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unknown - CRCM 15 09 2016
Procès Verbal - CRCM 05 09 22
Procès Verbal - PV 16 11 2022
Procès Verbal - PV 23012023
Procès Verbal - PV 11.09.2023 Apres CM
Procès Verbal - PV du 29 09 2022 SIGNE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thillot.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 29 09 2022 SIGNE)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Tourisme,
DÉPARTEMENT
DES
VOSGES
MM/LL/2022.06.PV
ARRONDISSEMENT
D'ÉPINAL
VILLE
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
THILLOT
D 0 EE TALLOT Gaia
ES
CS
©
Etaient
présents :
-
Monsieur
Michel
MOUROT,
Maire,
-
Isabelle
CANONACO,
Jean-Marie
CHIVOT,
Brigitte
JEANNPIERRE,
Jean-Louis
DEMANGE,
Marie-Noëlle
MACHI,
Adjoints,
-
Francis
PANOT,
Jean-Louis
GRÜNENWALD,
Gérard
MOLARD,
Marie-Claude
DUBOIS,
Laurence
HIRN,
Odile
LAPORTE,
Bruno
ROTA,
Pascal
GALMICHE,
Marie-Noëlle
GIGANT,
Michel
PETITJEAN
et
Yvonne
FERRY,
Conseillers,
Excusés
ayant
donnés
pouvoir,
-
Éric
COLLE
à Jean-Marie
CHIVOT
Marie-Madeleine
LALOT
à Odile
LAPORTE
Jean
MILLER
à Pascal
GALMICHE
Françoise
BOUGEON
à Brigitte
JEANPITERRE
Anne-Charlotte
BITTNER
à Marie-Noëlle
GIGANT
æ
Absent(s)
: Quentin
CLEMENT,
excusé
Le
quorum
est
atteint.
æ
Nomination
d'un(e)
secrétaire
de
séance
et
d'un(e)
secrétaire
adjoint(e)
: Odile
LAPORTE,
Lydie
LOUTS
et
Anouck
MAURICE
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
5 septembre
2022
à
l'unanimité,
æ
Approbation
des
points
ajoutés
à
l'ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal
:
- AUGMENTATION
DU
TAUX
DE
LA
TAXE
D'AMENAGEMENT
- MODIFICATION
DE
L'APS
ADAMI
æ
Approbation
des
rectificatifs
:
-
Rectificatif
du
point
1 : Convention
de
regroupement
et
de
valorisation
des
certificats
d'économies
d'énergie
et
mandat
de
regroupement
Dans
l'introduction
à la dernière
ligne
il y a
lieu
de
rectifier
l'année,
le
10
décembre
2021. -
Rectificatif
par
ajout
dans
la dernière
colonne
du
tableau
des
locations
des
différentes
salles
culturelles
de
la Médiathèque
: « particuliers
qui
habitent
sur
le territoire
de
la CCBHV
»
-
Rectificatif
des
tarifs
de
photocopies
de
couleur
délivrées
aux
administrés
thillotins,
il y a
lieu
d'arrondir
les
prix
suivants,
A3
recto
à
1,38€,
A4
recto/verso
à
1,38€
et
A3
recto/verso
à
1,93€.
Etat
civil,
De
M.
Jacques
JEUDY,
le 8 septembre
2022
à Epinal,
âgé
de
79
ans,
beau-père
de
Laurent
SIMONIN,
Adjoint
technique
Territorial.
M.
Le
Maire
présente
au
nom
de
l'ensemble
du
Conseil
Municipal
ses
plus
sincères
condoléances
aux
membres
de
la famille. Ordre
du
jour
:
LCONVENTION
DE
REGROUPEMENT
ET
DE
VALORISATION
DES
CERTIFICATS
D'ECONOMIES
D'ENERGIE
ET
MANDAT
DE
REGROUPEMENT
2.TARIFS
DE
REDEVANCES
DIVERSES
- EXERCICE
2023
-
3.CESSION
D'UN
TERRAIN
RUE
DE
LA
PAIX
À
VOSGELIS
4.ACQUISITION
PAR
LA
COMMUNE
DE
PARCELLES
RUE
DE
LA
TETE
MOSIQUE
APPARTENANT
A
VOSGELIS
EN
VUE
DE
CREER
UN
LOTISSEMENT
5.ACQUISITION
PAR
LA
COMMUNE
DE
LA
PARCELLE
CHEMIN
DU
VACCEUX
APPARTENANT
À
VOSGELTS
POUR
LA
CREATION
D'UN
PARC
DE
SKATE
ET
BMX
RACCORDE
A
LA
VOIE
VERTE
6.CESSION
D'UN
TERRAIN
AU
CHAUD
BRUE
A
UN
PARTICULIER
7.SCHEMA
DIRECTEUR
DE
L'ASSAINISSEMENT
CCBHV
8.DESIGNATION
D'UN
CORRESPONDANT
INCENDIE
ET
SECOURS
9.MISE
A
DISPOSITION
D'UN
AGENT
DES
SERVICES
TECHNIQUES
AUPRES
DU
SYNDICAT
D'ÉPURATION 10.BUDGET
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
ADMISSION
EN
CREANCES
ETEINTES
ET
DECISTONS
MODIFICATIVES
AU
BUDGET
PRIMITIF
2022
1LREGIE
DE
LA
CRECHE
ADMISSION
EN
CREANCES
ETEINTES
12.BUDGET
GENERAL
DECISION
MODIFICATIVE
RECTIFICATION
DE
LA
DELIBERATION
N°19/V/2022
DU
5
SEPTEMBRE
2022
13. TARIFS
DU
SERVICE
DE
L'EAU
- EXERCICE
2023
14. TARIFS
DU
SERVICE
DE
L'ASSAINISSEMENT
-EXERCICE
2023
15.AUGMENTATION
DU
TAUX
DE
LA
TAXE
D'AM2NAGEMENT
16.MODIFICATION
DE
L'APS
POUR
LA
RECONVERSION
DE
LA
FRICHE
INDUSTRIELLE
«
ADAMI
»
DR
ER
REA
ERA
Présentation
par
: Michel
MOUROT,
Maire
du
Thillot
Descriptif
sommaire
: Alors
que
les
consignes
et
engagements
à plus
de
sobriété
se
multiplient
au
regard
de
la
situation
difficile
que
nous
vivons,
il est
désormais
crucial
pour
les
communes
d'économiser
sur
le
poste
de
dépenses
très
coûteux
que
constitue
l'éclairage
public.
Considérant
la
loi
d'orientation
énergétique
de
juillet
2005
qui
a
mis
en
place
le
dispositif
des
Certificats
d'Economies
d'Energie
(CEE)
et
actant
que
les
collectivités
locales
sont
des
acteurs
éligibles
à
ce
dispositif
et
peuvent
valoriser
les
économies
d'énergie
qu'elles
ont
réalisées
par
l'obtention
de
CEE.
Considérant
l'article
L221-7
du
code
de
l'énergie
permettant
l'attribution
de
Certificats
d'Economies
d'Energie
pour
des
programmes
d'accompagnement.
Considérant
l'article
L
221-7
du
Code
de
l'énergie
permettant
aux
personnes
éligibles
de
se
regrouper
et
de
désigner
une
autre
personne
éligible
(regroupeur),
qui
obtient
pour
son
compte
les
CÉE
correspondants
pour
atteindre
le
seuil
d'éligibilité
(50GWh
cumac
pour
les
CEE
Standard,
206Whcumac
pour
les
autres).
Considérant
la
délibération
n°9.1.
du
Comité
Syndical
du
Parc
naturel
régional
des
Ballons
des
Vosges
du
21
septembre
2018
actant
la
mise
en
place
service
de
regroupement
et
de
valorisation
des
CEE
par
le
Parc
Considérant
la
délibération
n°5.2.
du
Comité
Syndical
du
Parc
naturel
régional
des
Ballons
des
Vosges
du
28
juin
2019
modifiant
la
délibération
susvisée
et
fixant
le
processus
et
les
modalités
financières
du
service
de
regroupement
et
de
valorisation
des
CEE,
Considérant
la
délibération
n°6
du
Comité
Syndical
du
Parc
naturel
régional
des
Ballons
des
Vosges
du
10
décembre
2021
actualisant
les
modalités
du
service
de
valorisation
des
CEE,
M.
le
Maire
expose
que
le
Parc
naturel
régional
des
Ballons
des
Vosges
peut
faire
bénéficier
son
territoire
d'un
financement
pour
les
investissements
en
faveur
de
la
transition
énergétique
du
patrimoine
communal
(mobilité,
rénovation
du
bâti
et
de
l'éclairage
public,
etc.)
via
la
valorisation
des
Certificats
d'Economies
d'Energie
(CEE).
Le
Parc
propose
de
valoriser
l'ensemble
des
CEE
quels
qu'ils
soient
:
°_
Standard
: typologie
d'actions
prédéfinies
(rénovation
des
combles,
de
l'éclairage
public,
changement
du
système
de
chauffage).
Le
calcul
est
établi
nationalement
en
fonction
de
données
techniques,
ils
peuvent
être
bonifiés
dans
certains
cas
(CPE
par
exemple)
°_
Spécifique:
actions
particulières,
innovantes.
Le
calcul
est
établi
en
accord
avec
d'autres
instances
et
doit
être
validé
par
l'Etat
ou
ses
représentants.
+ _
Programme
:actions
précises
liées
à
une
volonté
de
valorisation
de
certains
investissements
(ex
:CEE
TEPCV
(TERRITOIRE
ENERGIE
POSITIVE
POUR
LA
CROISSANCE
VERTE)).
Le
calcul
est
propre
à
chaque
programme.
Pour
simplifier
et
mutualiser
la
démarche
mais
aussi
bénéficier
de
meilleurs
tarifs
de
rachat,
le
Parc
naturel
régional
des
Ballons
des
Vosges
se
positionne
en
tant
que
regroupeur,
une
démarche
dont
les
collectivités
peuvent
bénéficier.
Au
vu
des
travaux
prévus
sur
la
commune
et
dans
l'éventualité
d'investissements
prochains,
il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
désigner
le
Parc
naturel
régional
des
Ballons
des
Vosges
comme
regroupeur
pour
la
valorisation
de
CEE
quelle
que
soit
leur
forme
et
ce
jusqu'au
31
décembre
2025.
M.
le
Maire
présente
donc
le
projet
de
Convention
de
Regroupement
et
de
Valorisation
des
Certificats
d'Economies
d'Energie,
en
pièce
annexe.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin
+
D'approuver
la Convention
de
Regroupement
et
de
Valorisation
des
Certificats
d'Economies
d'Energie,
+
D'accepter
les
conditions
de
ladite
convention,
+
De
reconnaître
le Parc
naturel
régional
des
Ballons
des
Vosges
comme
regroupeur
dudit
groupement
pour
les
opérations
éligibles
de
la commune
et
pour
les
missions
qui
lui sont
confiées
au
titre
de
la convention
de
regroupement
et
de
valorisation
des
certificats
d'économies
et
l'autorise
à
accomplir
toutes
démarches
nécessaires
à
la réalisation
des
procédures
concernées
par
l'objet
de
la convention, +
D'accepter
les
conditions
financières
énoncées
dans
la convention,
e
D'autoriser
M.
le Maire
à engager
les
crédits
nécessaires
à la bonne
réalisation
de
ce
dispositif,
e_D'autoriser
M.
le Maire
à signer
la convention
ainsi
que
tout
document
y afférent.
Monsieur
le
Maire
indique
que
ce
certificat
permet
d'obtenir
des
aides
lors
de
travaux
d'isolation
sur
les
bâtiments,
sur
l'éclairage
public,
la
mobilité...
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
Parc
a déjà
œuvré
pour
les
communes
qui
ont
élaboré
un
programme
d'éclairage
public.
Aujourd'hui
cela
pourrait
représenter
une
aide
d'environ
2
500
€.
