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Conseil Municipal - Réunion du conseil municipal du 23 mai 2020
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Chazey-sur-Ain.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Réunion du conseil municipal du 23 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Réunion du conseil municipal du 23 mai 2020
Le nouveau conseil municipal, issu du résultat de l'élection du 15 mars, s'est réuni à la salle polyvalente le samedi 23 mai 2020 à 17 h, afin de procéder à l'élection du maire et des adjoints. Le choix de réunir le conseil municipal à la salle polyvalente, et non à la mairie, est motivé par l'application de l'article 9, chapitre IV de l'ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020 visant à adapter le fonctionnement des institutions locales ... dans le cadre de l'épidémie de covid-19.
Tous les conseillers sont présents : Claire ANDRE, Fabien MUNOZ, Sandrine HUSSON, Michel COUTIER, Christiane BUCAILLE, Thierry PRAT, Clotilde DREVET, Charly ROBERT, Pauline TARPIN, Patrice GAUCHAIS, Solange GIROUD, Clément BOZZACO, Marine CROES, Rémy BOURSIER et Anna BENAU, pour la liste majoritaire et Richard GOUBEL, Murielle PEILA, Bernard MAILLET et Emmanuelle BERTRAND, pour la liste minoritaire.
INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL :
René DULOT, maire sortant, procède à l'appel nominatif de chacun des conseillers municipaux et les déclare officiellement installés dans leur fonction. Il confie, ensuite, la présidence à Michel COUTIER, doyen de l'assemblée. Marine CROES, benjamine, est désignée secrétaire de séance.
ELECTION DU MAIRE :
Le président de séance demande aux conseillers s'il y a, parmi eux, un candidat au poste de maire. Au nom de la liste majoritaire, Fabien MUNOZ présente la candidature de Claire ANDRE. La liste minoritaire annonce qu'elle ne souhaite pas présenter de candidat. Il est alors procédé à l'élection, à bulletins secrets, du maire. Sandrine HUSSON et Richard GOUBEL sont nommés assesseurs.
Résultat de l'élection : Nombre d'inscrits : 19
Nombre de votants : 19
Suffrages exprimés : 15
Bulletins blancs ou nuls : 4
Les 15 suffrages exprimés se portant sur la candidature de Claire ANDRE, elle est déclarée élue maire, et installée immédiatement dans sa fonction. Elle prend, de droit, la présidence de la séance.
DELIBERATION FIXANT LE NOMBRE D'ADJOINTS :
S'appuyant sur l'article L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) stipulant que le conseil municipal détermine librement le nombre d'adjoints sans que celui-ci ne puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil, Claire ANDRE dit que l'organisation qu'elle compte mettre en place suppose qu'elle s'entoure de 5 adjoints (depuis 2001, le nombre d'adjoints était de 4). Les représentants de la liste minoritaire se déclarent hostiles à l'augmentation du nombre d'adjoints. Claire ANDRE fait procéder, à main levée, au vote de cette délibération. Par 15 voix pour et 4 voix contre, la délibération, fixant à 5 le nombre des adjoints, est adoptée.
ELECTION DES ADJOINTS :
Claire ANDRE présente la candidature groupée de Fabien MUNOZ (1er adjoint), Sandrine HUSSON (2ème adjointe), Michel COUTIER (3ème adjoint), Christiane BUCAILLE (4ème adjointe) et Thierry PRAT (5ème adjoint). La liste minoritaire annonce qu'elle ne souhaite pas présenter de candidats. Il est alors procédé à l'élection, à bulletins secrets, des adjoints. Sandrine HUSSON et Richard GOUBEL sont nommés assesseurs.
Résultat de l'élection : Nombre d'inscrits : 19
Nombre de votants : 19
Suffrages exprimés : 15
Bulletins blancs ou nuls : 4
Les 15 suffrages exprimés se portant sur la liste présentée par Claire ANDRE, les 5 adjoints sont déclarés élus, et installés immédiatement dans leur fonction.
CHARTE DE L'ELU LOCAL :
Comme indiqué à l'article L2121-7 du CGCT, Claire ANDRE donne lecture à l'assemblée de la charte de l'élu local et en remet une copie à chacun des conseillers municipaux.
L'ordre du jour étant épuisé, Claire ANDRE déclare la séance levée.
Les règles de distanciation sociale liées à la crise sanitaire du COVID-19 ne permettant pas, pour l'instant, l'organisation d'un moment de convivialité, celui-ci est reporté à plus tard.