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Document publié le Mercredi 10 octobre 2018 par la commune d'Aulnat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr affichage cm 10 octobre 2018 1)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Union Européenne,
Compte-rendu d’affichage – Conseil Municipal du 10 Octobre 2018
1
COMPTE-RENDU DE LA
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 10 Octobre 2018
(Article L.2121-25 du C.G.C.T.)
L’an deux mille dix-huit, le 10 Octobre à 20 heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 3 Octobre, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Le Maire
Présents :
M. LAVILLE – Mme MANDON - Mme BALICHARD - M. FAGONT - Mme ALAPETITE - M. FLOQUET - M. MARTINEZ - Mme SIMÉON - Mme PIRONIN - Mme CHETTOUH - Mme COUTANSON – Mme MATHEY - M. THABEAU - M. PRADIER - M. ESPINASSE - Mme BEURIOT - Mme MAHAUT
Excusée ayant donné procuration :
Mme SOARÈS à Mme BEURIOT
Excusés : Mme GUILLEMAT - M. BERNARD
Absente : Mme CHASSAGNOL
Secrétaire de séance : Mme Pascale COUTANSON
La convocation de la présente séance a été :
Envoyée aux élus le : 3 Octobre 2018
Affichée en Mairie le : 3 Octobre 2018
Envoyée à la Presse le : 3 Octobre 2018
Ouverture de la séance : 20h05
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
• Moyen de payement des titres du Restaurant Municipal
Mme BEURIOT explique que la régie du restaurant municipal va être supprimée avec le passage en dématérialisation entre la commune et les services de la DGFISP.
La dématérialisation permet d’offrir différents modes de payement aux familles. Il est proposé au Conseil Municipal d’autoriser les moyens de payement suivants :
Payement en espèces, chèques ou Cartes Bleues auprès de la Trésorerie Clermont- Métropole
Payement par retour du talon du titre, signé par la famille, avec un RIB joint lors du premier payement.
Payement en ligne par carte bancaire (TIPI) via le site de la DGFIP.
Commissions TIPI : 0,03 euros par transaction + 0,20 % du montant de la transaction (en dessous de 20 euros) et 0,05 euros + 0,25 % au-delà de 20 euros.
Vote : Unanimité
L’Ordre du Jour étant épuisé, M. Le Maire lève la séance à 20h15