Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV Presse 15 mai 2024
Procès Verbal - PV presse du 27 sept 2023
Procès Verbal - PV presse du 13 novembre 2024
Procès Verbal - PV presse du 27 novembre 2024
Procès Verbal - PV Presse 29 mai 2024
Procès Verbal - PV CM du 20 decembre 2023 presse
Procès Verbal - PV Presse CM du 23 janv 2025
Procès Verbal - PV PRESSE CM 19 FEV 2025
Procès Verbal - PV presse CM du 16 avril 2025
Procès Verbal - PV presse CM du 26 mars 2024
Procès Verbal - PV presse CM du 15 novembre 2023
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Peyrins.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV presse CM du 15 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Institutions publiques,
Procès-verbal du conseil municipal
ordinaire
du
15/11/2023
à 19h30
Date
de
la convocation
: 10/11/2023
Date
d’affichage
: 10/11/2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
15
du
mois
de
novembre,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
commune
de
PEYRINS
légalement
convoqué
se
réunit
en
session
ordinaire,
en
mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Philippe
BARNERON,
Maire,
Présents
: 15/21
Votants:
19/21
Présents
: Messieurs
Barneron,
Bouchon,
Brient,
Heraud,
Longinotti,
Lourdin,
Moulin,
Ronze.
Mesdames
Chaintreuil,
Durand,
Grillot,
Liabeuf,
Lopes,
Miserolle,
Mourvillier.
Absente
: Madame
Monterrat.
Excusée
: Madame
Juban.
Procurations
: de
Monsieur
Garetti
à Monsieur
Moulin
—
de
Monsieur
Griilot
à Madame
Grillot
—
de
Monsieur
Vossier
à Madame
Chaintreuil.
De
Madame
Mondon
à Monsieur
Brient.
Madame
Grillot
a été
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
Le
quorum
étant
atteint,
assemblée
peut
valablement
délibérer.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
24/10/2023
à l’unanimité.
DELIBERATIONS
Délibération
n°1
Objet
: Benne
amovible
: approbation
de
la
sortie
de
l’inventaire
après
cession.
Rapporteur
: Monsieur
Barneron.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
(Par
: Pour
: 19
- Contre
: 0
- Abstention
: 0)
approuve
la
vente
de
la
benne
de
camion
—
numéro
d’inventaire
2019-MAT-0001
—
au
prix
net
vendeur
de
2
500.00
euros
en
raison
d’un
double-emploi.
I
confirme
la
sortie
d’inventaire
de
cette
benne
et
autorise
le
maire
à signer
tout
document
y afférent.
Délibération
n°2
Objet
: Tarifs.
Rapporteur
: Monsieur
Barneron.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
Municipal
(Pour
: 19
—
Contre
: 0
—
Abstention
: 0)
approuvent
le
tarif
de
location
la
location
de
la
salle
des
fêtes
d’un
montant
de
100.00
euros
pour
une
utilisation
inférieure
ou
égale
à 4h00
par
jour.
La
limite
d’utilisation
des
4h00
est
fixée
à 23h00.
Le
maire
est
autorisé
à signer
tout
document
y afférent.
Délibération
n°3
Objet
: Décision
modificative
n°5
— Budget
Primitif
2023.
Monsieur
Barneron.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
(Par
: Pour
: -
Contre
: -
Abstention
:)
approuve
les
ouvertures de
crédits
suivantes
:
Section
de
fonctionnement
Ajouter
Chapitre
014
— Atténuation
de
produits
:
Article
7391111
: Dégrèvement
Taxe
Foncière
PNB
jeunes
agriculteurs
550.00
€.
Article
7392221
FPIC
: 2 900.00
€.
Déduire
Chapitre
011
—
Charges
à
caractère
général
:
Article
613558
intitulé
‘Autres’
— la
somme
de
- 3 450.00
€.
Le
maire
est
autorisé
à signer
tout
document
y afférent.
Délibération
n°
4
Objet
: Eglise
de
Saint-Ange
—
Marché
de
maîtrise
d'œuvre
: Modification
n°1
du
marché
de
maîtrise
d’œuvre. Rapporteur
: Monsieur
Moulin.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
(Par
:
Pour
:
19
-
Contre
:
0
- Abstention
:
0)
approuve
la
modification
n°1
du
marché
de
maîtrise
d’œuvre,
la
prestation
relative
à
la
‘Direction
de
l’Exécution
des
contrats
de
Travaux’
étant
d’un
montant
de
4
000.00
euros
HT
pour
les
2
mois.
Le
maire
est
autorisé
à signer
cette
modification
ainsi
que
tout
document
y
afférent.
Délibération
n°5
Eglise
de
Saint-Ange
-
Marché
de
travaux
de
l’entreprise
Combier
: Avenant
n°1.
Monsieur
Moulin
expose
que
la
demande
de
modification
de
marché,
qui
avait
été
initialement
annoncée
par
le maître
d’œuvre,
ne
nous
a toujours
pas
été
adressée.
En
l’absence
d’avenant
remis
dans
les
délais
impartis,
la
délibération
est
ajournée.
(Par
: Pour
: 19
—
Contre
:
0 —
Abstention
: 0)
Délibération
n°6
Eglise
de
Saint-Ange
: approbation
d’un
nouveau
planning
de
réalisation
des
travaux.
Rapporteur
: Monsieur
Moulin.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
(Par
: Pour
: 19
- Contre
:
0
- Abstention
: 0)
approuve
le
nouveau
planning,
fixant
la
fin
des
travaux
avec
réception
des
marchés
au
05/02/2024.
