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Thèmes du document : Éducation, Données personnelles, Travail et emploi,
CUGNAUX ÉRRRNEERRE
| — ADMINISTRATION
GENERALE
Délibération
n°59
Délibération
n°60
Il —
FINANCES
Délibération
n°61
Délibération
n°62
Délibération
n°63
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
SEPTEMBRE
2022
Recensement
de
la population
2023
— Rémunération
des
agents
Approuvée
recenseurs Conseil
démocratique
— Approbation
des
projets
travaillés
par
Approuvée
l’instance Constitution
d’un
groupement
de
commandes
relatif
à la
fourniture
de
Approuvée
produits
d'entretien
avec
Toulouse
Métropole,
certaines
de
ses
communes
membres
et
leur
CCAS
Conseil
et
assistance
sur
la mise
en
conformité
avec
le RGPD
Approuvée
(Règlement
Général
sur
la Protection
des
Données
à caractère
personnel) Règles
d'utilisation
et
liste
des
dépenses
à imputer
au
compte
6232
« Approuvée
Fêtes
et
cérémonies»
111] —
RESSOURCES
HUMAINES
Délibération
n°64
Délibération
n°65
Délibération
n°66
Délibération
n°67
Délibération
n°68
Délibération
n°69
Délibération
n°70
Recours
à trois
contrats
d'apprentissage
au
sein
des
directions
des
Approuvée
affaires
culturelles,
communication
et
ressources
humaines
de
la Ville
de
Cugnaux
Création
d'emplois
permanents
au
sein
de
la Ville
de
Cugnaux
au
titre
Approuvée
de
l’article
L. 332-14
du
code
général
de
la fonction
publique
(vacance
temporaire
d'emploi
dans
l'attente
du
recrutement
d’un
fonctionnaire)
Création
d'emplois
permanents
au
sein
de
la Ville
de
Cugnaux
au
titre
Approuvée
de
l'article
L. 332-8.2°
du
code
général
de
la fonction
publique
(sous
réserve
qu'aucun
fonctionnaire
n'ait
pu
être
recruté
dans
les
conditions
statutaires
Mise
en
place
du
télétravail
à titre
expérimental
pour
la période
allant
Approuvée
du
1°
octobre
2022
au
31
mars
2023
Journée
de
solidarité
Approuvée
Modification
de
la durée
hebdomadaire
de
temps
de
travail
des
postes
Approuvée
d'assistants
territoriaux
d'enseignement
artistique
au
sein
du
Conservatoire
de
la Ville
de
Cugnaux
Définition
des
cycles
de
travail
Approuvée IV
—- EDUCATION
Délibération
n°71
Demande
de
financement
au
Groupement
d'Intérêt
Public
(GIP)
Réussite
Educative
Toulouse
Métropole
pour
l’année
2022
V -
PETITE
ENFANCE
Délibération
n°72
Délibération
n°73
VI.
CULTURE
Délibération
n°74
VII
- URBANISME
Délibération
n°75
Délibération
n°76
Délibération
n°77
Délibération
n°78
VIII.
TECHNIQUES
Délibération
n°79
Délibération
n°80
Délibération
n°81
Délibération
n°82
Délibération
n°83
Délibération
n°84
Délibération
n°85
Délibération
n°86
Délibération
n°87
Attribution
d’une
subvention
et
adoption
d’une
convention
entre
la ville
de
Cugnaux
et
lacrèche
associative
LOU
PITS
CHOUX
NES
—
Année
2022 Modifications
du
Règlement
de
fonctionnement
des
établissements
d'accueil
de
jeunes
enfants
de
moins
de
6 ans
de
la Ville
de
Cugnaux
Actualisation
des
documents
socles
de
la Médiathèque
du
Quai
des
arts
de
Cugnaux
- Projet
Culturel,
Scientifique,
Educatif
et
Social
(PCSES),
Charte
des
collections,
règlement
intérieur
Convention
de
portage
entre
la Commune
de
CUGNAUX
et
l'EPFL
du
Grand
Toulouse
—
80
avenue
de
Toulouse
—
Prorogation
du
portage
Convention
de
portage
entre
la Commune
de
CUGNAUX
et l'EPFL
du
Grand
Toulouse
—
42
rue
de
la
vieille
Église
—
Prorogation
du
portage
Installation
Classée
pour
la Protection
de
l'Environnement
—
Logipharma
—
293
chemin
de
Tucaut
/ Avis
sur
le
projet
Désaffectation
et
déclassement
du
domaine
public
d’une
partie
d’un
délaissé
de
voirie
de
58
m?
