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Déliberation - DEL13 2025 05 26 Evolution des tarifs enfance jeunesse tampon
Document publié le Lundi 1 avril 2024 par la commune de Languidic.
Lien du pdf (Déliberation - DEL13 2025 05 26 Evolution des tarifs enfance jeunesse tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 03/06/2025
Reçu
en
préfecture
le
03/06/2025
Publié
le
03/06/2025
ID
: 056-215601014-20250528-DEL1320250526-DE
à
Evolution
des
tarifs
enfance
jeunesse
LANGUIDIC
DEL13_2025_05_
26
En
exercice
: 20
Présents
:
19
Votants
:
19
Le
vingt-six
mai
deux
mille
vingt-cinq
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Languidic
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Laurent
DUVAL,
Maire.
Présents
: DUVAL
Laurent,
MARETTE
Nadège,
LE
GAL
Patrick,
EVANNO
Eric,
DUPUY
Typhenn,
de
KERIZOUET
Isabelle,
LE
GALLIC
Christine,
GUEGAN
Christian,
FEBRAS
José,
JEGOUX
Thomas,
CHOINIERE
Katell,
HERVO
Ewen,
BOULOUARD
Eric,
TROTTIER
Stéphane,
VALPERGUE
de
MASIN
Marie-Olga,
PURENNE
Myriam.
Absents
excusés
: PROD'HOMME
Anne
Sophie,
LE
CAPITAINE
Anne-Cécile,
ANN
Véronique,
PENNANEAC'H
Mélanie.
Pouvoirs
: Anne-Cécile
LE
CAPITAINE
donne
pouvoir
à
Isabelle
de
KERIZOUET,
Véronique
ANN
donne
pouvoir
à
Eric
BOULOUARD,
Mélanie
PENNANEAC'H
donne
pouvoir
à
Myriam
PURENNE. Rapporteur
: Nadège
MARETTE
2
L'adjointe
au
Maire
informe
l'assemblée :
Les
tarifs
actuels
sont
les
suivants
:
1-
PERISCOLAIRE
A)
Garderie
matin
et
soir
- Période
scolaire
Quotient
familial
Tarifs
de
16h15
à
16h45
1.10
€
1.20
€
1.30
€
1.40
€
1.50€
Tarifs
au
0.45
€
0.50
€
0.55
€
0.60
€
0.65
€
d'heure Majoration forfaitaire
5
euros
(après
19h)
(dépassement
d'horaire) B)
Garderie
mercredi
- Période
scolaire
QUOTIENT FAMILIAL TARIFS
au
D'HEURE
0.45
Envoyé
en
préfecture
le 03/06/2025
Reçu
en
préfecture
le
03/06/2025
Publié
le
03/06/2025
ID
: 056-215601014-20250528-DEL1320250526-DE
Majoration forfaitaire (dépassement d'horaire)
5
euros
(après
18h30)
C)
Accueil
de
Loisirs
:Mercredis
- Période
scolaire
TARIFS
ALSH
«
Au
jardin
des
enfants
»
Mercredi
période
scolaire
PRISE
EN
1/2
1/2
LA
JOURNEE
JOURNEE
JOURNEE
CET
SANS
REPAS ||
AVEC
REPAS
ALSH
/
EMA
2
1100
14,00
€
7,70
€
9,80
€
720
à <
1099
12,00
€
6,60
€
8,40
€
1,00
€
401
à <719
10,00
€
5,50
€
7,00
€
0 - 400
8,00
€
4,40
€
5,60
€
Extérieurs
25,00
€
13,75
€
17,50
€
5
EXTRASCOLAIRE
A)
Garderies
- Vacances
scolaires
(Au
jardin
des
enfants
et Passerelle)
QUOTIENT FAMILIAL TARIFS
au
%
D'HEURE Majoration forfaitaire
(dépassement
d'horaire)
5
euros
(après
18h30)
B)
Accueil
de
Loisirs
«
Au
jardin
des
enfants
»
- Vacances
scolaires
TARIFS
ALSH
« Au
jardin
des
enfants
»
Vacances
scolaires
QUOTIENT FAMILIAL
ISURNEE
2
1100
15,00
€
720
à <
1099
13,00
€
401
à <719
11,00
€
0 - 400
9,00
€
Extérieurs
25,00
€ Envoyé
en
préfecture
le 03/06/2025
Reçu
en
préfecture
le
03/06/2025
Publié
le
03/06/2025
ID
: 056-215601014-20250528-DEL1320250526-DE
C)
La
Passerelle
et
Loisirs
Jeunes
me
[men
2
1100
3,50
€
7,00
€
9,00
€
11,50
€
720
à
<
1099
3,00
€
6,00
€
8,00
€
10,00
€
401
à<719
2,50
€
5,00
€
7,00
€
9,00
€
0
- 400
2,00
€
4,00
€
6,00
€
7,00
€
Extérieurs
4,30
€
8,60
€
10,50
€
14,00
€
T1
: Activité
à Languïidic
avec
matériel propre
au
service
et animée
par
agent
du
SEJS
(Rando
VTT,
Baminton,….) T2
: Activité
à Languidic
ou
en
sortie
sur équipement
de
