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Déliberation - liste delib
Déliberation - delib succint
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Procès Verbal - 20260311085911281
Déliberation - 20250611090047346
Déliberation - DELIB SUCCINT 04062026
Procès Verbal - 20260528142532910
Procès Verbal - 20260401161509040
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Eschentzwiller.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260401161509040)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
MAIRIE
D
ES
CHENTZWILLER
Eschentzwiller,
le
O1
{ œl
44
2,
Rue
des
Tilleuls
68440
ESCHENTZWILLER Tél.
03.89.44.38.92
E-mail
: mairie@eschentzwiller.fr
Madame,
Monsieur,
J’ai
l’honneur
de
vous
informer
que
la prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
se tiendra
le
:
JEUDI
09
AVRIL
2026
A
20
HEURES
00
EN
MAIRIE
D’ESCHENTZWILLER
DANS
LES
CONDITIONS
DE
DROIT
COMMUN
|
- ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
PUBLIQUE
—
l/ ADMINISTRATION
GENERALE
À)
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
publique
du
samedi
28
mars
2026
B)
Election
des
délégués
du
Conseil
Municipal
dans
les structures
intercommunales
C)
Chasse
communale
— désignation
des
membres
de la commission
de dévolution
D)
Chasse
communale
— désignation
des
membres
de
la commission
communale
consultative
de
la
chasse
E)
Mise
en
place
des
commissions
communales
F)
Proposition
pour
la nomination
des
membres
de
la commission
communale
des
impôts
directs
G)
Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
dans
certains
organismes
extérieurs
H)
Constitution
de
la commission
d'appel
d'offres
1] AFFAIRES FINANCIERES
À)
Demande
de subvention
exceptionnelle
de
l'association
les ARIAS
B)
Dépenses
imputées
au
compte
623
-— fêtes
et cérémonies,
réceptions
et divers
de
la M57
I1/ AFFAIRES
INTERCOMMUNALES
À)
Avenant
N°1
à la convention
constitutive
d'un
groupement
de
commandes
avec
coordonnateur
pour
l'achat
de
gaz
naturel
et les services
associés
à la fourniture
de cette
énergie
B)
Avenant
N°1
à la convention
constitutive
d'un
groupement
de
commandes
avec
coordonnateur
pour
l'achat
d'électricité et les services
associés à
la fourniture de cette énergie
IV/ AFFAIRES
PATRIMONIALES Néant
V) AFFAIRES
DE
PERSONNEL
Néant
VI/ DIVERS
Remerciements Informations
diverses
(fixation
des
dates
des
conseils
municipaux
de 2026)
DE
Le
Maire,
Gilbert
IFFRIG