Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Affiche ODJ 21.12.2023
Ordre du Jour - affiche odj cm 23052020
Procès Verbal - Affiche ODJ CM 26.06.2025
Procès Verbal - AFFICHE ODJ 26 06 2024
Procès Verbal - Affiche ODJ 23.03.2023
Procès Verbal - Affiche ODJ 17.12.2024
Procès Verbal - Affiche ODJ CM 03.10.2024
Procès Verbal - Affiche ODJ 28.03.2024
Procès Verbal - Affiche ODJ 16.02.2023
Ordre du Jour - ODJ CM 05 02 2026
Procès Verbal - Affiche ODJ 29.06.2023
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Perreux-sur-Marne.
Lien du pdf (Procès Verbal - Affiche ODJ 29.06.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Religion et laïcité, Démocratie locale et participation citoyenne,
Liberté – Egalité – Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté – Egalité – Fraternité
VILLE DU PERREUX-SUR-MARNE
________________________________
CONSEIL MUNICIPAL
_______________
Le Maire a l’honneur d’informer la Population que
le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le :
JEUDI 29 JUIN 2023 À 20H00 _______________
ORDRE DU JOUR
. APPEL NOMINAL
. DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
. COMMUNICATIONS
. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 9 JUIN 2023
1. Installation d’un conseiller municipal.
2. Compte rendu des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
3. Nouvelle désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein des Commissions municipales.
4. Désignation d’un nouveau membre au sein de la Commission Consultative pour les Services Publics Locaux (CCSPL).
5. Réservation de 12 places d’accueil collectif en crèche privée BABILOU, années 2023-2025 (2 ans reconductible 1 fois 2 ans). Attribution du marché.
6. Nettoyage de locaux administratifs et de locaux municipaux d’activités au public, année 2023-2024 (1 an reconductible 3 fois). Attribution du marché.
7. Mobiliers urbains pour voirie, année 2023-2024 (1 an reconductible 3 fois) - 2 lots. Attribution des marchés.
8. Subvention à la Régie du Centre des Bords de Marne.
9. Acquisition du bien sis 33 rue de la Croix d'Eau.
10.Tarifs TLPE 2024.
11.Acquisition du bien sis 10 quai d'Argonne appartenant à la SNP.
12.Acquisition du bien 7 quai d'Argonne appartenant à la SNP.
13.Attribution de subventions communales complémentaires allouées aux associations sportives, au titre de l’année 2023.
14.Approbation de la convention de reversement d’une subvention pour financer la rénovation des bulles de tennis de la Ville.
15.Cinq indemnités cumulables au RIFSEEP.
16.Période de préparation au reclassement (PPR) – Approbation et autorisation de signature d’une convention avec le CIG et la ville du Perreux-sur-Marne.
17.Évolution du forfait mobilités durables .
18.Plafond du droit individuel à la formation des Élus.
19.Modification du tableau des effectifs permanents du personnel communal.
20.Questions diverses. Liberté – Egalité – Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté – Egalité – Fraternité