Madame
Marie-Noëlle
GIGANT
demande
si
les
privés
peuvent
également
en
bénéficier
?
Monsieur
le
Maire
indique
que
pour
les
privés,
ce
sont
les
entrepreneurs
qui
établissent
les
certificats
d'économie
d'énergie,
c'est
une
contribution
de
la
part
des
entreprises
«
dites
polluantes
».
Cela
représente
jusque
3
500
€
de
subvention
pour
une
isolation
extérieure
d'une
maison.
Unanimité Présentation
par
: Michel
MOUROT,
Maire
du
Thillot
Descriptif
sommaire
:
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à
délibérer
afin
d'arrêter
ainsi
qu'il
suit
les
tarifs
de
redevances
diverses
proposés
par
M.
le
Maire
au
titre
de
l'exercice
2023,
suivant
tableaux
joints
en
annexe.
Ces
tableaux
comprennent
:
- CAMPING - LOCATIONS
DE
SALLES
MUNICIPALES
- MARCHES
- MANIFESTATIONS
- MAIN
D'ŒUVRE
&
MATERIEL
- CIMETIÈRE - DELIVRANCE
DE
PHOTOCOPIES
- FAX
- COPIES
DE
DOCUMENTS
ADMINISTRATIFS
- CARTES
MAGNETIQUES
- BADGES
DE
POINTAGE
- OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
- REGIE
MUNICIPALE
DES
HAUTES-MYNES
&
TARIF
REDUIT
AUX
ADHERENTS
DE
LA
MEDIATHEQUE
-TARIFS
DE
REMBOURSEMENT
DES
MATERIELS
MULTIMEDIA
MIS
À
LA
DISPOSITION
DES
USAGERS
DE
LA
MEDIATHEQUE
EN
CAS
DE
PERTE,
DE
VOL,
OU
DE
DESTRUCTION)
Il convient
de
noter
entre
autres :
-
Que
le
camping
est
fermé
du
1°
décembre
au
28
ou
29
février
de
chaque
année
(Délibération
n°
16
du
27/08/2020)
mais
que
la
période
garage
mort
basse
saison
reste
due
par
les
propriétaires
de
caravanes,
mobil-
homes
ou
autres,
qu'une
convention
de
partenariat
avec
le
CNAS
a
été
mise
en
place
par
délibération
n°5/II/2022
du
13
mars
2022.De
nouveaux
tarifs
ont
été
instaurés
par
délibération
n°6/I1/2022
du
14
mars
2022
:un
tarif
journalier
pour
l'accueil
des
chiens
à
1€
/
jour
:faire
coïncider
la
période
de
garage
mort
avec
la
période
de
facturation
des
emplacements
(du
1°
avril
au
30
septembre
pour
la
période
estivale
et
du
1*
octobre
au
31
mars
pour
la
période
hivernale)
:
- Suite
à la
crise
sanitaire,
le
Conseil
Municipal
a décidé
par
délibération
n°
12
du
26/06/2020,
la
gratuité
du
droit
de
place
et
d'électricité
du
marché
pour
2020.
En
2021
et
années
suivantes
seule
l'électricité
sera facturée
(forfait
de
3,00€
lors
d'un
branchement),
le
droit
de
place
sera
gratuit,
il en
va
de
même
pour
les
droits
de
place
pour
la
fête
patronale
et
les
manifestations
commerciales
(foires).
- Que
les
modifications
apportées
les
années
précédentes
ont
été
reprises
et
maintenues
ou
augmentées
dans
les
tableaux
de
redevances
pour
2023
(caution
adaptateurs
pour
bornes
électriques
au
camping,
cautions
ajoutées
et
possibilités
de
location
pour
les
salles
culturelles,
ajout
de
l'atelier
menuiserie
des
5.T.
dans
le
tableau
« Main
d'œuvre
et
matériel
»,
ajout
d'un
tarif
de
remplacement
pour
les
badges
d'accès
à diverses
salles
communales,
tarif
saisonnier
spécifique
ajouté
pour
les
Hautes-Mynes,
etc...
- Que
certains
tarifs
des
salles
ont
été
revus
à la
hausse,
il en
est
de
même
pour
certains
tarifs
d'articles
vendus
à la
boutique
du
Musée
des
Hautes-Mynes.
- Qu'un
vidéo
projecteur
a été
installé
à la
salle
Jean-Paul
Sac.
- Que
le
tarif
horaire
spécifique
de
35,20
euros
est
applicable
lors
d'interventions
d'un
employé
communal
sur
les
sites
des
stations
d'épuration.
Monsieur
le
Maire
indique
que
des
modifications
vont
être
effectuées
de
manière
à concentrer
le
maximum
des
associations
à la
Maison
des
Associations.
La
réorganisation
va
bientôt
se
faire,
et
cela
permettra
de
répondre
à certaines
demandes
d'associations.
CAMPING
MUNICIPAL
Tarifs
CNAS
applicables à
compter
CAMPING
- FERME
DU
18
DECEMBRE
AU
28
OÙ
29
FEVRIER
du 01/01/2023 (?
-
Garage
mort
basse
saison
(du
01/10
au
31/03)
5,00
€/sem.
-
Garage
mort
période
estivale
(du
01/04
au
30/09)
15,00
€/sem
Garage
mort:
(Période
de
7 jours
-
du
lundi
au
dimanche
-
non
fractionnable:
toute
période
entamée
étant
due)
-
Adultes
Douche
comprise
1,60
€ / jour
-
Enfants
(- 7
ans)
Douche
comprise
1,20
€
/ jour
-
Chien
1,00
€
/ jour
-
Emplacements(1)
PÉRIODE
ESTIVALE
du
N°
2
à
19
-
(du
1°" avril
au
30
septembre)
et
N°30
à 62
6,40
€ /
jour
du
N°20
à 29
7,20
€ /
jour
-
Émplacements(1)
PÉRIODE
HIVERNALE
N°
2 à
19
-
(du
1%"
octobre
au
31
mars)
et
N°30
à
62
9,60
€ / jour
-
N°20
à 29
10,40
€ / jour
="
Caution
adaptateur
pour
bornes
électriques
(perte,
dégradation,
destruction)
50,00
€
=
Caution
badge
d'accès
barrière
(perte,
dégradation,
destruction)
35,00
€
-
Jetons
lave-linge
2,50
€
-
Jetons
Sèche-linge
3,00
€
-
Communications
téléphoniques
0,20€ Les
tarifs
d'emplacements
comprennent
les
droits
de
branchement
au
réseau
électrique
du
camping,
les
consommations
électriques
des
usagers
et
les
frais
de
connexion
au
réseau
wifi.
Ces
différents
services
ne
peuvent
être
dissociés
des
tarifs
d'emplacements.
(?
Réduction
de
20%
sur
les
tarifs
journaliers
adultes,
enfants
et
des
emplacements
(toutes
périodes,
hors
garage
mort).
Tarif
de
location
de
l'Aire
de
convivialité
du
camping
(Délibération
n°18
du
27/06/2019)
:
50€
la
location
+ 50€
de
caution
pour
les
Thillotins
uniquement
--00000--
SALLES
MUNICIPALES
-
TARIFS
DE
LOCATION
-
EXERCICE
2023
(Tarifs
applicables
à compter
du
1°°
janvier
2023
- DCM
n°
2/VI/2022
du
29
septembre
2022)
ASSOCIATIONS
&
PARTICULIERS
qui
habitent
sur
le
RESPECT
DES
ENGAGEMENTS
y
ENTREPRISES
ASSOCIATIONS
|
PARTICULIERS
&
territoire
de
la
3
LOCATIONS
Et
THILLOTINES
ENTREPRISES
CCBHV,
u
à but-non
lucratif:
(manifestations
à
but
THILLOTINS
ASSOCIATIONS
&
assemblée
générale,
réunion,
lucratif)
ENTREPRISES
sis)
EXTERIEURS
SALLES
OC.
VALENCE
&
B.
RECU
200€
200
€
300
€
500
€
SALLE
Cécile
VALENCE
SEULE
150
€
150
€
&
250€
400
€
S
SALLE
Jean-Paul
SAC
GRATUIT
80€
œ
150
€
200
€
u 5
SONORISATION
(4)
à
(installation
comprise)
100
€
100
€
120€
100
€
z ü
JEUX
DE
LUMIERES
(4)
&
g
|
(installation
comprise)
100
€
100€
120€
100
€
FE Lu 2
jo
morerur
100
€
100
€
120€
100
€
x
1
L'ECRAN
DE
PROJECTION
(tarif
non
fractionnable)
|
(tarif
non
fractionnable)
|
(tarif
non
fractionnable) |
(tarif
non
fractionnable)
5 4 ,mu
CUISINE
(sans
vaisselle
(2)
80€
80€
100
€
160
€
0
Z
né D CA
Er CS
300
€
300€
400
€
400
€
D 3
ÉNÉT
S
500
€
500
€
600
€
600
€
y 3
CAUTION
SALLE
J.P
SAC
SANS
CUISINE
100
€
100
€
150
€
150
€
s
AVEC
CUISINE
200
€
200
€
400
€
400
€
CAUTION
SALLE
C.
VALENCE
SEULE
200
€
200
€
300
€
300
€
CAUTION
SONORISATION
500
€
500
€
600
€
600
€
CAUTION
JEUX
DE
LUMIERE
500
€
500
€
600
€
600
€
CAUTION
VIDEO-PROJECTEUR
800€
800€
900€
900€
CAUTION
TELECOMMANDE
100€
100€
200€
200€
CAUTION
ECRAN
DE
PROJECTION
300€
300€
350€
350€
FORFAIT
CUISINE
(SALLES
CULTURELLES)
100
€
100
€
150
€
150
€
«
OPTION
NETTOYAGE
»
TARIF
HORAIRE
DU
PERSONNEL
COMMUNAL
EN
CAS
DE
NON
30,80€
30,80
€
30,80
€
30,80
€ 1
1:
associations
thillotines
bénéficieront
d'une
mise
à disposition
gratuite
par
an
pour
organiser
un
bal,
un
loto
ou
un
spectacle
payant
(exception
faite
du
bal de
nouvel
an)
choisie
uniquement
parmi
les
options
suivantes
:
-
Salles
Cécile
VALENCE
et
Berthe
MUNSCH,
-
ou
Salle
Cécile
VALENCE
seule,
-
où
Salle
Jean-Paul
SAC
seule.
Pour
la
mise
à
disposition
des
salles
culturelles
Cécile
VALENCE,
Berthe
MUNSCH
et
Jean-Paul
SAC,
celle-ci
s'entend
«
cuisine
comprise
».
Le
Groupement
d'Action
Sociale
de
la Ville
du
Thillot
(*),
l'association
Anim
Thillot,
et l'UCAT
(lorsqu'elle
travaille
en
partenariat
avec
Anim
Thillot
et
à l'occasion
de
la foire
aux
beignets)
bénéficient
gratuitement
des
salles
dans
le cadre
des
manifestations
qu'ils
(ou
elles)
organisent
(la
mise
à disposition
gratuite
des
salles
pour
le G.A.S.
du
Thillot
s'applique
depuis
2017),
Fournir un chèque de caution à chaque manifestation. K@)
12 vaisselle sera louée auprès du C.C.A.5. du Thillot. Son lavage, son essuyage et son rangement resteront à la charge du locataire.
(3)
Depuis
2017,
les
diables
servant
au
transport
des
chaises
des
salles
culturelles
sont
mis
gratuitement
à la
disposition
des
utilisateurs
de
ces
salles
sur
demande.
Un tarif
a été
instauré
pour
le remplacement
de
ces
appareils,
au
cas
où
ceux-ci
se
trouveraient
endommagés
ou
non
restitués
à l'issue
de
la période
de
location
:Tarif
de
remplacement
:170
euros
T.T.C.
l'unité
()
La
mise
à
disposition
de
la
sonorisation
et
des
jeux
de
lumières
(installation
&
utilisation)
est
exclusivement
réservée
aux
locataires
des
salles
Cécile
VALENCE
et
Berthe
MUNSCH.
