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Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune d'Aiguilhe.
Lien du pdf (Déliberation - delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Investissement et développement économique,
Conseil Municipal du 22 septembre 2022
Présents :
Mmes Christine DESSALCES, Jacqueline EYMARD NAVARRO, Catherine MENABE, Eveline REYMOND,
Isabelle ROMEAS, Paule-Emilie TERRASSE et Josiane VARENNE
MM. François BRENAS, Didier COURIOL, Didier DUCROS, Bertrand FRAISSE, Daniel JOUBERT,
Raymond PAYS, Daniel PERRET et Philippe ROMEUF.
Absents excusés :
Mmes Paula COURIOL, Anne Dominique POINTET
MM. Christian PETIT et Antoine RAHON
Secrétaire de séance : M. Didier DUCROS
Pouvoirs :
Christian PETIT a donné pouvoir à Didier COURIOL
ORDRE DU JOUR
1- Avenant marché de maîtrise d'œuvre extension espace d’accueil du rocher
2 - Marché de travaux espace d'accueil du rocher Saint Michel d’Aiguilhe
3 - Modification du projet de statut de l’Agence Ingénierie des Territoires de la Haute-Loire
4— Avis sur la révision du schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage
5 — Avis sur l'arrêté de classement sonore des infrastructures de transport terrestre
6 — Désignation d’un conseiller municipal correspondant incendie et secours
7— Approbation du rapport de la CLECT du 8 septembre 2022 (petite enfance) le Re AIGUILHE
COMMUNE D’AIGUILHE
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNCIPAL
Date de convocation Nombre de conseillers Date d'affichage Date de réception En exercice : 19 en préfecture
15/09/2022 Présents : 15 15/09/2022 26/09/2022
Pouvoirs : 1
Exprimés : 16
L'an deux mil vingt-deux, le vingt-deux septembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la
commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu ordinaire des séances, sous la présidence de Monsieur Daniel JOUBERT, Maire.
Présents :
Mmes Christine DESSALCES, Jacqueline EYMARD NAVARRO, Catherine MENABE, Eveline REYMOND,
Isabelle ROMEAS, Paule-Emilie TERRASSE et Josiane VARENNE
MM. François BRENAS, Didier COURIOL, Didier DUCROS, Bertrand FRAISSE, Daniel JOUBERT,
Raymond PAYS, Daniel PERRET et Philippe ROMEUF.
Absents excusés :
Mmes Paula COURIOL, Anne Dominique POINTET
MM. Christian PETIT et Antoine RAHON
Secrétaire de séance : M. Didier DUCROS
Pouvoirs :
Christian PETIT a donné pouvoir à Didier COURIOL
1- Avenant marché de maîtrise d'œuvre extension espace d'accueil du rocher
Un marché de maîtrise d'œuvre, a été signé le 08/11/2021 avec le cabinet d'architecture Berger
Granier, dans le cadre des travaux d'extension de l’espace d'accueil St Michel d’Aiguilhe.
Le montant prévisionnel du projet initial avait été estimé par le maître d'oeuvre à 235 000.00 € HT.
Les honoraires du maître d'œuvre étaient établis forfaitairement sur ce montant au taux de 11.00 % soit un forfait de rémunération de 25 850.00 € HT.
Suite au dernier estimatif établi par la maîtrise d'œuvre en juin 2022, le montant prévisionnel des
travaux s'établit à 300 000.00 € soit une hausse de 39 %. La maîtrise d'œuvre demande à la commune
de prendre un nouvel avenant réactualisant le montant prévisionnel des travaux servant de base au
forfait de rémunération. Le nouveau forfait de rémunération serait de 33 000.00 € HT au lieu de
25 850.00 € HT.
Considérant que le montant prévisionnel du projet a augmenté et ce en raison du contexte actuel et
que la rémunération du maître d'œuvre est indexée au montant du projet, le conseil municipal, à
l'unanimité des membres présents, approuve le nouveau forfait de rémunération de la maîtrise
d'œuvre et autorise monsieur le Maire à signer l’avenant correspondant.
