Compte-Rendu - CM090206

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Ordre du Jour - CM130606

Compte-Rendu - CM090206 Document publié le Vendredi 6 février 2009 par la commune de Mitzach. Lien du pdf (Compte-Rendu - CM090206)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Sport, Institutions publiques, 1

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2009

PRESENTS : MM FRANCK Bernard Maire GUILLEMAIN Pierre Adjoint

BRINGARD Roger Adjoint

Mme DREYER Véronique conseillère

MM. ERNY Michel conseiller

LERCH Christophe conseiller

BRETA Christian conseiller

COMPERE J-François conseiller

Mme ROTHRA Marie-Jeanne conseillère

Mme BRECHBIEHL Christiane conseillère

Absents excusés : M. JAEGY Sébastien conseiller

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 19 décembre 2008 et du 13 janvier 2009 2. Cotisation union départementale des sapeurs pompiers du Haut-Rhin

3. Etat prévisionnel du programme forestier 2009.

4. Révision de la convention de la location de la salle des fêtes

5. Comptes administratifs 2008

6. Divers

1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 19 DECEMBRE 2008 ET DU 13 JANVIER 2009

Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 19 décembre 2008 et le compte- rendu de la séance du 13 janvier 2009.

2. COTISATION UNION DEPARTEMENTALE DES SAPEURS POMPIERS DU HAUT-RHIN

Monsieur le Maire présente aux conseillers la cotisation à l’union départementale des sapeurs pompiers. Elle représente l’assurance complémentaire pour les pompiers en service commandé. Pour la commune de Mitzach, cette somme s’élève à 246 € par an. Le conseil municipal accepte la prise en charge de cette somme.

3. ETAT PREVISIONNEL DU PROGRAMME FORESTIER 2009

Monsieur le Maire présente le programme des coupes et des travaux proposés par l’ONF. Le conseil municipal à l’unanimité donne son accord pour les prévisions récapitulées dans les tableaux ci- dessous.2

feuillus/ m3 résineux / m3 total / m3 recette brute frais de façonnage

frais de

débardage

recette nette prévisionnelle hors

maitrise d'œuvre

406 841 1247 61180 28760 15190 17230

120 250 370

28760

15190

3670

1438

100

49158

autres dépens es

total

ventilation des dépens es d'exploitation

frais de façonnage

frais de débardage

3750

c oupe en vente s ur pied

maitris e d'œuvre

as s is tance à la ges tion de la main d'œuvre

travaux d'exploitation - état de prévision des coupes

recette nette prévisionnelle

bois

d'œuvre/

m3

bois d'industrie

et bois de feu /

m3

volume

total

Bilan net

61 180 - 49 158 = 15 772

Programme des travaux patrimoniaux

Investissement TTC

4 670 ,76

Fonctionnement TTC

5 451 , 88

Total travaux TTC

10 122,64

pose de buse, achat de panneaux de signalisation, plantation

entretien des chemins, créationde fossés, fauchage des accotements

4. REVISION DE LA CONVENTION DE LA LOCATION DE LA SALLE DES FETES

Monsieur Pierre Guillemain, adjoint au Maire en charge de la gestion de la salle des fêtes, propose au conseil municipal une révision de la convention de location afin de prendre en compte le nouveau système de collecte des ordures ménagères qui est en vigueur depuis le 1ier Février 2009.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité l’application des nouveaux tarifs selon le tableau ci-dessous.

location apéritif 1/2 journée 90 €

location repas 1 journée 125 €

location week-end (2 jours) 225 €

location vente 2 jours 160 € hors cuisine

location expo 2 jours 110 € hors cuisine

Supplément chauffage 40 € par jour

location horaire (sport) 10 €

location petite salle ou aappartement 15 € période de chauffe

location petite salle ou appartement 10 € hors période de chauffe3

Sur l’année 2008, les recettes de la location de la salle ont été de 2000 €. Afin de maintenir la salle en bon état, le conseil municipal décide de réinjecter cette recette régulièrement pour des travaux de maintenance. Pour 2009, il est prévu une armoire de rangement, ainsi que la souscription d’un contrat d’entretien pour le chauffage.

