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Compte-Rendu - cr du 16 fevrier 2023 pdf
Conseil Municipal - CM 21122022
Compte-Rendu - cr+cm+0906
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Reilly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr+cm+0906)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Changement climatique,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
-
Département
de
l’OISE
-
Canton
de CHAUMONT-en-VEXIN
MAIRIE
de
REILLY
Réunion
du
Conseil
Municipal
Séance
ordinaire
du
9 juin
2017
Ordre
du jour
1.
Point
financier
- investissements
7.
Taxe
de
séjour
2.
Réfection
VCI
8.
Statuts
SIVOM
3.
PLU
-— facturation
fourniture
dossiers
9.
Conventions
A.
DGF
10.Encaissement
chèques
5.
Orthographe
rue
du
Clos
Samson
11.Subvention
pompiers
6.
SE60
— énergie
renouvelable
12.Divers
L’an
deux
mille dix-sept,
le neuf juin,
A
20h15,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
DESRUELLE,
Maire.
2 Étaient
présents
:
Monsieur
Patrick DESRUELLE,
Maire,
Messieurs
Pierre JOURNÉE,
Michel
MORIN
& Hervé
MONLEZUN, adjoints,
Mesdames
et Messieurs
Béatrice
COQUET,
Danièle
BARDIZVARTIAN,
Sabah
DUPUIS,
Marc
METZGER
&
Alain
BAR
Était absent
: Monsieur
Jonathan
NICOLAS
Secrétaire
de
séance
: M
Hervé
MONLEZUN
- Date
convocation
: 30
mai
2017
Le précédent
compte-rendu
a été
lu, approuvé
et signé
par
les
membres
du
Conseil.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
2
points
ont
été
rajoutés
à l’ordre
du
jour
(ce
rajout a
fait
l’objet
d’une
demande
écrite
et d’un
affichage
en
mairie)
:
. Loyer
du
5bis rue
du réveillon,
. Motion JO
de
2024.
Î.
Point
financier
— investissement
: délibération
2017.028
Monsieur
le Maire
remet
aux
membres
du
Conseil
Municipal
un
état
des
comptes
de
la
mairie
et du
solde
au trésor ainsi qu’un
état comparatif
du budget
(budgété/réalisé).
Monsieur
le Maire
indique
qu’une
facture
de
1
399.20€
TTC
nous
a été
transmise
par
le cabinet
Corre
pour
la
division
de
la
parcelle
ZB71
en
vue
de
l’achat
de
231m°
permettant
la
création
d’un
bassin
d'orage. Les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
donné
leur
accord
pour
le
règlement
de
la
totalité
de
cette
facture
par
l'intermédiaire
du
compte
6226.
Une
décision
modificative
a également
été votée
afin
de
régler
les frais
de
notaire
relatifs
aux
derniers
achats
de terrains
(la somme
due
avait été budgétée
à hauteur
de1000€
maïs
le montant
des
honoraires
s'élève
à 1030.74€) :
. rajout
sur
le compte
2111
opération
32
de
50.00€
Mairie
de
REILLY
-
3rue
du
Réveillon
-
60240
REILLY
03.4449.0316
&
: 09.7006.4483
mairiedereilly@orange.fr
-
www.reilly-en-vexin.fr
wwvw.vallee-du-reveillon.com RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
-
Département
de
l’OISE
-
Canton
de
CHAUMONT -en-VEXIN
MAIRIE
de
REILLY
. retrait
sur
le compte
2031
opération
36
de
50.00€.
Des
investissements
sont prévus
en
ce qui
concerne
l’achat
de
mobilier
urbain
(tables, bancs,
poubelles,
barnums,
décoration
de
Noël).
Monsieur
le
Maire
propose
de
provisionner
6 000€
au
budget
à
ce
propos. Les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
donné
leur
accord
à l’unanimité
à cette
proposition.
La
décision
modificative
suivante
doit
être
prise
:
. retrait
de
6 000.00€
sur
le compte
2151
/ 0p35
(aménagement
parking
mairie)
. rajout
de
6 000.00€
sur le compte
21578
/ op22
(achat matériel).
2.
Réfection
VC1
— délibération
2017.020
Monsieur
le Maire
rappelle
que
de
nombreuses
malfaçons
ont
été
constatées
après
les
derniers
travaux
de
réfection
de
chaussée
réalisés
sur
la VCT.
Un
dossier
a été
transmis
aux
assurances
et la mairie
a été
indemnisée. Il convient
maintenant
de
faire
reprendre
les travaux
acomplis
afin
d’obtenir
une
chaussée
correcte.