Ce
matériel
sera
mis
à disposition
gratuitement
seulement
dans
les
cas
suivants
:
lors
de
la
1#<
mise
à disposition
gratuite
aux
associations,
pour
les
associations
disposant
d'une
gratuité
à
l'année,
pour
les
demandes
ponctuelles
de
gratuité
accordées
à
des
administrations
ou
des
associations.
Toutefois
un
chèque
de
caution
de
500
€
sera
demandé.
©
Le
vidéo-projecteur
avec
télécommande
et
écran
de
projection
seront
mis
à disposition
gratuitement
uniquement
dans
les
cas
suivants
:lors
de
la
1ère
mise
à disposition
gratuite
aux
associations,
pour
les
associations
disposant
d'une
gratuité
à l'année,
pour
les
demandes
ponctuelles
de
gratuité
accordées
à des
administrations
ou
des
associations.
Toutefois
des
chèques
de
caution
seront
demandés
(voir
tableau
ci-dessus). SALLES
MUNICIPALES
-
TARIFS
DE
LOCATION
-
EXERCICE
2023
SALLE
MAURICE
SCHOENACKER
Associations
&
Manifestations
Associations
thillotines
Associations
sportives extérieures
non
respect
des engagements
à
but
non
Entreprises
Locations
lucratif
:
Manifestations
sportives
thillotines
.
x
.
(Uniquement
assemblée
exclusivement
énérale
pour les
3
.
‘
manifestations
réunion,
etc.
.
sportives)
Grande
salle
.
ce)
1 500
€
Gratuit
1 800
€
300
€
Caution
800 €
300€
1000 €
400€
grande
salle
Dojo
/
Gratuit
300
€
Caution
dojo
/
200
€
300
€
Tarif
horaire
du
personnel
communal en
cas
de
30,80 €
30,80€
30,80 €
30,80€
(*)
gratuité
pour
les
congrès
départementaux
et
pour
les
manifestations
à caractère
exceptionnel
pour
l'association
Anim
Thillot. SALLES
MUNICIPALES
-
LOCATIONS
SPECIFIQUES
-
EXERCICES
2023
&
SUIVANTS
(DCM
n° 2 /VI/2022
du 29 septembre
2022)
-
C.C.BH.V*
- UMT.
/
EMT.
- Don
du
Sang
(E.F.S.).
Par
délibération
n°
5/II/2017
du
17/02/2017,
il a
été
décidé
que
les
groupements
suivants
pourront
bénéficier
à
compter
du
1°"
mars
2017
de
la
location
gratuite
des
salles
Cécile
VALENCE,
Berthe
MUNSCH
où
Jean-Paul
SAC
dans
le
cadre
de
leurs
réunions
administratives,
leurs
concerts
donnés
à
titre
gratuit,
ou
leur
activité
médicale
:
>.
Communauté
de
Communes
des
Ballons
des
Hautes-Vosges
(CCBHVY*
>
UMT./EMT.
>
Etablissement
Français
du
Sang
(Don
du
Sang)
*Par
délibération
n°
14
du
27/08/2020,
le
Conseil
Municipal
a décidé
l'instauration
d'une
compensation
forfaitaire
pour
réunions
du
personnel,
réunions
régulières
ou
récurrentes,
avec
des
partenaires
ou
prestataires
extérieurs,
réunions
d'ateliers
thématiques
ouvertes
au
public
pour
2
périodes
:
- 50€
pour
l'utilisation
des
salles
du
1%
mai
au
31
octobre
- 100€
pour
l'utilisation
du
1°"
novembre
au
30
avril
Durant
la
crise
sanitaire,
ces
montants
seront
doublés.
L'assemblée
est
invitée
à
reconduire
cette
mesure
au
titre
des
exercices
2023
&
suivants.
VIDEO-PROJECTEUR
SONORISATION
- JEUX
DE
LUMTERE
TARIFS
D'UTILISATION/LOCATION
&
DE
REMPLACEMENT
Par
délibération
n°
15/1/2018
du
25
janvier
2018,
le
Conseil
Municipal
a
décidé
d'instaurer
à
compter
du
1%
février
2018
de
nouveaux
tarifs
de
caution
et
d'utilisation
pour
la
mise
à disposition
des
équipements
multimédia
des
salles
communales,
à savoir
:vidéo-projecteur,
sonorisation
&
jeux
de
lumières
:
Mise
à disposition
gratuite
des
salles
:
(Le
mise
à disposition
gratuite
aux
associations,
associations
disposant
d'une
gratuité
à l'année,
demandes
ponctuelles
de
gratuité
accordées
à des
administrations
ou
des
associations)
TARIF
D'UTILISATION
NATURE
DE
L'ÉQUIPEMENT
sur
demande
expresse
de
l'usager
(par
écrit)
GAUTION
Vidéo-projecteur
900
€
Télécommande
vidéo-projecteur
GRATUIT
200
€
Ecran
de
projection
SÈDÉ
Sonorisation
(installation
comprise)
GRATUIT
600
€
Jeux
de
lumières
(installation
comprise)
GRATUIT
600
€ Salles
payantes
:
(particuliers,
associations
à
partir
de
la
2?"
mise
à
disposition,
etc...)
TARIF
D'UTILISATION
NATURE
DE
L'ÉQUIPEMENT
sur
demande
expresse
de
l'usager
(par
écrit)
CAUTION
Vidéo-projecteur
900
€
Télécommande
vidéo-projecteur
100
€
(hon
fractionnable)
200
€
Ecran
de
projection
350
€
Sonorisation
(installation
comprise)
100
€
600
€
Jeux
de
lumières
(installation
comprise)
100
€
600
€
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à reconduire
ces
tarifs
au
titre
des
exercices
2023
&
suivants. MARCHES
- MANIFESTATIONS
Tarifs
applicables
à
compter
REDEVANCES
du
1° janvier
2023
(en
Euros)
MARCHE
LOCAL
ET
DEBALLAGE
Abennement-annuel
0-40-/#mbhe62 semaines
Par
délibération
n°
12
du
26/06/2020
MARCHE
LOCAL
&
AUTRES
MANIFESTATIONS
Redevance
pour
raccordement
au
réseau
électrique
:
Abonnement
hebdomadaire
Farif-du-kw DROITS
DE
PLACE
POUR
FETE
PATRONALE
Gratuité
du
droit
de
place
du
marché
pour
2021
et
les
années
suivantes
Forfait
de
3,00
euros
/
semaine
0-20-euro-/ semaine
7 MAIN
D'ŒUVRE
&
MATERIEL
REDEVANCES
(en
EUROS
T.T.C.)
Tarifs
horaires
applicables à compter
du
1
janvier
2023
(en
euros)
MAIN
D'OEUVRE
>
Tarif
horaire
©
>
Tarif
horaire
spécifique
aux
travaux
de
fontainerie
:
>
Tarif
horaire
spécifique
aux
travaux
d'assainissement
:
>
Tarif
horaire
spécifique
aux
travaux
d'électricité :
>
Tarif
horaire
chauffeur
de
bus
:
>
Tarif
Horaire
spécifique
aux
interventions
sur
stations
d'épuration
MATERIEL
ROULANT
(Main
d'œuvre
en
sus)
>
Camion-benne
>.
Merlo
>
Camion
nacelle
>
Engin
de
déneigement
>
Véhicule
léger
>
Camionnette
>.
Mini-pelle
>
Bus
(plein
du
réservoir
lors
de
la
restitution
du
véhicule)
les
2 Voir page suivante
57,20 57,20 57,20 35,20 35,20 61,60 70,40 66,00 88,00 44,00 49,50 66,00
1,20€/Km
sans
chauffeur >
Compresseur
AUTRES
MATERIELS
>
Groupe
électrogène
ATELIER
MENUISERIE
DES
SERVICES
TECHNIQUES
>
Mise
à disposition
- Tarif
Horaire
>
Mise
à disposition
- Tarif
à la 4 journée
(Main
d'œuvre
en
sus)
19,25 19,25 49,50 165,00
TARIF
HORAIRE
COMMUNAL
DE
MAIN
D'ŒUVRE
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
aux
fins
d'accepter
les
nouveaux
tarifs
au
titre
des
exercices
2023
et
suivants,
à savoir
:
TARIF
HORAIRE
T.T.C.
(en
euros)
PERSONNEL
CHEF
DE
SERVICE
ENCADREMENT
JOUR
30,80
52,80
62,70
NUIT
62,70
92
128,70
DIMANCHES
& JOURS
FERIES
52,80
77
90,20 CIMETIÈRE
REDEVANCES
TARIFS
T.T.C.
(en
euros)
APPLICABLES A COMPTER
DU
197
JANVIER
2023
(DCM
n°
2/VI/2022
du
29/09/2022)
INHUMATIONS
-
EXHUMATIONS
:
Fosse
en
terrain
communal
Concession
pleine
terre
(cercueil)
Concession
pleine
terre
(urne)
Caveau Columbarium Fosse
commune
enfant
Caveau
provisoire
Dispersion
de
cendres
Réduction
de
corps
(avec
boite
ou
sac)
CONCESSIONS
PLEINE
TERRE :
- Quinze
ans
(SIMPLE
- 2,5
m2)
- Quinze
ans
(DOUBLE
- 5
m2)
- Ex-Fosse
Commune
:
(surface
non
définie
- concession
sur
15
ans)
CONCESSIONS
POUR
CAVEAUX
:
Quinze
ans
2
places
Quinze
ans 3
places
Quinze
ans
4/6
places
CONCESSIONS
POUR
COLUMBARIUMS
:
Quinze
ans
VENTE
DE
CAVEAUX
:
2
places
3
places
VENTE
COLUMBARIUMS
:
Nouveau
modèle
disponible
depuis
2018
450,00 450,00 250,00 250,00 75,00 30,00
2,50
Euros/jour 50,00 200,00 250,00 400,00 200,00 490,00 530,00 770,00 220,00 1 675,00 2 065,00 710,00 DELIVRANCE
DE
PHOTOCOPTES
AUX
ADMINISTRES
THILLOTINS
TARIF
APPLICABLE
FORMAT
À
COMPTER
DU
1%
JANVIER
2023
COPIE
NOIR
&
BLANC
COULEUR
A4
recto
0,18
Euro
1,10
Euro
A3
recto
0,30
Euro
1,38
Euro
A4
recto/verso
0,30
Euro
1,38
Euro
A3
recto/verso
0,35
Euro
1,93
Euro
(Gratuité
totale
pour
les associations
Anim'Thillot
/ UM.T.
&
EMT.
Les
autres
associations
bénéficient
de
la gratuité
des
copies
mais
doivent
fournir
le papier)
TARIF
D'EMISSION
DE
FAX
AU
PROFIT
DES
ADMINISTRES
THILLOTINS
(PARTICULIERS)
Tarif
2023
: 1
Euro
par
page
A4
transmise
par
fax
(DCM
n°
2/VI/2022
du
29/09/2022)
TARIF
DE
COPTE
DE
DOCUMENTS
ADMINISTRATIFS
SUR
SUPPORT
INFORMATIQUE
Tarif
2023
: 2,75
Euro
par
CDROM
Conformément
à la loi 78-753
du
17 juillet
1978,
à l'arrêté
du
ler
Octobre
2001
(NOR:
PRMG0170682A),
et
au
décret
2005-1755
du
30
décembre
2005.
