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unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat - 2024 10 14 liste delib
Document publié le Mardi 22 octobre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat - 2024 10 14 liste delib)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Éducation,
Pour affichage et publication
Mardi 22 OCTOBRE 2024
N° Objet Résultat des votes
2024D67 Validation du procès-verbal du 4 juillet 2024
2024D67ANNEXE Procès Verbal du 4 juilllet 2024
2024D68 Ressoures humaines: Convention d'adhésion CGD prévoyance
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
2024D69 Ressoures humaines: Convention d'adhésion CGD prévoyance
2024D69 ANNEXE Ressoures humaines: Convention d'adhésion CGD prévoyance
2024D70 Action sociale : France Services : demande de subvention de fonctionnement C
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
2024D71 Action sociale : Transport à la demande : remise en service et convention de délégation de compétence avec la Région Occitanie
2024D71 ANNEXE
Projets de conventions : Convention de délégation de compétence d'organisation de
services de transport à la demande entre la Région et la Communauté de Communes et
convention d'exploitation d'un système de transport à la demande
2024D72 Action sociale : Ludicausse : pérennisation de l’organisation et modification du règlement intérieur
2024D72 ANNEXE Règlement intérieur ALSH Ludicausse
2024D73 Modification de l’intérêt communautaire- action sociale
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
2024D74 Organisation multi-site - Petite enfance
Pour: 17
Contre: 6 (M. Jean-Pierre SABRAZAT, M. Jean-
Pierre CHIAPPINI, M. Thierry CASSAN, M. René
COURDES, M. Jean-Paul PINQUIE, M. Bernard
GLESSER)
Abstentions: 3 (Mme Sylvette SABRAZAT, M.
Claude SAINT-MARTIN, M. Jérôme DARRAS)
2024D75 Retrait de la délibération 2024D57 portant sur la modification des tarifs des forfaits des activités aquatiques pour février-juillet 2024
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
2024D76 Modification de la tarification du droit d’occupation au sein de la MSP pour le SSIAD
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
Ne participent pas au vote : M. Michel
THEBAUT, M. Michel BONHOMME, Mme
Véronique CASAGRANDE, M. Bernard GLESSER
2024D77 Sport/Santé : Convention avec la Ligue contre le cancer du Lot
2024D77 ANNEXE Projet de convention avec la Ligue contre le cancer du Lot
2024D78 Office de tourisme : création de la régie à autonomie financière pour l’exploitation d’un service public administratif de l’Office de tourisme du causse de Labastide-Murat
2024D78 ANNEXE Règlement intérieur Régie
2024D79 Office de tourisme : composition des membres du conseil d’exploitation
Pour : 22
Contre: 0
Abstentions: 4 (M. Thierry CASSAN, M. René
COURDES, M. Jean-Paul PINQUIE, M. Bernard
GLESSER)
2024D80 Office de tourisme : Convention de partenariat avec le Parc naturel régional des Causses du Quercy
2024D80 ANNEXE Projet de convention avec le PNRCQ
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 22
Contre: 0
Abstentions: 4 (M. Thierry CASSAN, M. René
COURDES, M. Jean-Paul PINQUIE, M. Bernard
GLESSER)
Pour : 22
Contre: 4 (M. Thierry CASSAN, M. René
COURDES, M. Jean-Paul PINQUIE, M. Bernard
GLESSER)
Abstention : 0
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 14 OCTOBRE 2024 A 19H A ORNIAC
ETAINT PRESENTS : Mme Sophie SARFATI, M. Jean-Louis POUJADE, M. Jean-Pierre CHIAPPINI, Mme Sylvette SABRAZAT, M. René COURDES, M. Thierry
CASSAN, M. Jean-Paul PINQUIE, M. Bernard GLESSER, M. Michel BONHOMME, M. Claude SAINT-MARTIN, M. Jérôme DARRAS, M. Alain CROUZET, Mme
Véronique CASAGRANDE, Mme Françoise LAPERGUE, M. Marc ISSALY, M. Alain MARTY, M. Patrice CHABROUX, M. Daniel VANSINGHEL, M. Michel LAVERDET,
M. Simon CHERER, Mme Thérèse VERMANDE, M. Lionel CARRIERES, M. Christophe BENAC, M. Michel THEBAUD, M. Christian PONS
ETAIT REPRESENTE : M. Jean-Pierre SABRAZAT (par pouvoir à M. Jean-Pierre CHIAPPINI)
ETAIENT ABSENTS dont EXCUSES: M. Stéphane DAGNEAUX, M. Gilles GRIMAL, M. Aurélien PRADIE, M. Lionel VACOSSIN
LISTE DES DELIBERATIONS
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
ODJ = Ordre du Jour, D= Délibération, PV = Procès Verbal, Annexe = Annexe