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Procès Verbal - PV conseil municipal du 5 octobre 2023
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Saint-Julien-en-Vercors.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil municipal du 5 octobre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
5
OCTOBRE
2023
à
18h00
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
jeudi
5
octobre,
le
conseil
municipal
de
Saint-Julien-en-Vercors
dûment
convoqué
le
vendredi
29
septembre
2023,
s'est
réuni
à
dix-huit
heures
en
session
ordinaire
dans
la
Salle
de
la
mairie
de
Saint-Julien-en-Vercors.
Membres
en
exercices:
9
Présents
: 8
Présidence:
FILLET
Pierre-Louis,
Conseillers
municipaux:
BAUDRIER
Marie-Odile,
THIAULT
Claudine,
MILLON
Gabin,
BERTHUIN
Joël,
CHATELAN
Françoise,
BARTHE
Touria,
REIN
Murielle,
Absent:
DROGUE
Christophe
Nombre
de
votants:
8
Secrétaire
de
séance:
REIN
Murielle
Autre personne
présente:
LEONARD
Maylis
(secrétaire
de
mairie)
Ordre
du
jour :
1 Approbation
du
Procès
Verbal
du
conseil
municipal
du
7 septembre
2023
2
Budget
Réflexion
sur
la prospective
budgétaire
3 Personnel
et services
Mise
à disposition
de
services
avec
la commune
de
Rencurel
4 Ecole
Cantine
à
1 euro
5 Fonctionnement
du
conseil
municipal
Modification
de
la date
du
conseil
municipal
de
décembre
Point
sur
les
commissions
municipales
Plan
communal
de
Sauvegarde
6 Intercommunalité
Transfert
de
la compétence
eau
Compétence
Voirie
Futur
PLUIH
7 Bâtiments,
terrains
et
aménagements
communaux
Avancement
du
projet
de
la Grange
Marcon
Cimetière:
date
de
rencontre
avec
le représentant
de
l'entreprise
Finalys
Achat
arceaux
à vélo
8 Urbanisme
Projet
de
construction
parcelles
À
753
et À
746
9 Forêt
Certification
PEFC
10
Parc
Naturel
Régional
du
Vercors
Atlas
de
la Biodiversité
Réserve
internationale
de
ciel
étoilé
11
Points
divers
Proposition
Bazar
2024
Tarifs
accès
aux
pistes
nordiques
de
la station
d'Herbouilly
pour
la saison
2023
2024
Pierre-Louis
Fillet
ouvre
la
séance
et
constate
que
le
quorum
est
atteint,
par
conséquent
la
séance
de
ce
conseil
municipal
peut
se
tenir. 1 Approbation
du
Procès
Verbal
du
conseil
municipal
du
7 septembre
2023
Le
procès
verbal
du
conseil
municipal
du
7
septembre
2023
est approuvé
à l'unanimité.
2
Budget
Réflexion
sur
la prospective
budgétaire
Ce
point
est reporté
au
prochain
conseil
municipal.
3
Personnel
et
services
Mise
à disposition
de
services
avec
la commune
de
Rencurel
Les
élus
de
Saint-Julien
et
de
Rencurel
se
sont
rencontrés
au
cours
des
dernières
semaines,
afin
de
mettre
en
place
les
conditions
d’interventions
de
l’agent
de
chacune
des
communes
dans
l’autre
et
d'utilisation
du
matériel.
Monsieur
le Maire
expose
au
conseil
municipal,
Vu
la
loi
n°2004-809
du
13
aout
2004,
Vu
les
dispositions
du
Code
général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
son
article
L.5211-4-1
IL, Pour
répondre
à
un
besoin
d’optimisation
des
ressources,
de
proximité,
réactivité
et
efficacité
des
services,
les
communes
de
Rencurel
et
de
Saint-Julien-en-Vercors
décident
de
mettre
à disposition
de
l'autre
commune
une
partie
des
moyens
humains
et
matériels
de
leur
propre
service
technique.
La
convention
établie
aura
pour
objectif
de
préciser
les
modalités
d’intervention
des
deux
communes
concernant
le
matériel
ainsi
que
le
personnel
mis
à disposition
et
de
fixer
les
conditions
financières.
