Déliberation - 7juillet10

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Déliberation - 7juillet10 Document publié le Jeudi 7 juillet 2005 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - 7juillet10)Thèmes du document : Éducation, Sport, Enseignement supérieur, Ressources budgétaires - Saison 2005/2006 - Fixation des tarifs pour les installations sportives municipales et l’animation sportive

M. l’Adjoint BONTEMPS, Rapporteur : La Commission Sports-Enseignement propose au Conseil Municipal d’adopter les tarifs ci-après pour la saison sportive 2005/2006 :

Saison 2004/2005 Saison 2005/2006

1 - Installations sportives municipales

Établissements scolaires de Besançon, collèges et lycées publics et privés : redevance horaire

- Gymnases

- Terrains

9,20 €

6,30 €

9,30 €

6,40 €

Traçage Peinture Grand Terrain 15,20 € 15,40 €

Traçage Plâtre Grand Terrain 8,10 € 8,20 €

Traçage Foot à 7 4,05 € 4,10 €

Traçage matches officiels des Clubs Bisontins Gratuité Gratuité

2 - Plage de Chalezeule

Entrée adulte 2,60 € 2,60 €

Abonnement adulte (10 entrées) 18,50 € 18,50 €

Tarif scolaires, étudiants, jeunes travailleurs jusqu’à 18 ans et militaires du contingent munis de leur carte

1,90 € 2,00 €

Abonnement (scolaires, étudiants ... 10 entrées) 11,70 € 11,80 €

Enfants de moins de 4 ans accompagnés par un adulte Gratuité Gratuité

Campeurs du terrain de Besançon-Chalezeule à raison d’une entrée par jour et par personne

Gratuité Gratuité

Militaires de la place (en groupe) / heure 69,50 € 70,00 €

A titre exceptionnel, il pourra être délivré des entrées gratuites lors

d’animations proposées à la piscine

Gratuité Gratuité

3 - Piscine Mallarmé

Entrées

Tarif adulte 3,10 € 3,15 €

Tarif réduit (jeunes de moins de 18 ans, étudiants, soirées à thème

avec animation spéciale, groupes à partir de 10 personnes)

2,05 € 2,05 €

Cartes 10 entrées

Tarif Adulte 23,80 € 24,00 €

Tarif réduit 15,20 € 15,20 €

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1052

7 juillet 2005Saison 2004/2005 Saison 2005/2006

Cartes trimestrielles

Septembre-décembre/janvier-mars et avril-juin 45,00 €

Scolaires

- Élèves des écoles primaires de Besançon Gratuité Gratuité

- Élèves des écoles primaires de la CAGB (entrée apprentissage de la natation)

2,70 € 2,72 €

- Élèves des écoles primaires hors CAGB (entrée apprentissage de la natation)

3,25 € 3,30 €

- Élèves des lycées, collèges de Besançon et des établissements

scolaires hors Besançon (entrée seule)

1,65 € 1,67 €

Apprentissage de la natation

(12 séances d’une demi-heure, entrée comprise)

TARIF UNITAIRE

Leçons individuelles enfant ou adulte 10,25 € 10,40 €

Leçons collectives enfant de + de 8 ans 3,60 € 3,65 €

Leçons collectives enfant de - de 8 ans en dehors des heures

d’ouverture au public

3,60 € 3,65 €

Leçons collectives enfant de - de 8 ans pendant les heures d’ouverture au public (entrée adulte accompagnateur comprise)

5,90 € 6,00 €

Leçons collectives adulte 6,70 € 6,80 €

Aquagym

Découverte (1 séance) 6,60 € 6,70 €

Carte 10 séances (tarif à l’unité) 5,70 € 5,80 €

Bassin complet (pour 1 heure)

Tarif de base 146,00 € 148,00 €

Tarif réduit 73,00 € 74,00 €

Lignes d’eau (pour 1 heure)

Tarif de base 19,20 € 19,40 €

Tarif réduit 9,60 € 9,70 €

Compétitions du club local de natation (dans la limite de trois

organisations annuelles sur l’ensemble des installations nautiques)

Gratuité Gratuité

Enfants de moins de 4 ans accompagnés par un adulte Gratuité Gratuité

Bébés dauphins 122,00 € 122,00 €

Sèche-cheveux Gratuité Gratuité

Bonnet de bain 1,90 € 2,00 €

A titre exceptionnel, il pourra être délivré, en nombre limité, des

entrées gratuites lors d’animations proposées à la Piscine «Mallarmé» Gratuité Gratuité

1053 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON

7 juillet 2005Saison 2004/2005 Saison 2005/2006

4 - Piscine La Fayette

Entrées

Tarif adulte 4,20 € 4,25 €

Tarif réduit (jeunes de moins de 18 ans, étudiants, soirées à thème

avec animation spéciale) (groupes à partir de 10 pers.)