Il autorise
le maire
à signer
tout
document
y afférent.
Délibération
n°7
Rénovation
énergétique
des
bâtiments
: demande
de
modification
de
marché
émise
par
l’attributaire
SPIE. Rapporteur
: Monsieur
Moulin.
L’erreur
n’incombant
pas
à
la
commune,
le
conseil
municipal
(Par
:
Pour
:
19
- Contre
:
0
- Abstention
:
0)
décide
de
ne
pas
autoriser
le
maire
à
signer
une
modification
de
marché
de
travaux.
Une
notification
de
refus
sera
adressée
à la
société
SPIE.
Délibération
n°8
Objet
: Modes
doux
: Acquisition
de
la
parcelle
cadastrée
section
ZL
n°64
Rapporteur
: Monsieur
Moulin.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
(Par:
Pour:
19
-
Contre:
0
-
Abstention
:
0)
approuve
Pacquisition
partielle
de
la
parcelle
cadastrée
section
ZL
n°64
au
prix
de
0.60
euros
le
m°.
La
superficie
de
l'emprise
est
de
230.98
m2.
Les
frais
afférents
à
cette
vente
seront
à
la
charge
de
la
commune
de
Peyrins
(réalisation
du
mesurage
par
un
géomètre
—
actes
notariés...).
Le
maire
est
autorisé
à
signer
tout
document
afférent
à cette
acquisition.
Délibération
n°9
Objet
: Modes
doux
: Accord
de
principe
pour
le
lancement
d’une
procédure
de
Déclaration
d’Utilité Publique. Rapporteur : Monsieur Moulin. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide (Par
: Pour
: 19
- Contre
: 0 -
Abstention
: 0}
de
recourir
par
délibération
à l’expropriation
pour
cause
d’Utilité
Publique
(D.U.P)
et d’assurer
toutes
les
transmissions
nécessaires
à la
bonne
exécution
de
cette
procédure
d’acquisitions
par
expropriation
des
superficies
nécessaires
à la
réalisation
des
itinéraires
doux.
Décision
de
respecter
les
servitudes
permanentes
qui
permettent
les
accès
aux
propriétés
voisines.
Le
conseil
municipal
sollicite
le concours
financier
de
PEtat
au
titre
de
la DETR
ou
de
la DSIL,
du
Conseil
Régional,
du
Conseil
Départemental
ainsi
que
les
autres
financeurs.
Monsieur
le Maire
est
autorisé
à signer
l’ensemble
des
documents
nécessaires
à cette
Déclaration
d’Utilité
Publique
ainsi
qu’à
la phase
exécution
des
itinéraires
et liaisons
doux.
Délibération
n°10
Objet
: Modification
des
commissions
communales
- Nouvel
organigramme
des
élus.
Rapporteur
: Monsieur
BARNERON.
Après
avoir
pris
connaissance
du
tableau
des
délégations
et des
commissions,
après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
d’ajourner
la délibération.
Délibération
n°11
Objet
: Présentation
du
rapport
sur
le prix
annuel
et
la qualité
du
service
de
l’assainissement
collectif
et non
collectif
2022.
Rapporteur
: Monsieur
BARNERON.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
(Par
: Pour
: 18
- Contre
: 1 (Monsieur
Moulin}
- Abstention
: 0)
prend
acte
du
rapport
annuel
sur
le prix
annuel
et la
qualité
du
service
de
l’assainissement
collectif
et non
collectif
2022.
I autorise
le maire
à signer
tout
document
afférent
à cette
décision.
Délibération
n°12
Objet
: Délibération
fixant
les
Autorisations
Spéciales
d’Absences
Monsieur
Barneron
rappelle
que
le législateur
a voulu
instaurer
des
‘Autorisations
Spéciales
d’Absences’
liées
à certains
évènements
familiaux,
de
la vie
courante
et des
motifs
civiques.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
(Par
: Pour
: 19
- Contre
: 0 -
Abstention
: 0)
décide
l’ajournement.
QUESTIONS
DIVERSES
Site
de
St
Ange
:
Agressivité
auprès
de
plusieurs
promeneurs.
Ii est
proposé
de
prévenir
immédiatement
la Gendarmerie
en
cas
de
besoin.
Réunions
ordinaires
du
conseil
municipal
en
2023
: 20/12/2023.
Réunions
ordinaires
du
conseil
municipal
en
2024
: 17/01/2024
— 14/02/2024
— 20/03/2024
— 10/04/2024
— 15/05/2024
— 12/06/2024
— 10/07/2024
— 11/09/2024
— 16/10/2024
— 13/11/2024
— 11/12/2024.
Séminaire
des
élus
de
l’Agglo
le 16/12/2023.
Vœux
du
Maire
le 6
janvier
2024
à la
salle
des
Fêtes
de
Peyrins,
place
du
champ
de
Mars,
à 1 1h00. Proposition
des
dix
samedis
fermés
en
2024
Samedi
30
mars
2024
Samedi
18
mai
2024
Samedi
20
juillet
2024
Samedi
27
juillet
2024
Samedi
03
août
2024
Samedi
10
août
2024
Samedi
17
août
2024
Samedi
02
novembre
2024
Samedi
28
décembre
2024
Samedi
04
janvier
2025
VYYNYNYNVYNYNY
Le
Maire,
Philippe
BARNERON.