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Procès Verbal - PV presse du 27 sept 2023
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Peyrins.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV presse du 27 sept 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Union Européenne,
Procès-verbal
du
conseil
municipal
extraordinaire
du
27/09/2023
à 20h00
Date
de
la convocation
: 22/09/2023
Date
d’affichage
: 22/09/2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le 27
du
mois
de
septembre,
le CONSEIL
MUNICIPAL
de
la commune
de
PEYRINS
légalement
convoqué
se
réunit
en
session
extraordinaire,
en
mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Philippe
BARNERON,
Maire.
Présents
: 16/21
Votants
: 20/21
Présents
: Messieurs
Barneron,
Bouchon,
Brient,
Grillot,
Heraud,
Longinotti,
Lourdin,
Moulin,
Ronze.
Mesdames
Chaintreuil,
Durand,
Juban,
Liabeuf,
Miserolle,
Mondon,
Mourvillier.
Absente
: Madame
Monterrat.
Excusé
: /.
Procurations
: de
Madame
Grillot
à Monsieur
Lourdin
-de
Monsieur
Garetti,
à Monsieur
Moulin
—
de
Monsieur
Vossier
à Monsieur
Heyraud
— Madame
Lopes
à Monsieur
Grillot.
Madame
Durand
a été
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
Le
quorum
étant
atteint,
assemblée
peut
valablement
délibérer.
Délibération
n°1
Objet
: Attribution
du
marché
de
travaux
de
voiries
2023
— lots
1 à 8.
Monsieur
Moulin
informe
qu’à
l’issue
de
la
CAO,
tous
les
lots
ont
été
pourvus.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
(Par
: Pour
: 20
- Contre
: 0 —
Abstention
: 0)
procède
à
Pattribution
des
lots
1 à 8
comme
suit
:
CHARIGNON
TP
70
738,80
€ HT
Lots
N°1-2-4-6-7.
CHEVAL
TP
11 737,50€
AT
Lots
N°3-5-8.
TOTAL
DU
MARCHE
DE
TRAVAUX
DE
82
476.30
€ HT
98
971.56
€ TTC
VOIRIE
Lot n°1 - Place
du
champ
de
mars
- Dépose
et/ou
démolition
de
bancs
- Lot
n°2
- Route
de
la Savasse
- Lot
n°3
- Chemin
Combe
Saint-Martin
- Lot
n°4
- Chemin
des
Aillons
- Lot
n°5
- Chemin
de
Cotabillet
- Lot
n°6
- Chemin
des
Cordeliers
- Lot
n°7
- Chemin
de
Bellevue
- Lot
n°8
- Route
de
la Gèle.
Le
conseil
municipal
autorise
le maire
à signer
les
actes
afférents
à cette
décision.
Délibération
n°2
Objet
: Eglise
de
Saint-Ange
— Modification
du
marché
de
travaux,
lot
n°2
‘Maçonnerie
— Pierre
de
taille’. Monsieur
Moulin
: le
lot
n°2
‘Maçonnerie
— Pierre
de
taille’
attribué
à l’entreprise
‘Cheval
Combier
Restauration’
pour
un
montant
de
base
HT
de
171
586.67
euros
fait
l’objet
de
modifications
pour
travaux
complémentaires
: Hydrogommage
à la
coquille
de
noix
sur
l’ensemble
de
édifice,
(plus-value
de
1 603.00
euros
HT)
- Création
d’une
tranchée
drainante
pour
1 397.50
euros
HT.
Sur
avis
de
la
Commission
d’Appel
d'Offres,
réunie
les
25/09/2023
et
27/09/2023,
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
(Par
: Pour
: 20
- Contre
: 0 —
Abstention
: 0)
approuve
les
modifications
du
marché
de
travaux
- lot
n°2
‘Maçonnerie
— Pierre
de
taille’
d’un
montant
de
3 000.50
euros
HT
ce
qui
porte
le marché
à la somme
de
174
587.17
euros
HT.
Le
maire
est
autorisé
à signer
les
actes
afférents
à cette
décision.
Délibération
n°3
Objet
: Tarification
des
services
de
restauration
scolaire.
Monsieur
Grillot
rappelle
que
les
coûts
des
flux
et des
denrées
alimentaires
se
sont
envolés.
Les
deux
collectivités
membres
du
RPI
ont
été
prévenues
que
le mode
de
calcul
de
notre
facturation
va
subir
des
changements.
Il invite
les
élus
à se
prononcer
sur
la facturation
aux
membres
du
RIP,
du
prix
moyen
d’un
repas
à 8.10
euros.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
(Par
: Pour
: 20
- Contre
: 0 -
Abstention
: 0)
approuve
le prix
de
revient
à 8.10
euros,
ce
dernier
servant
de
base
à la
facturation
des
communes
membres
du
RPI.
