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Document publié le Lundi 24 avril 2023 par la commune de Saint-Bauzile.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 24.04.2023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
1
COMMUNE DE SAINT-BAUZILE
DEPARTEMENT DE L’ARDECHE
Membres du Conseil
Municipal Présent(e) Absent(e) Excusé(e) Procuration Michel HEYRAUD X
Jean-Paul AUGIER X
David BOULLANGER X
Maxime CARTE X
Jérôme GRIMAUD X
Elodie KOPEC X
Karinne NEGRE X
Marie-Pierre REYNIER X
Bernard ROSSETTI X
Laetitia TAMBAU X
Nicolas ZANANDREIS X
Secrétaire de séance : Karinne NEGRE
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un Secrétaire au sein du Conseil. Karinne NEGRE s’est désignée pour remplir cette fonction.
Lecture du dernier procès-verbal (28 mars 2023) et approbation à l’unanimité des présents.
A l’ordre du Jour ;
1 – 2023-023 : DELIBERATION PORTANT SUR LA FIXATION DU MODE DE
GESTION DES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS EN NOMENCLATURE M57
Délibération reportée au prochain Conseil.
2 - ELUS : délégations des adjoints au Maire
Suite à la réussite de son concours dans la Fonction Publique d’Etat, Madame Karinne NEGRE, 1ère adjointe, annonce qu’elle sera en déplacement sur une autre région en septembre/octobre, pour une durée d’au moins 6 mois. En conséquence, elle ne pourra pas assurer ses délégations.
PROCES-VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL N° 4
Séance du lundi 24 avril 2023 à 20H 2
Monsieur le Maire propose que les délégations attribuées à Madame NEGRE – petite enfance, éducation, personnel communal, affaires administratives, action sociale, culture et bibliothèque - soient transférées à Maxime Carte, 3ème adjoint, sans délégation actuellement.
Néanmoins, Madame NEGRE désire poursuivre son rôle de 1ère adjointe au Maire. L’ensemble du conseil se dit favorable à cette organisation temporaire.
Madame Maryline CALABRIN, secrétaire de la mairie, va se renseigner auprès de la Préfecture pour établir le transfert des délégations. Le maire se chargera d’effectuer les démarches administratives.
3 - PERSONNEL : revalorisation des salaires
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de revaloriser les salaires du personnel, étant donné l’inflation en cours, sous forme de prime. Les membres du conseil ont reçu, en amont du conseil, le détail des rémunérations des agents titulaires ou stagiaires.
Un débat s’engage. Il en ressort que les agents bénéficient tous de primes mais qu’une rémunération supplémentaire peut être envisagée au regard de la conjoncture économique. Le maire procèdera à la mise en place de cette prime pour les agents titulaires et stagiaires.
4 - AUTRES
4.1 Comité d’Action Sociale : 1er mai
Le Comité d’Action Sociale, comme chaque année le 1er mai, organise un apéritif pour les seniors, avec remise de brins de muguet pour les présents. L’évènement aura lieu à 10h30 à la salle du Conseil de la mairie.
Madame Marie-Pierre REYNIER, Conseillère Municipale et membre du Comité d’Action Sociale, s’est chargée de contacter les seniors de la commune. Une vingtaine de personnes sont attendues.
4.2 Repas des seniors/élus/personnel
Le repas annuel des séniors, élus et personnel communal se déroulera le 2 septembre à 11h30. En raison de la canicule récurrente et des congés estivaux, le comité a décidé le report du repas, traditionnellement tenu en été, au mois de septembre.
Le principe sera le même que channe année : le salé (entrées) et le sucré seront préparés par chacun et le plat principal sera offert par la commune.
Monsieur le Maire propose de demander les services de la restauratrice du bar du village pour l’occasion.
4.3 Travaux
Monsieur le Maire annonce que les travaux de mise aux normes pour la restauration au bar du village sont quasi terminés et son ouverture devrait être imminente.
Monsieur le Maire propose d’inaugurer cette ouverture en invitant également les représentants des acteurs d’aide financière (Préfecture et Département), dont une partie de leur financement a pu permettre la réalisation des travaux, date à prévoir.
Il est ajouté que la commune est toujours en attente de retour de la Région quant à sa demande de subvention 2021 pour l’aménagement de l’espace communal. 3
5 - QUESTIONS DIVERSES
Suite à la circulaire de la Préfecture de l’Ardèche demandant aux communes de renouveler les commissions de contrôle des listes électorales à mi-mandat, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de conserver ou de modifier les membres de la Commission :
Commission de contrôle des listes électorales
Présidente et Conseillère municipale titulaire : Mme Laetitia TAMBAU
Déléguée de l’administration : Mme Solange COSTE
Déléguée suppléante : Mme Claudine AUGIER
Déléguée du Tribunal Judiciaire : Mme Brigitte ETIENNE
Suppléant : Mr Christian PHILIPPE
Ces commissions sont chargées de statuer sur les recours administratifs formés par les électeurs et de vérifier la régularité des listes électorales avant chaque scrutin ou à défaut de scrutin dans l’année, au moins une fois par an.
Après en avoir débattu, le Conseil Municipal décide de conserver les mêmes membres, à l’exception du suppléant de la déléguée du Tribunal Judiciaire, Christian Philippe ; celui-ci ne résidant plus sur la commune, et de le remplacer par Madame Marie-Christine FLORENTIN, dont la candidature sera demandée, avant envoi à la Préfecture de la proposition des personnes susceptibles d’exercer ces fonctions.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire ajourne la séance. Séance levée à 22h.
Le Maire La Secrétaire de séance Michel HEYRAUD Karinne NEGRE