Lorient Agglo
(Piscine
du
Moustoir,
Patinoire
…) T3
: Activité
à Languïdic
ou
en
sortie
nécessitant
un
intervenant
ou prestataire
(Equitation,
escrime,
bowling
…)
T4
: Activité à Languïdic
ou
en
sortie
nécessitant
un
intervenant
ou
prestataire
onéreuse
en
demi-
journée
(Overboard,
laser
tag,
…)
TS
: Activité
onéreuse
placée
en
sortie journée
(Paintball,
Kingoland,
Karting
…)
D)
Séjours
de
Vacances
enfant
et Séjours
de
Vacances
ados
1-
Minicamp
enfant
3/10
ans
Quotient
familial
Journée
Minicamp
Extérieur
commune
Tarifs
depuis
le
1er avril 2024
Journée
Minicamp
sur
la commune
Tarifs
depuis
le
10 juillet
2023
21100
27.30
€
19,57
€
720
à
<
1099
23.22
€
16,63
€
401
às<719
19.65
€
14,11
€
0
- 400
16.74€
12,00
€
Extérieur
34.43
€
25,75
€
2-
Camp
ados
11/16
ans
Quotient
familial
Tarifs
journée
camps
depuis
le
1er
avril
2024
2
1100
31,40
€
720
à <
1099
26,70
€
401
à<719
22,67
€
0 - 400
19,25
€
Extérieur
39,60
€
Pour
rappel,
le tarif communal
s'applique
aux
enfants
dont
les
parents
sont
séparés,
même
les
semaines
où
ils
résident
chez
le
parent
non
domicilié
sur
la
commune
pour
toutes
les
tarifications
aux
services
périscolaires
et
extrascolaires. Envoyé
en
préfecture
le 03/06/2025
Reçu
en
préfecture
le
03/06/2025
Publié le
03/06/2025
ID
: 056-215601014-20250528-DEL1320250526-DE
D
L'adjointe
au
Maire
propose
à
l'assemblée
:
Il est
proposé
de
maintenir
l'ensemble
de
ces
modalités
de
tarification
et d'ajouter
une
sixième
tranche
aux
tarifs
de
la
Passerelle
et
des
loisirs jeunes
comme
suit :
QUOTIENT FAMILIAL
T1
T2
T3
T4
T5
REPAS
> 1100
3,50 €
7,00 €
9,00
€
11,50 €
15,00 €
18€
4.80 €
720 à < 1099
3,00
€
6,00
€
8,00
€
10,00 €
13,00 €
16€
4.68 €
401
à <719
2,50
€
5,00 €
7,00 €
9,00 €
11,00 €
14€
456€
0 - 400
2,00 €
4,00 €
6,00 €
7,00 €
9,00
€
12€
4.44 €
Extérieurs
430€
8,60
€
10,50 €
14,00 €
25,00
€
30€
5.50 €
T1
: Activité
à
Languidic
avec
matériel
propre
au
service
et animée
par
agent
du
SEJS
T2
: Activité
à Languïdic
ou
en
sortie
sur équipement
de
Lorient Agglo
T3
: Activité
à
Languïdic
ou
en
sortie
nécessitant
un
intervenant
ou
prestataire
T4
£ Activité
à
Languïdic
ou
en
sortie
nécessitant
un
intervenant
ou
prestataire
onéreuse
en
demi-
journée T5
: Activité
onéreuse
placée
en
sortie journée
T6
: Activité particulièrement
onéreuse
placée
en
sortie journée
2
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
l’article
L 2121-29
;
Vu
la
délibération
n°
DEL0O7_2024
05 23
du
23
mai
2024
;
Vu
l'avis
de
la
commission
Sport
- Jeunesse
- Vie
associative
en
date
du
mardi
13
mai
2025
;
D
APPROUVE
la
mise
en
place
d’une
sixième
tranche
aux
tarifs
de
la
Passerelle
et
des
loisirs jeunes
comme
suit :
FAMILIAL
|
m2
sm
|
4
|
7
FPS
> 1100
3,50
€
7,00
€
9,00
€
11,50
€
15,00
€
18€
4.80
€
720
à <
1099
3,00
€
6,00
€
8,00
€
10,00
€
13,00
€
16€
4.68
€
401
à<719
2,50
€
5,00
€
7,00
€
9,00
€
11,00
€
14€
4.56
€
0 -
400
2,00
€
4,00
€
6,00
€
7,00
€
9,00
€
12€
4.44
€
Extérieurs
4,30
€
8,60
€
10,50
€
14,00
€
25,00
€
30€
5.50
€ Envoyé
en
préfecture
le 03/06/2025
Reçu
en
préfecture
le
03/06/2025
Publié le
03/06/2025
ID
: 056-215601014-20250528-DEL1320250526-DE
2
MAINTIENT
l'ensemble
de
ces
autres
modalités
de
tarification
approuvées
dans
la
délibération
DELO7_2024
05
23
du
23
mai
2024
rappelées
ci-dessus.
ADOPTÉ
: à l'unanimité.
Fait à Languidic,
le 28 mai
2025
Le
Maire,
Laurent
DUVAL