5. COMPTES ADMINISTRATIFS 2008

Monsieur Pierre Guillemain présente les comptes administratifs (général + forêt) qui se soldent ainsi :

COMPTES ADMINISTRATIFS 2008

Budget général Budget forêt

Investissement Investissement

recettes 179 749,71 recettes 2 955,33 dépenses 77 569,11 dépenses 2 426,50 résultat 102 180,60 résultat 528,83

Fonctionnement Fonctionnement

recettes 280 747,50 recettes 87 840,50 dépenses 225 951,60 dépenses 70 078,00 résultat 54 795,90 résultat 17 762,50

résultat global général (1) 156 976,50 résultat global forêt (2) 18 291,33

résultats cumulés de l'exercice 2008 (1+2) :

soit 156 976,50 + 18 291,33 = 175 267,83

Monsieur le Maire quitte la salle afin de donner libre cours à la discussion au conseil municipal. Le conseil municipal à l’unanimité approuve les comptes administratifs pour l’exercice 2008.

Le conseil municipal vote également les comptes de gestion que se soldent de la même façon que les comptes administratifs.

6. DIVERS

• Fibre optique : Monsieur le Maire rappelle qu’un câble de fibre optique a été installé dans la rue du stade, pour desservir les entreprises de Wesserling. Pour l’instant, aucune desserte des particuliers n’est prévue à ce jour.

• Formation sapeurs pompiers : Monsieur Guillaume Wassmer a suivi un stage de 3 jours générant une perte de salaire de 275,68 € ainsi que l’indemnité de déplacement de 7,16 €. Le conseil municipal, décide, à l’unanimité, de prendre en charge la totalité de cette perte de salaire.

• Accessibilité des bâtiments publics – information : d’ici 2015, les établissements recevant du public, doivent être accessibles à toutes les personnes.4

• Rue du Storenbourg : les travaux d’assainissement sont prévus pour 2010.La commune programmera la réfection de cette rue, qui est en très mauvais état, en même temps.

• Journée de travail des bénévols: elle est programmée le samedi 4 avril 2009.

• Fête villageoise : le comité d’organisation, composé d’un représentant de chaque association et de conseillers municipaux, se réunit une fois par mois.Monsieur le Maire va également solliciter les jeunes du village de 12 à 22 ans afin de leur donner la possibilité de s’impliquer et de participer à cette fête.

• Les travaux dans la rue principale, entre les propriétés Rieth Jean-Paul et Doppler René, seront programmés pour juillet/août. Monsieur le maire a fait une demande à la communauté des communes pour la prise en charge du remplacement de la conduite d’eau.

• Monsieur Pierre Guillemain présente le bulletin communal à l’ensemble du conseil. Monsieur le Maire remercie chaleureusement les personnes qui ont œuvré pour la réalisation du bulletin à savoir : Jean- François Compère, Marie-Jeanne Rothra, Christiane Brechbielh ainsi que Pierre Guillemain. La publication du bulletin sera semestrielle.

• Monsieur le Maire informe le conseil municipal des exploits de notre champion du ski de fond Monsieur André Grob.Il a gagné deux nouvelles médailles d’or lors des derniers championnats du monde qui ont eu lieu à Autrans dans le Vercors. Un grand bravo à André, les couleurs de MITZACH ont une fois de plus été à l’honneur.

• Séance levée à 23h30.

FRANCK Bernard Maire

GUILLEMAIN Pierre Adjoint au Maire

BRINGARD Roger Adjoint au Maire

DREYER Véronique Conseillère Municipale

JAEGY Sébastien Conseiller Municipal

Absent excusé

ERNY Michel Conseiller Municipal

LERCH Christophe Conseiller Municipal

BRETA Christian Conseiller Municipal

COMPERE Jean-François Conseiller Municipal

ROTHRA Marie-Jeanne Conseillère Municipale

BRECHBIEHL Christiane Conseillère Municipale