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Procès Verbal - PV Conseil du 5 decembre 2024
Procès Verbal - PV Conseil du 1er juin 2023
Procès Verbal - PV conseil 5 octobre 2022
Procès Verbal - PV conseil municipal du 20 fevrier 2023
Document publié le Lundi 20 février 2023 par la commune de Saint-Julien-en-Vercors.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil municipal du 20 fevrier 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
LUNDI
20
FEVRIER
2023
à
18h00
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
lundi
20
février
,le
conseil
municipal
de
Saint-Julien-en-Vercors
dûment
convoqué
le jeudi
16
février
2023,
s'est
réuni
à
dix-huit
heures
en
session
ordinaire
dans
la
Salle
de
la
mairie
de
Saint-
Julien-en-Vercors. Membres
en
exercices:
9
Présents
: 7
Présidence:
FILLET
Pierre-Louis,
Conseillers
municipaux:
BAUDRIER
Marie-Odile,
THIAULT
Claudine,
BERTHUIN
Joël,
REIN
Murielle,
CHATELAN
Françoise,
BARTHE
Touria
Excusé:
MILLON
Gabin
Absent:
DROGUE
Christophe
Nombre
de
votants:
7
Secrétaire
de
séance:
REIN
Murielle
Autres
personnes
présentes:
Mme
MONTEILLET
Meryl
(agent
ONF),
LEONARD
Maylis
(secrétaire
de
mairie)et
Mme
GIL
Christiane
(habitante)
Ordre
du
jour :
1 Approbation
du
Procès
Verbal
du
conseil
municipal
du
12
janvier
2023
2
Forêt
°
Bilan
forêt
communale
2022
et programme
forestier
2023
par
Meryl
Monteillet
agent
ONF
3 Enfance
Jeunesse
Tarif centre
de
loisirs
4 Fonctionnement
du
conseil
municipal
Réunion
espace
de
travail
partagé
Dates
commission
communication
et commission
subventions
Point
sur
les
commissions
municipales
5 Eau
assainissement Programme
de
travaux
Recensement
des
citernes
patrimoniales
6 Voirie
Contrôle
des
bornes
à incendie
Signalétique
d'information
locale
7 Urbanisme
Régularisation
parcelles
hameau
des
Orcets
8 Bâtiments
et terrains
communaux
Rénovation
appartement
bâtiment
du
Presbytère
Jardins
partagés
9 Points
divers
Projet
Ciné-débat
sur
les
chiens
de
protection
Pierre-Louis
Fillet
ouvre
la
séance
et
constate
que
le
quorum
est
atteint,
par
conséquent
la
séance
de
ce
conseil
municipal
peut
se
tenir.
1 Approbation
du
Procès
Verbal
du
conseil
municipal
du
12
janvier
2023
Le
procès
verbal
du
conseil
municipal
du
12 janvier
2023
est
approuvé
à l'unanimité. 2 Forêt
Bilan
forêt
communale
2022
et programme
forestier
2023
Après
avoir
exposé
le
bilan
de
l'année
2022,
Meryl
Monteillet,
agent
ONF
présente
le programme
des
actions
pour
l'année
2023.
Les
travaux
sylvicoles
seront
subventionnés
à
60%
par
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
et le Département
de
la Drôme
pour
les parcelles
15,
16,
17
et
19.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité
des
membres
présents,
- APPROUVE
comme
suit
le programme
annuel
des
actions
proposées
en
forêt
communale
Programmation
des
ventes
de
coupes
estimation
22
313.13€
HT
TOTAL
estimation
des
ventes
22
313.13
€
HT
Travaux
patrimoniaux
Parcelles
9
: entretien
parcellaire
640€
HT
Parcelles
19,
15
- secteur
de
l'Allier
(infrastructure
et entretien)
2
650€
HT
Parcelles
15,
16,
17
et
19
: travaux
sylvicoles,
intervention
en
futaie
irrégulière
2
360€
HT
(Subvention
Région
708€
soit
30
%
Subvention
Département
708€
soit
30%)
TOTAL
des
travaux
patrimoniaux
5
650€
HT
Autres
actions
de
valorisation
de
la
forêt
Parcelles
diverses:
Abattage,
façonnage
3
440€
HT
TOTAL
actions
de
valorisation
3
440
€
HT
-
DECIDE
de
mettre
à disposition
de
l'ONF
le volume
de
bois
façonnés
bord
de
route
issus
des
chablis
de
parcelles
diverses
en
vue
de
leur
vente
groupée
conformément
aux
articles
L
214-7
et 8 et D
214-22
du
Code
Forestier
-
AUTORISE
le Maire
à signer
les
pièces
afférentes
au
dossier.
