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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Languidic.
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Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 04/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
04/06/2024
Publié
le
,
ID
: 056-215601014-20240531-DEL0720240528-DE
Lt
,
=
=
=
4
]
Evolution
des
tarifs
enfance
jeunesse
LANGUIDIC
DELO7_2024_ 0523 En
exercice
: 20
Présents
: 18
Votants
:
19
Le
vingt-trois
mai
deux
mille
vingt-quatre
à
dix-neuf
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Languidic
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Laurent
DUVAL,
Maire.
Présents
: MARETTE
Nadège,
LE
GAL
Patrick,
EVANNO
Eric,
DUPUY
Typhenn,
DE
KERIZOUET
Isabelle,
LE
GALLIC
Christine,
GUEGAN
Christian,
FEBRAS
José,
LE
CAPITAINE
Anne-Cécile,
JEGOUX
Thomas,
CHOINIERE
Katell,
BOULOUARD
Eric,
TROTTIER
Stéphane,
ANN
Véronique,
PENNACEAC'H
Mélanie,
VALPERGUE
DE
MASIN
Marie
Olga,
PURENNE
Myriam.
Étaient
absents
excusés
: PROD'HOMME
Anne
Sophie,
HERVO
Ewen.
Pouvoirs
: HERVO
Ewen
donne
pourvoir
à
FEBRAS
José.
Le
secrétariat
a
été
assuré
par
: JEGOUX
Tomas.
Rapporteur
: Nadège
MARETTE
2
L'adjointe
au
maire
informe
l'assemblée :
Les
tarifs
actuels
sont
les
suivants
:
1-
PERISCOLAIRE A)
Garderie
matin
et
soir
période
scolaire
QUOTIENT
FAMILIAL
QFS<
434
435
<
QF
<
803
804
<
QF
<
1199
2
1200
Extérieur commune
Tarifs
de
16h15
à
16h45
1.10
€
1.20
€
1.30
€
1.40
€
1.50€
Tarifs
au
4
d'heure
0.45
€
0.50
€
0.55
€
0.60
€
0.65€
Majoration
forfaitaire
(dépassement
5
euros
après
19h
les
lundis,
mardis,
jeudis
et
vendredis
d'horaire)
B)
Garderie
mercredi
période
scolaire
QUOTIENT
FAMILIAL
QFS
434
435
<
QF
< 803
804
<
QF
<
1199
2
1200
Extérieur commune
Tarifs
au
4
d'heure
0.45
€
0.50
€
0.55
€
0.60
€
0.65
€
Majoration
forfaitaire
(dépassement
5
euros
après
18h30
d'horaire) C)
Accueil
de
Loisirs
: Mercredis
- Période
scolaire
Envoyé
en
préfecture
le 04/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
04/06/2024
Publié
le
ID
: 056-215601014-20240531-DEL0720240523-DE
TARIFS
ALSH
« Au
jardin
des
enfants
»
Mercredi
période
scolaire
PRISE
EN
1/2
1/2
PA
JOURNEE
JOURNEE
JOURNEE
COARDE
SANS
REPAS ||
AVEC
REPAS
ALSH
/ EMA
2
1100
14,00
€
7,70
€
9,80
€
720
à
<
1099
12,00
€
6,60
€
8,40
€
1,00
€
401
à < 719
10,00
€
5,50
€
7,00
€
0 - 400
8,00
€
4,40
€
5,60
€
Extérieurs
25,00
€
13,75
€
17,50
€
2
EXTRASCOLAIRE À)
Garderies
- Vacances
scolaires
{Au
jardin
des
enfants
et la
Passerelle)
QUOTIENT
FAMILIAL
QFS<
434
435
<
QF
< 803
804
<
QF
<
1199
2
1200
Extérieur commune
Tarifs
au
%
d'heure
0.45
€
0.50
€
0.55
€
0.60
€
0.65
€
Maijoration
forfaitaire
(dépassement
5
euros
après
18h30
d’horaire)
B)
Accueil
de
Loisirs
«
Au
jardin
des
enfants
»
- Vacances
scolaires
TARIFS
ALSH
« Au
jardin
des
enfants
»
Vacances
scolaires
QUOTIENT FAMILIAL
JÉUSNEE
2
1100
15,00
€
720
à <
1099
13,00
€
401
à<719
11,00
€
0
- 400
9,00
€
Extérieurs
25,00
€
C)
La
Passerelle
et
Loisirs
Jeunes
QUOTIENT
EPAS
FAMILIAL
T1
T2
T3
T4
T5
R
>
1100
3,50
€
7,00
€
9,00
€
11,50
€
15,00
€
3,70
€
720
à <
1099
3,00
€
6,00
€
8,00
€
10,00
€
13,00
€
3,50
€
401
à
< 719
2,50
€
5,00
€
7,00
€
9,00
€
11,00
€
3,40
€
0 - 400
2,00
€
4,00
€
6,00
€
7,00
€
9,00
€
3,30
€
Extérieurs
4,30
€
8,60
€
10,50
€
14,00
€
25,00
€
4,25
€ Envoyé
en
préfecture
le 04/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
04/06/2024
Publié
le
D)
Séjours
de
Vacances
enfant
et Séjours
de
Vacances
à
ID
: 056-215601014-20240531-DEL0720240528-DE
1-
Minicamp
enfant
3/10
ans
Quotient
familial
enr
enn es
Journée
Minicamp
sur
la
commune
Tarifs
depuis
le
1er avril
2024
Tata
depuis
le
10 /0ilet 2025
21100
27.30
€
19,57
€
720
à <
1099
23.22
€
16,63
€
401