située
rue
des
Tourelles
SDEHG
_06
AT
157
- Rénovation
de
l'éclairage
Route
de
Toulouse
SDEHG_06
BU
0124
- Rénovation
d'éclairage
impasse
du
canal
SDEHG
_06
BU
504-505
— Réalisation
de
branchement
de
deux
panneaux
lumineux
SDEHG_06
AT
231-programme
Haute
Garonne
2026
++
SDEHG
— 06
BU
484
— Rénovation
de
l'éclairage
de
plusieurs
points
lumineux
suite
aux
rapports
de
non
réparabilité
SDEHG_06
BU
413
— Rénovation
de
l'éclairage
de
plusieurs
points
lumineux
suite
aux
rapports
de
non
réparabilité
SDEHG_06
BU
506
— Rénovation
de
l'éclairage
impasse
Flandres
Dunkerque SDEHG_06
BU
470
— Rénovation
de
l'éclairage
de
Notre
Dame
des
Champs SDEHG
- 06AT0038
— Rénovation
de
l'éclairage
public
rue
du
Pré
Vicinal
Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée IX.
DECISIONS
PRISES
DANS
LE
CADRE
DE
L'ARTICLE
L 2122-22
DU
CGCT
Délibération
n°88
DÉCISIONS
PRISES
DANS
LE
CADRE
DE
L'ARTICLE
L 2122-22
DU
CGCT
MARCHES
PUBLICS
1 - 2021-13
— Télésurveillance
et
maintenance
des
sites
sous
alarme
intrusion
de
la commune
de
Cugnaux
- Lot
n°1
: Télésurveillance
des
sites
sous
alarmes
intrusion
et intervention
de
levée
de
doute
en
cas
de
déclenchement
d'alarme
intrusion
2 -
2021-25
— Travaux
de
rénovation
des
équipements
rugbystiques
de
la Commune
de
Cugnaux
—
Lot
5 : Chauffage,
ventilation
et
climatisation
(CVC)
3 -
2021-25B
- Travaux
de
rénovation
des
équipements
rugbystiques
de
la Commune
de
Cugnaux
—
Lot
8 : Menuiseries
extérieures
et
intérieures
- Avenant
1
4 -
2021-25
- Travaux
de
rénovation
des
équipements
rugbystiques
de
la Commune
de
Cugnaux
—
Lot
2 : Gros
œuvre
/ Démolition
/ Désamiantage
5 -
2022-05
- Remplacement
de
deux
centrales
de
Traitement
d'air
(CTA)
sur
le groupe
scolaire
Christian
Blanc
de
la commune
de
Cugnaux
6 -
2022-07
— Ravalement
de
la façade
du
groupe
scolaire
Eugène
Montel
de
la commune
de
Cugnaux 7 -
2022-15
— Fourniture,
hébergement,
maintenance
et
support
pour
le logiciel
enfance
de
la
commune
de
Cugnaux
8 -
Acquisition
et
travaux
d’un
ensemble
immobilier
destiné
à développer
un
maraîchage
sur
la
Commune
de
Cugnaux,
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
de
la Haute-
Garonne 9 -
Aménagement
paysager
du
parc
de
Maurens
de
la Commune
de
Cugnaux,
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
de
la Haute-Garonne
10
- Création
d'une
maison
de
santé
sur
la Commune
de
Cugnaux,
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
de
la Haute-Garonne
11
- Acquisition
de
mobilier
pour
la médiathèque
dans
le cadre
d’un
réaménagement
de
l’ensemble
du
rez-de-chaussée
du
Quai
des
arts
de
la ville
de
Cugnaux,
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
de
la Haute-Garonne
SERVICE
CULTURE
1 - Exposition
"Un
été
avec
Anne
Letuffe"
2 -
FACC
2022
(Festival
des
Arts
du
Cirque
de
Cugnaux)
3 -
Entretien
de
l'Orgue
— Eglise
Saint
Laurent
4 -
Education
Artistique
et
Culturelle)
5 -
JEP
(Journées
Européennes
du
Patrimoine)
MEDIATHEQE 1
-Demande
de
subvention
auprès
de
la DRAC
2 -
Marathon
des
mots
CONSERVATOIRE 1
- Convention
— Conservatoire
école
de
musique
CD31
— subvention
2021/2022
2 - Contrat
de
cession
— association
compagnie
Filao
JEUNESSE 1 -
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
pour
la mise
en
place
du
programme
Temps
Libre
Prévention
Jeunes
sur
la Commune
X.
VŒU
Délibération
n°89
Vœu
des
élus
de
la majorité
pour
un
accord
sur
une
1%°
phase
du
Approuvée
RER
toulousain
avec
des
avancées
concrètes
8