3
sociétés
ont
été
contactées
et
nous
ont
remis
leurs
prix
pour
la
réfection
de
la
voirie
pour
des
montants
HT
de :
. 130
000€
HT
pour
la
1°r° société,
. 143
459€
HT
pour
la 2e société,
. 146
080€
HT
pour
la 3°
société.
Après
délibération,
les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
donné
leur
accord
à
l’unanimité
pour
que
commande
soit passée
à la société
AMG
pour
un
montant
de
travaux
s’élevant
à
130
O00€uros
HT.
Il
conviendra
de
demander
à
l’intervenant
de
nous
fournir
une
copie
de
son
assurance
ainsi
qu’un
justificatif de
paiement
de
ses
impôts,
taxes
et cotisations
sociales
avant
de
valider
la commande.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
également
estimé
qu’il
n’y
a pas
neécessité
d’avoir
recours
à un
emprunt
bancaire.
Monsieur
le
Maire
est
chargé
de
la
signature
et
de
la
rédaction
des
documents
nécessaires
à
la
réalisation
de ces travaux.
3.
D.G.F
Monsieur
le Maire
a informé
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
la mairie
ne
percevra
pas
de
DGF
pour
l’année
2017.
Monsieur
le
Maire
propose,
une
fois
encore,
de
demander
un
courrier
d'explication
aux
services
du
trésor
public.
4.
PLU -—
facturation
des
frais
de
dossier
- délibération
Z2017.O021
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la consultation
publique
du
PLU
démarre
le
13 juin
et qu’il convient,
si
certains
le demandent,
de
fournir
une
copie
du
dossier.
Mairie
de
REILLY
-
3
rue
du
Réveillon
-
60240
REILLY
#5
03.4449.0316
&
: 09.7006.4483
mairiedereilly@orange.fr
-
www.reilly-en-vexin.fr
www.vallee-du-reveillon.com
2 | RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
-
Département
de
l’OISE
-
Canton
de
CHAUMONT-en-VEXIN
MAIRIE
de
REILLY
Afin
d’éviter tous
les abus
et de minimiser
les frais, Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
voter
pour
décider
de
la somme
à « facturer
» dans
le cas
d’une
duplication
ou
d’un
envoi
de
dossier
par
mail.
Il
rappelle
également
que
le
trésor
public
nous
a
demandé
de
ne
pas
émettre
de
titres
d’un
montant
inférieur
à
15€uros.
Après
délibération,
les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
décidé
à
l’unanimité
du
montant
des
frais
à
facturer
dans
le cas de la communication
d’une
copie
du dossier
PLU.
Envoi
par
mail
:
Envoi
du
dossier
complet
pour
un
montant
de
20£uros
Fourniture
d’une
copie
papier
(hors
plans)
:
Facturation
d’un
forfait
de
1 5£uros
auquel
il faudra
rajouter
0.40£€
par
page
A4
(Recto/ Verso).
Le
secrétariat
de
mairie
fournira
à chaque
demandeur
copie
de
la délibération
relative
à la facturation
du
dossier
sur
laquelle
seront
rajoutées
les
informations
relatives
à
la
facturation,
à
l’identité
du
demandeur.
Ce
document
sera
signé
par
le
demandeur.
Un
titre
sera
ensuite
émis
et
envoyé
par
les
services
du
trésor
public
qui
seront
chargés
du
recouvrement
des
créances.
Le
PADD
et les
plans
seront
consultables
sur
le
site
www.reilly-en-vexin.fr
5.
Clos
Samson
/
Se
LUS
om
Les
orthographes
qui
nous
ont
été
transmises
diffèrent.
Un
courrier
sera
fait
en
direction
des
services
du
cadastre
et des
notaires
de
Chaumont-en-Vexin
afin
d’obtenir
de
plus
amples
renseignements.
G.
SE60
— Énergie
renouvelable
— délibération
2017.022
Transfert
de
la compétence
« Maîtrise
de
la Demande
en
Energie
et Energies
Renouvelables
(MDE/EnR)
»
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
Syndicat
d’Energie
de
l’Oise,
lors
de
la
réunion
du
Comité
Syndical,
a
approuvé
une
modification
statutaire
qui
lui permet
d’accompagner
et soutenir
les
collectivités
locales
dans
leurs
démarches
énergétiques
et
environnementales,
en
menant
des
études
et
actions
contribuant
à
atteindre
les
objectifs
de
la loi sur
la Transition
Energétique
d’août
2015
que
sont
la réduction
des
émissions
de
gaz
à effet
de
serre, la diversification
du
modèle
énergétique
et la montée
en puissance
des énergies
renouvelables.
Grâce
à
cette
modification
statutaire,
les
communes
membres
peuvent
profiter
de
l’expertise
du
Syndicat
en
matière
d’optimisation
énergétique
dans
le cadre
d’une
compétence
optionnelle
à laquelle
elles
adhérent.
