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Compte-Rendu - cr du cm du 30 MAI 2024
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Meyssiez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm du 30 MAI 2024)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Famille,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du jeudi 30 mai 2024 à 19h30
L’an deux mille vingt-quatre, le jeudi 30 mai, le Conseil Municipal de la Commune de
Meyssiez dûment convoqué le 27 mai, s’est réuni en session ordinaire à 19h30 à la
Mairie de la commune sous la présidence de Monsieur le Maire Hubert GIRARD.
Présents : Hubert GIRARD, Catherine CHEVALLIER, Corinne COURTOIS, Gaëtan
DEGUITRE, Carine DULAC, Patricia FONTOVA, Véronique GOISSE.
Absents et excusés : Robin DANNEELS, Françoise LEPAROUX, Cathy PERONNET
Absent : Guillaume AILLERIE, Jolan CHANUSSOT
Pouvoir :
• Robin DANNEELS donne pouvoir à Carine DULAC
• Françoise LEPAROUX donne pouvoir à Véronique GOISSE
• Cathy PERONNET donne pouvoir à Catherine CHEVALLIER
Secrétaire de séance : Mme Carine DULAC
Du public était présent.
1/ APPROBATION DU CR DU CM PRECEDENT
L’ensemble du conseil approuve à l’unanimité le compte rendu du CM du 18 avril 2024.
2/ DELIBERATION SUR LE CHOIX DES COMMISSIONS COMMUNALES Tableau commission déjà établi et avait été soumis à l’ensemble du conseil municipal.
Ce dernier avait été approuvé à l’unanimité.
3/ DELIBERATION SUR LE RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION DE CONTROLE
ELECTORALE
Membres de la commission : Corinne COURTOIS et Françoise LEPAROUX.
Approuvé à l’unanimité. 4/ VALIDATION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CANTINE ET DU
PERISCOLAIRE 2024-2025
Lecture du règlement par Catherine CHEVALLIER, en expliquant les modifications.
Validation, sous réserve des modifications vues pendant la séance du conseil.
Approuvé à l’unanimité.
5/ VALIDATION DES NOUVEAUX TARIFS CANTINE ET DU PERISCOLAIRE 2024-
2025
Lecture des tableaux de tarification par Catherine CHEVALLIER. Validation, sous réserve
des modifications vues pendant la séance du conseil.
Approuvé à l’unanimité
6/ QUESTIONS DIVERSES
=) Fête des parents prévue le 01 juin 2024 est annulée car une seule famille a répondu à
l’invitation de la mairie. Néanmoins, la famille ayant répondu, sera reçue en mairie par
Monsieur le Maire et se verra remettre un bouquet de fleurs et un bon repas de 40 euros.
=) Défibrillateur : Monsieur le Maire propose qu’un défibrillateur soit installé à l’école.
Corinne COURTOIS demande la vérification du contrat de maintenance afin qu’il soit
conforme. Voir avec même société pour nouvel appareil.
=) Radar pédagogique = point qui est reporté = PROJET
=) Panneaux signalétiques : Monsieur le Maire explique qu’ils ont été réceptionnés et
vont être installés prochainement par Sylvain.
=) Gaëtan DEGUITRE nous explique être en contact avec la SNCF concernant un portail
pour fermer l’accès de la route au niveau du tunnel TGV. Il gère ce point et reviendra
vers nous.
=) Terrain à bosses : Monsieur le Maire a eu une demande pour louer le terrain afin d’y
installer une centrale photovoltaïque. C’est un projet à étudier afin que l’électricité
puisse être utilisée pour les bâtiments communaux, voir les habitants de Meyssiez.
=) Electricité lotissements privés : une alerte a été faite auprès de la mairie, car
l’électricité des voiries de certains lotissements seraient prise en charge par la mairie.
Monsieur le Mairie précise qu’il va vérifier cette information. Conseil demande que tous
les lotissements privés payent leur électricité.
Monsieur le Mairie, propose de recevoir les habitants des lotissements concernés. =) Visite GES reçue par Monsieur le Maire, afin de vérifier si les systèmes de sécurité
incendie étaient conformes. C’est ok. Alerte de la société quant au système d’alarme de
la mairie qui pourrait être remis à jour. Devis en attente.
=) Ancien maire a fait placer un toit sur le générateur au niveau du cimetière pour un
montant de 1995 euros, marché passé avec ENEDIS sans accord du conseil municipal.
Conseil demande l’obtention du devis signé à ENEDIS par Monsieur Charles TODARO.
=) Permanence sociale : Catherine CHEVALLIER rappelle que la permanence sociale est
mise en place une fois par mois en mairie le samedi matin pour les habitants qui
rencontreraient des difficultés administratives.
Date à préciser chaque mois sur Panneau Pocket.
=) Bulletin municipal : Carine DULAC précise que le bulletin municipal a été terminé par
la commission communication et que le premier BAT sera soumis à tous les conseillers
pour relecture. La commission communication sollicite l’ensemble des conseillers, car
nous sommes tous responsables de ce document. Si le timing n’est pas perturbé, le
bulletin sera distribué comme prévu, fin juin.
=) Etat des lieux salle des fêtes : Carine DULAC précise qu’il serait souhaitable,
d’organiser en amont le calendrier des disponibilités afin de gérer les états des lieux des
weekends. A voir pour septembre.
Prochains conseils municipaux
Jeudi 27 JUIN à 19h30
Jeudi 5 SEPTEMBRE à 19h30