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Ordre du Jour - ODJ 3
Document publié le Mardi 3 octobre 2017 par la commune d'Arcs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 3)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
Les Arcs, le 3 Octobre 2017
Monsieur le Maire vous informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le
Lundi 9 octobre 2017, à 18h30, salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
Délégation au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT
17.06.111 Décision modificative n°1 – Budget Commune
17.06.112 ZAE Ecluse – Budget primitif
17.06.113 Avance de trésorerie - Budget annexe ZAE de l’Ecluse
17.06.114 Demande d’une subvention à l’Agence de l’eau pour le renforcement des ressources en eau potable
17.06.115 Demande d’une subvention à l’Agence de l’eau pour acquisition de terrains le long du Réal et en zone humide
17.06.116 Acquisition foncière de la parcelle cadastrée section B n°489 sise chemin de la Font du Broc
17.06.117 Acquisition foncière de la parcelle cadastrée section G n°276 sise chemin du Bac
17.06.118 Acquisition foncière de la parcelle cadastrée section C n°1498 sise chemin des Bréguières
17.06.119 Acquisition foncière des lots 1, 5, 7 et 8 de la parcelle cadastrée D 496, sis rue Antoine Truc
17.06.120 Acquisition du bien sans maître cadastré section D n°1083 lieu-dit le Baou
17.06.121 Cession partielle de la parcelle cadastrée D 2220 sise rue Gabriel Péri
17.06.122 Autorisation de remise gracieuse des pénalités de retard – taxes d’urbanisme
17.06.123 Approbation du projet de modification n°1 du PLU.
17.06.124 Instauration du droit de préemption renforcée sur le territoire de la commune de Les Arcs
17.06.125 Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique pour le projet d’élargissement et d’aménagement du chemin du Bac pour les modes doux
17.06.126 SYMIELEC Var – Modification des statuts
17.06.127 SYMIELEC Var - Notification du transfert de compétence SIE Bargemon
17.06.128 Convention de servitude de passage d’une canalisation d’adduction d’eau potable – chemin de l’Alouette
17.06.129 Autorisation de signature des conventions de partenariat - Certificats d’économies d’énergie (CEE)
17.06.130 Convention entre la Préfecture et la commune relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - avenant
17.06.131 Mise en place d’une servitude DFCI sur la piste E252
17.06.132 Ajout du local – Place du Général de Gaulle – Tarifs des biens communaux
Questions diverses