Le
diaporama
présenté
lors
du
conseil
municipal
est en
annexe
du présent procès
verbal.
3 Enfance
jeunesse
Tarif centre
de
loisirs
Une
réunion
est
programmée
le
13
mars
entre
les
maires
et
adjoints
des
communes
du
Vercors
et
la
maison
de
l'Aventure
suite
à la forte
augmentation
du
cout
pour
les
communes
de
l'accueil
de
loisir
du
mercredi.
La
question
se
pose
au
niveau
de
l'ensemble
des
communes
quant
au
soutien
à apporter
à ce
dispositif à l'expiration
de
la convention
signée
pour
l'année
scolaire
2022/2023.
4 Fonctionnement
du
conseil
municipal
Réunion
espace
de
travail
partagé
Une
réunion
s'est
tenue
le
30
janvier
dernier
en
présence
de
Murielle
Rein,
Claudine
Thiault,
Françoise
Chatelan
et Guillemette
Cros.
Il est
important
à présent
d'identifier
les
professionnels
intéressés
par
la location
des
locaux
en
espace
de
travail
partagé.
La
commune
va
également
se
rapprocher
d'organismes
qui
accompagnent
les
collectivités
pour
mettre
en
place
l'espace
de
travail
partagé
dans
le
cadre
d'un
tiers
lieu
et
identifier
des
futurs
occupants
intéressés
par
le partage
d'espaces
communs
de
travail. Dates
commission
communication
et
commission
subventions
-La
prochaine
commission
communication
aura
lieu
le
mardi
28
février
à
8h30
-La
commission
pour
étudier
les
différentes
demandes
de
subventions
en
amont
du
vote
du
budget
aura
lieu
le
lundi
20
mars
à
16h00.
Point
sur
les
commissions
municipales
La
commission
eau
assainissement
a prévu
de
se
réunir
très
régulièrement
sur
les
mois
de
mars
et avril
afin
d'analyser
en
détail
les
rapports
fournis
par
le
Bureau
d'Etudes
Réalités
Environnement
notamment
le programme
des
travaux
et leurs
priorisations.
Des
campagnes
de
mesures
ont
été
réalisées
sur
la
commune,
débits,
consommation,
estimation
des
fuites
sur
le réseau
(22%
environ),
suivi
des
pressions...
Une
modélisation
des
réseaux
a
également
été
réalisée
qui
permettra
de
faire
des
simulations
entre
ressources
et consommation,
et ainsi
de
voir
les
perspectives
d'évolution.
5 Eau
assainissement Programme
de
travaux
En
complément
du
paragraphe
précédent,
le
calendrier
des
Schémas
Directeurs
a pris
du
retard
suite
à
l'indisponibilité
de
l'interlocutrice
de
la commune
au
Bureau
d'Etude
jusqu'à
la mi-avril.
Le
programme
de
travaux
qui
devait
dont
être
défini
avant
le
mois
de
mars
ne
sera
sans
doute
validé
qu'à
partir
du
mois
de
mai.
Le
département
de
la
Drôme
accompagne
la
commune
pour
essayer
de
trouver
un
interlocuteur
au
sein
du
Bureau
d'Etudes
Réalités
Environnement,
les
élus
attendant
des
réponses
et précisions
techniques
sur
le programme
de
travaux
proposé.
Recensement
des
citernes
patrimoniales
Le
Vercors,
en
tant
que
territoire
de
moyenne
montagne,
est
très
sensible
aux
impacts
du
changement
climatique.
