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Compte-Rendu - Délib. 2026 41 Adhésion à l'association Mémoire de la Drôme
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Malissard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Délib. 2026 41 Adhésion à l'association Mémoire de la Drôme)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Culture et patrimoine,
Envoyé
en
préfecture
le 28/05/2026
te
Reçu
en préfecture
le 28/05/2026
aliss
>ubié le
SO
e
ID
: 026-212601702-20260526-26CM5DEL41-DE
DÉPARTEMENT
DE
LA
DRÔME
COMMUNE
DE
MALISSARD
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
26
mai
2026
Date
de
convocation
: 20/05/2026
Nombre
de
conseillers
:
- en
exercice :
23
- présents :
20
- votants :
20
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
lundi
26
mai
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
MALISSARD
(Drôme),
dûment
convoqué,
s’est
réuni,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Marc
SOUCIET,
Maire.
Présents:
Jean-Marc
SOUCIET,
Laurent
JOUD,
Laure
BLANDIN-JOUBERT,
Florence
BRÈS-DUFOUR,
Bernard
RUSSIER,
Isabelle
BLASSENAC,
Denis
BOUVAREL,
Gérard
JOURDAN,
Malika
MEITER,
Serge
BROCARD,
Claudine
DUSSER,
Anna
RAVAGE,
Helena
KERHOUANT,
Maxime
BOITA,
Louis
DEQUIDT,
Yoan
CHASTAGNER,
Gaëlle
VOSSIER.
Procurations
: Isabelle
BLASSENAC
à
Pascal
ALBOUSSIÈRE,
Amélie
FOUCHET
à
Maxime
BOITA,
Laetitia
GUILLOT
à
Laure
BLANDIN
JOUBERT.
Absents
: Cédric
COUR,
Evelyne
CHALÉAT,
Brigitte
MEYSSIN.
Conformément
à l'article
L2121-15
du
Code
général
de
collectivités
territoriales,
M.
Bernard
RUSSIER
est
désigné
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
2026-41
ADHÉSION
À L'ASSOCIATION
« MÉMOIRE
DE
LA
DRÔME
»
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
expose :
L'association
«
Mémoire
de
la
Drôme
»
a
été
créée
en
1985
afin
de
collecter,
auprès
des
habitants,
des
collectivités
locales
et
des
institutions
(entreprises,
associations,
etc.)
des
documents
iconographiques,
sonores
et audiovisuels
concernant
la Drôme,
ses
territoires
et sa
population
depuis
le
milieu
du
XIXe
siècle.
Aujourd’hui,
cette
association
anime
un
site
internet,
www.memoire-drome.com,
grâce
auquel
il est
possible
de
consulter
une
base
de
données
documentaire
rassemblant
toutes
les
images
numérisées
(en
basse
définition
avec
un
filigrane)
et
légendées
par
l'association.
Elle
publie
des
ouvrages
thématiques
(sur Valence,
sur
la guerre
de
1939-1945,
sur
le vignoble
drômois,
sur
les hivers
1956
et
1970,
etc.)
et
réalise
des
expositions.
L'adhésion
à
cette
association
permet :
-
De
disposer
gratuitement
des
fichiers
informatiques
des
images
numérisées
à
haute
définition
pour
toute
utilisation
(powerpoint,
publication,
exposition,
etc.),
selon
les
conditions
de
cession
de
leurs
droits
par
les
ayants-droits.
127
000
images
seraient
ainsi
accessibles
depuis
le
site
internet
pour
l'ensemble
des
services
municipaux,
la
bibliothèque
municipale
et
les
écoles
-
De
collecter
gratuitement
dans
la
commune
des
documents
photographiques
d'intérêt
patrimonial
des
administrés
-
De
disposer
à tarif
réduit
d'exposition
réalisées
par
Mémoire
de
la Drôme
-
De
réaliser
des
expositions
sur
des
thèmes
choisis
par
la
commune
28/05/2026 Envoyé
en
préfecture
le 28/05/2026
Reçu
en
préfecture
le 28/05/2026
Publié
le
S
L
G
ID
: 026-212601702-20260526-26CM5DEL41-DE
L'adhésion
annuelle,
qui
tient
compte
du
potentiel
fiscal
et
de
la
population
concernée,
a
été
fixée
à
150
euros
par
an.
Aussi,
compte
tenu
de
l'intérêt
de
la
démarche
et
de
la
richesse
de
la
base
de
données,
Monsieur
le
Maire
propose
d'accepter
le
principe
de
l'adhésion
à
l'association
« Mémoire
de
la
Drôme
» pour
un
montant
de
150
euros.
VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
son
article
L2121-29 ;
CONSIDÉRANT
l'intérêt
de
la Commune
pour
accéder
aux
nombreux
documents
sonores
et
audio-
visuels
que
constitue
le
fonds
documentaire
de
Mémoire
de
la
Drôme ;
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
à l'UNANIMITÉ
:
- D'ADHÉRER
à l'association
« Mémoire
de la Drôme
»
-
DE
DONNER
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
pour
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l'exécution
de
ce
dossier.
Votants
Pour:
20
Votants
Contre:
O
Votants
Abstention
: O
Malissard,
le 27
mai
2026
secrétaire
de
séance,
Le
Maire
Bernard
RUSSIER
Jean-Marc
SOUCIET
Ainsi
fait
et
délibéré,
à
Malissard,
les jours,
mois
et
an
susdits,
La
présente
délibération,
qui
sera
transmis
au
représentant
de
l'Etat,
peut
faire
l'objet,
dans
un
délai
de
deux
mois,
à compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication,
d'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
GRENOBLE
-2
place
de
Verdun-BP
1135-
38022
GRENOBLE
Cedex-.
En
application
du
décret
n° 2018-251
du
06
avril
2018,
la saisine
de
la juridiction
pourra
également
se faire via
l'application
« Télérecours
citoyens
» figurant
sur
le site
www.telerecours.fr
28/05/2026