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Compte-Rendu - SEANCE du 23.11.22
Document publié le Mercredi 23 novembre 2022 par la commune de Jouy-le-Potier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - SEANCE du 23.11.22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
1/5
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 23 novembre 2022
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L’an deux mil vingt-deux, le mercredi 23 du mois de novembre à dix-huit heure trente, le conseil municipal de la Commune de JOUY-LE-POTIER (Loiret), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans la salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Gilles BILLIOT, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15
Nombre de conseillers municipaux présents : 12
Nombre de conseillers municipaux votants : 13
Date de convocation du conseil municipal : 18 novembre 2022
Présents :
Gilles BILLIOT
Catherine COLAS
Pascal HERRERO
Nicole BERRUÉ
Thierry ZION
Michel GAUDÉ
Florence NOYER
Pascale SZCZERBAL
Jean-François ROBINET
Colette DELVINGT
Patricia GAUTHIER
Christine LALIÈRE
Boubacar DIALLO
Absents excusés :
Madame Patricia GAUTHIER a donné pouvoir à Madame Colette DELVINGT
Monsieur Jean-Benoît PELLETIER
Monsieur Benoît MALARD
Christine LALIÈRE élue secrétaire de séance
➢ Délibération n°2022//11/23/01 : Validation du compte-rendu du 14 octobre 2022
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité,
ADOPTE le compte rendu de séance du conseil municipal du 14 octobre 2022.
➢ Délibération n°2022/11/23/02 : Validation du compte-rendu du 10 novembre 2022
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité,
ADOPTE le compte rendu de séance du conseil municipal du 10 novembre 2022. 2/5
➢ Délibération n°2022/11/23/03 : Décision Modificative
Considérant le Code général des collectivités territoriales qui prévoit que les prévisions inscrites au budget primitif peuvent être modifiées en cours d’exercice par l'assemblée délibérante qui vote des décisions modificatives, Considérant les modifications nécessaires afin d’être en conformité avec la législation concernée,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité,
MODIFIE les inscriptions budgétaires telles que proposées sur le budget principal de la façon suivante : 3/5
CHARGE, AUTORISE ET DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour mener à bien cette affaire et signer tout document afférent à la présente délibération.
➢ Délibération n°2022/11/23/04 : Décision Modificative
Considérant le Code général des collectivités territoriales qui prévoit que les prévisions inscrites au budget primitif peuvent être modifiées en cours d’exercice par l'assemblée délibérante qui vote des décisions modificatives, Considérant les modifications nécessaires afin d’être en conformité avec la législation concernée,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité,
MODIFIE les inscriptions budgétaires telles que proposées sur le budget annexe eau et assainissement de la façon suivante :
CHARGE, AUTORISE ET DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour mener à bien cette affaire et signer tout document afférent à la présente délibération. 4/5
➢ Délibération n°2022/11/23/05 : Décision Modificative
Considérant le Code général des collectivités territoriales qui prévoit que les prévisions inscrites au budget primitif peuvent être modifiées en cours d’exercice par l'assemblée délibérante qui vote des décisions modificatives, Considérant les modifications nécessaires afin d’être en conformité avec la législation concernée,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité,
MODIFIE les inscriptions budgétaires telles que proposées sur le budget principal de la façon suivante :
CHARGE, AUTORISE ET DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour mener à bien cette affaire et signer tout document afférent à la présente délibération. 5/5
➢ Informations et questions diverses :
▪ Monsieur Le Maire informe et indique :
- Qu’il y aura des décorations de noël qui seront faites par les enfants de la garderie mais peu d’illuminations - Que l’association de gymnastique volontaire de Jouy-Le-Potier a obtenu l’attribution du label « Qualité Club Sport Santé » de la Fédération Française d’Education Physique et de Gymnastique Volontaire, un courrier de félicitation lui sera adressé.
➢ Dates à retenir :
- Conseil Municipal le 16 décembre 2022
Monsieur le Maire remercie le conseil et clôt la séance à 19h00