Ordre du Jour - 3 Nov 2014 odj

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Ordre du Jour - 3 Nov 2014 odj Document publié le Lundi 3 novembre 2014 par la commune d'Arcs. Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 Nov 2014 odj)Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Éducation, Les Arcs, le 28 octobre 2014

Monsieur le Maire vous informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le

Lundi 3 novembre 2014, à 18h30, salle du conseil municipal.

Ordre du jour :

Délégation au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT

14.08.98 Décision modificative n°2 – Budget commune

14.08.99 Modification des tarifs de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2015

14.08.100 Convention avec l’UGAP pour la mise à disposition de marchés de fourniture

d’acheminement de gaz naturel et services associés passés sur le fondement d’accords-

cadres à conclure par l’UGAP

14.08.101 Recrutement de bénévoles et prise en charge de leurs frais de déplacement

14.08.102 Recrutement de professeurs des écoles dans le cadre des NAP

14.08.103 Séjours ski, hiver 2015 – demande de subvention au conseil général

14.08.104 Réfection de l’avenue Jean Jaurès – Demande de subvention auprès du Conseil Général et

de l’agence de l’eau

14.08.105 Contrôle de divisions en zone agricole et naturelle

14.08.106 Elargissement du chemin de la Font du Broc

14.08.107 Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°2 du PLU

14.08.108 Désignation du correspondant défense

14.08.109 Acceptation d’une cession gracieuse de motopompes

14.08.110 Rapport sur le prix et la qualité du SPANC

14.08.111 Rapport d’activités de la CAD

Questions diverses