à < 719
19.65
€
14,11€
0 - 400
16.74
€
12,00
€
Extérieur
34.43
€
25,75
€
2-
Camp
ados
11/16
ans
Quotient
familial
Tarifs
journée
camps
depuis
le
1er
avril
2024
>
1100
31,40
€
720
à
<
1099
26,70
€
401
à < 719
22,67
€
0
- 400
19,25
€
Extérieur
39,60
€
D
L'adjointe
au
maire
propose
à
l'assemblée :
Il est
proposé :
- d'appliquer
ces
tarifs
en
rectifiant
toutes
les
plus
hautes
tranches
en
Ë
à
1100
en
lieu
et
place
de
>
1100
;
- d'élargir
l'application
du
tarif communal
aux
enfants
dont
les
parents
sont
séparés,
même
les
semaines
où
ils
résident
chez
le
parent
non
domicilié
sur
la
commune
pour
toutes
les
tarifications
aux
services
périscolaires
et
extrascolaires
;
- d'harmoniser
les
tarifs
repas
des
Loisirs
Jeunes
et
de
la
Passerelle
avec
ceux
de
la
période
scolaire
;
- d'aligner
les
tranches
de
quotient
familial
pour
les
garderies
comme
suit
:
1-
PERISCOLAIRE
A)
Garderie
matin
et
soir
- Période
scolaire
Quotient
familial
Tarifs
de
16h15
à
16h45
1.10€
1.20
€
1.30
€
1.40
€
1.50€
Tarifs
au
%
0.45
€
0.50
€
0.55
€
0.60
€
0.65
€
d'heure Majoration forfaitaire
5
euros
(après
19h)
(dépassement
d'horaire) B)
Garderie
mercredi
- Période
scolaire
QUOTIENT FAMILIAL TARIFS
au
%
D'HEURE Envoyé
en
préfecture
le 04/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
04/06/2024
Majoration
5
euros
(après
18h30)
Publié
le
forfaitaire
(dépassement
ID
: 056-215601014-20240531-DEL0720240523-DE
d’horaire) 2-
EXTRASCOLAIRE A)
Garderies
- Vacances
scolaires
(Au
jardin
des
enfants
et Passerelle)
QUOTIENT FAMILIAL TARIFS
au
D'HEURE
0.45
0.65
Majoration
5
euros
(après
18h30)
forfaitaire
(dépassement
d'horaire)
B)
La
Passerelle
et
Loisirs
Jeunes
mn
[ue
[nel
2
1100
3,50
€
7,00
€
9,00
€
11,50
€
720
à
<
1099
3,00
€
6,00
€
8,00
€
10,00
€
401
à
<719
2,50
€
5,00
€
7,00
€
9,00
€
0
- 400
2,00
€
4,00
€
6,00
€
7,00
€
Extérieurs
4,30
€
8,60
€
10,50
€
14,00
€
T1
: Activité
à Languïdic
avec
matériel propre
au
service
et animée
par
agent
du
SEJS
(Rando
VTT,
Badminton,.…) T2
: Activité
à Languïidic
ou
en
sortie
sur
équipement
de
Lorient Agglo
(Piscine
du
Moustoir,
Patinoire
…) 3
: Activité
à
Languïdic
ou
en
sortie
nécessitant
un
intervenant
ou
prestataire
(Equitation,
escrime,
bowling
….)
T4
: Activité
à Languidic
ou
en
sortie
nécessitant
un
intervenant
ou prestataire
onéreuse
en
demi-
journée
(Overboard,
laser
tag,
….)
T5
: Activité
onéreuse
placée
en
sortie journée
(Paintball,
Kingoland,
Karting
…)
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
l’article
L 2121-29
;
Vu
l'avis
de
la
commission
enfance
jeunesse
et
finances
en
date
des
7
et
15
mai
2024 ;
D
APPROUVE
la
rectification
de
toutes
les
plus
hautes
tranches
en
>=
à
1100
en
lieu
et
place
de
>
1100
sur
les
tarifs
en
cours
lorsque
cela
n'avait
pas
été
mentionné.
D
APPROUVE
l'élargissement
de
l'application
du
tarif
communal
aux
enfants
dont
les
parents
sont
séparés,
même
les
semaines
où
ils
résident
chez
le
parent
non
domicilié
sur
la
commune
pour
toutes
les tarifications
des
services
périscolaires
et extrascolaires.
D
APPROUVE
l'alignement
des
tranches
de
quotient
familial
pour
les
garderies
comme
proposé
ci-dessus. Envoyé
en
préfecture
le 04/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
04/06/2024
Publié
le
2
APPROUVE
l'harmonisation
des
tarifs
repas
avec
ceux
LS
dE ono408s)
Det 0720240803 De
tranche
d'âge
des
Loisirs
Jeunes
et
de
la
Passerelle.
D
DIT
que
les
deux
premières
décisions
sont
d'application
immédiate
et
que
l'alignement
des
tranches
de
quotient
familial
et
l'harmonisation
des
tarifs
repas
des
loisirs
jeunes
et de
la
passerelle
prendront,
eux
effet,
à
compter
du 8
juillet
2024.
ADOPTÉ
: à 13 voix pour,
6 contre.
Fait
à
LANGUIDIC,
le
31
mai
2024
Le
Maire,
Laurent
DUVAL.