(DCM
n°
2/VI/2022
du
29/09/2022) CARTES
MAGNETIQUES
BADGES
DE
POINTAGE
&
D'ACCES
0
NATURE
DE
CTEU
N°
DCM
& DATE
L'OBTET
burrLISATrON |
TARIFS
2023
CARTE
DCM
n°
2/VI/2022
SALLE
ne
du 29/09/2022
MAGNETIQUE
oMNIsports
|
32
Euros
l'unité
D'ACCES
n
DIVERSES
DOM ANL/2022 | BADGE D'ACCES
SALLES
32 Euros l'unité
8
COMMUNALES
35
Euros
l'unité
CARTE
DCM
n°
2/VI/2022
MAGNETIQUE
CAMPING
,
du
29/09/2022
D'ACCES
Q
(chèque
Se
REDEVANCE
POUR
OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL
(PODIUMS
- ETALAGES
- TERRASSES
DE
CAFES
&
AUTRES
OCCUPATIONS
DU
DOMAINE
PUBLIC
A
CARACTERE
COMMERCIAL)
Tarif
mensuel
2023
: 1,10
Euro
par
m2
(ou
par
ml)
(bCM
N°
2/VI/2022
du
29/09/2022) TARIFS
AFFERENTS
À
LA
REGIE
MUNICIPALE
DES
HAUTES-MYNES
e
TARIFS
DES
PRODUITS
«
BOUTIQUE
» :
Sur
proposition
de
M.
le
Maire,
à
la
demande
de
M.
le
Directeur
de
la
Régie
Municipale
des
Hautes-Mynes,
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à
délibérer
afin
d'arrêter
ainsi
qu'il
suit
les
tarifs
des
articles
vendus
à
la
boutique
de
la
Maison
des
Hautes-Mynes,
ces
tarifs
entrent
en
vigueur
à
compter
du
1 er
octobre
2022
et
restent
applicables
pour
l'exercice
2023,
conformément
aux
tableaux
récapitulatifs
suivants
:
|
Tarifs
2023
Articles
Topoquide
du
site
minier
Topoguide
du
site
minier
(tarif
revendeur
Topoguide
sites
miniers
du
PNR
des
Ballons
des
Vosges
Figurines
en
bois
Livres De
au
Thitlot
: retaur
sur
les
richesses
minières
Articles La
conquête
des
hauts
Histoire
d'une
frontière
Route
des
1000
étangs
Sentier
des
écoliers
Aline
et
les
mines
d'Argent
Magazine
artisanat
des
métaux
"Fèvres"
Revue
"GEOLOGUES"
Bande
des
4
Mon
aventure
sous
la terre
Au
cœur
des
mines
La
terre
sous
nos
pieds
ABCDaire
des
pierres
précieuses
Guide
géologique
Vosges
Mini-guide
minéraux
NATHAN
Guide
du
Routard
Hautes-Vo:
ue
trouve-t-on
sous
la terre
?
Les
minéraux
- Fleurus
La
véritable
histoire
de
Louise
La
ronde
des
chauves-souris
jennes
à la renaissance Divers Masques
0,70
Ethylotests
(décret
du
J.O.
du
7/04/2021
dès
qu'il y a vente
d'alcool
à
5,00
emporter) Flacon
de
cuivre
4,000
Tee-Shirt
7,00
Bol/Mug
4,50
Gobelet
2,50
Tisane
«
saperlicueillette
»
(sachet)
5,00
Carton
minéraux
5,50
Collier
minerai
7,50
Echantillon
minerai
1
4,00
Echantilion
minerai
2
5,00
Cuivre
natif
25,00
Echantillon
Chalcopyrite
3,50
Echantillon
Chalcopyrite
irisée
4,00
Echantillon
Malachite
2,50
Echantillon
malachite
grand
modèle
6,00
Echantillon
Pyrite
6,00
Echantillon
cuivre
natif
6,00
Echantillon
Azurite
grand
modèle
15,00
Echantillon
Azurite
petit
modèle
8,00
Médaille
Hautes-Mynes
6,00
Médaille
Sainte-Barbe
7,00
Magnet
médaille
Hautes-Mynes
6,50
Magnet
médaille
Sainte-Barbe
7,50
Porte
clef
médaille
Hautes-Mynes
6,50
Bourse
cuir
grand
modèle
18,00
Bourse
cuir
petit
modèle
6,00
Bourse
petit
modèle
+ médaille
Hautes-Mynes
10,00
Jeu
de
cartes
7,00
2 jeux
de
cartes
+
boîte
15,20
Jeu
«
saboteur
»
15,00
Jeu
«
saboteur
/
le
duel
»
15,00
Jeu
«
saboteur
/
base
+ extension
»
17,00
Jeu
« saboteur
/ La
grande
aventure
»
26,00
Jeu
«
saboteur/la
mine
se
rebelle
»
17,00
Jeu
«
Le
Trésor
des
lutins
»
22,00
Jeu
«
Le
Labyrinthe
magique
»
35,00
CD
Guide
pédagogique
minéraux
Mange
Caiiloux
39,00
CD
4000
ans
d'histoire
des
mines
25,00
DVD
Vidéo
"Dessin
Animé
Hautes-Mynes"
6,10
+
CUVEE
DE
BIERE
SPECIALE
«
1617
- POUDRE
NOTRE
» :
Dans
le
cadre
des
manifestations
festives
liées
au
400"
anniversaire
de
l'utilisation
de
la
poudre
noire
dans
les
mines
du
Thillot
(qui
se
sont
déroulées
au
Thillot
les
16
et
17
septembre
2017
à
l'occasion
des
Journées Européennes
du
Patrimoine),
M.
Philippe
POISSON,
Directeur
de
la
Régie
Municipale
des
Hautes-Mynes,
avait
souhaité
proposer
au
public
une
cuvée
de
bière
spéciale
baptisée
1617
«
Poudre
noire
»
disponible
au
verre
par
tirage
au
fût
auprès
de
diverses
associations
locales,
ou
à emporter
en
cannettes
de
33
cl
revêtues
d'étiquettes
originales
prévues
pour
marquer
cet
évènement
historique.
Il
a souhaité
également
pouvoir
vendre
ces
bouteilles
fermées
tout
au
long
de
l'année
sur
le
site
des
mines
lors
de
manifestations
ou
à
la
Maison
des
Hautes-Mynes,
au
même
titre
que
les
autres
produits
boutique
qui
sont
tenus
à
la
disposition
des
visiteurs.
Par
délibération
n°
5/VII/2017
du
8
septembre
2017,
le
Conseil
Municipal
a
décidé
d'instaurer
à
compter
de
cette
même
date
les
tarifs
correspondant
à ces
nouveaux
produits,
conformément
au
tableau
ci-dessous
:
Par
délibération
n°3/V/2022
du
5 septembre
2022,
le
Conseil
Municipal
a décidé
d'instaurer
à compter
de
cette
même
date,
la
vente
au
personnel
communal,
de
la
cuvée
de
bière
spéciale
baptisée
1617
Poudre
noire
de
33
cl
à prix
coutant
soit
2,27
euros.
Tarif
qui
pourra
évoluer
et
être
révisé
suivant
la
hausse
des
prix
lors
des
prochaines
commandes.
Nature
du
produit
Prix
coûtant
T.T.€.
(7)
re
ee
TS
(en
euros)
(en
euros)
Fût
de
bière
30
litres
129,60
/
Bouteille
33
cl
2,07
4,00
Pack
3
bouteilles
33
cl
/
11,50
Pack
4
bouteilles
33
cl
15,00
Pack
6
bouteilles
33
ci
22,00
Coffret
3
bières+3
gobelets
16,00
1 bière+i
gobelet
6,00
Les
autres
dispositions
réglementaires
précisant
la
liste
des
produits
susceptibles
d'être
encaissés
par
la
régie
de
recettes
des
Hautes-Mynes
ont
été
fixées
par
arrêté
de
M.
le
Maire
du
même
jour
{n°164/DL/2017),
conformément
à
la
délibération
n°
5/V/2013
du
20
septembre
2013.
(*)
pour
les
associations
locales
à l'occasion
de
manifestations
:Myne
&
Rail,
Anim
Thillot,
l'Athlé
Vosges,
pour
le
personnel
communal,
etc.
€**)
pour
les
ventes
à la
boutique
de
la
Maison
des
Hautes-Mynes
ou
sur
le
site
minier
à l'occasion
de
manifestations.
+
Contrat
de
partenariat
avec
la société
SMARTBOX
:
Dans
le
cadre
de
la
promotion
du
site
des
Hautes-Mynes,
une
convention
a été
signée
avec
SMARTBOX,
2
coffrets
cadeaux
sont
vendus,
un
pass
visite
guidée
complète
en
demi-journée
pour
2 personnes
au
prix
de
13,93€
et
un
pass
visite
guidée
complète
en
demi-journée
pour
3 personnes,
2 aduites
et
un
enfant
de
5 ans
et
plus
au
prix
de
20,93€.
(N°2
du
27/08/2020)
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin
de
reconduire
ces
tarifs
au
titre
des
exercices
2023
&
suivants.
+
TARIF
REDUIT
POUR
LES
ADHÉRENTS
DE
LA
MEDIATHEQUE
:
Pour
conforter
les
liens
entre
les
deux
principales
structures
culturelles
de
la
commune
et
faciliter
l'accès
des
Hautes-Mynes
aux
adhérents
de
la
Médiathèque, Sur
proposition
de
M.
le
Maire,
et
à
la
demande
de
Mme
la
Directrice
de
la
Médiathèque
en
accord
avec
M.
le
Directeur
des
Hautes-Mynes,
le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin
:
- de
maintenir
au
titre
des
exercices
2023
et
suivants
le
bénéfice
du
tarif
réduit
à ces
derniers,
soit
:
>
9,50
Euros
pour
un
adulte
(au
lieu
du
tarif
normal
de
11,00
€
pour
une
visite
complète
de
la
mine
et
l'accès
à
l'exposition
de
la
Maison
des
Hautes-Mynes),
>
5,00
Euros
pour
les
enfants
de
5
à
17
ans
(sachant
que
les
non-adhérents
bénéficient
actuellement
d'un
tarif
réduit
à 8,50
Euros
pour
ce
type
de
formule).
(Ce
tarif
réduit
leur sera
accordé
à l'accueil
de
la Maison
des
Hautes-Mynes
sur présentation
de
leur
carte
nominative
de
la Médiathèque.)
L'assemblée
est
également
invitée
à
délibérer
afin
de
maintenir
les
différentes
mesures
adoptées
en
2015
(DCM
12/V/2015
du
12
juin
2015)
au
titre
des
exercices
2023
&
suivants,
à
savoir
:
+
SITE
DES
HAUTES-MYNES
- GRATUITE
D'ACCES
POUR
LES
THILEOTINS
:
Pour
faciliter
la
visite
des
Thillotins,
de
façon
à permettre
à
ceux
pour
qui
le
coût
pose
problème
de
visiter
et
aussi
d'inciter
les
locaux
à emmener
leurs
proches
à
l'occasion
de
visites
ou
de
séjour,
la
gratuité
est
accordée
sur
présentation
d'un
justificatif
attestant
de
la
domiciliation
sur
la
commune
depuis
le
1°
janvier
2016.
En
2021,
8 visites
gratuites
pour
les
Thillotins.
