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unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat - 2024 02 01 liste delib
Document publié le Jeudi 8 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat - 2024 02 01 liste delib)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Consommateurs,
Pour affichage et publication
le 8 février 2024
N° Objet Résultat des votes
2024D01 Validation du procès-verbal du 7 décembre 2023
2024D01 Annexe Procès-verbal du 7 décembre 2023
2024D02 Délégations consenties à la Présidente par le Conseil communautaire : modification
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0
2024D03 Remboursement au réel des frais exposés dans le cadre d’un déplacement temporaire pour les besoins du service
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0
2024D04 Causs’Energie : Vente de terrain lot 1 à la SCI MARVIN/ WALLABYS STORE
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0
2024D05 Travaux de réhabilitation du SSIAD au sein de la MSP – Demande DETR
Pour : 23
Contre : 0
Abstention : 0
M. Michel THEBAUD ne participe pas au vote
2024D06 Marché voirie 2024 à 2026
Pour : 20
Contre : 1 - M. Jean-Pierre SABRAZAT
Abstention : 3 - M. Jean-Pierre CHIAPPINI -
M. Marc ISSALY- M. Alain CROUZET
2024D07 Marché ponts/ouvrages d’art
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0
2024D08 Etude tourisme regroupement OT Gourdon et Cazals-Salviac
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0
2024D09 Avenant à la convention de mutualisation des services ADS avec la Communauté de communes Quercy Bouriane
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0
2024D10 Passage à la nomenclature M57 : approbation du règlement budgétaire et financier
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU JEUDI 1er FEVRIER 2024 20h30 à SOULOMES
Pour : 23
Contre : 1 - M. René COURDES
Abstention : 0
REPRESENTES : M. Thierry CASSAN (par pouvoir à M. René COURDES)
PRESENTS : Mme Sophie SARFATI, M. Jean-Louis POUJADE, M. Jean-Pierre SABRAZAT, M. Jean-Pierre CHIAPPINI, Mme Sylvette SABRAZAT, M. René COURDES,
M. Stéphane DAGNEAUX, M. Michel BONHOMME, M. Claude SAINT-MARTIN, M. Jérôme DARRAS, M. Alain CROUZET, Mme Françoise LAPERGUE, M. Marc
ISSALY, M. Alain MARTY, M. Patrice CHABROUX, M. Lionel VACOSSIN, M. Daniel VANSINGHEL, M. Michel LAVERDET, M. Simon CHERER, Mme Thérèse
VERMANDE, M. Christophe BENAC, M. Michel THEBAUD, M. Christian PONS
Secrétaire de séance : Mr Christian PONS
LISTE DES DELIBERATIONS
ODJ = Ordre du Jour, D= Délibération, PV = Procès Verbal, Annexe = Annexe