La
nouvelle
méthode
de
calcul
est
la suivante
:
Prix
de
revient
— Tarification
au
quotient
familial
= Somme
facturée
à la
commune
d’origine.
Il est
précisé
que
chaque
année,
le montant
facturé
à la
commune
d’origine
sera
revalorisé
en
fonction
du
prix
de
revient.
Le
maire
est
autorisé
à signer
tout
document
y afférent.
QUESTIONS
DIVERSES
Réunions
ordinaires
du
conseil
municipal
en
2023
: 11/10/2023
— 22/11/2023
— 13/12/2023.
Décision
du
maire
: Conformément
aux
obligations
faites
au
Maire
de
rendre
compte
de
ses
décisions
à
chacune
des
réunions
obligatoires
du
Conseil
Municipal,
(Article
2122.23
du
Code
général
des
collectivités
territoriales),
Monsieur
Barneron
présente
la décision
prise
depuis
le dernier
conseil
municipal.
«Fourniture
et pose
de
stores
à l'école
élémentaire
et dans
le local
des
sans
soucis
»
Les
31
stores
seront
posées
à l’école
élémentaire
en
deux
tranches,
ce
qui
respecte
le plan
pluriannuel
d'investissement. Adapei
: journée
solidarité
- Opération
‘Brioches”
du
9 au
15/10/2023.
Semaine
bleue
du
2 au
8 octobre
2023
Madame
Chaintreuil
: L'ADMR
organise
le mercredi
4 octobre
un
après-midi
cinéma
avec
notamment
le
film
‘Manon
des
Sources’.
Parallèlement
un
goûter
sera
offert
par
le CCAS.
Chemin
des
artistes
Il se
déroule
les
7 et
8 octobre.
Un
doodle
permettra
les
inscriptions.
Les
enfants
de
la crèche
ont
prévu
de
réaliser
une
œuvre
dans
ce
cadre.
Bibliothèque Madame
Mondon
informe
que
2 services
civiques
arriveront
le 4
octobre
2023
à la
bibliothèque.
Une
permanence
sera
tenue
par
les
bénévoles
ou
élus
le samedi
matin
de
10
heures
à 12
heures
en
présence
des
2 services
civiques.
Animations
prévues
d’ici
la fin
de
l’année
e
19/10,
: lecture
par
six
comédiens
qui
font
vivre
un
huis
clos
familial.
e 17/11
: spectacle
proposé
par
la Médiathèque
Départementale.
Poèmes
de
Laurent
Gaudé
lus
par
un
comédien.
e 12/12
: Soirée
‘Pyjamas’
autour
spectacle
de
marionnettes
par
la Compagnie
des
Frères
Duchoc.
Tous
les
spectacles
débutent
à 20h00.
Bilan
de
la reprise
en
régie
municipale
:
e L'animation
‘Bivouac’
du
4 au
9/09/2023,
autour
de
la culture
numérique,
a permis
d'accueillir
plus
de
250
personnes.
e La
coopération
avec
les
autres
services
municipaux
est
très
positive.
ALSH/École
de
musique
ainsi
2
qu'avec
les
écoles
maternelle
et primaire.
e Le
nombre
de
nouveaux
adhérents
est
en
augmentation,
ce
qui
porte
le nombre
total
à 380
adhérents
dont
135
nouvelles
inscriptions
depuis
la réouverture.
(Le
marché
nocturne
a permis
d'augmenter
le
nombre
d'adhérents
de
la
bibliothèque.)
e La
bibliothèque,
la cantine
scolaire,
l’ALSH,
l'école
de
‘Musique
et ‘Peyrins'amuse’”
travaillent
ensemble
autour
du
projet
sur
la seconde
guerre
mondiale
et plus
particulièrement
autour
de
la
libération
de
Romans
RD
53
Monsieur
Barneron
: une
réunion
a été
organisée
en
présence
de
Madame
Anthoine,
Députée
et des
représentants
des
Autoroutes
du
Sud
de
la France,
afin
d’obtenir
de
plus
amples
informations
sur
le projet.
A l’exception
du
maire
de
Saint-Donat-sur-l’Herbasse,
tous
les
maires
sont
contre
le projet
d’échangeur.
Un
compte-rendu
sera
transmis
aux
communes.
Réunions
ordinaires
du
conseil
municipal
en
2023
: 11/10/2023
— 22/11/2023
— 13/12/2023.
Le
Maire,
Philippe
BARNERON.