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Document publié le Dimanche 22 août 2021 par la commune de Chailloué.
Lien du pdf (Conseil Municipal - compte rendu sommaire réunion du 05 07 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Outre-mer,
Département de l’Orne
---
Arrondissement d’Alençon
---
Commune de Chailloué
---
5 place de la Mairie – 61500
COMPTE RENDU SUCCINCT
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Commune nouvelle de CHAILLOUÉ
L’an deux mil vingt et un, le cinq juillet à vingt heures Le Conseil Municipal de la Commune de Chailloué dûment
convoqué, s’est réuni à la mairie de Chailloué, sous la Présidence de Monsieur Christian LELOUP.
Sur la convocation qui leur a été adressée.
Etaient présents : Mesdames BOURGERIE Séverine, COESNON Martine, DUVAL Cécile, GAUME Isabelle et Messieurs
ALEIXANDRE Emmanuel, ALEIXANDRE Jean-Claude, COUPARD Gilbert, CORU Vincent, DUHÉRON Franck, GALLOT Jérôme,
LELOUP Christian, TABUR Denis.
Excusés : M. CHATEL Jacques a donné pouvoir à Mme DUVAL Cécile, Mme BREBION Laëtitia a donné pouvoir à M.
LELOUP Christian.
Etaient absents : Madame GARNIER Manuéla et Messieurs GARNIER Francis, POTTIER Marc et ROBLIN Bruno.
Formant la majorité des membres en exercice.
M. Jérôme GALLOT a été désigné comme secrétaire de séance.
1) Compte rendu de la réunion du 07/06/2021 : Adopté à l’unanimité ;
2) VOIRIE :
a) Transfert sur domaine communale Parcelle ZP 5 et 141 longeant A88 (vote14 pour, 0 contre, 0
abstentions / Adopté).
b) Convention adressage de la commune avec Orne Métropole. Création d’un groupe de travail pour
l’adressage de la Commune Nouvelle de Chailloué avec Madame Cécile Duval et Messieurs Emmanuel
Aleixandre, Jacques Chatel, Gilbert Coupard, Christian Leloup et Jérôme Gallot.
3) FINANCEs :
a) Amortissement des travaux de fonds de concours CDC d’une durée de 5 ans (vote 14 pour, 0 contre, 0
abstentions / Adopté).
b) Amortissement pour la convention de maitrise d’ouvrage le Te61 d’une durée de 5 ans (vote 14 pour, 0
contre, 0 abstentions / Adopté).
c) Décision modificative n°1 s’équilibrant en dépenses et en recettes à 0.00 €
d) Fonds de concours pour les travaux de voirie en agglomération 2020 – Aménagement de trottoirs à
Neuville-près-Sées. (Vote 14 pour, 0 contre, 0 abstentions / Adopté).
e) AGENTS :
o Reconduction du RIFSEPP.
f) INFORMATION ET QUESTIONS DIVERSES.
o Discussion autour du projet Éolien.
o Achat de la parcelle AB 146, le Conseil municipal propose une offre de 200 €. (vote 14 pour, 0 contre, 0 abstentions /
Adopté).o Lutte Collective par Piégeage BV Orne Amonts : Recherche de nouveau volontaires.
o Boitier marchands ambulants : consultation de plusieurs entreprises.
o Réflexion sur la mise en place d’une taxe de séjour sur la commune. Le projet sera discuté au prochain conseil
municipal.
o Évènement Rustik les 21 et 22 août 2021 : M. le maire assistera à une réunion le 8 juillet prochain dans les locaux de
la CDC pour évoquer cet évènement et les possibles moyens de soutien à mettre en place.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance levée à 21 heures 30 minutes.
n A chailloué le 06/07/2021. Le Maire, Christian LELOUP