Monsieur
Le
Maire
donne
lecture
de
la
proposition
de
convention
et
propose
les
tarifs
suivants
pour
les
mises
à
disposition
de
la
commune
de
Saint-Julien-en-Vercors
au
profit
de
la
commune
de
Rencurel: Pour
le personnel
les
communes
ont
le même
taux
horaire
à savoir
30€/heure.
Pour
le matériel:
Pour
la
commune
de
Saint-Julien
en
Vercors
Coût
horaire
avec
chauffeur |
Coût
horaire
sans
chauffeur
TFracteur-tondeuse
45€
15€*
4 X
4
avec
remorque
60€
30€
*si
utilisation
sans
chauffeur
l'agent
de
Rencurel
se
charge
du
transport
du
tracteur
tondeuse
en
utilisant
le
matériel
de
Rencurel
Pour
la
commune
de
Rencurel
Coût
horaïre
avec
chauffeur |
Coût
horaire
sans
chauffeur Tractopelle
avec
godet
90€*
Camion
benne
60€
30€
*compris
l'utilisation
de
la
balayeuse,
du
godet
malaxeur
ou
de
l'épareuse
(selon
son
état)
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
des
membres
présents,
-VALIDE
les
propositions
de
tarifs
de
mise
à disposition
ci-dessus
-AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à signer
la
convention
entre
la
commune
de
Rencurel
et la
commune
de
Saint-Julien-en-Vercors
et
tout
document
nécessaire
à l'exécution
de
la
présente
délibération.
4 Ecole
Cantine
à
1 euro
La
mise
en
place
s'est bien
passée,
les
coefficients
familiaux
ont
tous
été
récupérés
par
les
mairies.
Pour
Saint-Julien,
45.8%
des
familles
sont
dans
la
tranche
correspondant
au
tarif
de
cantine
à
LE,
12.5%
sont
dans
la tranche
dont
le tarif est
inférieur
à
1€
et 41.7%
sont
dans
la tranche
dont
le tarif est
supérieur
à
1€.
5 Fonctionnement
du
conseil
municipal
Modification
de
la date
du
conseil
municipal
de
décembre
Le
conseil
municipal
du jeudi
7 décembre
est reporté
au jeudi
14
décembre
2023.
Point
sur
les
commissions
municipales
Commission
Itinérance
et Patrimoine
Un
projet
de
convention
est
en
cours
avec
les
propriétaires
de
parcelles
sur
le
site
de
la
petite
Cournouze
pour
permettre
l'ouverture
au
public
d'une
portion
d'itinéraire.
Commission
eau
assainissement
e
Nettoyage
des
captages:
2
dates,
les
7 et
14
octobre.
e
Schémas
directeurs
[ls sont
terminés
malgré
quelques
problèmes
de
facturation
pour
la station
de
pompage.
À
travailler
à
présent,
les
priorités
pour
les
futurs
travaux.
À
planifier
une
rencontre
avec
le
département
pour
la mise
en
œuvre
d'une
assistance
à maitrise
d'œuvre
pour
la commune.
e
Réflexion
à mener
sur
la
tarification
de
l'eau
et
les
abonnements.
Commission
Lou
Becan
La
sortie
du
prochain
bulletin
municipal
est prévue
mi-décembre.
Commission
commémorations
Pour
la commémoration
du
18
mars
1944
qui
se
tiendra
le
17
mars
2024,
le repas
devrait
être
proposé
par
le centre
de
la Matrassière.
Un
groupe
de
travail
se
met
en
place
au
niveau
des
$
communes
du
Vercors
Drôme
auquel
est
associé
également
la
commune
de
Saint-Nazaire
en
Royans
suite
au
grand
nombre
de
commémorations
prévues
en
2024.
Futur
de
la
Fête
du
Bleu:
Réunion
prévue
le
19
octobre
à
14h00
à la
maison
du
Parc
à Lans.
Plan
communal
de
Sauvegarde Une
date
de
réunion
de
travail
est
fixée
le
mercredi
8 novembre
avec
les
élus
pour
avancer
sur
le
PCS
qui
doit
être
ensuite
soumis
à délibération
et
envoi
en
préfecture.
6 Intercommunalité
(par
Pierre-Louis
Fillet)
Transfert
de
la compétence
eau
La
CCRV
va
recruter
un(e)
chargé(e)
de
mission
dans
le
cadre
du
transfert
de
la
compétence
eau
assainissement
à la communauté
de
communes.
