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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Offenge.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 20 10 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Eau et assainissement,
Saint-Offenge
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 20 OCTOBRE 2025
Nombre de membres
En exercice Présents Votants Quorum Date de la convocation 16/10/2025
19 18 19 10 Date de publication 16/10/2025
L'an deux mil vingt-cinq, le vingt octobre à vingt heures, en application des articles L2121-7 et suivants du
Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur GELLOZ
Bernard, Maire.
Présents : GELLOZ Bernard, CAROLI Nadine, PAPIN Christophe, PEIGNELIN Cécile, VOYEZ Dominique, FRANCOZ Gisèle, FRANCOZ Thierry, DELOCHE Serge, GELLOZ Béatrice, GELLOZ Olivier, ABALZI Mélanie, MINNE Laura, GELLOZ Sarah, LACOSTE Syivaine, TERRIER Robert, CHAVANNE Claire, LOOS Christian, LÉONARDI Bernard.
Excusés : GRELLIER Jean-Marc (pouvoir à PAPIN Christophe).
Approbation à l'unanimité du procès-verbal de la séance du 25 août 2025
Madame PEIGNELIN Cécile est nommée secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR :
1-1) Travaux d'élargissement
1-2) Travaux de goudronnage
2) Contrat de location pour relogement locataire
3) Révision des loyers communaux — Année 2026 Objet de la délibération n° 1-1 :
TRAVAUX D'ELARGISSEMENT DE VOIRIE
Monsieur le Maire indique qu’il est nécessaire de procéder à l'élargissement du carrefour Route des
Farniers - Chemin du Longeret.
Après avoir étudié la proposition présentée par la Commission des Routes, Monsieur le Maire propose de
retenir l’entreprise GROS-DAILLON TP sise à Cusy (74) pour un montant total de 5 640,00 € HT pour les
travaux de terrassement et de création d’un réseau d’eaux pluviales.
Débat :
Mme Sylvaine LACOSTE demande si le talus Chemin du Longeret appartient à la Commune et s’il ÿ aura des changements par rapport au bassin.
Mr le Maire répond que le talus appartient à la famille RASSAT, qui le cède à la Commune pour les travaux. Cela facilitera la circulation dans le carrefour. Concernant le bassin, il n’y aura pas de changement. Mr Serge DELOCHE demande si les travaux de la route des Farniers rejoindront ceux de la route du Longeret. Mr le Maire répond qu'il n’y a pas lien entre les deux.
Mme Gisèle FRANCOZ demande où coule l’eau du bassin. Mr le Maire répond qu'elle coule dans les prés en contre-bas.
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, approuve la présente délibération à l’unanimité.
Obiet de la délibération n° 1-2 :
TRAVAUX DE GOUDRONNAGE
Monsieur le Maire indique qu’il est nécessaire d’entretenir la voirie communale.
Après avoir étudié la proposition présentée par la Commission des Routes, Monsieur le Maire propose de
retenir l’entreprise MACADAM, Groupe ARAVIS sise à VILLAZ (74) pour un montant total de 37 425,00 € HT
pour les travaux de goudronnage situés :
* Croisement du Longeret
° Route des Farniers
° _ Chemin de la Pareuse
* Route du Rocheret
* Route des Huguets
° Chemin de Cermillier
+ Chemin des Suavets
Débat :
Mme Béatrice GELLOZ, Mr Thierry FRANCOZ et Mr Olivier GELLOZ signalent qu’une tranchée mal rebouchée, Route des Bonnevos est très dangereuse surtout pour les deux roues. Mr le Maire indique qu'il s’agit des travaux pour l'installation de la fibre. On va leur demander de passer pour reprendre la tranchée proprement.
Mr Olivier GELLOZ demande si Grand Lac paye tous les travaux de busage. Mr le Maire lui répond que non, Grand Lac ne paye que la mise à la cote des tampons.
Mr Olivier GELLOZ demande à être prévenu avant le démarrage des travaux pour prévoir la circulation des vaches sur ces routes.
Mme Gisèle FRANCOZ fait remarquer que les dégradations des routes sont souvent dues à une forte présence d'eau.
Mr Christophe PAPIN indique que des travaux de « pata » ont déjà été effectués sur ces routes sans grande efficacité. En ce moment le coût du goudronnage est plutôt correct.
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, approuve la présente délibération à l'unanimité. Obiet de la délibération n° 2 :
CONTRAT DE LOCATION POUR RELOGEMENT LOCATAIRE
Monsieur le Maire rappelle aux Conseillers que la Commune va procéder à des travaux de réfection du
studio communal, suite à un dégât des eaux. Il convient donc de reloger le locataire l'occupant.
Monsieur Romain GELLOZ propose un meublé à compter du 1° Novembre 2025, dont le montant du loyer
s'élève à 840 € toutes charges comprises.
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, approuve la présente délibération à l'unanimité.
Objet de la délibération n° 3 :
REVISION DES LOYERS COMMUNAUX - Année 2026
Monsieur le Maire rappelle aux Conseillers que les loyers des appartements communaux situés Route des
Nants, Route de Ste Euphémie, Chemin de l’Ecole et Route de Cornat (à l'exception de l’un d’entre eux);
ainsi que ceux de la Maison des Assistantes Maternelles, du cabinet de kinésithérapie, du cabinet
d’ostéopathie et du bureau de l’ONF sont révisables chaque année au 1er Janvier, suivant la variation de
l'indice de référence des loyers publié par l'INSEE, indice moyen du 2ème trimestre.
Cet indice est de 146.68 ; il était de 145.17 au 2è7e trimestre 2024 ; soit une augmentation de 1,0104 %.
