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Déliberation - 2018 53 Création d'une emploi saisonnier transport
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 2018 53 Création d'une emploi saisonnier transport)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
ND
CD
+
EX
(on
CN
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
por
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
-
Haute-Garonne
Nombre
de
conseillers
* en
exercice
11
RE
Le
UJ
+ présents
8
,
LNotants
"
De
la commune
BARBAZAN
le
0
3
DEC.
2018
+ absents
1
Séance
du
28
novembre
2018
à
18
heures
00
SOUS-PREFECTURE
* exclus
0
DE
SAINT-GAUDENS
Date
de
convocation
:
LeC
LL
Münicipal
d
salé
6
est
21
novembre
2018
e
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
Éeeeenmennennnnnnnennnnnnnnnnnnnnnnnnnned
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
Date d'affichage :
sous
la présidence
de :
22
novembre
2018
Objet
M.
STRADERE
Michèle
Création
d'un
emploi
saisonnier
transport
: scolaire
Étaient présents
:
: Mmes STRADÈRE
Michèle, BOLEA Maryse,
NOEË Liliane, ARIES
Fabienne, Ms
MAURETTE
Bernard,
SALES
André,
DELORT
Thierry,
VALLE
Anthony Absent
: BRUNA
Roger
Procurations
: SIBRA
Gérard
donne
procuration
à MAURETTE
Bernard
VEYRIES
Nadine
donne
procuration
à STRADERE
Michèle
Secrétaire
de
séance
:
M.
MAURETTE
Bernard
Madame
le Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
du
planning
de
prise
en
charge
de
l'accompagnateur
du
ramassage
scolaire
entre
les
communes
du
RPI
qui
doit
être
assurée
par
la
commune
de
Barbazan
du
7Janvier
2019
au
5 juillet
2019.
Ouiï
l'exposé
du
Maire
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
:
-
La
création
d'un
poste
d'emploi
saisonnier
d'adjoint
d'animation
pour
une
durée
hebdomadaire
de
10
heures
pendant
la
période
scolaire
du
7
janvier
2019
au
5 juillet
2019.
Ainsi
fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
que
dessus,
Au
registre
sont
les
signatures
Acte
rendu
exécutoire
après
le dépôt
en
Sous-préfecture
de
Saint-Gaudens.
Publié
ou
notifié
le
/
ait
à
Barbazan,
Nos
imprimés
sont produits
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Fabrègue
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IMPRIM'VERT*
Mod.
540330
- 09/10
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