Le
principal
sujet
de
discussion
dans
le
cadre
de
ce
transfert
de
compétence
sera
le
cout
futur
du
tarif
de
l'eau
pour
les
usagers
car
il y a actuellement
une
grande
disparité
selon
les
communes.
Compétence
Voirie
Après
discussions
entre
les
maires,
il
a
été
décidé
de
proposer
que
la
CCRV
cesse
d’exercer
la
compétence
voirie
notamment
parce
qu’elle
serait
dans
l’obligation
d’assurer
le
déneigement
de
toutes
les
routes
communales.
La
commune
récupèrera
la
compétence
voirie
au
ler
janvier
2024.
La
CCRV
conservera
un
service
de
prestations
et
il
existera
toujours
un
marché
groupé
pour
les
consultations
sur
les
travaux
sur
la
voirie.
Futur
PLUIH
(Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
et
Habitat)
Une
réunion
d'information
à
destination
des
élus
est
programmée
le
23
janvier
2024
à
18h00
avec
la
présence
du
CAUE.
7
Bâtiments,
terrains
et
aménagements
communaux
Avancement
du
projet
de
la
Grange
Marcon
Les
élus
ont
visité
la
Jolie
Colo
à
Autrans
le
29
septembre
et
ont
ainsi
pu
comprendre
le
mode
de
fonctionnement
de
ce
lieu
qui
regroupe
plusieurs
entreprises,
des
locaux
à
louer
et
une
salle
de
spectacle. Une
réunion
en
visio
est
prévue
le
lundi
23
octobre
avec
la
SCET
qui
accompagne
la
commune
dans
ce
projet
pour
ce
qui
concerne
le
côté
économique
du
projet.
Il
faudra
assez
rapidement
mobiliser
de
futurs
occupants
et
créer
une
association
qui
portera
la
dynamique.
Cimetière:
date
de
rencontre
avec
le
représentant
de
l'entreprise
Finalys
Les
élus
proposent
soit
le
6 novembre
soit
le
13
novembre
à 9h30.
Achat
arceaux
à vélo
Les
élus
valident
l'achat
de
13
arceaux
à
vélo
pour
la
commune,
c'est
la
CCRV
qui
pilote
cette
opération. 8 Urbanisme
Projet
de
construction
parcelles
À
753
et A
746
De
nouveaux
propriétaires
souhaitent
construire
avec
réalisation
d'une
maison
d'habitation
et
d'un
atelier
de
menuiserie,
9 Forêt
Certification
PEFC
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
la
nécessité
pour
la
commune,
d’adhérer
au
processus
de
certification
PEFC
afin
d’apporter
aux
produits
issus
de
la
forêt
communale
les
garanties
éventuellement
demandées
par
les
industriels,
les
négociants
et
les
consommateurs
concernant
la
qualité
de
la gestion
durable.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DECIDE :
-
de
respecter
les
engagements
du
propriétaire
forestier
certifié
PEFC : - _
d’accepter
que
cette
adhésion
soit
rendue
publique
;
-
de
respecter
les
règles
d’utilisation
du
logo
PEFC,
utilisation
soumise
à
demande
et
obtention
d’une
licence
de
droit
d’usage
de
la
marque
PEFC;
-
de
s'engager
à
mettre
en
place
les
mesures
correctives
qui
pourraient
m'être
demandées
par
PEFC
Auvergne-Rhône-Alpes
en
cas
de
non-conformité
de
mes
pratiques
forestières
aux
engagements
PEFC
du
propriétaire
;
-
d'accepter
qu’en
cas
de
non
mise
en
œuvre
par
ses
soins
des
mesures
correctives
qui
pourraient
lui
être
demandées,
s’exposerait
à
être
exclu
du
système
de
certification
PEFC
Auvergne-Rhône-Alpes
;
-
de
s'engager
à
respecter
les
engagements
PEFC
relatifs
à
l’exploitation
des
bois
qui
seront
façonnés
et
débardés
sous
la
responsabilité
de
la
commune
;
-
de
s’engager
à honorer
la
contribution
à PEFC
Auvergne-Rhône-Alpes
;
-
de
signaler
toute
modification
concernant
les
forêts
communales
et,
(ou)
sectionnales
engagées
dans
la
démarche
PEFC
;
Le
Maire
demande
à
l'ONF
de
mettre
en
œuvre
sur
les
terrains
relevant
du
régime
forestier,
les
engagements
pris
par
la
collectivité
dans
le
cadre
de
son
engagement
à
PEFC
Auvergne-Rhône-
Alpes. 10
Parc
Naturel
Régional
du
Vercors
Atlas
de
la Biodiversité
Pour
2024
le
Parc
du
Vercors
n'a
obtenu
aucun
financement
de
l'Etat,
le
Parc
refera
un
dossier
pour
2025.