Débat :
Mr le Maire précise que le loyer de la cure fera l’objet d’une étude au bureau de conciliation afin de le réajuster en fonction du prix du marché.
Mr Christophe PAPIN demande pourquoi on ne vendrait pas le bâtiment de la cure qui ne rapporte rien. Mr le Maire lui répond que c'est un beau patrimoine et qu'il serait dommage de le vendre. Mr Christian LOOS demande qui a repris le cabinet de kinésithérapie. Mr le Maire lui dit que la précédente
kinésithérapeute a revendu sa patientèle.
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, approuve la présente délibération à l'unanimité.
QUESTIONS DIVERSES |
Avancement des travaux de l’église
Les travaux avancent bien. Les fresques sont quasiment toutes dégagées. Les peintures au plomb ainsi que
les traces d'humidité ont été enlevées.
Des retouches sont en cours. 6 personnes travaillent en ce moment sur le chantier.
Les peintures de la coupole ont été reprises. Le rendu est déjà très beau avec un travail très minutieux.
Les fresques ne sont pas trop dégradées. Les peintures originales ressortent bien suite au nettoyage du
plomb.
Mme Sylvaine LACOSTE demande si la peinture de ces fresques va durer dans le temps. On lui confirme
qu’un fixateur sera appliqué.
Le maçon refait les soubassements des murs intérieurs. Le crépi était très dégradé mais les murs sont en
bon état, sans humidité. Mme Béatrice GELLOZ demande s’il sera possible de visiter. La visite sera possible
et on organisera également une conférence de presse fin d'année, après avoir démonté une partie de
l’échafaudage pour prendre de meilleures photos. La fin des travaux devrait être comme prévu en mars.
Mme Sylvaine LACOSTE demande si on a démarché plus que la seule collecte de la fondation du patrimoine.
On attend la conférence de presse pour faire cette démarche.
On a collecté environ 8 500€ avec des dons moyens de 200€, en plus du versement de 30 000€ effectué par
l'association Saint-Pierre. Modification simplifiée du PLUi
Il s’agit uniquement d’une modification simplifiée qui ne concerne que le règlement.
Mr le Maire demande une modification du règlement de la 1*° zone à urbaniser AU1 de La Plesse.
Il demande un changement de type de logement pour passer à du petit collectif (maisons à 3 ou 4
logements), avec une dizaine de logements. La moitié des logements pourrait être proposée en social BRS,
permettant à des jeunes de la commune d'accéder à la propriété. La modification doit être complétée pour
la fin de l’année.
Mme Béatrice GELLOZ demande combien de logements seront prévus et si ces changements rendront le
projet plus rentable. Mr le Maire répond que le projet sera plus rentable avec 10 logements au lieu de 5.
Elle demande également si l'alimentation en eau sera améliorée et par où se fera l’accès. Mr le Maire
répond que oui et que l’accès se fera depuis la route de la PLESSE.
Mme Gisèle FRANCOZ demande s’il s’agit de la même opération qu'aux Nantets et Mr Serge DELOCHE
demande si les jeunes de la commune seront prioritaires. Mr le Maire indique que ce n’est pas le tout à fait
le même principe qu'aux Nantets et que malheureusement les jeunes de la commune ne pourront pas être
prioritaires mais ces logements moins chers seront plus accessibles.
Cantine
Un article est passé dans le Dauphiné Libéré à la suite de la visite d’une journaliste à la cantine. Elle a
mangé à la cantine pendant la semaine du goût. Elle a été impressionnée par le fonctionnement de notre
cantine, incluant l'encadrement et la participation des enfants.
La journaliste était étonnée de voir qu’une commune aussi petite que la nôtre réussisse à cuisiner sur place.
Chauffage
L'isolation des bâtiments a permis de décaler le démarrage du chauffage à l’école, à la salle des fêtes et à la
mairie. Mme Sylvaine LACOSTE et Mme Gisèle FRANCOZ indiquent que le chauffage de la bibliothèque ne
fonctionne pas correctement. La mise en route du ventilateur ne fonctionne pas très bien. On confirme que
des travaux vont être faits.
Ecole Primaire
Des alarmes anti-intrusion ont été installées à l’école. Il est possible de donner l'alarme depuis chaque
classe. Les protocoles sont en cours d’ajustement pour un prochain exercice.
Mutuelle
Au 01/01/2026, la commune sera dans l’obligation de proposer une mutuelle avec une participation
financière de la commune de 15 à 20 € par mois et par agent. Le Centre de Gestion propose une offre de
mutuelle auprès de la MNT. Les agents ne sont pas obligés de souscrire à la mutuelle proposée par la
commune. Il faut saisir le comité social territorial d'ici fin octobre pour valider le choix de la commune et
qu’une délibération se prendra en décembre
Bulletin Municipal
La préparation du bulletin est en cours. Un appel est lancé à tous les conseillers qui ont un article à écrire.
Les associations vont être invitées à envoyer leurs articles. Les artisans du village qui le souhaitent vont
pouvoir s'inscrire comme chaque année pour figurer dans le bulletin.
Cérémonies du 11 Novembre
Elles auront lieu aux mêmes horaires que d'habitude. Repas des Aînés
Le repas aura lieu le dimanche 14 décembre sur invitation.
Vœux
La cérémonie des vœux aura lieu le samedi 17 janvier 2026.
La séance est levée à 21h30
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
_ Y
Mairie
25 route Sainte-Euphémie - 73100 Saint-Offenge
Tél. 04 79 54 91 71 - mairie@saintoffenge.fr
www.mairie-stoffenge.fr