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Compte-Rendu - CR DU CM DU 30 MAI 2024
Compte-Rendu - CR CM 30 MAI 2024
PLU - Annexes - etude L111 8
Compte-Rendu - CR CM du 30 mai 2024
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune d'Eygliers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 30 mai 2024)
Thèmes du document : Éducation, Transports, Eau et assainissement,
COMPTE
RENDU
VALANT
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
MAI
2024
À
18
HEURES
30
Une
réunion
du
Conseil
Municipal
a
été
convoquée
le
23
mai
et
s’est
tenue
à
18
heures
30,
en
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Anne
CHOUVET
et de
Mesdames
et
Messieurs
Jean-François
PORTET,
Joseph
DEVEVEY,
Tom
VAN
DE
VELDE,
Agnès
SIMOND,
Marietta
DE
WEERT,
Anne-Laure
DUPASQUIER,
Eric
COUDRON,
Jacques
ROUX,
Mickaël
CHEBANCE,
Vincent
PELLETIER
Absents
: Etienne
HUMBERT,
Jean-Marc
POULLILIAN,
Séverine
QUICHOT
Procuration
:
Etienne
HUMBERT
(procuration
à Anne
CHOUVET),
Jean-Marc
POULLILIAN
(procuration
à
Marietta
DE
WEERT),
Séverine
QUICHOT
(procuration
à Anne-Laure
DUPASQUIER)
Madame
le
Maire
ouvre
la
séance
et
propose
de
nommer
Anne-Laure
DUPASQUIER
comme
secrétaire
de
séance.
Cette
proposition
est
adoptée
à
l'unanimité.
Secrétaire
de
séance
: Anne-Laure
DUPASQUIER
Madame
le
Maire
procède
à
l’appel
nominal
des
membres
du
conseil
et
constate
que
la
condition
du
quorum
est
remplie.
Approbation
du
compte-rendu
du
dernier
Conseil
Municipal
:
Aucune
observation
n'ayant
été
faite,
le
compte-rendu
du
Conseil
municipal
du
9
avril
2024
est
approuvé
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
|
DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
ENTRE
LE 09/04
ET
LE 14/05/2024
Aucune
décision
du
maire
n'a
été
prise
|
DELIBERATIONS
| N°2024-28
: Approbation
du
rapport
de
la CLECT
sur la mobilité
Madame
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
que
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
a
pour
mission :
D'une
part
de
procéder
à
l’évaluation
du
montant
de
la
totalité
des
charges
financières
transférées
à
l’EPCI
qu'est
la
Communauté
de
Communes
du
Guillestrois
et
du
Queyras
et
correspondant
aux
compétences
dévolues
à celle-ci
-
D'autre
part
de
calculer
les
attributions
de
compensation
versées
par
l'EPCI
à
chacune
de
ses
communes
membres. La
CLECT
doit
donc
obligatoirement
intervenir
lors
de
tout
transfert
de
charges
qui
peut
résulte,
soit
d’une
extension
des
compétences
de
l’EPCI,
soit
de
la
définition
de
l'intérêt
communautaire
de
telle
ou
telle
action.
Ainsi
la
CLECT
s’est
réunie
le
26
mars
dernier
pour
évaluer
les
charges
nettes
transférées
liées
à
la
mobilité
(navettes
estivales
de
Guillestre-Mont-Dauphin-Eygliers
et
de
l’Escarton
du
Queyras).
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
VOTE Pour :
14
Contre
: O
Abstention : O0
-
APPROUVE
l'exposé
du
maire -
APPROUVE
le
montant
des
charges
nettes
transférées
se
rapportant
au
transfert
de
la
compétence
Mobilité
estimé
pour
la
Commune
d’Eygliers
à
3
264
€
- _
ADOPTE
en
conséquence
le
rapport
présenté
par
la
CLECT
du
26
mars
2024
-
CHARGE
Madame
le
maire
d'inscrire
au
budget
2024
ce
montant
à
l’article
73921,
ainsi
qu'aux
budgets
prévisionnels
suivants.