Fait et délibéré en Mairie En Mairie
Les jours mois et an que dessus Le 23/09/2022
Au registre sont les signatures Le Maire
Pour copie conforme Daniel JOUBERT ! ke. AIG UILHE
COMMUNE D’AIGUILHE
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNCIPAL
Date de convocation Nombre de conseillers Date d'affichage Date de réception
En exercice : 19 en préfecture
15/09/2022 Présents : 15 15/09/2022 26/09/2022
Pouvoirs : 1
Exprimés : 16
L'an deux mil vingt-deux, le vingt-deux septembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la
commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu ordinaire des séances, sous la présidence
de Monsieur Daniel JOUBERT, Maire.
Présents :
Mmes Christine DESSALCES, Jacqueline EYMARD NAVARRO, Catherine MENABE, Eveline REYMOND,
Isabelle ROMEAS, Paule-Emilie TERRASSE et Josiane VARENNE
MM. François BRENAS, Didier COURIOL, Didier DUCROS, Bertrand FRAISSE, Daniel JOUBERT,
Raymond PAYS, Daniel PERRET et Philippe ROMEUF.
Absents excusés :
Mmes Paula COURIOL, Anne Dominique POINTET
MM. Christian PETIT et Antoine RAHON
Secrétaire de séance : M. Didier DUCROS
Pouvoirs :
Christian PETIT a donné pouvoir à Didier COURIOL
2 - Marché de travaux espace d’accueil du rocher St Michel d’Aiguilhe
Par délibération du 10 novembre 2021, le conseil municipal a approuvé le projet des travaux d'extension de
l'espace St Michel d’Aiguilhe.
Une consultation a été lancée du 21/06/2022 au 18/07/2022.
Par délibération du 28 juillet 2022, 4 lots ont été attribués, des négociations ont été lancées pour les lots 2, 3, 6
et 7, et les lots 8 et 9 ont été déclarés infructueux.
Suite aux négociations et à la reconsultation du lot 9, Monsieur le Maire présente au conseil le rapport d'analyse
des offres établi par la maîtrise d'œuvre. Le 20/09/2022, la commission d'appel d'offres a émis un avis favorable
au classement proposé dans le rapport d'analyse des offres. Elle donne un avis favorable pour l'attribution des
autres lots telle que présentée par le rapport d'analyse des offres.
Le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents, décide :
Lot 2-démolition — maçonnerie : d'attribuer le marché à l’entreprise ARNAUD pour un montant HT
de 116 792.04 €
Lot 3-charpente : d'attribuer le marché à l’entreprise ASSEZAT pour un montant HT de 25 014.03 €
Lot 6-menuiseries intérieures : d'attribuer le marché à l’entreprise CHAPUIS pour un montant HT de 48 663.00 €
Lot 7-plêtrerie : d'attribuer le marché à l'entreprise PAYS BORDEL pour un montant HT de 24 463.80 €
Lot 8-carrelage : en cours de reconsultation
Lot 9-plomberie : d'attribuer le marché à l’entreprise LASHERME pour un montant HT de 15 502.34 € Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, donne mandat à Monsieur le Maire pour
signer les marchés et les documents correspondants.
Fait et délibéré en Mairie En Mairie
Les jours mois et an que dessus Le 23/09/2022
Au registre sont les signatures Le Maire
Pour copie conforme Daniel jou8kRT A (. |
AW LE: eN he. AIGUILHE
COMMUNE D’AIGUILHE
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNCIPAL
Date de convocation Nombre de conseillers Date d'affichage Date de réception
En exercice : 19 en préfecture
15/09/2022 Présents : 15 15/09/2022 26/09/2022 Pouvoirs : 1
Exprimés : 16
L'an deux mil vingt-deux, le vingt-deux septembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la
commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu ordinaire des séances, sous la présidence
de Monsieur Daniel JOUBERT, Maire.
Présents :
Mmes Christine DESSALCES, Jacqueline EYMARD NAVARRO, Catherine MENABE, Eveline REYMOND,
Isabelle ROMEAS, Paule-Emilie TERRASSE et Josiane VARENNE
MM. François BRENAS, Didier COURIOL, Didier DUCROS, Bertrand FRAISSE, Daniel JOUBERT,
Raymond PAYS, Daniel PERRET et Philippe ROMEUF.
Absents excusés :
Mmes Paula COURIOL, Anne Dominique POINTET
MM. Christian PETIT et Antoine RAHON
Secrétaire de séance : M. Didier DUCROS
Pouvoirs :
Christian PETIT a donné pouvoir à Didier COURIOL
3- Modification du projet de statut de l'Agence Ingénierie des Territoires de la Haute Loire
L'Agence d'Ingénierie des Territoires de Haute Loire doit prochainement tenir son assemblée générale
constitutive de l'établissement public administratif de l'Agence et délibérer sur la création, l'adoption des statuts et la désignation des membres de son conseil d'administration.
Des correctifs et amendements ont été apportés aux projets des statuts.
Le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et après avoir pris connaissance des modifications apportées aux statuts, délibère et adopte la version modifiée.
Fait et délibéré en Mairie En Mairie
Les jours mois et an que dessus Le 23/09/2022
Au registre sont les signatures Le Maire À (
Pour copie conforme Daniel JOUBae.
K he. AIGUILHE
COMMUNE D’AIGUILHE
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNCIPAL
Date de convocation Nombre de conseillers Date d’affichage Date de réception
En exercice : 19 en préfecture
15/09/2022 Présents : 16 15/09/2022 26/09/2022
Pouvoirs : 1
Exprimés : 17
L'an deux mil vingt-deux, le vingt-deux septembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la
commune, régulièrement convoqué, s'est réuni dans le lieu ordinaire des séances, sous la présidence
de Monsieur Daniel JOUBERT, Maire.
Présents :
Mmes Christine DESSALCES, Jacqueline EYMARD NAVARRO, Catherine MENABE, Anne Dominique
POINTET, Eveline REYMOND, Isabelle ROMEAS, Paule-Emilie TERRASSE et Josiane VARENNE
MM. François BRENAS, Didier COURIOL, Didier DUCROS, Bertrand FRAISSE, Daniel JOUBERT,
Raymond PAYS, Daniel PERRET et Philippe ROMEUF.
Absents excusés:
Mme Paula COURIOL
MM. Christian PETIT et Antoine RAHON
Secrétaire de séance : M. Didier DUCROS
Pouvoirs :
Christian PETIT a donné pouvoir à Didier COURIOL
4 - Avis sur la révision du schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage
La révision du schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage (SDAHGDV) lancée le
10/02/2021 est en phase d'achèvement. En application de la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000, un avis
du conseil municipal doit être recueilli avant son approbation par le Conseil Départemental et l'Etat.
Le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et après avoir pris connaissance de la révision de ce
dossier pour 2022-2027 délibère et donne un avis favorable.
Fait et délibéré en Mairie En Mairie
Les jours mois et an que dessus Le 23/09/2022
Au registre sont les signatures Le Maire |
Pour copie conforme Daniel JO ke. AIG U L HE
COMMUNE D’AIGUILHE
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNCIPAL
Date de convocation Nombre de conseillers Date d’affichage Date de réception
En exercice : 19 en préfecture
15/09/2022 Présents : 17 15/09/2022 26/09/2022
Pouvoirs : 1
Exprimés : 18
L'an deux mil vingt-deux, le vingt-deux septembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la
commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu ordinaire des séances, sous la présidence
de Monsieur Daniel JOUBERT, Maire.
Présents :
Mmes Christine DESSALCES, Jacqueline EYMARD NAVARRO, Catherine MENABE, Anne Dominique
POINTET, Eveline REYMOND, Isabelle ROMEAS, Paule-Emilie TERRASSE et Josiane VARENNE
MM. François BRENAS, Didier COURIOL, Didier DUCROS, Bertrand FRAISSE, Daniel JOUBERT,
Raymond PAYS, Daniel PERRET, Antoine RAHON et Philippe ROMEUF.
Absents excusés :
Mme Paula COURIOL
M. Christian PETIT
Secrétaire de séance : M. Didier DUCROS
Pouvoirs:
Christian PETIT a donné pouvoir à Didier COURIOL
5 - Avis sur l'arrêté de classement sonore des infrastructures de transport terrestre
La loi 92-1444 du 31 décembre 1992 institue un classement sonore des infrastructures de transports terrestres
en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic.
Le classement sonore de 2009 des infrastructures terrestres dans le département de la Haute Loire doit être
actualisé afin de tenir compte des évolutions de trafic et du réseau des infrastructures.
Le conseil municipal est invité à donner son avis sur l'arrêté de classement.
Après avoir pris connaissance de l'arrêté et de l’annexe jointe portant sur la révision du classement sonore des
infrastructures routières du département de la Haute Loire, le conseil, à l'unanimité des membres présents,
émet un avis favorable.