En
particulier,
la
diminution
des
débits
des
cours
d’eau
et
l'augmentation
d’intensité
des
sécheresses
forment
les
conditions
propices
à une
augmentation
des
épisodes
de
pénurie
temporaire
de
la ressource
en
eau.
Le
Syndicat
mixte
du
Parc
du
Vercors
propose
donc
de
réaliser
un
état
des
lieux
des
citernes
patrimoniales
de
stockage
d’eau
en
vue
d’évaluer
la possibilité
de
les
remobiliser
en
tant
que
ressource
alternative.
Cet
état
des
lieux
sera
réalisé
par
un
prestataire
dont
les
missions
comprendront:
un
diagnostic
de
l’état
des
citernes,
l’élaboration
de
scénarios
d’utilisation
de
ces
citernes,
comme
ressource
alternative
en
eau
(les
propriétaires
restant
décideurs
de
la
mise
en
œuvre
où
non
des
actions).
La
commune
de
Saint-Julien
étant
intéressée
par
cette
démarche
va transmettre
un
recensement
des
citernes
connues,
(localisation,
coordonnées
des
propriétaires
si la citerne
est
attachée
à un
bâtiment
et/ou
sur
terrain
privé).
Le
démarrage
du
diagnostic
des
citernes
étant
prévu
dès
le mois
de
mars
2023.
6 Voirie
Contrôle
des
bornes
à incendie
La
commune
de
Saint-Laurent-en-Royans
propose
un
renouvellement
de
la
convention
de
prestation
de
services
pour
le
contrôle
des
bornes
à
incendie
des
communes
du
Royans-Vercors
qui
s'est
terminée
fin
2022.
Il
s'agit
dans
les
faits
de
procéder
au
contrôle
du
débit/pression
pour
toutes
les
bornes
incendie
recensées
sur
la commune
de
Saint-Julien-en-Vercors.
La
prestation
serait
facturée
45€
par
borne
contrôlée,
frais
de
déplacement
inclus.
Le
tarif
sera
révisable
chaque
année.
Le
Conseil
Municipal
ne
souhaite
pas
renouveler
la
convention
pour
l'année
2023
étant
donné
que
dans
le
cadre
du
schéma
directeur
Sécurité
Défense
Incendie,
ce
travail
doit
être
réalisé
par
le
Bureau
d'Etude
avant
la fin
de
l'année
2023.
Signalétique
d'information
locale
L'entreprise
qui
a
réalisé
les
lames
pour
la
signalétique
n'a
pas
respecté
les
couleurs
des
pictogrammes,
couleurs
correspondant
à La
Charte
du
département
de
la Drôme.
Cela
ne
permet
donc
3 pas
d'harmoniser
la
signalétique
pour
l'ensemble
des
communes.
L'entreprise
propose
donc
de
refaire
l'ensemble
des
lames
et de
procéder
à la dépose
et à la nouvelle
pose
(la pose
initiale
a été
payée
par
la
commune
à
l'entreprise
Vercors
tous
Services).
La
commune
participera
à
hauteur
de
180
€
HT,
soit
216
€
TTC,
car
les
Bons
à
Tirer
ayant
été
signés,
cela
avait
valeur
d'acceptation
et
l'entreprise
ne
prendra
par
conséquent
pas
totalement
à sa
charge
la production
de
l'ensemble
des
lames
rectifiées.
Les
élus
valident
cette
proposition.
7 Urbanisme
Régularisation
parcelles
hameau
des
Orcets
Vente
de
parcelles
communales
Monsieur
Le
Maire
informe
le conseil
municipal
que
deux
propriétaires
au
hameau
des
Orcets
ont
fait
part
à
la
commune
d'une
requête
concernant
un
dossier
ouvert
en
1993
qui
visait
à
obtenir
le
déclassement
d'une
partie
de
la
voirie
communale
au
hameau
des
Orcets
et
la
cession
de
parcelles
issues
du
plan
de
division
établi
le vingt
avril
1993
par
la
SCP
Bossan
et Mouraret,
géomètres
experts.
