Compte-Rendu - 2014 Charnay CR CM 03 11

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Compte-Rendu - 2014 Charnay CR CM 03 11 Document publié le Lundi 3 novembre 2014 par la commune de Charnay. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 Charnay CR CM 03 11)Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Famille, MAIRIE DE CHARNAY

COMPTE-RENDU de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL

du LUNDI 3 NOVEMBRE 2014

1

Date de convocation : 25 octobre 2014

Nombre de Conseillers : 15 Nombre de présents : 15

Nombre d’absents : 0

Nombre de procurations : 0

Nombre de votants : 15

_____________________________________________________________________________________________ Présents : Laurent DUBUY, Danièle GERMAIN, Philippe DEFER, Françoise PINET, Gérard DONATY, Marie-Claude GERMAIN, Olivier MARS, Valérie COURTIAL, Clément BENOIT, Florence PLUVINAGE, Jean-Pierre VAPILLON, Françoise FLOURENT, Stéphane HACQUARD, Sandrine ALLATANTE, Pierre-Olivier DOUCHET Excusés :

Absents :

_____________________________________________________________________________________

Secrétaire de séance : Danièle GERMAIN

M. le Maire soumet à l’approbation du Conseil le compte-rendu du conseil municipal du 6 octobre 2014 : approuvé à l’unanimité.

1 VIE LOCALE

1-1 Commission culture :

R.A.S.

1-2 Associations :

R.A.S.

1-3 Commission Tourisme :

La commission s’est réunie le mardi 21 octobre. Une réflexion est en cours sur le fonctionnement des visites de la Tour. Il faut envisager un « relooking » de la visite, et peut être l’utilisation d’un audio guide. Rosé nuits d’été : Si cette manifestation est programmée en 2015, ce sera le même week-end que le spectacle des Gens de CHARNAY. Il n’y aura donc pas d’autre spectacle de prévu. Le marché nocturne est programmé le vendredi 31 juillet 2015.

1-4 Commission Agriculture environnement :

R.A.S.

1-5 Commission Artisanat - Commerce :

R.A.S.

1-6 Commission communication :

Le dernier Charnay Infos a été distribué.

La question est posée de savoir s’il est opportun de distribuer les documents des associations. Le Conseil municipal décide de ne plus distribuer les infos des associations en même temps que le Charnay Infos.

Bulletin intercommunal : la réunion pour la relecture du bulletin aura lieu le mercredi 12 novembre 2014.

La remise du bulletin aux annonceurs aura lieu à Charnay le 18 décembre. La distribution sur la commune se fera les 19 et 20 décembre.

Cette année, on compte 68 annonceurs et environ 5800 euros de recettes, ce qui est un record.

La commission travaille actuellement sur le logo de la commune. 3 agences ont été consultées. Parmi elles deux ont été retenues pour faire plusieurs propositions, qui devraient parvenir en mairie le 12 novembre.MAIRIE DE CHARNAY

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du LUNDI 3 NOVEMBRE 2014

2

1-7 Commission travaux :

Cimetière : Les exhumations ont commencé pour préparer l’emplacement des cavurnes.

Le portail a été posé.

Erosion : Une réunion est prévue vendredi 7 novembre pour valider l’emplacement définitif du bac de rétention.

1-8 Commission appels d’offres :

R.A.S.

1-9 Bibliothèque :

R.A.S.

2. FINANCES

Compte au trésor : 632 095 €

Les demandes pour le budget 2015 sont à faire dès maintenant.

La commission finances se réunira le jeudi 27 novembre 2014 à 18h30.

3. URBANISME :

La réunion de la commission du 27 octobre a été annulée faute de dossier.

3.1 Permis de construire

- A été déposé le permis modificatif M DARGUENCE Christopher. La DDT a accepté de l’instruire

car c’était un permis modificatif.

- PC VILLALOGGIA : Les pièces complémentaires demandées n’ayant pas été déposées dans les

délais, ce permis a fait l’objet d’un refus tacite.

3.2 Déclarations préalables

Ont été déposées :

- DP de Monsieur TOURNIER pour la construction d’une clôture, accordée sous réserve du respect

des hauteurs prévues par le P.L.U.

