unknown - CM060914

Documents similaires

Compte-Rendu - CM080505

Compte-Rendu - CM210304

Compte-Rendu - CM131108

Ordre du Jour - CM111104

Arrêté - CM040817

Compte-Rendu - CM111125

Compte-Rendu - CM090206

unknown - CM061124

Conseil Municipal - CM070510

Conseil Municipal - CM060306

unknown - CM060914 Document publié le Jeudi 14 septembre 2006 par la commune de Mitzach. Lien du pdf (unknown - CM060914)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Mode, textile et habillement, REUNION DU JEUDI 14 SEPTEMBRE 2006

PRESENTS : MM LUTHRINGER Jean Maire HANS Michel Adjoint

Mme DREYER Véronique

MM LEHMANN Fernand

COMPERE Jean-François

WEHRLEN Didier

EXCUSES : MM. FRANCK Bernard – BRETA Christian (procuration à M. le Maire) – Mme ROTHRA Marie-Jeanne – MM. GUILLEMAIN Pierre - HERRGOTT Dominique

VISITE DE LA SALLE DES FETES – REMARQUES

Après visite de la salle des fêtes, plusieurs remarques sont faites :

- peinture du plafond WC femme à faire

- réglage course des 4 fenêtres donnant sur le ruisseau

- porte d’entrée : ferme porte

- forte odeur dans les 2 rangements

- salle de réunion : rideaux + interrupteurs à terminer

- salle de réunion : mettre un cache derrière le détecteur

- mettre des cornières sur la tapisserie dans les coins (grande salle) (à faire par l’ouv.) - descendre le niveau des garages

De nouvelles clés seront faites (la même clé pour la porte d’entrée principale et la porte de derrière). Pour les autres portes, il n’y a pas besoin de clés, elles s’ouvrent uniquement en cas de besoin.

Une clé sera donnée à chaque société.

Il y aura également une clé unique pour l’intérieur : la salle de réunion est à part.

Monsieur le Maire propose de faire passer la commission de sécurité fin octobre, début novembre, à condition que tout soit terminé.

ZONAGE D’ASSAINISSEMENT

M. le Maire distribue un plan du village où figure le zonage collectif de l’assainissement. Par contre, en rose, figure le zonage d’assainissement individuel : il s’agit du rûcher-école, de la cabane des chasseurs, du chalet Widemann, du chalet Bonnot, de la zone Entzenbach, de la maison Sitterlé, Vanguelue et du chalet Zimmermann.

Remarques :

- la rue Leslé est prévue en assainissement collectif (une partie étant déjà raccordée). Les maisons concernées seraient les maisons Rogy, Gully, Herrgott. Cependant, la commune s’oppose à toute ouverture de route dans ce secteur ; la rue étant située dans une zone instable.

- zone NA « Missmatten » : rien à prévoir.CEREMONIES : INSTALLATION CHEF DE CORPS ET INAUGURATION SALLE Le dimanche 10 décembre aura lieu la messe de la Ste Barbe à 9h. Après cette messe, on procèdera à la nomination du nouveau chef de corps (Compère Christian). Il sera également accordé 4 médailles (1 or, 2 vermeil, 1 argent). La commune offrira le vin d’honneur lors de cette cérémonie et offrira un cadeau au nouveau nommé.

Pour l’inauguration de la salle, M. le Maire propose de la faire lors de la cérémonie des vœux courant janvier.

L’installation de la cuisine et du chauffage doit se faire les semaines prochaines. Ensuite, il faudra faire venir la commission de sécurité et attendre le feu vert.

DEMANDE DE SUBVENTION

* M. le Maire donne lecture de la demande du club de foot pour l’installation d’un nouveau chauffage dans la salle. Le montant du devis s’élève à 6152 € TTC.

Après discussion, le conseil municipal décide de prendre en charge les travaux afin de récupérer la TVA et accorde en plus une subvention exceptionnelle de 500 €. La participation totale de la commune s’élèverait à environ 1500 €.

* M. le Maire présente également une demande de subvention du conseil de fabrique concernant des travaux d’isolation de l’église.

Après discussion, il serait judicieux de placer toute la laine de verre sur le chœur, ce qui éviterait des dépenses supplémentaires.

M. le Maire précise également qu’il reste à l’heure actuelle 2165 € de disponible sur le compte de l’association St-Dominique.

Pour l’instant, le conseil municipal émet un accord de principe favorable pour le montage financier suivant :

Montant total prévisionnel : 3500 €

Montant à payer par l’association St-Dominique : 2165 €

Montant à payer par le conseil de fabrique : 667 €

Montant à payer par la commune : 668 €

VENTE DE TERRAIN PICARD

En complément à la délibération du 9 juin, M. le Maire précise que la parcelle 84/35 de la section 3 d’une superficie de 0.96 ares est vendue à M. et Mme Picard Claude et M. Picard Cédric.

DIVERS

Une subvention de 330 € est versée à l’association Vollgaz team pour participation de la commune au feu d’artifice lors du feu de la St Jean.

L’année prochaine, 2 classes se regroupent pour la construction du bûcher.