2,90 € 2,95 €

Carte 10 entrées

Tarif adulte 32,50 € 33,00 €

Tarif réduit 21,30 € 21,60 €

Groupes (minimum 10 personnes ou sur dérogation)

Tarif de base adulte 3,25 € 3,30 €

Tarif de base enfant 2,13 € 2,16 €

Scolaires

- Élèves des écoles primaires de Besançon Gratuité Gratuité

- Élèves des écoles primaires de la CAGB (entrée apprentissage de la natation)

2,70 € 2,72 €

- Élèves des écoles primaires hors CAGB (entrée apprentissage de la natation)

3,25 € 3,30 €

- Élèves des lycées, collèges de Besançon et des établissements

scolaires hors Besançon (entrée seule)

1,65 € 1,67 €

Apprentissage de la natation

(12 séances d’une demi-heure, entrée comprise)

TARIF UNITAIRE

Leçons individuelles enfant ou adulte 10,25 € 10,40 €

Leçons collectives enfant de + de 8 ans 3,60 € 3,65 €

Leçons collectives enfant de - de 8 ans en dehors des heures

d’ouverture au public

3,60 € 3,65 €

Leçons collectives enfant de - de 8 ans pendant les heures d’ouverture au public (entrée adulte accompagnateur comprise)

5,90 € 6,00 €

Leçons collectives adulte 6,70 € 6,80 €

Aquagym

Découverte (1 séance) 6,60 € 6,70 €

Carte 10 séances (tarif à l’unité) 5,70 € 5,80 €

Bassin complet (pour 1 heure)

Tarif de base 192,00 € 194,00 €

Tarif réduit 96,00 € 97,00 €

Lignes d’eau (pour 1 heure)

Tarif de base 34,50 € 35,00 €

Tarif réduit 17,25 € 17,50 €

Éveil matinal de 8 H à 9 H 15 le mardi et le jeudi 2,70 € 2,80 €

Compétitions du club local de natation (dans la limite de

3 organisations annuelles sur l’ensemble des installations nautiques) Gratuité Gratuité

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1054

7 juillet 2005Saison 2004/2005 Saison 2005/2006

Enfants de moins de 4 ans accompagnés par un adulte Gratuité Gratuité

Sèche-cheveux Gratuité Gratuité

Bonnet de bain 1,90 € 2,00 €

A titre exceptionnel, il pourra être délivré, en nombre limité, des

entrées gratuites lors d’animations proposées à la Piscine «La

Fayette»

Gratuité Gratuité

5 - Patinoire La Fayette

Entrées

Tarif adulte

4,20 € 4,25 €

Tarif réduit (jeunes de moins de 18 ans, étudiants) 2,90 € 2,95 €

Carte 10 entrées «adultes» 32,50 € 33,00 €

Carte 10 entrées «jeunes» 21,30 € 21,60 €

Associations groupes de jeunes, établissements scolaires en

séances publiques (entrée + location) (minimum 10 pers.)

4,05 € 4,10 €

Accompagnateurs 1 pour 10 sauf dérogation pour établissements

spécialisés

Gratuité Gratuité

Enfants de moins de 4 ans accompagnés par un adulte Gratuité Gratuité

Location patins (public ou clubs) 2,80 € 2,85 €

Location patins (public ou clubs) séance du jeudi soir, du samedi

matin et du dimanche matin

Gratuité Gratuité

Visiteurs adultes ou parents accompagnateurs qui ne patinent pas Gratuité Gratuité

Scolaires

- Élèves des écoles maternelles (entrée + location) 1,25 € 1,28 €

- Élèves des écoles primaires (entrée + location) 1,85 € 1,90 €

- Élèves des écoles primaires (entrée + location + apprentissage) 2,15 € 2,20 €

Autres établissements scolaires (entrée + location) 2,15 € 2,20 €

Affûtage 4,50 € 4,60 €

Lacets 2,35 € 2,40 €

Location horaire aux clubs bisontins (en cours de saison) (hors

séances publiques)

35,00 € 35,50 €

Location journalière pour manifestation exceptionnelle (Spectacle, Holiday on Ice...)

3 520,00 € 3 570,00 €

Location glace (2 heures) aux comités d’entreprises sauf vacances scolaires

370,00 € 375,00 €

Location glace (2 séances) aux comités d’entreprises (en séances publiques)

570,00 € 575,00 €

Location horaire aux clubs ou ligues extérieurs pour entraînements ou stages

82,00 € 84,00 €

Location horaire au club bisontin de hockey pendant la période

estivale (août et début septembre)

46,50 € 47,00 €

1055 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON

7 juillet 2005Saison 2004/2005 Saison 2005/2006

Location horaire aux clubs bisontins de patinage pendant la période estivale (août et début septembre) minimum 10 personnes

4,35 € 4,40 €

Location mensuelle surfaceuse à privé 950,00 € 960,00 €

Location horaire à privé pour stage d’été (juillet-août) 72,00 € 73,00 €

A titre exceptionnel, il pourra être délivré, en nombre limité, des

entrées gratuites lors d’animations proposées à la Patinoire «La

Fayette»

Gratuité Gratuité

6 - Animation sportive municipale

Écoles de patinage et natation (année)

- Bisontins et habitants de la CAGB

36,00 € 37,00 €

- Hors CAGB 68,00 € 70,00 €

Stages sportifs pendant les petites vacances scolaires, la séance - Patinage et natation

- Bisontins et habitants de la CAGB 3,10 € 3,20 €

- Hors CAGB 5,90 € 6,10 €

Mercredi’Sport

Année

- Bisontins et habitants de la CAGB 45,00 € 50,00 €

- Hors CAGB 85,50 € 95,00 €

Trimestre

- Bisontins et habitants de la CAGB 17,00 € 18,00 €

- Hors CAGB 32,30 € 34,00 €

Le Conseil Municipal est invité à adopter les tarifs proposés.

Après en avoir délibéré et sur avis favorables unanimes des Commissions n° 2 et du Budget, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter les tarifs proposés.

Récépissé préfectoral du 15 juillet 2005.

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1056

7 juillet 2005