L'Atlas
de
la
Biodiversité
devrait
être
prêt
début
2024,
il
sera
ensuite
présenté
aux
élus
et
aux
habitants.
Réserve
internationale
de
ciel
étoilé
Le
Parc
naturel
régional
du
Vercors
vient
d’obtenir
le
label
Réserve
internationale
de
ciel
étoilé
(RICE)
décerné
par
DarkSky
International.
Il
rejoint
ainsi
le
cercle
restreint
des
sites
qui
en
bénéficient
: il est
le
5e
en
France,
le 22e
dans
le monde.
Le
label
récompense
une
qualité
de
ciel
nocturne
exceptionnelle
et
engage
les
territoires
à mener
des
actions
de
réduction
de
la pollution
lumineuse
et de
valorisation
de
l'environnement
nocturne.
11
Points
divers
Proposition
Bazar
2024
Les
élus
donnent
leur
accord
de
principe
pour
que
le
Bazar
de
Saint-Martin
fasse
une
proposition
d'intervention
sur
la commune à
l'été
2024.
Tarifs
accès
aux
pistes
nordiques
de
la
station
d'Herbouilly
pour
la
saison
2023
2024
À
l'approche
de
la
saison
hivernale
2023-2024,
il
appartient
aux
communes
de
fixer
le
montant
de
la
redevance
d’accès
aux
pistes
de
ski
nordique
tel
que
prévu
aux
articles
L'
2333-81
et
L
2333-82
du
CGCT.
Le
Maire
fait
lecture
de
la
proposition
de
tarifs
pour
l’accès
aux
pistes
de
ski
de
fond
de
l’espace
nordique
d’Herbouilly
établie
par
le
Département
de
la
Drôme.
DEPARTEMENT
DE
LA
DROME
TARIFS
NORDIQUES
SAISON
2023/2024
Espace
Nordique
du
Haut
Vercors
(Porte
d'Herbouilly)
(en
€
activités
exonérées
de
TVA)
ACCES
PISTES
DE
SKI
DE
FOND
ADULTES
(de
2006
à 1949) Journée
12.00
Après
13h
9.50
2 jours
22.50
3 jours
32.10 40.70
4 jours 5 jours
49.20
6 jours
57.80
Pack
Tribu
4 personnes
( 2
juniors
minimum)
30.00
JEUNES
(de
2018
à 2007)
et SENIOR
(1948
et avant)
Journée
6.00
2 jours
10.00
3 jours
14.00
4 jours
18.00
5 jours
21.00
6 jours
24.00
Réduits:
Adultes
(de
206
à 1949)
GROUPES
(>10
personnes
et 1 seul
règlement)
Clubs
sportifs
(de
16
ans
à 75
ans
inclus)
demandeurs
d'emplois,
RSA,
CE,
adultes
familles
nombreuses,
étudiants,
personnes
porteuses
d'un
handicap
Journée
10.00
2 jours
19.00
3 jours
27.20
4 jours
34.50
5 jours
41.50
6 jours
48.70
PROMOTIONS
ET
OUVERTURE
PARTIELLE
Promo
et
ouverture
partielle
1 (-30
km
de
pistes)
10.70 Promo
et
ouverture
partielle
1 (-20
km
de
pistes)
8.80
Promo
et
ouverture
partielle
1 (-10
km
de
pistes)
6.80
SCOLAIRES
Séance
scolaire
(valable
également
pour
IME,
ITEP)
3.50
PASS
SAISON
NORDIC
PASS
VERCORS
DROME
(de
1954
à 2003)
110.00 Nordic
Pass
Vercors
ADULTE
(de
1954
à 2003)
150.00
ADULTE
prévente
(du
16
octobre
au
15
novembre
inclus)
+
groupe
(plus
de
10)
128.00
ADULTE
ventes
flash
(13,
14
et
15
octobre)
109.00
JUNIOR
(de
2004
à 2018)
53.00
JUNIOR
prévente
(du
16
octobre
au
15
novembre
inclus)
45.00
JUNIOR
ventes
flash
(13,
14
et
15
octobre)
+
clubs
(sur
présentation
licence)