Anne
CHOUVET
précise
que
la
Communauté
de
Communes
souhaite
engager
une
réflexion
globale
sur
la
mobilité N°2024-29
: Signature
de
la convention
de
transfert
de
propriété
de
matériel
acquis
pour
l’accomplissement
de
projets
financés
par
le fonds
d'innovation
pédagogique
Dans
le
cadre
du
projet
pédagogique
«
55
outils
de
visioconférence
pour
des
écoles
de
montant
»
inscrit
dans
la
démarche
«
Notre
école,
faisons-la
ensemble
»
lancée
par
le
Conseil
national
de
la
Refondation,
un
soutien
financier
est
apporté
par
l'Etat,
via
le
collège
Vauban
de
Briançon.
Ce
soutien
financier
se
traduit
par
l’achat
de
deux
matériels:
une
caméra
de
conférence
et
15
casques
stéréo,
qui
sont
mis
à
disposition
de
l’école
d’Eygliers.
La
valeur
du
matériel
transféré
est
de
652.50
€
TTC.
La
propriété
des
biens
est
transférée
à
titre
gratuit. Madame
le
Maire
donne
lecture
des
termes
de
la
convention.
Elle
demande
au
conseil
municipal
l’autorisation
de
signer
la
convention
afin
que
les
enfants
de
l’école
puissent
bénéficier
de
ce
matériel
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
VOTE Pour
: 14
Contre
: O
Abstention
: 0
-
APPROUVE
l'exposé
du
maire
-
AUTORISE
le
Maire
à
signer
la
convention
de
transfert
de
propriété
de
matériel
acquis
pour
l’accomplissement
de
projets
financés
par
le fonds
d’innovation
pédagogique
N°2024-30
: Voyages
scolaires
- Demande
de
subvention
auprès
du
Département
L'école
d’Eygliers
organise
deux
voyages
scolaires
dont
l’objectif
pédagogique
a
été
validé
par
les
Services
Départementaux
de
l’Education
Nationale :
Le
premier
voyage
scolaire
concerne
21
élèves
des
niveaux
de
petite
et
moyenne
section.
|| se
déroulera
au
Refuge
de
Ristolas
(Commune
d’Abriès-Ristolas)
du
30
mai
au
31
mai
2024
Le
deuxième
voyage
scolaire
concerne
21
élèves
des
niveaux
de
CM1
et
CM2.
Il
se
déroulera
au
Refuge
de
Furfande
(Commune
d’Arvieux)
du
20
juin
au
21
juin
2024.
Le
Conseil
départemental
peut
prendre
en
charge
une
partie
des
frais
des
deux
voyages
scolaires
dont
le
montant
total
s'élève
à:
Voyage
au
Refuge
de
Ristolas
: 1789.00
€
Voyage
au
Refuge
de
Furfande
: 1035.00
€
La
Commune
a
prévu
de
prendre
en
charge
à
hauteur
de
789.00
€.
Le
plan
de
financement
pourrait
être
le suivant :
DEPENSES
RECETTES
Voyage
scolaire
au
Département
210.00
€
Refuge
de
Ristolas
1 789.00
€ |
Commune
519.00
€
Familles/APE/AMM
1 060.00€
Sous-total
1
789.00
€ Voyage
scolaire
au
Refuge
de
Furfande
1
035.00
€ |
Département
231.00
€
Commune
279.00
€
Familles
525.00
€
Sous-total
1
035.00
€
TOTAL
2 824.00
€ | TOTAL
2 824.00
€
Madame
le
Maire
propose
de
solliciter
le
Conseil
départemental
de
Hautes-Alpes
pour
participer
au
financement
des
deux
voyages
scolaires
conformément
au
plan
de
financement
énoncé
ci-dessus.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
VOTE Pour
: 14
Contre
: O
Abstention
: 0
- _
APPROUVE
l'exposé
du
maire
-
AUTORISE
le
Maire
à
déposer
une
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
départemental
des
Hautes-Alpes
pour
participer
au
financement
des
deux
voyages
scolaires,
ainsi
qu’à
signer
tous
les
actes
y afférents.
