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Document publié le Lundi 28 mars 2022 par la commune de Chailloué.
Lien du pdf (Conseil Municipal - compte rendu sommaire réunion du 27 06 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
Département de l’Orne
---
Arrondissement d’Alençon
---
Commune de Chailloué
---
5 place de la Mairie – 61500
COMPTE RENDU SUCCINCT
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Commune nouvelle de CHAILLOUÉ
L’an deux mil vingt-deux, le vingt-sept juin à vingt-neuf heures Le Conseil Municipal de la Commune de Chailloué dûment
convoqué, s’est réuni à la mairie de Chailloué, sous la Présidence de Monsieur Christian LELOUP.
Sur la convocation qui leur a été adressée.
Etaient présents : Mesdames BREBION Laëtitia, COESNON Martine, DUVAL Cécile, GAUME Isabelle et Messieurs ALEIXANDRE
Emmanuel, ALEIXANDRE Jean-Claude, CHATEL Jacques, COUPARD Gilbert, CORU Vincent, DUHÉRON Franck, GALLOT Jérôme,
GARNIER Francis, LELOUP Christian.
Etaient absents : Mme GARNIER Manuéla, POTTIER Marc, TABUR Denis
Excusés : Mme BOURGERIE Séverine a donné pouvoir à M. LELOUP Christian, M. ROBLIN Bruno a donné pouvoir à Mme COESNON
Martine.
Formant la majorité des membres en exercice.
Mme Vincent CORU a été désigné comme secrétaire de séance.
Mme Virginie RIANT est désignée secrétaire auxiliaire de séance.
1) Procès-verbal de la réunion du 28 mars 2022 : Adopté à l’unanimité ;
2) Simplification du droit pour les collectivités territoriales et leurs groupements :
- Mode de publicité de droit commun par publication papier. Adopté.
3) Délégation consentie au Maire : Adopté
4) Finance :
- Subvention exceptionnelle pour l’APE « Les Cailloutins » : Adopté.
- Fonds de concours Pôle Santé de Sées : Reporté au prochain conseil municipal
- Fond d’Aide Financière Individuelle : refusé.
5) Limitation de tonnage : M. Le Maire propose de rencontrer le Département, la réflexion est en cours.
6) Questions et informations diverses :
Déchetterie de Sées :
Mme Brebion rapporte au conseil municipal, les décisions de la dernière Commission des Déchets de la CDC et nous informe
qu’à compter du 1er janvier 2023, un badge sera obligatoire pour le passage à la déchèterie. Il faudra le commander à la
CDC. Une communication avec toutes les informations sera faite prochainement sur ce sujet.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance levée à 21 heures.
A chailloué le 27/06/2022.
Le Maire, Christian LELOUP