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Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du 16 11 2022
Document publié le Mercredi 16 novembre 2022 par la commune de Cugnaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du 16 11 2022)
Thèmes du document : Consommateurs, Culture et patrimoine, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 NOVEMBRE 2022
I – FINANCES
Délibération n°90 Pertes sur créances éteintes
- Annexe – Liste des créances éteintes
Approuvée
Délibération n°91 Admissions en non valeur
- Annexe – Présentation en non valeurs
Approuvée
Délibération n°92 Adoption du Budget Supplémentaire 2022 de la Commune - Annexe - Maquette BS ville 2022 du 20-10-2022
Approuvée
Délibération n°93 Rapport Orientations Budgétaires 2023 Approuvée
II – RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°94 Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) Approuvée
Délibération n°95 Création d’emplois permanents au sein de la Ville de Cugnaux
au titre de l’article L.332-14 du code général de la fonction pu-
blique (vacance temporaire d’emploi dans l’attente du
recrutement d’un fonctionnaire)
Approuvée
Délibération n°96 Mise en place d’un cycle annualisé Approuvée
Délibération n°97 Campagne de recensement 2023 – Recrutement de 3 vacataires pour la campagne prévue entre le 2 janvier et le 28 février 2023 inclus
Approuvée
III – POLITIQUE DE LA VILLE
Délibération n°98 Contrat de Ville 2015-2020/23 - Approbation de l'avenant n°2 aux conventions d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)
- Annexe : Avenant N°2 à la Convention d’utilisation de l’abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)
Approuvée
Délibération n°99 Contribution à la dotation de fonctionnement du Conseil citoyen pour l’année 2022
Approuvée
Délibération n°100 Contrat de Ville 2015-2020/23 - Rapport annuel politique de la ville Toulouse Métropole - Année 2021 - Avis du Conseil Municipal
- Annexe : Rapport PV 2021
Approuvée
1 IV – ÉDUCATION
Délibération n°101 Convention de bénévolat avec les adhérents Coupe d’Or - projet « Joue la InterG »
- Annexe : convention d’engagement : bénévolat Réussite
Éducative/adhérent/Coupe d'Or
Approuvée
Délibération n°102 Convention de partenariat avec le collège Montesquieu – Dispositif Veille et Réussite Éducative (V.R.E.)
- Annexe : Convention avec le collège Montesquieu – dispositif VRE
Approuvée
Délibération n°103 Convention de mise à disposition de locaux avec la Mission Locale Haute - Garonne
- Annexe : Convention de partenariat avec la Mission locale Haute - Garonne
Approuvée
Délibération n°104 Convention de partenariat avec le collège Montesquieu – Mobilisation du Service Jeunesse dans le cadre de l’espace socio-éducatif
- Annexe : Convention collège 2022- 2023
Approuvée
V – MARCHES PUBLICS
Délibération n°105 Location, installation, maintenance et entretien préventif de photocopieurs neufs pour renouveler une partie du parc existant sur les différents sites de la Mairie de Cugnaux
- Annexe - Avenant n°1 – 2017-28 (société SHARP)
Approuvée
Délibération n°106 Marché 2021-01 – Souscription des marchés d’assurances : Lot 01 / Risques automobiles / Avenant n°01
- Annexe - Avenant n°1 – marché n° 2021-01 lot 1 : Relais mobile
Approuvée
Délibération n°107 Marché 2021-01 – Souscription des marchés d’assurances : Lot 01 – Risques automobiles – Avenant n°02
- Annexe - Avenant n°2 - 2021-01 lot 1
Approuvée
Délibération n°108 Marché 2021-01 – Souscription des marchés d’assurances : Lot 02 – Risques de dommages aux biens – Avenant n°01
- Annexe - Avenant n°1 - 2021-01 lot 2
Approuvée
Délibération n°109 Constitution d'un groupement de commandes relatif à la collecte des déchets alimentaires issus de la restauration collective des communes, avec Toulouse-métropole, certaines de ses communes membres et leur CCAS – Approbation de la convention
- Annexe - Convention Collecte déchets alimentaires 22TM07
Approuvée
Délibération n°110 Constitution d'un groupement de commandes relatif au contrôle périodique et à la maintenance des ascenseurs, des portes, portails et barrières automatiques – Approbation de la convention
- Annexe - Convention Contrôle et maintenance ascenseurs et portes automatiques
Approuvée
Délibération n°111 Constitution d'un groupement de commandes relatif aux prestations de pompage de bacs à graisses, d'hydrocarbures et de curage de canalisations – Approbation de la convention Annexe - Convention débouchage des canalisations
Approuvée
2 Délibération n°112 Constitution d'un groupement de commandes relatif à l’assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur la réalisation d'un diagnostic et d'un plan de prévention des risques psychosociaux – Approbation de la convention
Annexe – Convention AMO - RPS
Approuvée
VI - TECHNIQUES
Délibération n°113 Rapport d’activité du Syndicat Départemental d’Énergie de la Haute- Garonne pour l’année 2021
- Annexe : rapport d’activité SDEHG-2021
Approuvée
VII - FOIRE ET MARCHES
Délibération n°114 Calendrier des ouvertures exceptionnelles le dimanche sur la commune de Cugnaux – Année 2023 - Avis du Conseil Municipal
Approuvée
VIII - DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Délibération n°115
MARCHES PUBLICS
1 - 2022-06 - Travaux de réfection des toitures terrasses avec et sans isolant de l’école élémentaire Christian Blanc
- Annexe : Avenant n°1
2 - 2022-16 - Travaux de remise en peinture et de traitement de l’étanchéité de l’ensemble couverture/bardage extérieur et intérieur métallique de la salle de tennis couvert Lenglen - Annexe : Rapport d’analyse des offres / Acte d’engagement
CULTURE
1 - Contrat de cession – Spectacle sur l'Occitanie de la Cie SIRVENTES 2 - Convention avec Laure-Lyne MEUNIER – Yoga et Archi – EDP / EAC 3 - Convention avec Laure-Lyne MEUNIER – Parcours Violette Mirgue 4 - Convention avec Laure-Lyne MEUNIER – Yoga et Archi
5 - Convention avec Toulouse Métropole – Espace dans ma ville
6 - Convention projet DEMOS
7 - Convention avec La Compagnie Des QUIDAMS - Contrat de cession 8 - Convention CD31 subvention FACC (Festival des Arts du Cirque) 9 - Convention – Cycles de conférences d'initiation à Histoire de l'art - Annick ARNAUD
MEDIATHEQUE
1 - Convention – Partir en Livres 2022
2 - Convention – Toulouse Polar du Sud 2022
3 - Convention – Conférence en histoire
4 - Convention – Marie-Constance MALLARD
5 - Convention – Exposition "Violette MIRGUE"
CONSERVATOIRE
1 - Enseignement danse Hiphop – convention avec La mosaïque bleue 2 - Enseignement théâtre – convention avec La part de l'invisible - Le Théâtre de la Terre
Délibération n°116 Vœu Cugnaux Ensemble :Pour la Ligne à Grande Vitesse – Toulouse Approuvé
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