- DP de Madame ASHBY – MANE pour la réfection de sa toiture

- Une demande de régularisation par le dépôt d’un dossier de DP a été faite auprès de Monsieur

LARGE pour la réfection de sa toiture et les peintures de l’épicerie.

3.3 Droit de préemption urbain

- Droit de préemption maison située 105 montée du Chevronnet, appartenant à Monsieur Michel

GORGET : la commune ne préempte pas

- Droit de préemption maison située 1095 route de Crières appartenant à Monsieur Christophe

PAIRE : la commune ne préempte pas

- Cession de fonds de commerce soumis au droit de préemption : la commune ne préempte pas

Prochaine réunion de la commission le lundi 24 novembre à 18h30.

4. VIE SOCIALE

4-1 Petite enfance :

R.A.S.MAIRIE DE CHARNAY

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du LUNDI 3 NOVEMBRE 2014

3

4-2 Ecole :

Françoise PINET propose de modifier les horaires du personnel de la garderie péri scolaire pour avoir plus de temps pour l’entretien des classes.

Nouveaux Rythmes scolaires :

R.A.S.

4-3 C.C.A.S.- Personnes âgées :

La prochaine réunion du CCAS aura lieu le mardi 18 novembre pour la préparation des colis de Noël.

4-4 Agenda 21 :

Prochaine réunion le mardi 4 novembre.

4-5 Conseil Municipal d’Enfants :

Elus du Conseil Municipal d’Enfants :

- Zoé JACQUEMIN

- Gabin THOMAS

- Lili PLUVINAGE

- Gatien BEURET

- Oriane ALLATANTE

- Lou NATALI

- Valentin MARY

- Tom GAREYTE

- Pauline SAVIER

5. INTERCOMMUNALITE

5.1 SIEVA :

Validation du rapport du Président :

24 communes sont desservies. L’achat de l’eau se fait auprès du Syndicat Mixte Saône Turdine.

En 2013, 3 149 000 m3 d’eau ont été achetés (soit une diminution d’environ 1 %). On compte 18038 abonnés dont 426 à CHARNAY. La consommation moyenne a légèrement baissée : 116 m3 par abonné en 2013, au lieu de 123 m3 en 2012. Le prix du m3 est de 2.43 €. Une augmentation de 3 % est prévue au 1er janvier2015.

Qualité de l’eau : sur 80 analyses effectuées en 2013, la seule qui était douteuse était en fait une erreur du labo.

5.2 SIVU DE LA PRAY :

La dernière réunion a eu lieu le 30 octobre 2014.

37 habitations ne sont pas aux normes dont 4 à CHARNAY.

5.3 SYDER :

R.A.S.MAIRIE DE CHARNAY

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du LUNDI 3 NOVEMBRE 2014

4

5.4 Office du tourisme :

R.A.S.

5.5 Communauté de Communes :

Le Pacte financier a été validé lors de la Commission Local pour le Transfert de Charges et de Recettes. Il sera mis au vote du Conseil Communautaire début décembre. Il doit obligatoirement être voté à l’unanimité.

Le Forum Territorial se déroulera au Domaine des 12 communes le samedi 8 novembre.

Rapport 2013 de l’ancienne Communauté de Communes Beaujolais Saône Pierres Dorées.

La Communauté de Communes s’étendait sur 24 000 ha, pour 12 communes.

Compétences :

- Aménagement de l’espace Communautaire (SCOT)

- Développement économique

- Voirie

- Elimination et valorisation des déchets

- Protection de l’environnement

- Equipement Culturels et sportifs : La Piscine Intercommunale représente un investissement de 13 millions d’euros

- Accueil des gens du voyage : Aire de grand passage pour l’accueil de groupes de 50 caravanes. (27 000 € de dépenses de fonctionnement)

- Centre de loisirs : 4 centres aérés

- Tourisme : Taxe de séjour : 37 500 € de recettes en 2013

5.6 Espace Pierres Folles

Prochain C.A. le jeudi 4 décembre.

QUESTIONS DIVERSES :

La cérémonie du 11 novembre se déroulera à 11h45.

Accord du Conseil pour que Monsieur Louis BIARD décore la salle de la Mansarde avec des photos de vignes.

Groupe de réflexion « nouvelle salle » : prochaine réunion le mardi 2 décembre à 18h30.

PROCHAIN CONSEIL LE 1er DECEMBRE 2014 A 20H