N°2024-31
:Signature
avec
le
SDIS
05
de
la
convention
relative
à la
surveillance
de
la
zone
de
baignade
du
Plan
d'Eau
Afin
d'assurer
la surveillance
de
la zone
de
baignade
pendant
la saison
estivale,
la Commune
d’Eygliers
souhaite
faire
appel
aux
sapeurs-pompiers
du
SDIS
05
qui
affecteront
des
sauveteurs
aquatiques
aux
différents
postes
de
secours
pour
la
surveillance
de
la
zone
de
baignade,
quotidiennement
selon
les
jours,
les
horaires
et
les
dates
d'ouverture
et
de
fermeture
indiqués
dans
l’arrêté
municipal
fixant
l’organisation
de
la
surveillance
des
plages
et
des
baignades
et
l’ouverture
des
postes
de
secours.
La
Commune
d’Eygliers
s'engage
à
rembourser
au
SDIS
les
frais
de
personnel
et
de
mise
à
disposition.
Le
montant
prévisionnel
est
de
5
500
€ TTC.
Madame
le
Maire
donne
lecture
des
termes
de
la
convention
définissant
les
droits
et
obligations
de
chacune
des
deux
parties
et
demande
au
conseil
municipal
l'autorisation
de
la
signer.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
VOTE Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0
-
APPROUVE
l'exposé
du
maire
-
AUTORISE
le
Maire à
signer
la
convention
avec
le
SDIS
05
afin
d'organiser
la
surveillance
de
la
zone
de
baignade
du
Plan
d’eau
pour
la
saison
estivale
2024.
-
ACCEPTE
de
financer
le montant
estimé
de
5 500
€ TTC,
éventuellement
ajusté
sur
présentation
de
justificatifs
par
le
SDIS
O5.
N°2024
:Signature
de
la
convention
d'adhésion
au
service
prévention
des
risques
professionnels
du
Centre
de
Gestion
des
Hautes-Alpes
La
délibération
est
ajournée,
le
Conseil
municipal
estimant
ne
pas
avoir
suffisamment
d'éléments
pour
prendre
une
décision. N°2024-32
: Approbation
de
la modification
des
statuts
du
Parc
Naturel
Régional
du
Queyras
Le
Parc
Naturel
Régional
du
Queyras
est
en
période
de
révision
de
sa
charte
et,
pendant
cette
période
de
«
hors
classement
»,
il est
nécessaire
de
sécuriser
l’existence
juridique
du
Syndicat
Mixte
du
Parc
et
d'améliorer
le
fonctionnement
du
Conseil
syndical,
notamment
en
supprimant
la
notion
de
collège
et
en
autorisant
la
participation
par
visio-conférence.
Les
articles
2,
7,
8
et
10
ont
été
modifiés
par
les
membres
du
Comité
syndical
du
Parc
lors
de
sa
réunion
du
26
mars
2024.
Les
communes
membres
sont
appelées
à
délibérer
de
façon
concordante
dans
un
délai
de
trois
mois
à
compter
de
la
notification
de
la
modification
des
statuts.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
VOTE Pour :
14
Contre
: O
Abstention : O
-
APPROUVE
les
modifications
apportées
aux
articles
2,
7,
8
et
10
des
statuts
du
Parc
Naturel
Régional
du
Queyras
-
CHARGE
Madame
le Maire
de
transmettre
cette
délibération
à Monsieur
le
Président
du
Parc
Naturel
Régional
du
Queyras
N°2024-33
: Signature
de
la convention
tripartite
de
mise
en
place
et de
suivi
d’un
site
de
compostage
partagé Conformément
à
sa
démarche
de
généralisation
du
compostage,
le
SMITOMGA
souhaite
installer
un
site
de
compostage
partagé
à
l’usage
de
la
commune
d’Eygliers
sur
une
parcelle
adjacente
au
Point
d’Apports
Volontaires
«
Eygliers-Chef-lieu
».
Cette
parcelle
E379
est
propriété
de
la
Commune
de
Mont-Dauphin
bien
qu'étant
sur
le territoire
d’Eygliers.
Il convient
donc
d’établir
une
convention
tripartite
entre
le SMITOMGA,
la
Commune
d’Eygliers
et
la Commune
de
Mont-Dauphin
afin
de
régler
les
modalités
de
mise
en
place
et
de
suivi
technique
de
ce
site
de
compostage
partagé.
Madame
le Maire
donne
lecture
des
termes
de
la convention.
Elle
demande
aux
membres
du
Conseil
municipal
l'autorisation
de
la signer.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
VOTE Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0
A
la
question
de
Joseph
DEVEVEY,
Anne
CHOUVET
précise
que
cette
nouvelle
convention
concerne
les
composteurs
du
Quartier
du
Roy
qui
sont
fortement
abîmés
et
qui
doivent
être
remplacés.
N°2024-35
: Demande
de
subvention
auprès
du
Département
pour
les pratiques
sportives
des
élèves
du
primaire Le
Département
des
Hautes-Alpes
attribue
des
subventions
aux
collectivités
pour
l’aide
à la pratique
sportive
des
écoles
primaires.
Pour
l’année
scolaire
2023-2024,
les
enseignantes
organisent
des
séances
de
ski
de
fond
en
hiver
et
de
natation
en
été
afin
de
permettre
à tous
les
enfants
de
pouvoir
découvrir
et
pratiquer
ces
deux
types
de
sport.
Le
Département
prend
en
charge
des
cycles
de
6
séances
à
hauteur
de
9.10
€
par
élève
pour
un
cycle
de
6
séances
de
natation
et
de
10.10
€
par
élève
pour
un
cycle
de
6 séances
de
ski
de
fond.
4 Pour
l’année
scolaire
2023/2024,
le montant
pris
en
charge
par
la collectivité
et
la nature
des
activités
sportives
retenues
sont :
Dist
Montant
Montant
prévisible
de
|
Activité
Nombre
d'enfants
Lieu
sance
prévisible
de
la
ren
PrEVIS
see
(km)
:
subvention
dépense
Ski
de
fond
42
PS/MS/GS/CE1
Ceillac
19
1 970,60
€
42
x 10,10
€
= 424.20
€
.
46
Ceillac
19
Ski
de
fond
.
1
522.90
€
46
x 10,10
€
= 464.60
€
CP/CE2/CM1/CM2
Arvieux
26
.
L’Argentière-
Natation
46
GS/CP/CE1/CE2
:
17
1 034.40
€
46
x 9,10
€
= 418.60
€
la-Bessée
|
L’Argentière-
Natation
21
CM1/CM2
,
17
1 005.00
€
21
x 9,10
€
=
191.10
€
la-Bessée
.
L’Argentière-
Natation
21
PS/MS
,
17
1 005.00
€
21
x 9,10
€
=
191.10
€
La-Bessée
Total
6
537.90
€
1
689.60
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
VOTE Pour
: 14
Contre
: O
Abstention
: O0
N°2024-36
: Budget
principal
— Décision
modificative
n°1
Sans
modifier
l'équilibre
général
du
budget
voté
le
9
avril
dernier,
il
est
nécessaire
de
virer
la
somme
de
876.31
€
du
compte
021
au
compte
28041512
pour
que
les
chapitres
d'opération
d’ordre
soient
équilibrés.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
VOTE Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0
Questions
diverses
De
nombreuses
questions
sont
posées
sur
l’état
d'avancement
des
travaux
de
réparation
des
routes
et
chemins
communaux
dégradés
par
les
inondations
de
décembre.
