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Procès Verbal - PV Conseil du 9 novembre 2023
Procès Verbal - PV Conseil du 11 juillet 2024
Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Saint-Julien-en-Vercors.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil du 11 juillet 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
11
JUILLET
2024
à
18h00
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
jeudi
11
juillet,
le
conseil
municipal
de
Saint-Jutien-en-Vercors
dûment
convoqué
le vendredi
5 juillet
2024,
s'est
réuni
à dix-huit
heures
en
session
ordinaire
dans
la
Salle
de
la mairie
de
Saint-Julien-en-Vercors.
Membres
en
exercices:
9
Présents
:7
Présidence:
FILLET
Pierre-Louis,
Conseillers
municipaux:
BAUDRIER
Marie-Odile,
THIAULT
Claudine,
BERTHUIN
Joël,
CHATELAN
Françoise,
MILLON
Gabin,
REIN
Murielle,
ÆExcusée:
BARTHE
Touria
Absenf:
DROGUE
Christophe
Nombre
de
votants:
7
Secrétaire
de
séance:
BAUDRIER
Marie-Odile
Autre personne
présente:
LEONARD
Maylis
(secrétaire
de
mairie)
Ordre
du
jour
:
1 Approbation
du
Procès
Verbal
du
conseil
municipal
du
17 juin
2024
2 Budget
Décision
modificative
sur le budget
principal
3
Fonctionnement
du
conseil
municipal
Point
sur les commissions
municipales
4 Ecole
Tarif périscolaire
rentrée
2024
2025
Retour
sur
le conseil
d'école
du
25 juin
Point
sur la commission
école
du
2 juillet
5 Bâtiments
et terrains
communaux
Point
sur
la rencontre
avec
Carapace
Habitat
du
26 juin
Révision
loyer
appartement
Presbytère
Programme
estival
menus
travaux
sur
les
bâtiments
Utilisation
du jardin
de village
6 Eau
assainissement Réservoir
des
Orcets
7 Déploiement
de
la
fibre
Proposition
de
conventionnement
avec
ADN
8 Voirie
Programme
de
travaux
9 Intercommunalité
Comité
des
mobilités
10
Parc
Naturel
Régional
du
Vercors
Nouveau
périmètre
2024/2039
11
Point
divers
Demande
pour
installation
de
ruches
sur
le territoire
communal
Conventionnement
avec
le refuge
des
Berauds
Pierre-Louis
Fillet
ouvre
la
séance
et
constate
que
le
quorum
est
atteint,
par
conséquent
la
séance
de
ce conseil
municipal
peut
se tenir. 1 Approbation
du
Procès
Verbal
du
conseil
municipal
du
17
juin
2024
Le
procès
verbal
du
conseil
municipal
du
lundi
17 juin
2024
est approuvé
à l'unanimité.
2
Budget
Décision
modificative
sur
le budget
principal
Suite
à
la
décision
du
conseil
municipal
d'acter
les
travaux
d'électricité
dans
les
bâtiments
communaux,
il faut
budgétiser
la somme
des
travaux
d'un
montant
de 4 332€
HT
soit
5 318.40€
TTC.
Ces
travaux
devraient
être
subventionnés
à 60%
par
le département
de
la Drôme.
3 Fonctionnement
du
conseil
municipal
Point
sur
les
commissions
municipales
Sans
objet
pour
ce conseil.
4
Ecole
Tarif périscolaire
rentrée
2024-2025
Monsieur
Le
Maire
présente
au
conseil
municipal
le
tarif
du
périscolaire
à
compter
de
la
rentrée
scolaire
2024-2025,
Après
avis
de
la
commission
école
il est
proposé
un
tarif à
2.50
euros
de
l'heure
au
lieu
de
2.20
euros.
