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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 30 09 2024
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Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 30 09 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
SEPTEMBRE
2024
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: 24
septembre
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
30
septembre,
à 20h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Eygliers,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Anne
CHOUVET,
Maire. Nombre
de
conseillers
: en
exercice
: 13
; présents
: 8
; votants
: 10
Présents
:Mesdames
et
Messieurs
Anne
CHOUVET,
Jean-Marc
POULLILIAN,
Jean-François
PORTET,
Agnès
SIMOND,
Etienne
HUMBERT,
Jacques
ROUX,
Mickaël
CHEBANCE,
Anne-Laure
DUPASQUIER
Absents
: Eric
COUDRON,
Vincent
PELLETIER,
Séverine
QUICHOT
Procuration:
Tom
VAN
DE
VELDE
(procuration
à
Agnès
SIMOND),
Joseph
DEVEVEY
(procuration
à
Mickaël
CHEBANCE) Secrétaire
de
séance
: Anne-Laure
DUPASQUIER
LISTE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
ENTRE
LE
27
AOÛT
ET
LE
30
SEPTEMBRE
2024 :
-
_2024-004
DDM
Convention
d'occupation
précaire
du
domaine
public
« SARL
FLM
»
-
_2024-005
DDM
Convention
d'occupation
précaire
du
domaine
public
«
Mini-Golf
»
-
__2024-006
DDM
Convention
d'occupation
précaire
du
domaine
public
« Pure
Moment
et
Canyon
Expérience
»
-
_2024-007
DDM
Convention
d'occupation
précaire
du
domaine
public
«
Méli-Mélo
Kayak
»
-
_2024-008
DM
Décision
modificative
n°2-Budget
Commune
-
_2024-009
DDM
Convention
d'occupation
précaire
du
domaine
public
«
La Vague
Rafting
»
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
N°
Intitulé
Vote
Observations
FT
,
pi
ges
y.
.
;
UR :
Création
d’un
emploi
d’adjoint
d'animation
à temps
Fe
8
Le.
2024-55
let
CONTRE
: 1 (Agnès
Simond)
RONSGTRIE
ABSTENTION
: 1 (Tom Van de Velde)
Suppression
de
quatre
emplois
et
création
de
FOUR
: 8
CONTRE
: 0
2024-56
|
trois
autres
suite
à
modification
de
temps
de
u
.
É
step
ABSTENTION
: 2
(Agnès
Simond
et
travail
à
plus
de
10%
Tom
Van
de Velde)
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h32.
Toutes
ces
délibérations
et leurs
annexes
sont
consultables
à la mairie
d’Eygliers
aux
horaires
d'ouverture
au
public
ainsi
que
sur
le
site
Internet
de
la
mairie
www.eygliers.fr