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Compte-Rendu - 2015 Charnay CR CM 01 06
Document publié le Lundi 4 mai 2015 par la commune de Charnay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2015 Charnay CR CM 01 06)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Famille,
MAIRIE DE CHARNAY COMPTE-RENDU de la réunion
du CONSEIL MUu LUNDI 4 MAI 2015
COMPTE-RENDU de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL du LUNDI 1er JUIN 2015
Nombre de Conseillers : 15 Nombre de présents : 14 Nombre d’absents : 1
Nombre de procurations : 1
Nombre de votants : 15
L’an deux mil quinze, et 1er juin,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Laurent DUBUY, Maire de Charnay.
Date de convocation : 26 mai 2015
Présents : Laurent DUBUY, Danièle GERMAIN, Philippe DEFER, Françoise PINET, Gérard DONATY, Marie-Claude GERMAIN, Olivier MARS, Valérie COURTIAL, Florence PLUVINAGE, Françoise FLOURENT, Stéphane HACQUARD, Clément BENOIT, Sandrine ALLATANTE, Pierre-Olivier DOUCHET
Excusés : Jean-Pierre VAPILLON (donne pouvoir à Danièle GERMAIN) Absent :
Secrétaire : Marie-Claude GERMAIN
Le Conseil approuve à l’unanimité le compte-rendu du Conseil Municipal du 4 mai 2015.
1. VIE LOCALE
1-1 Commission culture :
Chantier Jeunesse et Reconstruction : A ce jour il y a 9 inscrits pour ce chantier : 4 espagnols, 2 chinois, 2 russes et 1 français (5 filles et 4 garçons). Le planning des encadrants est mis à la disposition de tous pour s’y inscrire. Organisation de visite : les 25 et 26 juillet 2 personnes se sont proposées pour une visite de LYON.
Un article présentant l’association Jeunesse et Reconstruction paraîtra dans le prochain Charnay Infos.
1-2 Associations :
Le Conseil d’Administration de l’Ecole de Musique rencontre de gros problèmes pour le renouvellement de son bureau. Une assemblée Générale Extraordinaire aura lieu le 13 juin à 14h.
Faute de bureau élu, l’association ne pourra éviter la dissolution en septembre.
1-3 Commission Tourisme :
Lors de la dernière réunion, Florence Pluvinage et Clément Benoit ont présenté des idées de relooking pour la salle du patrimoine et pour la Tour. Stéphane JACQUEMIN a présenté son travail sur les Audio – guides. Dans le cadre de « Rosé nuits d’été », la décoration du village se fera le 29 juin. 2 personnes se sont proposées.
1-4 Commission Agriculture environnement :
La commune a été sollicitée par la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées pour le recensement des friches agricoles.
Danièle GERMAIN et Gérard DONATY et des membres de l’Agenda 21 sont chargés de ce travail. MAIRIE DE CHARNAY COMPTE-RENDU de la réunion
du CONSEIL MUu LUNDI 4 MAI 2015
1-5 Commission Artisanat - Commerce :
Durant la fermeture de l’Auberge de la Bascule, l’épicier a été autorisé à installer des tables sur la bascule afin de permettre la consommation des boissons achetées dans son commerce.
1-6 Commission communication :
Le prochain Charnay Infos sera distribué le 13 juin. Il sera reçu en mairie le vendredi 12 au matin.
Bulletin Intercommunal : C’est le même imprimeur, AJC, qui a été retenu. La prochaine réunion aura lieu fin juin.
La commission qui se réunira le mardi 16 juin à 19h travaillera sur le futur site internet de la commune.
1-7 Commission travaux :
Appartement de la poste : Rendez-vous a été pris pour le 2 juin avec l’architecte pour prendre les mesures et envisager une réhabilitation de ce logement.
Le podium a été reçu, et nous sommes en attente des tables de la Mansarde et des tables et chaises de la salle du Conseil.
Construction du nouveau bac de rétention : La solution avec le cabinet MERLIN est pratiquement validée. Le début des consultations est prévu pour le début du mois de septembre.
Les conventions de passage seront signées prochainement avec les propriétaires.
La mise en place de l’armoire de puissance pour les spectacles est en cours.
La prochaine réunion de la commission aura lieu le jeudi 18 juin à 18h30.
1-8 Commission accessibilité :
La prochaine réunion aura lieu le mercredi 10 juin.
1-9 Commission appels d’offres :
R.A.S.
1-10 Bibliothèque :
Le 12 mai, Monsieur MARCONNET a présenté le projet de mutualisation des bibliothèques sur les 34 communes.