Monsieur
le Maire
propose
de
confier
au
Syndicat
la compétence
Maîtrise
de
la
Demande
en
Energie
et
Energie
Renouvelables
(MDE/EnR).
Le
Syndicat
peut
assurer
les
services
d’efficacité
énergétique
suivants
et
le
développement
des
énergies
renouvelables,
comprenant
notamment
:
-
la
conduite
de
toute
étude
et
l’apport
de
conseils
en
vue
d’une
gestion
optimisée
et
d’une
utilisation
rationnelle
des
énergies
du patrimoine
communal
(bâtiments
et équipements).
-
la conduite
de bilans, diagnostics
Mairie
de
REILLY
-
3rue
du
Réveillon
-
60240
REILLY
€
03.4449.0316
&
: 09.7006.4483
mairiedereilly@orange.fr
-
www.reilly-en-vexin.fr
wwvw.vallee-du-reveillon.com
EE RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
-
Département
de
l’OISE
-
Canton
de
CHAUMONT-en-VEXIN
MAIRIE
de REILLY
-
la
mise
en
place
d’outils
d’efficacité
énergétique
et l’aide
à l'élaboration
et au
suivi
de
programmes
de
travaux
ou
d’information-sensibilisation
-
la recherche
de financements
et le portage
de projets
liés
-
la gestion
et la valorisation
des certificats d’économie
d’énergie
-
la conduite
d’études
et l’apport
de
conseils
en
matière
de
développement
des
énergies
renouvelables
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
décide
à
l’unanimité
des
membres
présents
que,
vu
les
statuts
du
Syndicat
d’Energie
de
l'Oise
adoptés
par
arrêté
préfectoral
en
date
du
4
novembre
2016,
notamment
l’article
4.9 : Article
1
: la Maîtrise
de
la Demande
en
Energie
et Energies
Renouvelables
(MDE/EnR)
est transférée
au
SE6O,
Article
2 : les
services
du
Syndicat
d’Energie
de
l’Oise
sont
autorisés
à
collecter,
traiter,
contrôler,
analyser
les
données
énergétiques
du
patrimoine
communal.
Pouvoir
est donné
à Monsieur
le Maire
pour
signer tout document
y afférent.
Ampliation
de
cette
délibération
sera
transmise
au
SE60
après
réception
du
rapport
d’audit
de
Péclairage
Public.
7.
Taxe
de séjour
Monsieur
le Maire
rappelle
que
le Conseil
Municipal
a la possibilité
d'instaurer
une
taxe
de
séjour.
Des
renseignements
ont
été
pris
auprès
de
communes
voisines
et
il en
ressort
que
cette
taxe
n’est
pas
mise
en
place.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
décidé
à
l’unanimité,
afin
de
ne
pas
défavoriser
les
établissements
du village,
de ne pas
instaurer
de taxe
de séjour.
8.
SIVOM - révision
des statuts : délibération
2017.026G
Le
Syndicat
nous
a
transmis
un
projet
de
modification
des
statuts
du
SIVOM
prenant
en
compte
la
décision
de sortir la compétence
« rivière
» du
syndicat.
Compte
tenu
des
règles
relatives
au
calcul
des
cotisations
intégrées
aux
statuts,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
prononcés
à la majorité
contre
ce
projet
de
modification
des
statuts
(dans
un
souci
d'équité,
les 2 représentants
de Reïlly au
sein du
SIVOM
se sont abstenus).
SIVOM
— sortie
de
Reiïlly du
syndicat
— délibération
2017.027
Monsieur
le Maire
a communiqué
pour
aval
aux
membres
du
Conseil
Municipal
un
projet
de courrier
réitérant
la demande
de
Reiïlly
de
quitter
le regroupement
ou
à minima
la compétence
RPI
(courrier
à
transmettre
aux
autres
communes
membres).
Les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
donné
leur
accord
à l’unanimité
sur
ce
projet
de
départ
ainsi
que
pour
à l’envoi
du
courrier
aux
maires
du
SIVOM
VVR. Le
dossier
sera
ensuite
soumis
à Monsieur
le Préfet
si besoin.
9,
Convention
location/prêt
salles
ou
mobilier
:
Monsieur
le Maire
rappelle
qu’une
convention
type
a été
établie
lorsque
Péglise
est
utilisée
pour
des
cérémonies.
Cette
convention
permet
à la mairie
de
se couvrir
en
cas
d’incident
ou
de
dégradation
et la
Mairie
de
REILLY
-
3
rue
du
Réveillon
-
60240
REILLY
&
03.4449.0316
&
: 09.7006.4483
mairiedereilly@orange.fr
-
www.reilly-en-vexin.fr
www.vallee-du-reveillon.com RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
-
Département
de
l’OISE
>
Canton
de
CHAUMONT-en-VEXIN
MAIRIE
de
REILCY
somme
forfaitaire
de
100€uros
demandée
permet
de
couvrir
les
frais
d'entretien
et de
chauffage
avant
et pendant
la cérémonie.
