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Déliberation - Liste deliberations conseil municipal du 10 decembre 2024
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune d'Aixe-sur-Vienne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations conseil municipal du 10 decembre 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Investissement et développement économique,
Aixe sur Vienne Pr à Che d'esseŸ Liste des délibérations examinées Lors du Conseil Municipal du 10 décembre 2024 Délibération n°121 : Budget Commune - Décision modificative n°3 Approuvée Délibération n°122 : Budget Restaurant scolaire - Décision modificative n°1 Approuvée Délibération n°123 : Budget Annexe CCAS - Versement d'une subvention Approuvée Délibération n°124 : Budget Annexe Restaurant Scolaire - Versement d'une subvention Approuvée Délibération n°125 : Budget Commune - Autorisation d'engagement, liquidation et Approuvée mandatement des dépenses d'investissement Délibération n°126 : Budget Annexe Restaurant Scolaire - Autorisation d'engagement, Approuvée liquidation et mandatement des dépenses d'investissement Délibération n°127 : Tarifs municipaux pour l'année 2025 Approuvée Délibération n°128 : Tarif école de musique année scolaire 2024-2025 - Additif Approuvée Délibération n°129 : Concours « Maisons et Fermes Fleuries » - Récompenses Approuvée Délibération n°130 : Acceptation remboursement de sinistre Approuvée Délibération n°131 : Demande de subvention - Programme économie d'énergie - Approuvée Eclairage public Délibération n°132 : Rénovation de deux courts de tennis - Actualisation du plan de Approuvée financement Délibération n°133 : Convention de mise à disposition de personnel auprès de la Approuvée Communauté de Communes du Val de Vienne - Accueil de Loisirs Communautaire Délibération n°134 : Convention de mise à disposition et d'utilisation de la piscine Approuvée municipale d'Aixe-sur-Vienne au profit de l'apprentissage de la natation Délibération n°135 : Personnel communal - Protection sociale complémentaire - Volet Approuvée prévoyance Délibération n°136 : Recensement de la Population - Recrutement des Agents Approuvée recenseurs Délibération n°137 : Service Affaires scolaires - Création d'un emploi permanent Approuvée Délibération n°138 : Pôle Ressources - Création d'un emploi permanent Approuvée Délibération n°139 Délibération n°140 Délibération n°141 Délibération n°142 Délibération n°143 Délibération n°144 Délibération n°145 Délibération n°146 Délibération n°147 Délibération n°148 Cession propriété bâtie cadastrée section AV n°280, sise 9 avenue du Président Wilson Projet de déclassement d'une partie du domaine public communal en vue de son aliénation lieudit Puy de Mont Projet résidentiel pour séniors par le groupe SERENYA - Engagement acquisition foncière Foires et Marchés - Approbation du délégataire et du contrat de délégation pour la gestion et l'exploitation du service Marché de services n°2022-3445600418-00 - Lot n°06 « assurance des Prestations Statutaires » - Avenant n°1 Dérogation municipale au principe de repos dominical des salariés des commerces de détail - Liste des dimanches 2025 Actualisation de La composition des commissions municipales Désignation des Délégués et Représentants de la Commune - Actualisation Prise à baïl par l'Etat - Avenant n°1 (caserne de gendarmerie) Convention d'occupation privative - « Les Ateliers d'Emilie » Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée