Ordre du Jour - ODJ+DU+04+AVRIL+2023

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Ordre du Jour - ODJ+DU+04+AVRIL+2023 Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Saint-Romain-la-Motte. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ+DU+04+AVRIL+2023)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie, REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA LOIRE - ARRONDISSEMENT DE ROANNE

MAIRIE DE SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE

CONSEIL MUNICIPAL

Madame, Monsieur,

Le Conseil municipal se réunira en mairie de Saint-Romain-la-Motte le

04 avril 2023 à 20h30

(Secrétaire de séance : Chantal PAIRE)

Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance, je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.

A Saint-Romain-La-Motte, le 28 mars 2023

Le Maire,

Gilbert VARRENNE ,

ORDRE DU JOUR :

- Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 7 mars 2023

- Compte-rendu des décisions prises par le Maire au titre de l’article L.2122-22 du CGCT - Budgets : Commune, Activités commerciales :

* Approbation comptes de gestion 2022

* Approbation comptes administratifs 2022

* Affectation des résultats d'exploitation de l'exercice 2022

* Vote des taux des taxes locales 2023

* Vote des subventions aux associations pour 2023

* Budget primitif

- Vente de la Parcelle ZB16

- Dénomination des rues du lotissement les Jardins de Lou

- Questions diverses

p.s.: En cas d’empêchement, un Conseiller Municipal peut donner procuration à un autre Conseiller Municipal de son choix pour voter en son nom. Un même Conseiller Municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat, toujours révocable.

358, rue de Trébande - 42640 Saint-Romain-la-Motte - Tél. 04 77 64 50 43 - Fax 04 77 64 58 14 secretariat@stromainlamotte.fr - www.st-romain-la-motte.fr