Monsieur
le Maire
propose
d'établir
une
convention
du
même
type
pour
la
salle
située
face
à
l’église
ainsi
que
pour
le prêt
éventuel
du
matériel
communal.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
donné
leur
accord
de
principe
à
cette
proposition.
Le
tarif
à
appliquer
sera
décidé
lors
d’un
prochain
conseil.
10.
Encaissement
chèques
: délibération
201
7.030
Les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
donné
leur
aval
à
l’unanimité
pour
que
2
chèques
soient
transmis
aux
services
du
trésor
public
pour
encaissement
:
. 100€
(convention
église)
. 68.40€
(eau)
s du
receveur
d
ic
(accord
du
conseil
CNT
municipal
pour
un
encaissement
par
la commune
ou
la CCVT).
11.
Subvention
pompiers
- délibération
2017.023
Les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
décidé
à l’unanimité
d’attribuer
une
subvention
de
100€uros
à
lamicale
des
sapeurs-pompiers
de
Chaumont-en-Vexin.
La
mairie
a également
été
sollicitée
pour
l’octroi
d’une
subvention
à l’école
de
musique
de
Chaumont
:
réponse
à faire
en
signalant
que
Reïlly
ne
subventionne
que
les associations
internes
au
village
mais
que,
s’ils le souhaitent,
les Reillacois
peuvent
obtenir
une
aide
pour
leur enfant
en
sollicitant l’ACSR
qui
répond
au
cas
par
cas.
12.
Divers
Loyer
5bis
rue
du
Réveillon
délibération
2017.024
Monsieur
le Maire
rappelle
qu’un
changement
de
locataire
est prévu
au
5bis
rue
du
Réveillon
fin juin.
Les membres
du
Conseil
Municipal
décident
à l’unanimité
de maintenir
le montant
actuel
du
loyer
(550€/mois). Festivités
:
Repas
de
Noël
: il aura
lieu le
9 décembre
Repas
communal
: à voir
Entretien
du
village
:
Caniveaux
et parking
rue
d’enfer
à désherber
Herbes
à arracher
et rosiers
à entretenir
Passages
piétons
à créer
Miroir
à installer
Assainissement
:
Mairie
de
REILLY
-
3
rue
du
Réveillon
-
60240
REILLY
€
03.4449.0316
&
: 09.7006.4483
mairiedereilly@orange.fr
-
www.reilly-en-vexin.fr
www.vallee-du-reveillon.com RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
-
Département
de
l’OISE
:
Canton
de
CHAUMONT -en-VEXIN
MAIRIE
de REILLY
AC2S
à relancer
(il semblerait
que
des
dossiers
déposés
durant
la réunion
publique
n’aient
pas
donné
lieu à une
prise
de
contact).
Motion
Jeux
Olympiques
« délibération
2017.025:
Monsieur
le Maire
propose
de
voter
une
motion
de
soutien
à la candidature
de
la ville
de
Paris
pour
l’organisation
des jeux
olympiques
et paralympiques
d’été
de
2024.
Cette
demande
a été
acceptée
à l’unanimité
des
votants.
Vu
l’article L 2121-29
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
que
les Jeux
Olympiques
et
Paralympiques
incarnent
des
valeurs
sportives,
éducatives
et
citoyennes
auxquelles
la commune
de REILLY
est attachée
;
Considérant
que
la
ville
de
Paris
est
candidate
à
l’organisation
des
Jeux
Olympiques
et
Paralympiques
d’été
2024
;
Considérant,
qu’au-delà
de la Ville de Paris, cette candidature
concerne
l’ensemble
du
pays
;
Considérant
que
l’organisation
des Jeux
Olympiques
et Paralympiques
à Paris
en
2024
aura
nécessairement
des
retombés
positives
sur
la pratique
sportive
et les politiques
conduites
par
la commune
en
ce
domaine
;
Considérant
que
la commune
de
REILLY
souhaite
participer
à la mobilisation
autour
de
ce projet.
Après
en
avoir
délibéré,
les membres
du
Conseil
Municipal
apportent
leur
soutien
à la candidature
de
la Ville
de
Paris
à
l’Organisation
des
Jeux
Olympiques
et
Paralympiques
d’été
2024
et
émettent
le
vœu
que
cette
candidature
soit retenue
par le Comité
International
Olympique.
La
séance
est
levée
à
23h30.
Les Adjoints
au Maire
| 1
Le
secrétaire
de
séance
Les
conseillers