En
effet
il est
nécessaire
comme
l'an
passée
d'augmenter
légèrement
le tarif pour
pailier à l'augmentation
des
charges
de personnel
et de fonctionnement.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents,
-APPROUVE
la
proposition
de
tarif
de
2.50
euros
de
l'heure
qui
sera
applicable
à
compter
de
la
rentrée
scolaire
2024-2025,
Retour
sur
le conseil
d'école
du
25
juin
Projets
communs:
Sortie
à
la
médiathèque
sur
le
thème
des
Jeux
Olympiques,
Printemps
des
poètes,
atelier
cuisine,
spectacle
de
musique
avec
les
3
classes,
exposition
des
travaux
d’arts
plastiques
dans
l’école
maternelle
et
sous
le
préau
de
la
crèche
le jour
de
la
kermesse,
spectacle
de
cirque
proposé
par
la
Cie
des
Souffleurs
et cycle
natation
pour
les élèves
de
cycles
1 et 2.
Projets
École
maternelle :
Suite
et
fin
du
projet
boulangerie,
séance
de
cinéma
avec
des
petits
courts
métrages
sur
le
thème
du
loup,
visite
à l’artsolite
et l’arbre
à fil le vendredi
5 juillet
Projets
École
élémentaire :
Séance
de
cinéma,
rencontre
sportive
entre
les
écoles
du
Royans
et
du
Vercors
en
Rugby,
interventions
sur
les
gestes
de
premiers
secours
ont
été
faites
dans
les
2
classes
par
l'infirmière
scolaire. -Préparation
des
2
classes
à
la
commémoration
du
3
juillet
1944
: chant
des
pionniers,
chant
des
partisans
et lecture
de
textes.
-Participation
aux
décorations
pour
le
« Grand
Bazar
de
St Martin
Classe
de
cycle
2
:
- Visite
de
l’exposition
de
peintures
et sculptures
« De
la mer
à la montagne
» à la grange
- Séjour
à Lyon
du
21
au 23/05
Classe
de cycle
3
:
-projet
de
la mare
avec
les élèves
de CM
et interventions
de la LPO :
-Visite
de journalistes
et article
rédigé
dans
la revue
WE
demain.
-Visite
du
musée
de
la résistance
le 5 juillet. Rentrée
2024-2025
: effectifs
Maternelle
: 26
enfants
Elémentaire
: 33
élèves
classe
de
cycle
2 (CP-CE1-CE2)
: 17
élèves,
classe
de
cycle
3
(CM1-CM2)
: 16
élèves
Point
sur la commission
école
du
2 juillet
-Présentation
des
nouveaux
tarifs
de
la cantine
Les
tarifs pour
les
QF
inférieurs
ou
égaux
à 1000
ne changent
pas.
Pour
les
QF
de
1001
à
1500,
prix
du
repas
4.07€
(Saint-Julien),
4.08€
(Saint-Martin)
QF
supérieurs
à
1500,
prix
du
repas
4.92€
(Saint-Julien),
5.13€
(Saint-Martin)
-Les
délégués
de
parents
ont
fait
un
sondage
auprès
des
parents
sur
le
fonctionnement
du
périscolaire
et de
la cantine.
À
part une
où
2 remarques
individuelles,
95%
des parents
très satisfaits
-Des
travaux
sont
à
prévoir
dans
les
locaux
des
deux
écoles,
à
Saint-Martin
travaux
dans
la
cour
et
projet
de
créer
un
bureau
pour
la
directrice,
à
Saint-Julien
de
menus
travaux
dans
le
bureau
et
le
dortoir. -Suite
aux
remarques
concernant
la
mezzanine
de
la
salle
du
Fouillet,
une
visite
de
prévention
par
le
SDIS
de
la Drôme
interviendra
prochainement.
5 Bâtiments
et terrains
communaux
Point
sur
la rencontre
avec
Carapace
Habitat
du
26
juin
Les
élus
valident
le plan
proposé
par
Carapace
Habitat
pour
les
travaux
à réaliser
dans
l'appartement
situé
au
rez
de
chaussée
du
35
chemin
du
Pas
du
Fouillet.