+
SITE
DES
HAUTES-MYNES
- TARIFS
D'ACCES :
LES
HAUTES-MYNES
/
TARIFS
D'ACCES
APPLICABLES
à
compter
du
1%
janvier
2023
Tarif
Tarifs
202
Code
Prestation
Catégorie
(en
Euros)
Visite
mine
(sentier
découverte*}
+ expo
libre
Adulte
6
Visite
mine
(sentier
découverte*)
+ expo
libre
Enfant
de
moins
de
1 mètre
0
Visite
mine
(sentier
découverte*)
+
expo
libre
Enfant
de
1 mètre
à
17
ans
inclus
3
Famille
(2
adultes
+
3
enfants
Visite
mine
(sentier
découverte*)
+
expo
libre
maxi)
18
Enfant
supplémentaire
(billet
VGL
Visite
mine
(sentier
découverte*)
+ expo
libre
famille)
3
Visite
mine
(sentier
découverte*)
+ expo
libre
Adulte
réduit*
5
Visite
mine
(sentier
découverte*)
+ expo
libre
Scolaire
&
centres
de
loisirs
4
Visite
quidée
mine
(sentier
découverte*)
+
expo
libre
Adulte
7
Visite
quidée
mine
(sentier
découverte”)
+ expo
libre
Enfant
de
1 mètre
à
17
ans
inclus
4
Visite
quidée
mine
(parcours
complet”)
+
expo
libre
Adulte
11
Visite
guidée
mine
(parcours
complet*)
+ expo
Enfant
de
1 mètre
à
17
ans
inclus
850
ibre
2
Visite
guidée
mine
(parcours
complet*)
+ expo
Famille
(2
adultes
+3
enfants
VG2
libre
maxi)
39
Visite
guidée
mine
(parcours
complet”)
+ expo
Enfant
supplémentaire
(billet
libre
famille)
8,50
Visite
guidée
mine
(parcours
complet*)
+
expo
libre
Adulte
réduit*
9,50
Visite
quidée
mine
(parcours
complet”)
+ expo
libre
Scolaire
&
centres
de
loisirs
5
Visite
Rouge-Montagne,
Tarif
Nuit
de
la
Mine
Adulte
3
Visite
Rouge-Montagne,
Tarif
Nuit
de
la
Mine
Enfant
2
ExpL
[Exposition
libre
Adulte
3,50 Exposition
libre
Enfant
< 5 ans
a
Exposition
libre
Enfant
5
ans/17
ans
inclus
2
Famille
(2
adultes
+ 3
enfants
Exposition
libre
maxi)
ii
Enfant
supplémentaire
(billet
Exposition
libre
famille)
2
Exposition
libre
Adulte
réduit*
25
Exposition
libre
Scolaire
&
centres
de
loisirs
2
Exposition
quidée
groupe
Adulte
él
Expe
Exposition
guidée
groupe
Enfant
< 5
ans
0
Exposition
quidée
groupe
Enfant
5
ans
/17
ans
3
Exposition
quidée
groupe
Scolaire
3
Vanim
Visite
animée
Adulte
14,50
Visite
animée
Enfant
de
1 mètre
à 17
ans
inclus
10,50
APéda
|Atelier
pédagogique
Scolaire
& centres
de
loisirs
3
Journée
découverte
archéologie
1l
*Tarif
Adulte
Réduit
: groupes
(à partir
de
15
personnes
payantes),
étudiants
(sur
présentation
de
la carte),
bénéficiaires
de
convention
avec
organismes
et
hébergements
partenaires
(Ex
: Médiathèque,
Pass
Lorraine,
Azureva,
Gîtes
de
France,
CE
conventionnés,
Carte
CEZAM,
CNAS,
Guide
du
Routard,
Passeport
Vosges
du
Sud,
Passeport
parcours
MH
..)
XTarif
réduit
CNAS
enfant
: 6 euros
*Sentier
découverte
: mine
St
Thomas
et
TB-60
de
la mine
St
Charles
+ parcours
extérieur,
Visite
guidée
ou
en
autonomie
avec
topoguide
multilingue.
*Parcours
complet
: Sentier
découverte
+ la "Rouge-Montagne"
de
Saint-Charles
en
visite
guidée
obligatoire
(français
où
anglais)
Gratuité
: enfant
de
moins
de
1 mètre,
chauffeur
bus,
accompagnateurs
groupes
scolaires
et
centres
de
loisirs
(1 gratuit
pour
10
enfants
payants),
accompagnateurs
groupes
(1 gratuit
pour
25
payants
+ 1 à partir
de
40
payants),
Thillotins
sur
présentation
d'un
justificatif
attestant
de
la domiciliation
sur
la commune.
Intermédiaires
(agences
de
voyages,
autocaristes,
offices
de
tourisme
et associations
de
tourisme
agréés)
:
remise
10
%
sur
le tarif
public
--00000--
TARIF
SAISONNIER
SPECIFIQUE
:
Pour
permettre
la
mise
en
place
d'offres
promotionnelles
tout
au
long
de
l'année,
soit
en
périodes
de
vacances
scolaires,
soit
lors
de
manifestations
particulières
ou
en
saison
estivale
par
exemple,
le
Conseil
Municipal
est
invité
à autoriser
le
maintien,
au
titre
des
exercices
2023
&
suivants,
d'un
tarif
saisonnier
spécifique
à
la
Régie
des
Hautes-Mynes,
soit
:
>
1 visite
gratuite
pour
1 visite
payante
pour
toute
personne
accompagnant
un
adulte
en
plein
tarif,
(tarif
valable
pour
les visites
guidées
en
journée
seulement,
ou
pour
la visite
libre
de
l'exposition)
>
Cette
promotion
pourra
être
renouvelée
plusieurs
fois
en
cours
d'année,
comporter
des
dates
de
validité,
ou
être
limitées
à certaines
publications
ou
insertions
choisies
par
le
Directeur
des
Hautes-Mynes.
ENCARTS
PUBLICITAIRES
:
Par
délibération
n°1/IIT/2022
du
13
avril
2022,
le
Conseil
Municipal
a fixé
2 tarifs
:
-
Insertion
publicitaire
dans
le
cadre
de
manifestation
sur
les
dépliants
de
promotion
à
50
euros,
-
Insertion
publicitaire
dans
le
cadre
de
manifestation
sur
les
dépliants
et
affiches
de
promotion
avec
possibilité
de
mettre
en
place
une
banderole
publicitaire
sur
site
pour
la
somme
de
200
euros. TARIFS
D'ACCES
À
LA
MEDIATHEQUE
(applicables
à compter
du 1“ janvier
2023
: DCM
n° 2/VT/2022
du
29/09/2022)
DOCUMENTS
EMPRUNTABLES
TARIFS
2023
&
SUIVANTS
NATURE
DUREE
NOMBRE
Livres
28
jours
6
=
Revues
28
jours
4
=
CD-DVD
28
jours
6/4
-
Jeux
de
société
28
jours
i
=
TARIFS
D'ACCES
> __ TARIFS
INDIVIDUELS
DE
DATE
À
DATE :
Adultes
du
canton
ou
travaillant
au
Thillot
15
euros
Jeunes
de
- de
15
ans
3,50
euros
Adultes
non-Thillotins
du
canton
20,00
euros
Jeunes
de
- de
15 ans
du
canton,
étudiants
et
apprentis
du
canton
5 euros
TARIFS
PREFERENTIELS :
Chômeurs
(Habitants
du
canton)
Bénéficiaires
des
minimas
sociaux
(Habitants
du
canton):
RSA.
5
euros
- A.A.H.
(Allocation
Adultes
Handicapés)
- A.P.I.
(Allocation
Parents
Isolés)
- Allocation
supplémentaire
(ex.
F.N.S.)
Apprentis,
étudiants
et
lycéens
du
canton
3,50
euros
IQURISTES
:
Maxi,
1 mois
5
euros
&
chèque
de
caution
de
50
euros
HORS
CANTON
:
- Tarif
adultes
25
euros
- Tarif
Apprentis
Etudiants
Lycéens
12,50
euros
- Moins
de
15
ans
7
euros
>
TARIFS
GROUPES
DE
DATE
A
DATE :
Les
intérêts
de
chaque
structure
étant
différents
(et
leur
nombre
d'utilisateurs
potentiels
également),
M.
le
Maire
établira
les
conventions
nécessaires,
en
accord
avec
les
intéressés,
et
en
concertation
avec
la
bibliothécaire
de
la médiathèque.
3
euros
Tarif
par
an & par
document
emprunté :
{montant mini, de 100
€)
Les
conventions
passées
préciseront
la durée
et
les autres
conditions
du prêt.
>_
ACCES
INTERNET :
({ heure
hebdomadaire
d'accès gratuit
avec
carte
d'abonné
à la médiathèque
suivant
disponibilité
des postes)
l'euro
/
heure
>
CONSULTATION
DE
DOCUMENTS
SANS
CARTE
D'ABONNEMENT:
{Consultation
de
documents
sans
carte
d'abonnement
médiathèque)
l'euro
/
heure
TARIFS
&
SERVICES
SPECTFIQUES
- Classes
des
écoles
primaires
et
maternelles
du
Thillot
- Crèche
/ Halte-garderie
« L'Ile
aux
Enfants
»
- Centre
de
loisirs
communal
Gratuité Gratuité
(suivant
disponibilité
>
ACTIVITES
D'ANIMATION
,des places : date d'inscription,
priorité
étant
donnée
aux
abonnés
thillotins)
>_
REMBOURSEMENTS
EN
CAS
DE
PERTE :
- Carte
(abonnement
en
cours
de
validité)
2
euros
- Livre
Valeur
à neuf
- DVD
(forfaitaire)
40
euros
- CD
audio
(forfaitaire)
20
euros
- Jeu
de
société
Valeur
à neuf
Le
Conseil
Municipal
est
également
invité
à délibérer
afin :
- d'agréer
les tarifs
suivants,
spécifiques
aux
services
et
activités
proposés
par
la Médiathèque,
au
titre
des
exercices
2023
& suivants
:
+
MEDTIATHEQUE
- TARIFS
SPECTFIQUES
:
>
Abonnement
professionnel
(carte
groupe) :
- 45
euros
par
an
pour
15
documents
(15
livres
ou
12
livres
+ 3
documents
audio-visuels)
- Renouvellement
toutes
les
6
semaines
pour
une
seule
classe
ou
un
seul
organisme
- Pas
d'animation
proposée
par
la médiathèque
- Montant
d'abonnement
à régler
directement
à la médiathèque
- Pas
de
convention
mais
abonnement
soumis
au
même
règlement
que
les
abonnements
individuels
- Public
concerné
:
Enseignants
extérieurs
(un
abonnement
par
enseignant)
Associations
extérieures
(Maison
des
Loisirs
et
de
la Culture,etc
..)
Les
recettes
constatées
dans
le
cadre
de
la
mise
en
application
de
ces
nouveaux
tarifs
seront
encaissées
sur
la
régie
de
recettes
utilisée
pour
l'encaissement
des
autres
produits
liés au
fonctionnement
de
la médiathèque.
>
Photocopies
:
- A4
couleur
:
recto
0.50
€
recto/verso
0,80
€
- A4
noir
et
blanc :
recto
0,30
€
recto/verso
0,40
€
- A3
noir
et
blanc:
recto
0,40
€
recto/verso
0,50
€
- A3
Couleur
recto
1,00
€
recto/verso
1,60
€
>
Animations
extérieures
du
personnel
de
la
médiathèque
:
Il
s'agit
d'animations
réalisées
auprès
des
collectivités,
groupes
extérieurs
ne
dépendant
pas
de
la
Ville
du
Thillot
: (par
exemple
la crèche
de
Saint-Maurice-sur-Moselle,
le centre
multi-accueil
de
Ramonchamp,
les écoles...).
La
médiathèque
propose
une
palette
d'animations
variées,
avec
notamment
l'heure
du
conte
théâtralisée,
raconte-apis,
kamishibaï
(un
petit
théâtre
d'images),
l'éveil
musical,
…
- Tarif
de
l'intervention
:
50
euros
>
Lectures
à voix
haute
à
l'hôpital
local
du
Thillot
et
de
Bussang
:
Dans
la
mesure
où
l'intervention
du
personnel
de
la
médiathèque
s'inscrit
dans
les
missions
fondamentales
de
lecture
publique
des
médiathèques,
c'est-à-dire :
-
toucher
un
public
dit
" empêché
“
-
rompre
l'isolement
de
personnes
très
âgées
et
souvent
malvoyantes,
Le
tarif
proposé
ne
couvre
pas
les
frais
réels : Forfait
de
360
euros
par
an
(comprenant
12
interventions
de
2
bibliothécaires
réparties
entre
les
sites
du
Thillot
et
de
Bussang)
>
Convention
pour
l'accueil
du
Périscolaire
des
enfants
du
Ménil
à
la Médiathèque
:
Accueil
des
enfants
du
Périscolaire
du
Ménit
4
mercredis
par
an
de
9h15
à
11h15
avec
mise
à disposition
du
service
d'une
bibliothécaire
pour
une
animation
autour
du
livre,
du
jeu,
de
l'informatique,
de
l'éveil
musical
où
cinématographique.
