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Procès Verbal - PV Conseil du 9 novembre 2023
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Saint-Julien-en-Vercors.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil du 9 novembre 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
9
NOVEMBRE
2023
à
18h00
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
jeudi
9
novembre,
le
conseil
municipal
de
Saint-Julien-en-Vercors
dûment
convoqué
le
vendredi
3
novembre
2023,
s'est
réuni
à
dix-huit
heures
en
session
ordinaire
dans
la
Salle
de
la
mairie
de
Saint-Julien-en-Vercors.
Membres
en
exercices:
9
Présents
: 8
Présidence:
FILLET
Pierre-Louis,
Conseillers
municipaux:
BAUDRIER
Marie-Odile,
THIAULT
Claudine,
MILLON
Gabin,
BERTHUIN
Joël,
CHATELAN
Françoise,
BARTHE
Touria,
REIN
Murielle,
Absent:
DROGUE
Christophe
Nombre
de
votants:
8
Secrétaire
de
séance:
BAUDRIER
Marie-Odile
Autre
personne
présente:
LEONARD
Maylis
(secrétaire
de
mairie)
Ordre
du
jour :
1 Approbation
du
Procès
Verbal
du
conseil
municipal
du
5
octobre
2023
2 Budget
Décision
modificative
sur
le budget
principal
3 Personnel
Suppression
du
poste
d'agent
d'animation
à
14h30
Tableau
des
effectifs
des
emplois
permanents
4 Ecole
et périscolaire Conseil
d'école
Accueil
périscolaire
du
mercredi
5 Fonctionnement
du
conseil
municipal
Point
sur
les
commissions
municipales
Plan
communal
de
Sauvegarde
Commémoration
du
18
mars
1944
6 Bâtiments
et aménagements
communaux
Réhabilitation
de
la Grange
Marcon
Logement
Poste
Éclairage
arrêt
du
bus
collège
7 Véhicule
communal
Vente
du
véhicule
Nissan
Navarra
8 Urbanisme
Parcelle
À
386
9 Intercommunalité
Achat
arceaux
vélos
Projet
Espace
Vie
Sociale
10
Eau
assainissement Abonnement
et tarif de
l'eau
11
Fibre
Point
sur
le déploiement
de
la fibre
12
Sentiers
Nouvel
itinéraire
de
randonnée
Bois
de
l'Allier
et Petite
Cornouze
13
Points
divers
Renforcement
du
réseau
BT
à partir
du
poste
de
la Matrassière Pierre-Louis
Fillet
ouvre
la
séance
et
constate
que
le
quorum
est
atteint,
par
conséquent
la
séance
de
ce
conseil
municipal
peut
se tenir.
1 Approbation
du
Procès
Verbal
du
conseil
municipal
du
5
octobre
2023
Le
procès
verbal
du
conseil
municipal
du
5
octobre
2023
est
approuvé
à l'unanimité.
2 Budget
Décision
modificative
sur
le
budget
principal
en
investissement
Ce
point
est
annulé
car
finalement
sans
objet.
3 Personnel
Suppression
du
poste
d'agent
d'animation
à
14h30
Conformément
à
l’article
L
313-1
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l’établissement.
Il appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif des
emplois
à temps
complet
et non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu'il
s’agit
de
modifier
le
tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade.
En
cas
de
suppression
d’emploi,
la
décision
est
soumise
à
l’avis
préalable
du
Comité
Technique.
Vu
l'avis
du
Comité
Technique
en
date
du
18
septembre
2023,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
6
juillet
2023
créant
un
poste
d'Adjoint
d'animation
à raison
de
17.5
heures
hebdomadaires,
Considérant
que
l'entretien
et
le
rangement
de
l'école
maternelle
demandent
l'attribution
d'un
nombre
supplémentaire
d'heures,
il
convient
de
modifier
la
durée
hebdomadaire
de
service
de
l’emploi
correspondant.
Cette
modification
supérieure
à
10%
de
la durée
initiale
de
l'emploi
est assimilée
à une
suppression
d’emploi
et à la création
d’un
nouvel
emploi.
Le
Maire
propose
à l’assemblée,
-la
suppression
d'un
emploi
d'adjoint
d'animation
territorial
permanent
à temps
non
complet
à
raison
de
14h30
hebdomadaires.
Le
tableau
des
emplois
est ainsi
modifié
à compter
du
7 septembre
2023,
Filière
: Animation
Cadre
d’emploi
: Adjoints
d'animation
territoriaux,
Grade
: Adjoint
d'animation
- ancien
effectif
1
- nouvel
effectif 0
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d’adopter
la modification
du
tableau
des
emplois
ainsi
proposée.
Les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
des
agents
nommés
dans
les
emplois
seront
inscrits
au
budget,
chapitre
Charges
de
personnel.
Tableau
des
effectifs
des
emplois
permanents
Le
Maire
rappelle
à l’assemblée :
Vu
l’article
L.2313-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la loi n°83-634
du
13 juillet
1983
modifiée,
portant
droits
et obligations
des
fonctionnaires, Vu
l'article
L
311-1
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la
fonction
publique
territoriale,
Vu
les
décrets
portant
statuts
particuliers
des
cadres
d’emplois
et
organisant
les
grades
s’y
rapportant,
pris
en
application
de
l’article
4
de
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
Conformément
à
l’article
L
313-1
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l’établissement.
I!
appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
à temps
complet
et
à temps
non
complet
nécessaire
au
fonctionnement
des
services.
Sur
la proposition
du
Maire,
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
-APPROUVE
le
tableau
des
effectifs
de
la
collectivité
comme
suit
à compter
du
10
novembre
2023:
Poste
Emploi
Agent
Date
et
N°
de |
Grade
Catégorie
|
Durée
Missions
Statut
de
délibération
hebdomadaire
l'Agent
du
poste
Filière
Administrative
6 mai
2019
2019
20
Adjoint
C
35h
Secrétaire
de
Titulaire
administratif
mairie
Filière
Technique
5 mai
2021
2021 17
Adjoint
technique
C
35h
Agent
Titulaire
technique
Filière
Médico-sociale
3 juin
2019
Agent
territorial
2019
30
spécialisé des
C
35h
ATSEM
Titulaire
—
écoles
maternelles
principal
de 2e
classe
Filière
Animation
6 juillet
2023
Adjoint
2023
22
d'animation
C
17h30
Agent
Contractuel
—
territorial
7
d'animation
-PRECISE
que
les
précédentes
délibérations
fixant
le
tableau
des
effectifs
de
la
collectivité
sont
abrogées
à compter
de
l'entrée
en
vigueur
de
la
présente.
- DIT
que
Les
crédits
nécessaires
à la
rémunération
et
aux
charges
sociales
correspondant
aux
emplois
et
grades
des
agents
nommés
dans
ces
emplois
sont
inscrits
au
budget
de
l'exercice
en
cours. 4
Ecole
et périscolaire Conseil
d'école
Le
conseil
d'école
s'est tenu
le mardi
7 novembre.
Les
effectifs
pour
cette
année
scolaire:
maternelles:
25
élèves
(8
en
petite
section,
10
en
moyenne
section
et 7 en
grande
section),
primaires:
41
élèves:
4
CP,
10
CEI,
8 CE2,
5
CMI
et
14
CM2.
Les
Projets
de
l’année
Projets
communs
aux
3
classes:
Cinéma
: 3
séances
dans
l’année
Musique:
28
séances
pas
classe
Médiathèque:
9 séances
Ski
de
fond
Pour
les
CM1/CM2:
création
d'une
mare,
danse
avec
une
Compagnie
du
Royans
en
parallèle
avec
P'EPHAD),
travail
sur
la
Commémoration
de
1944,
Pour
les
CE1/CE2:
natation
avec
les
élèves
de
maternelle,
projet
alimentation,
découverte
de
la
ville
de
Lyon
en
mai
2024,
Pour
les
élèves
de
Maternelle:
les
contes,
thématique
sur
l’eau
et
art
visuel.
Accueil
périscolaire
du
mercredi
Un
réunion
s'est
tenue
le
16
octobre
à
la
maison
de
l'Aventure
avec
des
élus
des
cinq
communes.
En
2023
Vertapop
s’est
organisé
pour
améliorer
le
fonctionnement
de
cet
accueil
au
service
de
la
population:
la
mise
en
place
de
la
navette
électrique
(un
service
apprécié
par
notre
commune
éloignée),
une
meilleure
gestion
de
la
structure,
une
communication
plus
large
auprès
des
familles,
la
qualité
de
l’accueil
des
jeunes
dans
la
structure.
La
question
se
pose
pour
les
années
à
venir
d'une
participation
des
communes
soit
à
la journée-enfant
soit
par
enfant.
Le
conseil
municipal
est
plutôt
favorable
à une
participation
par journée.
Vertapop
propose
aux
communes
de
mettre
sur
leur
budget
pour
l'année
prochaine
le
montant
de
l'année
N-1
quelque
peu
augmenté
ce
qu'à
priori
toutes
les
communes
font
déjà
depuis
la
mise
en
place
de
la convention.
Pour
Saint-Julien-en-Vercors,
le
cout
de
l'année
2023
est
de
1583€,
le
budget
prévisionnel
pour
2024
serait
de
1624€.
En
2023,
8
enfants
de
Saint-Julien-en
Vercors
ont
bénéficié
de
cet
accueil
du
mercredi. Les
élus
rappellent
leur
volonté
que
l’ensemble
des
communes
du
Vercors
Drôme
ainsi
que
Rencurel
puisse
participer
au
financement
du
service.
5
Fonctionnement
du
conseil
municipal
Point
sur
les
commissions
municipales
sans
objet.
Plan
communal
de
Sauvegarde
Deux
élues
et
la
secrétaire
de
mairie
poursuivent
le
travail
sur
ce
plan
communal
de
sauvegarde
qui
sera
présenté
à l'ensemble
du
conseil
municipal
avant
sa validation
lors
du
prochain
conseil
municipal.
Commémoration
du
18
mars
1944
Pour
l'organisation
de
cette journée,
l'apéritif fourni
par
la commune
sera
proposé
à la
salle
des
Fêtes,
le repas
se
déroulera
ensuite
au
centre
de
la Matrassière,
qui
peut
accueillir
100
personnes.
Le
tarif du
repas
à la charge
des
participants
sera
compris
entre
20€
et 25€.
Les
enfants
des
écoles
vont
participer
à
cette
commémoration.
La
classe
des
maternelles
devrait
travailler
sur
des
poèmes
sur
la
paix
et
réaliser
des
dessins.
Pour
les
élèves
du
primaire,
l'enseignante
souhaite
l'intervention
de
Pierre-Louis
Fillet
en
tant
qu'historien
pour
leur
présenter
l'évènement.
Une
fois
le contexte
dessiné,
il émergera
sans
aucun
doute
des
idées
de
la part
des
élèves. 6 Bâtiments
et aménagements
communaux
Réhabilitation
de
la Grange
Marcon
Les
élus
ont
rencontré
dernièrement
OAP
Architecture,
le
SDED
et
le
CAUE.
L'éventualité
d'un
système
de
chauffage
par
géothermie
a été
abandonné
car
le cout
serait trop
élevé.
De
bonnes
avancées
sur
le volet
architectural
avec
des
propositions
techniques
d'OAP
Architecture.
Une
réunion
a également
eu
lieu
avec
la
SCET
qui
devrait
apporter
une
aide
sur
les
plans
juridique
et
administratif concernant
la réalisation
du
tiers
lieu.
Reste
désormais
à travailler
la dimension
financière
du
projet.
Une
demande
de
subvention
a été
faite
auprès
du
Département.
Logement
Poste
Suite
aux
infiltrations
constatées
et
à
l'intervention
de
l'entreprise
Bourguignon
pour
réparer
le
toit,
des
devis
ont
été
demandés
pour
la
rénovation
du
plafond
endommagé.
Eclairage
arrêt
du
bus
collège
Suite
aux
travaux
sur
la toiture
de
la mairie
cet
été,
le
lampadaire
en
façade
a été
déposé
et pas
encore
réinstallé.
Le
lampadaire
qui
éclaire
le
parking
nord
fonctionnait
en
lien
avec
le
lampadaire
déposé.
L'absence
d'éclairage
sur
tout
le
secteur
de
la
mairie
et
du
parking
pose
des
problèmes
de
sécurité
notamment
pour
les
enfants
qui
doivent
prendre
le
bus
du
collège.
Le
SDED
a
été
contacté
pour
que
soit
remis
en
place
au
plus
tôt
le
lampadaire
de
la
mairie
ce
qui
permettra
ainsi
de
ré
éclairer
tout
le
secteur. 7 Véhicule
communal Vente
du
Véhicule
Nissan
Navarra
Deux
propositions
d'achat
du
véhicule
en
l'état ont
pour
le moment
été
reçues.
Les
élus
prendront
leur
décision
lors
du
prochain
conseil
municipal.
D’autres
propositions
pourraient
être
faites.
8 Urbanisme
Parcelle
A386
Les
élus
vont
rencontrer
l'exploitant
des jardins
d'Antoine
qui
serait
intéressé
par
ce
terrain.
9
Intercommunalité
Achat
arceaux
à vélo
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
l'obtention
de
la
compétence
mobilités-Modes
Actifs
par
la
Communauté
de
Communes
du
Royans-Vercors
en
2023
;
Considérant
l'engagement
de
la
Communauté
de
Communes
du
Royans-Vercors
auprès
de
l'Agence
De
l'Environnement
et
de
la
Maitrise
de
l'Energie
(ADEME),
dans
le
cadre
du
dispositif
AVELO2,
Considérant
que
la
Communauté
de
Communes
du
Royans-Vercors
propose
aux
communes
du
territoire
de
se
doter
d'arceaux
pour
le
stationnement
des
vélos
par
le
biais
d'un
groupement
de
commande,
et
qu'une
subvention
de
50%
est
proposée
par
l'ADEME,
Considérant
que
la
mairie
de
Saint-Julien-en-Vercors
souhaite
faciliter
la
circulation
à vélo
dans
la
commune, Monsieur
le
maire
propose
au
conseil
municipal
l’adoption
de
la
présente
délibération,
et
de
la
convention
qui
lui
est
liée.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
-VALIDE
la
proposition; -PREND
ACTE
que
la
pose
des
arceaux
est
assurée
par
les
services
techniques
de
la
Communauté
de
Communes
du
Royans-Vercors;
-AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
de
participation
au
groupement
de
commandes.
Projet
Espace
Vie
Sociale
Vertapop
est
un
EVS
créé
sur
le
territoire
des
cinq
communes
sous
l’impulsion
de
la
CAF
en
2019.
Le
COPIL
de
Vertapop
s’est
tenu
le
mercredi
25
octobre
2023
à la
Maison
de
l’Aventure.
Etaient
invités
les
maires
ou
élus,
les
partenaires
sociaux,
les
associations
locales,
les
collectifs
hébergés
(ex
jardins
partagés)
et
des
bénévoles.
Deux
sujets
principaux
ont
été
abordés:
- Le
fonctionnement
de
Vertapop,
il
est
proposé
un
fonctionnement
en
commissions
avec
répartition
des
responsabilités
en
nommant
des
référents
le
cas
échéant.
- Un
programme
de
ré-écriture
du
projet
Social.
Ce
projet
devra
être
validé
par
la
CAF
fin
2024,
Vertapop
souhaite
que
les
élus
des
communes
participent
à ce
projet.
10
Eau
assainissement Abonnement
et tarif de
l'eau
Le
sujet
de
l'abonnement
et
des
tarifs
doit
encore
être
travaillé
car
il
est
dépendant
des
montants
qui
vont
être
engagés
pour
les
travaux
sur
les
réseaux
eau
assainissement
suite
à la validation
des
schémas
directeurs.
Une
rencontre
doit
avoir
lieu
avec
le département
de
la Drôme
pour
bénéficier
d'un
soutien
dans
le cadre
des
démarches
d'appels
d'offres
qui
vont
devoir
être
lancées.
Le
budget
avancé
est
de
557
000€
sur
3
ans
pour
la réalisation
des
travaux
avec
80%
de
subventions.
La
prochaine
réunion
de
travail
des
élus
est
fixée
le 20
novembre.
11
Fibre
Déploiement
de
la fibre
Une
réunion
d'information
s'est
tenue
le
17
octobre
avec
le
coordinateur
de
travaux.
L'intégralité
du
piquetage
a
été
réalisé
et
des
conventions
ont
été
adressées
ou
vont
l'être
à
plusieurs
propriétaires
pour
des
demandes
de
permissions
de
voirie
ou
des
servitudes.
Les
travaux
de
pose
sont
prévus
au
printemps
2024,
la
mise
en
service
au
printemps
2025.
Une
réunion
est
prévue
le
lundi13
novembre
avec
les
élus
de
Saint-Julien,
de
Saint-Martin,
des
représentants
des
sociétés
Axione
et
ADN
et
le
conducteur
de
travaux.
12
Sentiers
Nouvel
itinéraire
de
randonnée
Bois
de
l'Allier
et Petite
Cornouze
Afin
de
proposer
une
alternative
à
la
boucle
« Pas
de
l’Allier
—
Pas
des
Voutes
»
par
le
pied
des
falaises,
le
Parc
du
Vercors
aimerait
mettre
en
place
un
itinéraire
qui
permettrait
de
proposer
une
randonnée
au
départ
du
Briac
ou
de
la
Plateforme
en
restant
sur
le
bois
de
l’Allier
et
la
Petite
Cornouze.
Il
existe
un
chemin
au
Nord-Ouest
du
lieu
dit
« Porte
Avant
»
qui
permet
de
réaliser
une
boucle
et
rejoint
le
pas
de
l’Allier.
Ce
chemin,
en
grande
partie
sur
la
commune
est
un
chemin
communal.
Au
lieu
dit
les
Granges,
sur
la commune
de
Saint
Martin
en
Vercors,
il se poursuit jusqu’au
pas
de
l’Allier
en
séparant
2 parcelles
de
terrain
également
propriétés
de
la commune.
Plus
en
amont
sur
l’itinéraire
projeté,
au
lieu
dit
l’Allier,
un
autre
chemin
relie
la Plateforme
à la Porte
avant,
à
proximité
des
Rochers
de
Bournillon.
Ce
chemin
se
trouve
également
sur
un
terrain
communal. La
proposition
serait
donc
d’équiper
en
signalétique
de
randonnée
et de
baliser
ces
deux
chemins
afin
de
proposer
un
nouvel
itinéraire
aux
randonneurs.
Les
élus
sont
favorables
à cette
proposition.
13
Points
divers
Renforcement
du
réseau
BT
à partir
du
poste
de
la
Matrassière Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
approuve
le
projet
établi
par
le
SDED
du
renforcement
du
réseau
Basse
Tension
à partir
du
poste
Matrassière
ainsi
que
le
plan
de
financement.
Il
n'y
a pas
de
participation
financière
de
la
part
de
la
commune.
La
séance
est
levée
à 20h45
Ia
secrétaire
de
séance
La
secrétaire
de
séance,
Baudrier
Marie-Odile