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Déliberation - 201531 Création d'un emploi saisonnier transport
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 201531 Création d'un emploi saisonnier transport)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
=
=
201531
“
AÆRÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
=
Æ
=
=
_
|
OU
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
Eu
«
31
- Haute-Garonne
R
MUNICIPAL
ombre
de
conseillers
|
*en exercice
11
3
>
,
1
2
Dia
?
De
la
commune
BARBAZAN
ÈS
votants
10
RE . absents
1
Séance
du 03
juin
2015
à
18
heures
00
nr * exclus
0
5
= Date
de convocation
:
Le
C
Municioal
d
.
souliè
l
,
sm
27 mai2015
_
Le
Conseil
Municipal
de cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
D
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
_ Date d'affichage:
| sous
la présidence
de :
:
M.
STRADERE
Michèle
Création
d'un emploi
säisonnier transport seolaire |
|
Étaient
présents
:
Mmes
BOLEA
Maryse,
ARIES
Fabienne,
NOE
Liliane,
VEYRIES
Nadine!
Mrs
BRUNA
Roger,
MAURETTE
Bernard,
DELORT
Thierry,
SALES
|
André,
SIBRA
Gérard.
Absents
excusés
: Monsieur
VALLE
Anthony.
Secrétaire
de
séance :
M.
MAURETTE
Bernard
Madame
le Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
du
planning
de
prise
en
charge
de
l'accompagnateur
du
ramassage
scolaire
entre
les
communes
du
RPI
qui
doit
être
assurée
par
La
commune
de
Barbazan
du
1er
Septembre
2015
au
31
décembre
2015.
Oui
l'exposé
du
Maire
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
:
-
La
création
d'un
poste
d'emploi
saisonnier
d'adjoint
d'animation
pour
une
durée
hebdomadaire
de
2
heures
pendant
la
période
scolaire
du
1er
septembre
2015
au
31
décembre
2015.
Ainsi
fait
et
délibéré
Les
jours,
mois
et
an
que
dessus,
Au
registre
sont
les
signatures
Acte
rendu
exécutoire
après
le dépôt
en
Sous-préfecture
.
de
Saint-Gaudens
le 4 juin
2015.
Æ ON ON 0 M @ EM EH EN © M M M © ED &. M M M EH © Em
Publié
ou
notifié
le
Fait
à
Barbazan,
;
.
Le
3
juin
2015,
18]
H
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