Temps
libre
à la
consultation
des
ressources.
Cotisation
annuelle
de
200
euros.
>
Sacs
de
transport
pour
documents
de
la médiathèque :
La
Directrice
de
la
Médiathèque
souhaite
développer
l'image
de
marque
de
son
établissement
en
mettant
à la
disposition
des
abonnés
des
sacs
de
transport
personnalisés,
siglés
«
Médiathèque
du
Thillot
- La
médiathèque
pour
tous,
pour
chacun
»
avec
la
silhouette
du
tilleul
caractéristique
de
la
Ville
du
Thillot.
Ces
sacs
de
transport
semi-rigides
sont
proposés
aux
usagers
au
prix
de
2,00
euros
l'unité.
>
Matériel
en
prêt
auprès
des
écoles
et
des
crèches :
Le
matériel
mis
à
disposition
est
un
petit
castelet
en
bois
(dénommé
«
butaï»)
permettant
de
mettre
en
œuvre
un
petit
théâtre
d'images.
Il convient
ici de
fixer
le tarif
de
remboursement
du
matériel
en
cas
de
perte
ou
de
détérioration :
70
euros
(équivalent
au
prix
de
vente
public
de
ce
matériel)
Les
recettes
constatées
dans
le
cadre
de
la
mise
en
application
de
ces
nouveaux
tarifs
seront
encaissées
sur
la
régie
de
recettes
utilisée
pour
l'encaissement
des
autres
produits
liés
au
fonctionnement
de
la
médiathèque.
TARIFS
DE
REMBOURSEMENT
DES
MATERIELS
MULTIMEDIA
MIS
A
LA
DISPOSITION
DES
USAGERS
DE
LA
MEDTATHEQUE
EN
CAS
DE
PERTE,
DE
VOL,
OU
DE
DESTRUCTION
(instaurés
par
DCM
n°
17/IIT/2013
du
10 juin
2013)
Considérant
qu'un
certain
nombre
de
matériels
multimédia
sont
mis
à
la
disposition
des
usagers
de
la
Médiathèque
:
- pour
la consultation
de
fonds
documentaires,
- pour
la découverte
des
nouvelles
technologies
numériques,
- et
pour
la navigation
sur
la toile
Parmi
ces
équipements,
aucun
n'est
directement
en
accès
libre
(matériel
pour
animations,
ateliers
liés
au
numérique.)
à
l'exception
de
la
télévision
numérique,
de
la
borne
musicale
et
des
liseuses
électroniques
(e-books).
Ces
liseuses
sont
mises
à
la
disposition
des
abonnés
sous
réserve
qu'ils
sauscrivent
préalablement
une
charte
de
prêt
fixant
les
conditions
d'utilisation
de
ce
média.
A
la
demande
de
Madame
la
Directrice
de
la
Médiathèque,
et
sur
proposition
de
M.
le
Maire,
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin
:
- de
fixer
ainsi
qu'il
suit
au
titre
des
exercices
2023
&
suivants
les
tarifs
de
remboursement
spécifiques
à ces
matériels,
applicables
en
cas
de
perte,
de
vol
ou
de
destruction
: MATERIELS
MULTIMEDIA
MIS
À
DISPOSITION
TARIF
DE
REMBOURSEMENT
DES
USAGERS
DE
LA
MEDIATHEQUE
EN
CAS
DE
PERTE,
DE
VOL
OÙ
DE
DESTRUCTION
Liseuse
électronique
(pour
prêt
aux
usagers)
150
euros
Housse
de
protection
liseuse
35
euros
Cordon
USB
liseuse
20
euros
Stylet
20
euros
Adaptateur
secteur
pour
liseuse
20
euros
Tablette
graphique
200
euros
Console
Wii
U
180
euros
Gamepad
(manette
de
jeu)
100
euros
Manette
Wii
(Wiimote)
35
euros
Manette
Nunchuck
20
euros
Lecteur
DVD
Blu-ray
120
euros
TV
LED
650
euros
Webcam
20
euros
Vidéoprojecteur
350
euros
Camescope
240
euros
Casque
audio
38
euros
Borne
d'écoute
musicale
1000
euros
Jeu
de
console
60
euros
Tablette
Apple
iPAD
680
euros
Etui
Tablette
Apple
30
euros
(*) gratuité
pour
les
congrès
départementaux
et
pour
les
manifestations
à caractère
exceptionnel
pour
l'association
Anim'Thillot.
Le
cout
du
gaz,
de
l'électricité,
des
matières
premières
et
de
la
main
d'œuvre
expliquent
les
augmentations
de
certains
tarifs.
Unanimité Présentation
par
: Michel
MOUROT,
Maire
du
Thillot,
Descriptif
sommaire
:
Par
délibération
n°3/IV/2021,
le
Conseil
Municipal
avait
délibéré
à
l'unanimité
en
vue
de
la
création
de
logements
à
destination
des
séniors
avec
l'Association
Âge
et
Vie.
Considérant
que
les
négociations
n'ont
pas
abouti
avec
l'association
pour
diverses
raisons,
il
y
a
lieu
de
ne
pas
donner
suite
et
d'abandonner
le
projet
envisagé
tel
quel.
M.
le
Maire
a
proposé
la
parcelle
Ah0029
d'une
superficie
de
2
652
m2,
sis
au
17
rue
de
la
Paix
à
Vosgelis.
L'entreprise
envisage
la
construction
de
10
logements
labélisés
Habitat
Senior
Service,
le
prix
de
vente
de
la
parcelle
est
fixé
à un
euro
symbolique. Vu
l'estimation
des
domaines,
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin
:
-
D'autoriser
la vente
de
la parcelle
cadastrée
AHOO29
d'une
superficie
de
2
652
m2,
sise
au
17
rue
de
la
Paix
pour
l'euro
symbolique,
-
De
désigner
la SCP
Arnould
Frantz
ou
tout
autre
notaire
pour
rédiger
l'acte
de
vente
- _
De
préciser
que
les frais
de
notaires
sont
à
la charge
de
l'acquéreur,
- _
D'autoriser
M.
le Maire
à signer
tous
documents
afférents
à
l'affaire.
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
terrain
étant
situé
à
moins
de
500
mètres
du
centre-ville,
les
logements
pourront
avoir
la
labélisation
Habitat
Sénior
Service.
Monsieur
le Maire
indique
que
c'est
une
programmation
de
Vosgelis
pour
2023
/ 2024.
Monsieur
le
Maire
indique
que
la
collectivité
cède
le
terrain
à
l'euro
symbolique
à
Vosgelis
car
nous
allons
récupérer
à
l'euro
symbolique
les
terrains
de
la
Tête
Mosique
où
un
lotissement
de
8
parcelles
pourra
voir
le
jour. Unanimité
ns
Présentation
par
: Michel
MOUROT,
Maire
du
Thillot,
Descriptif
sommaire
Suite
aux
démolitions
des
immeubles
situés
à la Tête
Mosique,
Vosgelis
vend
à
la commune
à l'euro
symbolique
les
terrains
laissés
libres,
pour
la création
d'un
lotissement
communal,
soit
les
parcelles
cadastées
N°
AH
272
d'une
surface
de
2715
m2,
N°
AE
150
de
1190
m2,
n°AE
176
de
1500m2,
n°AE
174
de
715
m2
et
n°AE
175
de
505
m2,
d'une
superficie
totale
de
6 625
m2.
Des
échanges
ultérieurs
permettront
d'affermir
les
unités
foncières
à rétrocéder
et
les
éventuels
découpages,
actes
qui
seront
réalisés
par
le cabinet
du
géomètre.
Dans
l'attente
de
l'estimation
des
domaines,
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin :
- _
D'autoriser
l'achat
des
parcelles
cadastrées
N°
AH
272
d'une
surface
de
2715
m2,
N°
AE
150
de
1190
m2,
n°AE
176
de
1500m2,
n°AE
174
de
715
m2
et
n°AE
175
de
505
m2,
d'une
superficie
totale
de
6
625
m2
pour
l'euro
symbolique,
-
De
désigner
la SCP
Arnould
Frantz
où
tout
autre
notaire
pour
rédiger
l'acte
de
vente
-
De
préciser
que
les frais
de
notaires
sont
à
la charge
de
la commune,
-
De
désigner
le
cabinet
Demange
et
Associés,
- _
De
préciser
que
les frais
de
géomètre
sont
à
la charge
de
la commune,
-
De
préciser
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
2023,
- _
D'autoriser
M.
le Maire
à signer
tous
documents
afférents
à l'affaire. Monsieur
le
Maire
indique
que
cela
va
nous
permettre
de
faire
un
beau
lotissement
en
prolongement
de
celui
existant,
et
la voirie
sera
intégrée
prochainement
dans
la voirie
communale
Unanimité Présentation
par
: Michel
MOUROT,
Maire
du
Thillot,
Descriptif
sommaire
Au
2
chemin
du
Vacceux,
Vosgelis
a
démolit
l'immeuble
situé
sur
cette
parcelle,
parcelle
cadastrée
n°AH486
d'une
surface
de
4898
m°.
Le
Conseil
Municipal
envisage
de
l'acheter
à l'euro
symbolique
en
vue
d'y
créer
un
parc
de
skate
et
BMX,
raccordé
à la piste
cyclable,
pour
les jeunes.
Dans
l'attente
de
l'estimation
des
domaines,
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin :
-
D'autoriser
l'achat
de
la parcelle
cadastrée
n°AH
486
d'une
superficie
de
4
898
m2,
sise
au
2 Chemin
du
Vacceux
pour
l'euro
symbolique,
- _
De
désigner
la SCP
Arnould
Frantz
ou
tout
autre
notaire
pour
rédiger
l'acte
de
vente
-__
De
préciser
que
les frais
de
notaires
sont
à la charge
de
l'acquéreur,
-
De
préciser
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
2023,
-__
D'autoriser
M.
le Maire
à signer
tous
documents
afférents
à
l'affaire.
Monsieur
le
Maire
indique
que
Vosgelis
avait
construit
un
bâtiment
de
6
logements
pour
les
retraités
du
tissage
Brüner à
l'époque.
Vosgelis
a démoli
les
bâtiments
devenus
vétustes,
ce
qui
a
laissé
une
belle
plate-forme
en
bordure
de
voie
verte,
à proximité
de
la salle
de
sports
et
loin des
habitations.
Terrain
refusé
par
Age
et
Vie
car
trop
de
bruit
vis-à-vis
de
de
l'usine.
Unanimité Présentation
par
: Michel
MOUROT,
Maire
du
Thillot,
Descriptif
sommaire
Par
courrier
en
date
du
15
septembre
2022,
M.
POIROT
Julien,
domicilié
42
Route
de
Haute
Mouline
sollicite
l'acquisition
d'un
terrain
cadastré
A2035
de
1038m2,
au
prix
de
20
€/m2,
afin
d'y
construire
un gîte.
Dans
l'attente
de
l'estimation
des
domaines,
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin :
- _
D'autoriser
la vente
de
la parcelle
cadastrée
A2035
de
1038
m2
à 20€/m2
soit
un
montant
de
20
760€,
-
De
désigner
Maître
PEIFFER
de
l'étude
notariale
de
Remiremont,
28
Faubourg
d'Alsace,
-__
De
préciser
que
les frais
de
notaires
sont
à la charge
de
l'acquéreur, -
D'autoriser
M.
le Maire
à signer
tous
documents
afférents
à l'affaire.