Fait et délibéré en Mairie En Mairie
Les jours mois et an que dessus Le 23/09/2022
Au registre sont les signatures \
Pour copie conforme le. AIGUILHE
COMMUNE D’AIGUILHE
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNCIPAL
Date de convocation Nombre de conseillers Date d'affichage Date de réception
En exercice : 19 en préfecture
15/09/2022 Présents : 17 15/09/2022 26/09/2022
Pouvoirs : 1
Exprimés : 18
L'an deux mil vingt-deux, le vingt-deux septembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la
commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu ordinaire des séances, sous la présidence
de Monsieur Daniel JOUBERT, Maire.
Présents :
Mmes Christine DESSALCES, Jacqueline EYMARD NAVARRO, Catherine MENABE, Anne Dominique
POINTET, Eveline REYMOND, Isabelle ROMEAS, Paule-Emilie TERRASSE et Josiane VARENNE
MM. François BRENAS, Didier COURIOL, Didier DUCROS, Bertrand FRAISSE, Daniel JOUBERT,
Raymond PAYS, Daniel PERRET, Antoine RAHON et Philippe ROMEUF.
Absents excusés:
Mme Paula COURIOL
M. Christian PETIT
Secrétaire de séance : M. Didier DUCROS
Pouvoirs:
Christian PETIT a donné pouvoir à Didier COURIOL
6 - Désignation d’un conseiller municipal correspondant incendie et secours
Le décret n° 2022-1091 du 29 juillet 2022 a créé les « conseillers municipaux correspondants « incendie et
secours ». La mission essentielle de ce correspondant est de :
- participer à l'élaboration et la modification des arrêtés, conventions et documents opérationnels, administratifs et techniques du service local d'incendie et de secours qui relève de la commune
- concourir à la mise en œuvre des actions relatives à l'information et à la sensibilisation des habitants de
la commune aux risques majeurs et aux mesures de sauvegarde
- concourirà la mise en œuvre des obligations de planification et d’information préventives
- aider à la définition et à la gestion de défense extérieure contre l'incendie
Le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents, désigne Didier COURIOL comme correspondant
incendie et secours.
Fait et délibéré en Mairie En Mairie
Les jours mois et an que dessus Le 19/10/2022
Au registre sont les signatures Le Maire ” _<
Pour copie conforme Daniel JO 2 ane. AIGUILHE
COMMUNE D’AIGUILHE
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNCIPAL
Date de convocation Nombre de conseillers Date d’affichage Date de réception
En exercice : 19 en préfecture
15/09/2022 Présents : 17 15/09/2022 26/09/2022
Pouvoirs : 1
Exprimés : 18
L'an deux mil vingt-deux, le vingt-deux septembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la
commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu ordinaire des séances, sous la présidence
de Monsieur Daniel JOUBERT, Maire.
Présents :
Mmes Christine DESSALCES, Jacqueline EYMARD NAVARRO, Catherine MENABE, Anne Dominique
POINTET, Eveline REYMOND, Isabelle ROMEAS, Paule-Emilie TERRASSE et Josiane VARENNE
MM. François BRENAS, Didier COURIOL, Didier DUCROS, Bertrand FRAISSE, Daniel JOUBERT,
Raymond PAYS, Daniel PERRET, Antoine RAHON et Philippe ROMEUF.
Absents excusés :
Mme Paula COURIOL
M. Christian PETIT
Secrétaire de séance : M. Didier DUCROS
Pouvoirs :
Christian PETIT a donné pouvoir à Didier COURIOL
7- Approbation du rapport de la CLECT du 8 septembre 2022 {petite enfance)
Monsieur le maire présente au conseil le rapport de la CLECT du 8 septembre 2022 concernant les impacts
financiers consécutifs à la régularisation du transfert de la « compétence petite enfance » sur le territoire de l'ex
Communauté de Communes de l’Emblavez.
Ce rapport doit être approuvé par délibération concordante de la majorité qualifiée des conseils municipaux
dans un délai de 3 mois à compter de la réception du rapport.
Le conseil municipal après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents approuve le rapport du 8
septembre 2022.
Fait et délibéré en Mairie En Mairie
Les jours mois et an que dessus Le 23/09/2022 .
Au registre sont les signatures Le Maire { \ Î |
Pour copie conforme Daniel JOUBERT
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