Révision
loyer
appartement
Presbytère
Suite
aux
travaux
qui
vont
être
réalisés
dans
l'appartement,
il est proposé
d'augmenter
le loyer.
Le
montant
du
nouveau
loyer
appliqué
décidé
par
les
élus
sera
de
426.30€
Programme
estival
menus
travaux
sur
les
bâtiments
L'agent
technique
va
réaliser
des
travaux
dans
les
locaux
de
l'école
notamment
le remplacement
du
sol
du couloir et différents
petits aménagement
demandés
par les agents
et l'enseignante.
Concernant
les
menuiseries
qui
avaient
été
poncées
mais
jamais
repeintes
(mairie
et
salle
du
Fouillet)
ces
travaux
sont
prévus
mais
ne
seront
sans
doute
pas
réalisés
dans
l'été.
Utilisation
du
jardin de
village
Suite
à
plusieurs
demandes
d'utilisation
du
jardin
et
surtout
de
l'appentis
pour
des
évènements
familiaux
(anniversaires...)
les
élus
ont
décidé
de
ne
pas
établir
de
règlementation
d'utilisation
des
lieux.
À
charge
pour
les personnes
qui
organisent
un
évènement
de
respecter
le fait que
le jardin
reste
un
espace
public
ouvert
à tous,
et surtout
de
respecter
la règlementation
propre
au jardin
et le
bien
être
des
habitants
alentour.
6 Déploiement
de
la
fibre
Proposition
de
conventionnement
avec
ADN
Le
conseil
municipal
autorise
M
le Maire
à signer
la
convention
avec
ADN
pour
la mise
en
place
d'un
boitier
de
raccordement
à la fibre
au
6 rue
de
la Bascule.
7 Eau
assainissement Réservoir
des
Orcets
Suite
à des
résultats
d'analyses
non
conformes
de
l'eau
du
réservoir
des
Orcets
après
les
prélèvements
du
11
juin
2024,
un
traitement
à l'aide
de
pastilles
d'eau
de javel
a été
réalisé.
Les
nouvelles
analyses
réalisées
le 24 juin
par
le laboratoire
Carso
ont
présenté
des
résultats
conformes
et une
qualité
de
l'eau
3 propre
à
la
consommation.
Il
semble
que
la
mauvaise
qualité
de
l'eau
ait
résulté
en
partie
d'un
défaut
d'entretien
en
plus
des
problèmes
de
casse
sur
le réseau.
8 Voirie
Programme
de travaux
L'entreprise
Cheval
doit
fournir
un
devis
pour
la
reprise
de
certaines
parties
de
voirie
communale,
notamment
chemin
des
Combettes,
impasse
de
Pré
Jourda,
nids
de
poule
du
parking
Nord.
9 Intercommunalité
Comité
des
mobilités
LA
CCRV
a
fait
paraitre
un
guide
pratique
pour
tous
les
types
de
déplacements
sur
le
Royans
Vercors.
Celui-ci
est téléchargeable
sur
le
site
de
la
CCRV
ou
sur
le PanneauPocket
de
la
commune.
10
Parc
Naturel
Régional
du
Vercors
Nouveau
périmètre
2024/2039
Le
nouveau
périmètre
du
Parc
englobe
à
présent
98
communes,
l'élargissement
concerne
essentiellement
les
communes
du
Piémont
ouest.
11
Point
divers
Demande
pour
installation
de
ruches
sur
le territoire
communal
Les
élus
émettent
un
avis
favorable
pour
l'installation
de
5
à
10
ruches
par
un
particulier
sur
la
plaine
d'Herbouilly
sous
le virage
du
Belvédère.
Conventionnement
avec
le refuge
des
Berauds
Le
conseil
municipal
prend
la
décision
de
conventionner
avec
le
refuge
des
Berauds
à
Romans
sur
Isère
pour
lutter
contre
les
chiens
et chats
errants.
La
secrétaire
de
séance,
BAUDRIER
Marie-Odile