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
terrain
est
situé
sous
la
ligne
moyenne
tension
qui
mène
à Saulxures-sur-
Moselotte.
Cette
parcelle
avait
été
sortie
du
budget
du
lotissement,
de
manière
à pouvoir
clôturer
le
budget
du
lotissement. Les
deux
parties
sont
tombées
d'accord
sur
un
prix
de
vente
à 20
euros
le mètre
carré.
Unanimité Présentation
par
: Michel
MOUROT,
Maire
du
Thillot
Descriptif
sommaire
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
Communauté
de
Commune
des
Ballons
des
Hautes
Vosges
souhaite
menée
une
étude
diagnostic
des
systèmes
d'assainissement
collectif
de
son
territoire
pour
le
compte
du
syndicat
intercommunal
d'épuration
de
la
Haute
Vallée
de
la
Moselle,
et
des
communes
de
BUSSANG,
de
FRESSE-SUR-MOSELLE,
du
MENIL,
du
THILLOT,
de
RAMONCHAMP
et
de
SAINT-
MAURICE-SUR-MOSELLE,
dans
le
cadre
de
la
compétence
étude
de
la
Communauté
de
Commune
des
Ballons
des
Hautes
Vosges.
Monsieur
le Maire
précise
que
pour
mener
à bien
l'ensemble
de
l'opération,
un
prestataire
doit
être
recruté
afin
de
définir
précisément
les
caractéristiques
techniques,
financières
et administratives
de
la prestation
intellectuelle.
Monsieur
le Maire
souhaiterait
mettre
en
place
un
groupement
de
commandes
avec
la Communauté
de
Communes
des
Ballons
des
Hautes
Vosges,
le syndicat
intercommunal
d'épuration
de
la Haute
Vallée
de
la Moselle,
et
des
communes
de
BUSSANG,
de
FRESSE-SUR-MOSELLE,
du
MENIL,
du
THILLOT,
de
RAMONCHAMP
et
de
SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE
en
application
des
articles
L.
2113-6
à
L.2113-8
du
Code
de
la Commande
Public
afin
de :
-
Faciliter
la gestion
du
marché
de
services
ayant
pour
objet
la réalisation
d'une
étude
diagnostic
des
systèmes
d'assainissement
collectif
;
-__
Permettre
des
économies
d'échelle
et
une
optimisation
de
la procédure
de
passation
du
marché.
Monsieur
le
Maire
précise
qu'une
convention
doit
être
établie
entre
les
neuf
parties
pour
définir
les
modalités
de
fonctionnement
du
groupement.
Le
groupement
est
créé
en
vue
de
la
passation
de
marchés
de
services
et
leur
exécution
par
le
coordonnateur
pour
chacun
des
membres
du
groupement,
à savoir
:
- _
Marché
de
services
ayant
pour
objet
la
réalisation
d'une
étude
diagnostic
des
systèmes
d'assainissement
collectif.
Monsieur
le
Maire
stipule
que
la
Communauté
de
Commune
des
Ballons
des
Hautes
Vosges
est
désignée
comme
coordonnateur
chargé
de
la
gestion
des
procédures.
Monsieur
le Maire
présente
le projet
de
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
établi
par
l'Agence
Technique
Départementale
des
Vosges
(Assistant
à Maîtrise
d'Ouvrage). Considérant
qu'afin
de
faciliter
la gestion
des
marchés
de
services
ayant
pour
objet
la réalisation
d'une
étude
diagnostic
des
systèmes
d'assainissement
collectif,
de
permettre
des
économies
d'échelle
et
l'optimisation
de
la procédure
de
passation
du
marché,
la COMMUNAUTE
DE
COMMUNE
DES
BALLONS
DES
HAUTES
VOSGES,
le syndicat
intercommunal
d'épuration
de
la Haute
Vallée
de
la
Moselle,
et
des
communes
de
BUSSANG,
de
FRESSE-SUR-MOSELLE,
du
MENIL,
du
THILLOT,
de
RAMONCHAMP
et
de
SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE
souhaitent
passer
un
groupement
de
commandes. Vu
les articles
L.
2113-6
à L.2113-8
du
Code
de
la Commande
Public.
Considérant
qu'une
convention
constitutive
doit
être
établie
entre
les parties.
Ayant
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
qui
a donné
lecture
du
projet
de
convention,
jointe
en
annexe, Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin :
- De
décider
de
mettre
en
place
un
groupement
de
commandes
avec
la Communauté
de
Communes
des
Ballons
des
Hautes
Vosges,
le syndicat
intercommunal
d'épuration
de
la Haute
Vallée
de
la Moselle,
et
des
communes
de
BUSSANG,
de
FRESSE-SUR-MOSELLE,
du
MENIL,
du
THILLOT,
de
RAMONCHAMP
et
de
SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE
dans
le cadre
de
la passation
de
marchés
de
services
ayant
pour
objet
la réalisation
d'une
étude
diagnostic
des
systèmes
d'assainissement
collectif
;
-
D'accepter
les termes
de
la convention
;
-
D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
la convention
du
groupement
de
commandes
à intervenir
:
- De
préciser
que
les
frais
de
fonctionnement
du
groupement
et
de
réalisation
des
prestations
sont
repartis
entre
le syndicat
intercommunal
d'épuration
de
la Haute
Vallée
de
la Moselle,
et
des
communes
de
BUSSANG,
de
FRESSE-SUR-MOSELLE,
du
MENIL,
du
THILLOT,
de
RAMONCHAMP
et
de
SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE
conformément
à
la convention
;
-
De
donner
délégation
à Monsieur
le Maire
pour
négocier
les termes
de
la convention
qui
doivent
encore
évoluer.
-
De
donner
pouvoir
à Monsieur
le Maire
pour
faire
le nécessaire
en
la circonstance
et
signer
toute
pièce
administrative
et
comptable.
Monsieur
le Maire
indique
avoir
fait
plusieurs
remarques
sur
cette
convention.
L'ATD
avait
oublié
de
nombreux
équipements,
et
il a donc
été
demandé
de
revoir
la convention.
Convention
qui
sera
remise
en
forme,
le
Conseil
Municipal
donne
donc
délégation
à
Monsieur
le
Maire
pour
négocier
les
termes
de
la
présente
convention.
Madame
Isabelle
Canonaco,
Adjointe
à
l'Administration
Générale
et
aux
Finances,
précise
que
cette
étude
est
faite
dans
la perspective
que
la CCBHV
prenne
la compétence
eau
et
assainissement
en
2026.
Unanimité Présentation
par
:
Michel
MOUROT,
Maire
du
Thillot
Descriptif
sommaire
:
Suite
aux
différents
incendies
de
nos
massifs
et
pour
consolider
la
sécurité
civile
le
maire
doit
désigner
un
correspondant
incendie
et
secours
(Décret
n°2022-1091
du
29
juillet
2022).
Il
sera
chargé
des
questions
de
sécurité
civile
en
application
de
l'Article
L.731-3
du
code
de
la
sécurité
intérieure.
Il
sera
l'interlocuteur
privilégié
du
SDIS
dans
la
commune
sur
les
sujets
relatifs
à
la
prévention,
la
protection
et
la
lutte
contre
les
incendies.
Il
informera
périodiquement
le
Conseil
Municipal
et
les
habitants
des
actions
qu'il
mènera
dans
son
domaine
de
compétence,
sous
l'autorité
du
Maire.
Le
nom
de
la
personne
choisie
sera
communiqué
à M.
le
Préfet
ainsi
qu'au
Président
du
SDIS.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à
délibérer
afin
de
nommer
M.
Éric
COLLE,
au
titre
de
correspondant
incendie
et
secours. Monsieur
le
Maire
indique
que
cela
n'est
pas
une
nouveauté,
mais
une
précision
à
la
vue
des
derniers
événements
de
cet
été.
Monsieur
Éric
COLLE
connaît
le
réseau
d'eau
et
d'incendie
par
cœur.
Et
il
est
déjà
intervenu
sur
de
tels
évènements,
tels
que
l'incendie
du
Ménil
eu
août
2022.
Il
connaît
les
particularités
du
réseau,
ce
qui
est
très
utile
en
temps
de
crise.
Pour
information
et
rappel,
Francis
PANOT
est
notre
référent
sécurité.
Unanimité
Rp
Présentation
par
: Michel
MOUROT,
Maire
du
Thillot
Descriptif
sommaire
:
Pour
les
nécessités
du
service
et
vu
l'accord
de
l'agent
(courrier
en
annexe),
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin :
- D'accepter
la mise
à disposition
d'un
agent
des
services
techniques
auprès
du
Syndicat
d'Epuration
à
compter
du
1°
octobre
2022,
pour
une
durée
de
1 an,
reconductible
par
tacite
accord
dans
la limite
de
3
ans,
- D'autoriser
M.
le Maire
à signer
la convention
relative
à cette
mise
à disposition.
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
Syndicat
d'Epuration
de
la
Haute
vallée
de
la
Moselle
a
2
stations
d'épuration,
14
déversoirs
d'orage,
4
postes
de
relevage
et
il
faut
donc
être
2
agents
sur
certaines
interventions
pour
des
raisons
de
sécurité.
L'agent
de
la
commune
gère
en
binôme
la
conduite
de
la
station
d'épuration
depuis
des
années.
Aujourd'hui,
il
gère
également
la
conduite
de
la
station
de
traitement
de
l'eau. Unanimité Présentation
par
: Isabelle
CANONACO,
Adjointe
à
l'Administration
Générale
et
aux
Finances
Descriptif
sommaire
:
Madame
la Trésorière
nous
informe
que
la commission
de
surendettement
a
prononcé
la
clôture
de
3
procédures
de
rétablissement
personnel
pour
insuffisance
d'actif.
Considérant
que
les
sommes
correspondantes
resteront
à
la charge
de
la collectivité
(budget
général,
services
de
l'eau
et
de
l'assainissement)
et
font
l'objet
d'une
présentation
en
créances
éteintes
par
ses
soins,
Sur
proposition
de
Mme
Isabelle
CANONACO,
Adjointe
à
l'Administration
Générale
et
aux
Finances,
le conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin :
-__
D'autoriser
la
prise
en
charge
des
dépenses
liées
à
ces
créances
éteintes
pour
des
montants
de
:
e__1845,83
€
HT
pour
le budget
de
l'eau :
e
3 407,05
€
pour
le budget
de
l'assainissement.
-
De
prévoir
l'inscription
des
décision
modificatives
suivantes
au
budget
2022
des
services
de
l'eau
et
de
l'assainissement
Service
de
l'Eau
Fonctionnement Dépenses DO22
(dépenses
imprévues)
:
- 1 500€
D6542
(créances
éteintes)
:
+
1 500€
Service
de
l'Assainissement
Fonctionnement Dépenses D022
(dépenses
imprévues)
:
- 1 800€
D6542
(créances
éteintes)
:
+ 1 800€
Les
crédits
correspondants
seront
portés
au
compte
D6542
du
budget
primitif
2022
de
ces
2
budgets
pour
permettre
cette
prise
en
charge.
Unanimité Présentation
par
: Isabelle
CANONACO,
Adjointe
à
l'Administration
Générale
et
aux
Finances Descriptif
sommaire
:
Mme
la
Trésorière
nous
informe
que
la
commission
de
surendettement
a prononcé
la
clôture
de
la
procédure
de
rétablissement
personnel
pour
insuffisance
d'actif
Considérant
que
la
somme
correspondante
restera
à la
charge
de
la
collectivité
(Régie
de
la
crèche)
et
fait
l'objet
d'une
présentation
en
créances
éteintes
par
ses
soins,
Sur
proposition
de
Mme
Isabelle
CANONACO,
Adjointe
à
l'Administration
Générale
et
aux
Finances,
le
conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin
:
-_
D'autoriser
la
prise
en
charge
des
dépenses
liées
à
ces
créances
éteintes
pour
des
montants
de
: °
55,77€
Les
crédits
correspondants
seront
portés
au
compte
D6542
du
budget
primitif
2022
de
ces
2
budgets
pour
permettre
cette
prise
en
charge.