38.00
SENIOR
(1953
et
avant)
65.00
Nordic
Pass
Isère
Drôme
ADULTES
(de
1948
à 2003)
161.00
ADULTES
prévente
(du
17
octobre
au
15
novembre
inclus)
135.00
ADULTES
ventes
Flash
(du
13
au
16
octobre)
119.00
JEUNES
(de
2004
à 2019)
57.00
JEUNES
prévente
(du
17
octobre
au
15
novembre
inclus)
48.00
JEUNES
ventes
Flash
(du
13
au
16
octobre)
42.00
SENIOR
(de
1947
et
avant)
89.00
SENIOR
prévente
(du
17
octobre
au
15
novembre
inclus)
75.00
SENIOR
ventes
Flash
(du
13
au
16
octobre
inclus)
66.00
Nordic
Pass
National
ADULTE
(16
ans
- 99
ans)
230.00 ADULTE
prévente
(du
1er
octobre
au
15
novembre
inclus)
200.00
JEUNE
(moins
de
15
ans)
85.00
JEUNES
prévente
(du
ler
octobre
au
15
novembre
inclus)
70.00
Supplément
Nordique
(tous
sites
drômois)
Forfait
saison
nordique
sur
présentation
du
forfait
saison
alpin
(valable
l'hiver
2023/2024)
35.00
TOP
DEPART
Tarif
facturation
chéquier
top
départ
(1
collégien
seul)
6.00
Tarif
facturation
chéquier
top
départ
(1adulte
et
1 collégien)
18.00
FORFAIT
SUR
PISTE
Vente
de
forfaits
sur
pistes
40.00
Gratuités: -
Handicapé
sur
présentation
d'une
carte
d'invalidité
- Enfants
nés
à partir
de
2019
- |
accompagnant
groupe
pour
10
payants
- tous
les
accompagnants
des
sorties
scolaire
ACCES
Voies
blanches
Traineaux
à
chiens
(GTV
et
variantes,
sentier
de
la
Frache,
voie
blanche
d'Herbouilly)
TARIF
MUSHERS
amateurs
Journée
/ attelage
19.50
2 jours/attelage
34.00
3 jours
/attelage
47.00
4 jours
/ attelage
59.00
5 jours
/ attelage
72.00
6 jours
/ attelage
84.00
7 jours
/attelage
97.00
Annuel
/ attelage
160.00 Clients
mushers
professionels
Conduite
d'attelage
Journée
12.70
Conduite
d'attelage
1/2
journée
10.00
2 jours
19.30
3 jours
25.00
4 jours
32.00
5 jours
38.00
Baptême
clientèle
individuelle
6.50
Baptême
et
conduite
scolaires
et
groupes
(+
10
personnes)
3.80
Mushers
professionnels
Annuel/musher
pro
adhérent
à l'association
"Traineaux
Vercors
Drome”
300.00
Annuel/musher
pro
non
adhérent
à l'association
"Traineaux
Vercors
Drôme"
850.00
Gratuité:
- Sans
PASS
BALADE
(piétons,
raquettes,
fatbike,
ski joering)
pistes
partagées
Accès
itinéraires
raquettes
‘Bons
Plans!
au
départ
des
stations
+
voies
blanches
+
Séance
3.50
Saison
30.00
Gratuités:
Enfants
nés
à partir
de
2009,
accès
commerces
+
espaces
naturels,
titulaires
de
forfaits
nordiques
et alpins
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents,
- ADOPTE
les
tarifs
pour
l’accès
aux
pistes
de
ski
de
fond
de
l’espace
nordique
d’Herbouilly
pour
la
saison
2023-2024;
- DESIGNE
l'EPIC
des
Stations
de
la
Drôme
pour
percevoir
la
redevance
d’accès
aux
pistes
de
ski
nordique
et la gestion
de
son
produit.
La
séance
est
levée
à 20h45
la
secrétaire
de
séance
Maire,
La
secrétaire
de
sédnce,
Murielle
Rein
Ha
—