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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villar-d'Arêne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - tableau du conseil municipal tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
DÉPARTEMENT
HAUTES-ALPES
ARRONDISSEMENT
BRIANCON
EPCI à fiscalité propre :
Communauté de Communes du
Briançonnais
Effectif légal du conseil municipal
11
COMMUNE :
VILLAR D'ARENE
Toutes les communes
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL (art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoria les - CGCT)
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions de l’avant-dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT,
par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste. L’ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ;
3° Et, à égalité de voix, par priorité d’âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT). Pour les communes de moins de
1000 habitants, est également adressée au préfet, dans les mêmes délais, la liste des conseillers communautaires résultant de l'application de l’article L. 273-11 du code électoral.
ovre | remctont | SU Non Er PRÉNOM Daede | Bed, lobemerark | conmaae Mme) la fonction res
1 Maire Mme ALBERT Béatrice 03/11/1961 |20/03/2026 9 OUI
2 Premier adjoint Mr JUGE Gilles 14/02/1960 | 20/03/2026 40 |...
3 Deuxième adjoint Mme ARNAUD Julie 27/02/1978 |20/03/2026 40 |...
4 |Troisième adjoint Mr PROTIERE Sylvain 05/07/1991 |20/03/2026 40 |...
D À rune cerner eenene Mr CLOT Robert 18/06/1962 | 15/03/2026 4470 |...
6 |... Mme CASTAGNA Marina 15/03/1978 |15/03/2026 447 |...
TO Mme LEFEBVRE Elodie 04/01/1982 |15/03/2026 4470
8 |... Mr FORRET Gilles 08/01/1982 |15/03/2026 4470 |...
D dns mme Mme KUNEGEL Clémentine 27/11/1990 |15/03/2026 4470
10 |... Mr DA SILVA VIEIRA Alex 20/11/1995 |15/03/2026 4470 |...
11 Mr MERLIN Loïc 16/10/1997 |15/03/2026 447 |...
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l Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l’adjoint) ou conseiller.
Le Certifié par le maire,
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le Dfo5) té /\ & À/
ID
: 005-210501813-20260320-TCMO1-AU
Envoyé
en
préfecture
le 20/03/2026
Recçu
en
préfecture
le
20/03/2026
Publié
le