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Ordre du Jour - ODJ 1
Document publié le Mardi 4 juillet 2017 par la commune d'Arcs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Institutions publiques,
Les Arcs, le 4 juillet 2017
Monsieur le Maire vous informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le
Lundi 10 juillet 2017, à 18h30, salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
Délégation au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT
17.04.89 Convention constitutive d’un groupement de commandes pour les marchés d’assistance à maîtrise d’ouvrage au lancement et au suivi du marché de relevés de réseaux
17.04.90 Demande d’une aide financière exceptionnelle auprès de l’Etat pour la réfection de la toiture de la Maison de l’Histoire
17.04.91 Demande d’une aide financière exceptionnelle auprès de l’Etat pour la réfection des aires de jeux
17.04.92 Approbation des tarifs de concession et menus produits forestiers
17.04.93 Taxe d’inhumation
17.04.94 Attribution d’une subvention de 4000€ à l’association « Les Estérelles »
17.04.95 Acquisition partielle de la parcelle cadastrée section C n°520 – Quartier Guéringuiers
17.04.96 Acquisition foncière pour la réalisation d’un parking pour le moulin de Sainte Cécile et la création d’un cimetière paysager
17.04.97 Acquisition foncière chemin du Colombier (propriété TOUMOUN) pour élargissement de
voie
17.04.98 Signature du programme d’intérêt général (PIG) lancé par la CAD, sur le traitement de
l’habitat indigne et la précarité énergétique
17.04.99 Autorisation pour la signature des conventions spéciales de déversement des eaux usées
industrielles
17.04.100 ONF : coupes de l’exercice 2018 – destination
17.04.101 Adhésion à l’association des villes pour la propreté urbaine (AVPU)
17.04.102 Retour à la semaine de 4 jours
17.04.103 Tarif social pour le repas des élèves à la cantine
17.04.104 Modification des tarifs ALSH
17.04.105 Convention de mise à disposition des jardins familiaux municipaux avec l’association Les jardins des cascades
17.04.106 Convention entre le SDIS du Var et la mairie de LE SARCS relative à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires pendant le temps de travail
Questions diverses