Madame
le
Maire
précise
que :
e
la
Commune
est
en
attente
des
attributions
de
subventions
de
la
part
de
l'Etat,
la
Région
et
le
Département
e
la
Commune
est
en
attente
du
résultat
de
l'étude
du
RTM
pour
les
travaux
à
prévoir
sur
le torrent
de
la
Fourgière.
Ce
rapport
permettra
d'appuyer
les
courriers
aux
propriétaires
leur
signifiant
de
nettoyer
leur
propriété
le
long
du
torrent.
e
_l’enrochement
sur
le
torrent
de
Ste
Catherine
est
de
la
compétence
Gemapi
; la
Commune
n’a
donc
pas
à intervenir e
la
DIRMED
a
provoqué
une
réunion
pour
déterminer
les
travaux
à faire
sur
la
route
nationale
au
niveau
du
torrent
de
Ste
Catherine
;il
faut
qu'il
n’y
ait
plus
d'eau
ou
quasiment
pour
que
l’entreprise
puisse
intervenir.
e
Au
niveau
du
plan
d’eau,
les
travaux
sont
quasiment
terminés
puisque
4
dalots
ont
été
placés.
Il faut
en
mettre
encore
deux
à
l’Astragale
et
finaliser
le
passage
pour
les
piétons.
Au
sujet
de
la
route
de
la
Carrière,
Vincent
PELLETIER
demande
comment
va
se
régler
la
question
de
la
responsabilité
des
désordres
entre
Mont-Dauphin
et
Eygliers.
Madame
le
Maire
informe
que,
même
si
Mont-
Dauphin
a
réparé
la
fuite
d’eau,
la
responsabilité
est
du
ressort
d’Eygliers
puisque
c’est
une
voie
communale.
Cela
a
été
confirmé
par
le
Préfet
coordinateur
pour
les
inondations,
la
Sous-Préfète
et
le
CEREMA.
En
attente
du
résultat
de
l'étude
hydraulique.
Agnès
SIMOND
soulève
la
question
des
arbres
qui
dépassent
sur
la
voirie
et
dont
certains
menacent
de
tomber.
Réponse
lui
est
faite
que
des
courriers
seront
envoyés
aux
propriétaires
afin
qu’ils
prennent
leurs
dispositions
pour
les
couper.
Tom
VAN
DE
VELDE
a
constaté
que
de
nombreux
camions
se
garent
le
long
de
la
Fromagerie
et
gênent
la
visibilité
pour
sortir
du
parking.
Madame
le
Maire
répond
qu'il
est
prévu
d'installer
3
bacs
à fleurs,
rejoignant
la
proposition
de
T
VAN
DE
VELDE.
À
la
question
d’Agnès
SIMOND,
Madame
le
Maire
informe
que
la
voiture
épave
qui
est
au
niveau
de
la
gare
est
sur
le
domaine
privé
de
la
SNCF
et
que
la
procédure
d'enlèvement
est
en
cours. Au
sujet
de
la
sécurité
incendie,
Tom
VAN
DE
VELDE
a
pris
connaissance
du
rapport
de
vérification
des
poteaux
incendie
établi
par
le
bureau
Veritas.
Madame
le
Maire
précise
que
:le
référent
sécurité
de
la
Commune
est
l'agent
Gaël
BRY
;
la
vérification
est
annuelle
;
la
suppression
du
PI
de
Durantelle
a
été
faite
en
accord
avec
le
SDIS
;
il
reste
la
question
du
PI
de
la
Goavie
qui
n’est
pas
alimenté
et
pour
lequel
il
faut
en
comprendre
les
raisons. L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20h42.
Le
Secrétaire
de
séance,
Anne-Laure
DUPASQUIER