Procès Verbal - 2078520

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Procès Verbal - 2078520 Document publié le Vendredi 31 octobre 2025 par la commune de Charbonnières. Lien du pdf (Procès Verbal - 2078520)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement, CONSEIL MUNICIPAL

Procès-Verbal de la séance exceptionnelle du vendredi 31 octobre 2025

L’an deux mille vingt-cinq le 31 octobre à 8 h 30, le Conseil Municipal, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, pour une séance exceptionnelle sous la présidence de Sylvie OUTURQUIN, Maire.

Etaient présents : Sylvie OUTURQUIN, Bernard LESAVRE, Géraldine COMTE, David ROLAND, Frédéric

COMAT, Thomas JULIEN, Jean-Marc GROSSMAN, Eric BOITTIN

Absents excusés : Patrice FERRERO et Isabelle BOULEY

Jean-Marc GROSSMANN a été élu secrétaire.

Le Procès-Verbal de la réunion du 21 octobre 2025 a été approuvé à l’unanimité des présents.

Le Maire rappelle que ce Conseil Municipal exceptionnel a été programmé afin de pouvoir débuter les travaux de la zone de loisirs dans les délais

Délibérations :

1 Devis coordinateur SPS

Le maire explique qu’il y a lieu de mandater un coordinateur SPS (Sécurité Protection de la Santé) pour les travaux de l’aire de loisirs afin que le maître d’œuvre puisse lancer le DCE (Dossier de Consultation des Entreprises). Après avoir présenté 2 devis Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents, accepte le devis de GESRIS, 73 route de Patinssard 01190 GORREVOD, pour un montant de 1 280.00 € HT soit 1 536.00 € TTC et autorise le Maire à signer toutes les pièces relatives à cette affaire.

2 Devis huissier : constat avant travaux de l’aire de loisirs

Le maire explique qu’il y a lieu de missionner un huissier de Justice afin de réaliser un constat avant travaux de l’aire de loisirs. Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents, accepte le devis de la SARL PATRICOT et ASSOCIES, 18 Place de la Baille - 71005 MACON Cedex, pour un montant de 350 € HT soit 420 € TTC et autorise le Maire à signer toutes les pièces relatives à cette affaire.

4 Contrat pour vérifications techniques en vue d’obtenir l’autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public / MAM

Le maire explique qu’il y a lieu de faire réaliser des vérifications techniques en vue d’obtenir l’autorisation d’ouverture de la MAM. Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents, accepte le contrat du BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, 4 Chemin du Tronchon - 69410 CHAMPAGNE AU MONT D’OR, pour un montant de 1 890.00 € HT soit 2 268.00 € TTC et autorise le Maire à signer toutes les pièces relatives à cette affaire

Le Maire Le Secrétaire,

Sylvie OUTURQUIN Jean-Marc GROSSMANN