Suite
à
la
mise
en
place
du
prélèvement
automatique
des
factures
de
la
crèche,
les
rejets
de
paiement
sont
étudiés
afin
de
régulariser
rapidement
la
situation.
Unanimité
pu
Présentation
par
: Isabelle
CANONACO,
Adjointe
à
l'Administration
Générale
et
aux
Finances
Descriptif
sommaire
:
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin
d'approuver
la
rectification
suivante
:
-
A
l'opération
195
du
compte
2313,
la
somme
de
20
000€
pour
des
travaux
de
toïture
où
se
trouve
l'Association
Portugaise
au
lieu
du
compte
2315.
(Tableau
rectifié
joint
en
annexe)
Unanimité Présentation
par
:Mme
Isabelle
CANONACO,
Adjointe
à l'Administration
Générale
et
aux
Finances.
Descriptif
sommaire
:
Il
y a
lieu
d'ajouter
un
nouveau
tarif,
une
part
fixe
de
14,52€
(2x
7,26€)
pour
l'entretien
et
le
maintien
du
réseau
d'eau.
Pas
de
changement
pour
la
pose
et
dépose
des
compteurs,
L'abonnement
sera
réparti
sur
les
2 factures
semestrielles,
proratisées
au
mois.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin
:
-_
D'accepter
le tarif
de
l'eau
à 1,20
€/m3
à compter
du
1* janvier
2023, -
D'accepter
le
tarif
du
maintien
et
entretien
du
réseau
d'eau
à compter
du
1*
janvier
2023,
soit
14,52
euros/an,
ce
qui
représente
la
somme
de
1,21/mois
et
toujours
2 factures
semestrielles.
-__
De
préciser
que
les
locations
seront
calculées
mensuellement
et
que
tout
mois
commencé
sera
dû.
EAU
-
TARIFS
HORS
TAXES
TARIFS
À
PARTIR
DU
REDEVANCES
01/01/2023
(EN
EUROS
HT.)
EAU
A
compter
du
1%
janvier
2023
1,20 +
LOCATION
MENSUELLE
DE
COMPTEUR
D'EAU
1.
Diamètre
15
2,50
2.
Diamètre
20
2,83
3.
Diamètre
30
3,50
4.
Diamètre
40
6,83
5.
Diamètre
65
17,08
6.
Diamètre
80
20,50
7.
Diamètre
100
16,67
8.
Diamètre
150
27,30
Redevance
pour
maintien
et
entretien
du
réseau
1,21
FORFAIT
POSE
ET
DEPOSE
COMPTEURS
D'EAU
- Pose
d'un
compteur
d'eau
(Suite
détérioration
ou
négligence)
30,00
- Dépose
d'un
compteur
d'eau
- Fourniture
et
pose
d'un
compteur
30,00 100,00
supplémentaire - Mise
à disposition
d'un
compteur
de
chantier
jusqu'à
un
diamètre
80,
80,00
dépose
et
repose
DROIT
DE
BRANCHEMENT
EAU
Eau
480.21
DROIT
DE
BRANCHEMENT
AU
RESEAU
D'EAU
POTABLE
AVEC
UTILISATION
DE
COFFRET
INCONGELABLE
Coffret
incongelable
1 seul
compteur
745,00
Coffret
incongelable
2 compteurs
(*)
1
000,00
Coffret
incongelable
4
compteurs
(*)
1
600,00
Coffret
incongelable
6 compteurs
(*)
2
100,00
TARIF
POUR
MESURE
DE
DEBIT
D'EAU D'un
puits
ou
d'une
source
91,47
91,47
REDEVANCE
AGENCE
DE
L'EAU
-
i
j
0.350
0.350
Redevance
pollution
domestique
0 233
0 233
- Redevance
modernisation
des
réseaux
de
collecte
(uniquement
pour
les
personnes
payant
de
l'assainissement)
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
prix
de
l'eau
reste
le
même.
Le
Conseil
Municipal
ajoute
juste
la
redevance
maintien
et
entretien
de
réseau
de
1,21
par
mois.
Notre
taux
de
rendement
est
à peu
près
de
68
%.
Unanimité Présentation
par
: Isabelle
CANONACO,
Adjointe
à l'Administration
Générale
et aux
Finances.
Descriptif
sommaire
:
Comme
l'an
passé,
M.
le Maire
propose
à l'assemblée
:
- De
fixer
le
tarif
de
redevance
de
l'assainissement
à 0,45€
H.T.
le
m3
d'eau
consommée
au
titre
de
l'exercice
2023,
- De
laisser
le
tarif
de
droit
de
branchement
d'assainissement
à 560,25
€
H.T.
pour
le
même
exercice. -
De
fixer
la
redevance
pour
l'entretien
des
branchements
à
22,92
€
répartie
sur
les
2
factures
semestrielles
et
calculées
mensuellement,
soit
1,91
€.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin
d'agréer
ces
propositions.
Madame
Isabelle
CANONACO,
Adjointe,
explique
que
la
collectivité
met
en
place
des
réseaux
séparatifs
pour
les
eaux
usées,
car
la station
d'épuration
traite
énormément
d'eaux
claires.
Les
pompes
de
relevage
présentent
un
coût
de
fonctionnement
important,
à titre
indicatif
1 million
de
m3
d'eaux
claires
et
330
000m3
d'eaux
usées.
Unanimité Présentation
par
:
Michel
MOUROT,
Maire
du
Thillot
Descriptif
sommaire
: Vu
l'article
L.331-1
du
code
de
l'urbanisme,
Vu
les articles
1635
quater
A
et suivants
du
code
général
des
impôts,
Vu
l'ordonnance
n°2022-883
du
14 juin
2022
relative
au
transfert
à
la direction
générales
des
finances
publiques
de
la gestion
de
la taxe
d'aménagement
et
de
la part
logement
de
la redevance
d'archéologie
préventive,
Vu
le décret
n°2021-1452
du
4
novembre
2021
pris
pour
l'application
des
articles
L.331-14
et
331-15
du
code
de
l'urbanisme,
Considérant
les
délibérations
n°10/VIII/2014
du
19/09/2014
et
n°9/VIII/2017
du
17/11/2017,
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin
:
-
De
fixer
le taux
de
la taxe
d'aménagement
à 1,5
%
sur
le territoire
de
la commune
du
Thillot
à
compter
du
1° janvier
2023,
au
lieu
de
1%
auparavant,
-
De
préciser
que
les
dispositions
autres,
fixées
par
les
délibérations
sus-visées,
restent
inchangées,
-
De
charger
M.
le Maire
de
notifier
cette
décision
aux
services
préfectoraux
et
au
directeur
des
finances
publiques.
Monsieur
le Maire
indique
que
la taxe
d'aménagement
doit
être
comprise
entre
1 et
5%.
La
nouveauté
serait
que
la CCBHV
pourrait
collecter
une
partie
de
notre
taxe
d'aménagement.
Monsieur
le Maire
propose
de
passer
la taxe
à 1,5%.
Madame
Marie-Claude
DUBOIS
demande
comment
la
CCBHV
va
se
positionner
sur
la
participation
qu'elle
pourrait
percevoir
? C'est
un
ratio
sur
ce
qui
est
prélevé.
Unanimité Par
délibération
N°13
du
8
février
2021,
le
Conseil
Municipal
avait
délibéré
afin
d'approuver
l'APS
pour
la
reconversion
du
site
ADAMI
pour
un
montant
total
de
250
000
€
HT
répartis
de
la manière
suivante
:
-
Démolition
et
dépollution
du
site
: 175
000
€
HT
-
Aménagement
de
la plate-forme
: 50
000
€
HT
-
Maîtrise
d'œuvre
: 25
000
€
HT
Vu
l'appel
d'offre
lancé
par
la commune
du
Thillot
pour
la démolition
du
site
et
l'offre
avantageuse
émise
par
un
candidat
qui
avait
déjà
un
marché
sur
le Thillot
à
la même
période,
et
qui
a donc
pu
de
ce
fait
réduire
le prix
de
son
offre
de
manière
considérable.
Considérant
que
lors
de
l'estimatif
fait
par
la
société
Molinari
pour
l'aménagement
de
la
plate-forme,
nous
n'avions
pas
connaissance
: -
De
l'emplacement
exact
des
réseaux
(eau
et
assainissement),
qui
nécessite
aujourd'hui
d'être
dévoyés
complètement
car
traversant
la
parcelle,
la
rendant
ainsi
inexploïtable
en
l'état
;
-
De
l'existence
d'un
droit
de
passage
inaliénable
au
profit
d'une
parcelle
enclavée
située
derrière
l'ancienne
usine.
Droit
de
passage
qui
doit
aujourd'hui
être
revu
de
manière
à permettre
l'exploitation
de
la parcelle.
De
plus,
le
projet
initial
d'aménagement
de
la
plate-forme
ne
prenait
pas
en
compte
la
sécurisation
du
carrefour
entre
la RD
486,
la plate-forme
et
le chemin
des
Ayès.
Au
vu
de
ces
modifications,
le Conseil
Municipal
est
invité
à
délibérer
afin :
æ
D'autoriser
la modification
de
l'APS
de
la manière
suivante
:
-
Démolition
et
dépollution
du
site
: 89
950
€
-__
Maîtrise
d'œuvre
: 25
000
€
-
Aménagement
de
la plate-forme
: 181
500
€
Soit
un
total
estimatif
de
296
450
€
D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
les
partenaires
financiers
nous
ayant
octroyé
une
subvention
pour
la
modification
de
la
répartition
des
charges
financières
dans
la
limite
des
250
000
€
de
base
subventionnable
accordées
initialement.
Monsieur
Maire
indique
que
le
«
carré
vert
»
en
bas
du
plan
correspond
à
la
cheminée
qui
a
une
base
octogonale
puis
portait
la
cheminée
cylindrique,
cette
partie
basse
va
être
restaurée.
Unanimité Fin
de
la séance
: 21h34
Points
divers :
>
Etude
de
l'éclairage
publique
pour
son
extinction
à
compter
du
1°"
octobre
entre
23
heures
et
5
heures
du
matin.
Seul
devrait
rester
allumer
le
sas
entre
la
rue
de
la
Gare
et
la
Place
du
8
Mai.
Cela
pourrait
représenter
une
économie
de
48
000
€
par
an.
>
Chauffage.
La
commune
possède
9
grosses
chaudières
qui
sont
passées
entièrement
au
gaz,
il
y
a
quelques
années. M.
le
Maire
a
donné
l'ordre
à
Solorec
de
bloquer
les
températures
de
sortie
à
20
degrés
pour
nos
bâtiments
communaux.
>
Démolitions,
Aujourd'hui
il
reste
à
démolir
la
partie
arrière
du
site
Martival
et
la
zone
ex
Métisol
afin
de
pouvoir
mener
à bien
d'autres
projets.
>
Voie
du
Tacot.
Aujourd'hui
la
conduite
d'eau
est
posée
jusqu'au
petit
pont
de
la
rue
du
Tacot.
L'entreprise
Valdenaire
a
purgé
toute
la
végétation
sur
les
murs
de
roche
du
tunnel,
c'est
«
admirable
».
Nous
pourrons
rentrer
dans
le
tunnel
sur
8
mètres
et
admirer
une
magnifique
voûte
en
pierre
datant
de
1903. La
voie
du
Tacot
est
traversée
par
un
petit
cours
d'eau
qui
vient
de
la
Pêcherotte
où
a
été
réhabilité
l'aqueduc
en
amont
et
en
aval.
Levée
de
séance
: 21h43
Fait
au
Thillot
le 30
septembre
2022
Le
Maire,
Michel MOUROT
La
secrétaire
de
séance,
Odile
LAPORTE
dal