2. FINANCES
Compte au Trésor :
3. URBANISME :
La commission s’est réunie le 28 avril 2015
1°) PERMIS DE CONSTRUIRE
PC René GUERIN : Régularisation fiscale de travaux effectués en 2001
PC Sébastien GARCIA : Concerne la construction d’une maison d’habitation sur le lot 6 du permis d’aménager NEHOME. Nous sommes en attente de l’avis des Bâtiments de France. MAIRIE DE CHARNAY COMPTE-RENDU de la réunion
du CONSEIL MUu LUNDI 4 MAI 2015
2°) DECLARATION PREALABLE
DP Amandine MAURICE : pour le changement de fenêtres sur ouvertures existantes par des menuiseries en alu RAL 8015(rouge Bayonne) en zone Um. Accord de la commission avec prescription : les fenêtres du 1er étage devront être dans le même ton dans un délai de 2 ans, pour une harmonie de façade.
DP Pascal GERRIET pour le remplacement des menuiseries par des menuiseries aluminium (RAL 7016) en zone U : Accord de la commission. DP Sébastien SALVY pour la création d’ouvertures en façade avec installation de baies vitrées avec jambages afin que les fenêtres soient plus hautes que larges, et fenêtres de toit sur auvent existant en zone Um : Accord de la commission
DP Michel GORGET pour l’élargissement à 4 m de l’accès à la propriété et installation d’un portail métallique électrique (RAL 7015) : Accord de la commission.
3°) DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Vente d’une maison d’habitation située route de Marcy : la commune ne préempte pas
Vente du lot n° 4 situé lieu-dit Fontainebleau, appartenant à la SNC « Les Hauts de CHARNAY » : la commune ne préempte pas
Vente du fond de commerce de l’Auberge de la Bascule : la commune ne préempte pas.
Le 20 mai le groupe de travail PLU a rencontré un cabinet d’urbanisme de Roanne. On est en attente du devis pour une éventuelle modification/révision du PLU.
La prochaine réunion aura lieu le lundi 8 juin à 18h30.
4. VIE SOCIALE
4-1 Petite enfance :
R.A.S.
4-2 Ecole :
Le prochain Conseil d’Ecole aura lieu le 5 juin 2015.
Le Projet Educatif Territorial (PEDT) est en cours d’élaboration. La kermesse de l’école aura lieu le 27 juin.
4-3 C.C.A.S.- Personnes âgées :
Lors de l’après-midi jeux aux Opalines, 7 enfants étaient présents dont 6 du CME.
4-4 Agenda 21 :
Le 30 mai a eu lieu le Forum sur le développement durable à la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées.
Le nouveau jeu du Chevronnet sera choisi lors de la prochaine réunion.
4-5 Conseil Municipal d’Enfants :
R.A.S. MAIRIE DE CHARNAY COMPTE-RENDU de la réunion
du CONSEIL MUu LUNDI 4 MAI 2015
5. INTERCOMMUNALITE
5.1 SIEVA :
Le rapport annuel a été présenté et est consultable en Mairie.
Les communes de Lissieu, Quincieux et la Tour de Salvagny ont quitté le SIEVA mais sont toujours fournies. A ce jour il y a 17000 abonnés.
Une augmentation de 2 % a eu lieu au 1er janvier.
La télé relève est opérationnelle sur 8 communes dont Charnay.
5.2 SIVU DE LA PRAY :
R.A.S.
5.3 SYDER :
R.A.S.
5.4 Office du tourisme :
R.A.S.
5.5 Communauté de Communes :
Petite enfance :
Le ramassage des enfants le mercredi après l’école pour les transporter aux Centres Aérés pose problème à la C.A.F. Pour la CAF, cette activité doit être considérée comme périscolaire et donc être gérée par les communes.
5.6 Espace Pierres Folles :
Le Conseil d’Administration de l’Espace Pierres Folles aura lieu le : 18 juin 2015
6. QUESTIONS DIVERSES
Réflexion sur la maison paroissiale suite à sa mise en vente. Vendredi 12 juin à 18h30, préparation de la réunion publique du 19 juin à la salle d’évolution de l’école.
Le stationnement est de plus en plus problématique dans le bourg. Des mesures sont à l’étude.
La journée de la nuit aura lieu le 10 octobre. L’agenda 21 lors de sa prochaine réunion travaillera sur ce qui pourrait être fait et présentera un dossier au prochain conseil.
Il manque un poteau pour matérialiser l’intersection de la route d’Alix et la route de Crière. Une demande a été faite à la MDR.
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 20 juillet 2015 à 20h.