Cette
procédure
n'a jamais
été
achevée,
le
conseil
municipal
n'ayant jamais
pris
de
délibération.
Cette
portion
de
voie
communale
étant
abandonnée
depuis
de
longues
années,
les
élus
souhaitent
aujourd'hui
régulariser
la situation
avec
les
demandeurs
et clore
la procédure
entamée
il y a trente
ans.
Un
plan
de
bornage
par
division
foncière
a
donc
été
établi
le
5
décembre
2022,
un
plan
de
division
cadastral
avec
les
nouveaux
numéros
de parcelles
a été
établi
en janvier
2023.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
suivant
le
deuxième
alinéa
de
l'article
L
141-3
du
code
de
la
voirie
routière,
la
procédure
de
classement
ou
de
déclassement
d'une
route
communale
est
dispensée
d'une
enquête
publique
lorsque
l'opération
envisagée
ne
porte
pas
atteinte
aux
fonctions
de
desserte
ou
de
circulation
assurées
par
la voie.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents,
- APPROUVE
la vente
des
parcelles
communales
cadastrées
À
760,
À
761,
À
762
et À
636
suivant
le
plan
de
bornage
par
division
foncière
annexé
à la présente.
- DECIDE
de
céder
les
parcelles
À
760,
À
636,
A
761
et A762
aux
demandeurs.
- APPROUVE
le tarif de
3€
du
mètre
carré
de
terrain
pour
les parcelles
cédées.
- CHARGE
l'Etude
Notariale
de
Villard-de-Lans,
d'établir
les
actes
régularisant
les
cessions.
Les
frais
d’actes
notariés,
de
géomètre
et tous
les
frais
afférents
seront
supportés
par
les
acquéreurs.
Un
droit
de
passage
sera
laissé
par
le
propriétaire
sur
la
parcelle
À
636,
une
convention
sera
établie
entra
le propriétaire
et la commune.
Acquisition
par
la commune
de
la parcelle
cadastrée
A
604
Monsieur
Le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
les
propriétaires
en
indivision
de
la parcelle
A
604
au
hameau
des
Orcets
lui
ont
fait
part
de
leur
souhait
de
céder
cette
parcelle
gracieusement
à
la
commune
suite
à la vente
des
parcelles
communales
À
760,
À
636,
A
761
et À
762.
Monsieur
le Maire
propose
à l'assemblée
de
se porter
acquéreur
de
cette
parcelle.
La
cession
se
fera
sans
prix.
Les
frais
d'acte
notarié
seront
à la charge
des
propriétaires
en
indivision.
L'Etude
Notariale
de
Villard-de-Lans
sera
chargée
d'établir
l'acte
régularisant
la cession.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents,
-ACCEPTE
l'acquisition
de
la parcelle
cadastrée
À
604
dans
les
conditions
énoncées
ci-dessus.
8 Bâtiments
et terrains
communaux
Rénovation
appartement
bâtiment
du
presbytère
Suite
aux
travaux
entrepris
sur
les
menuiseries,
il reste
encore
à
poser
un
volet
roulant
et
à
changer
une
porte
défectueuse
lors
de
la
première
livraison.
Cela
sera
fait
début
mars.
La
commune
va 4 demander
des
devis
à différentes
entreprises
pour
la réhabilitation
de
l'appartement
du
rez
de
chaussée
très
dégradé.
(doublages
ayant
plus
de
30
ans,
sol
à refaire,
sanitaires
à changer...)
Jardins
partagés
Le
collectif
a
fait
part
de
son
souhait
de
disposer
de
500
mètres
carrés.
Il
a
procédé
à
un
bornage
provisoire
pour
permettre
aux
élus
de
se
rendre
compte
sur
place
de
la
surface
et
de
l'orientation
demandée.
Le
dossier
doit
être
finalisé
en
vue
d'une
délibération
finale
approuvant
la
convention
au
mois
de
mars.
9 Points
divers
Projet
ciné-débat
sur
les
chiens
de
protection
Les
élus
sont
favorables
mais
avec
la présence
d'une
personne
compétente
sur
le
sujet
pour
animer
la
soirée
et le débat.
Cette
projection
aura
sans
doute
lieu
à La
Chapelle
en
Vercors.
Questions
diverses
-Des
tags
ont
été
faits
dans
la
nuit
de
samedi
à
dimanche
et
de
dimanche
à
lundi
sur
plusieurs
panneaux
communaux
(hameaux
des
Janis,
du
Château,
entrée
nord
en
agglomération)
ainsi
que
sur
le
mur
du
cimetière.
Monsieur
le Maire
va
déposer
plainte
en
gendarmerie
de
La
Chapelle.
-Le
conseil
municipal
a pris
connaissance
du
courrier
d’une
habitante
évoquant
un
tir d’arme
à feu
sur
un
animal
domestique
dans
un
quartier
de
la commune.
La
séance
est
levée
à 20h45;
la
secrétaire
de
séance
Annexe:
Diaporama
Bilan
de
la forêt
communale
2022
LeMaire
|
La
Secrétaire
de
séance
Fi
»
>
—. E
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE Office National des Forêts Liberté Égalité
Fraternité
Bilan de la forêt communale
de Saint Julien en Vercors
2022 L'année 2022 en quelques :
mots EVOLUTION DES TEMPÉRATURES ANNUELLES
indicateur thermique des te LOL ue The
Re) LL Lrr Re) 1340 1950 1960 Er) 1980 1390 2000 "ithie] Fatpii]
METEO FRANCE AAA IAE EN Travaux réalisés en 2022
° Travaux de maintenance
Entretien de parcellaire — Parcelles 15, 16 et 17
OI) EN Mere
Intervention en futaie irrégulière comprenant
annélation/détourage et élagage sur PB et BM — Parcelle 4
<> Report au printemps 2023
Opération subventionnée (Région 30 % - Département 30 %)
Annélation d’une tige à L eu/zu GZ£ 39 G € SIUS 91/0991 9P UOISIANIM
odnos us s8essed uso eu pl °
(OL 2 99 US % 0S) aaiuides s12139H +
6 21129124
!FcOc SHOISSY,P EN] :
€zOZ oouue, 1nod soan29dsis4 Perspectives pour l'année 2023
*_ Programme de travaux patrimonial
Nature 1 Localisation VENTE
(€/HT)
Maintenance Entretien parcellaire Parcelle 9 640,00 € Fonctionnement
Infrastructure Purge bloc Parcelle 19 660,00 € Fonctionnement
Mise à disposition personnel Parcelle 19 180,00 € Fonctionnement
Infrastructure Passage lamier épareuse Parcelles 14-15 1 810,00 € Fonctionnement
Sylvicole Intervention en futaie irrégulière Parcelle 15-16-17-19 2 360,00€ do 0%
Exploitation Exploitation chablis é Parcelles diverses 3 440,00 € S82n01] SUEP 510]
sinelsnjd 8p uonejued
%OS2puonusagns . Rs | | Ç
AUSWSSSSSAU) | 3815927 RAre CIE DJQINBDLU 2IE}N JUDUWIISSIYIUUS UOIEJUE]d | SIomAS
MEET EEE a s2399e,AJÂS uorejueld
CzOc souue, 1nod senAn2aodsio4 Recettes 2022 (€/HT) ASE Tele 240 EX)
(E/HT)
Bilan financier 2022 EGÉRTEIEC 22 58016 € 18 87313 €
Bois façonné & Ç
Rs Bois délivrés 48,00 €
Prévisionnel 2023 Autres recettes
3 440,00 €
Total recettes 22 628,16 € 22 313113 €
DIT e TES
Maintenance 1 594,95 € 640,00 €
Peuplement 5 490,00 € + 4 76518 € +
2 360,00 €
Infrastructure 1 810,00 € + 660,00 € +
180,00 €
Exploitation 3 440,00 €
Frais de garderie 1 273,88 € 2 262,82 €
Contribution / ha 798,08 € 798,08 €
Total dépenses 4 144,43 € 22 406,08 €
Bilan (€E/HT) avec subventions 18 961,25 A 6 999,64 LA oauuy
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