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Document publié le Dimanche 5 juillet 2020 par la commune de Saint-Front-d'Alemps.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 2 9 Syndicat du SCOT)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Extrait du registre des délibérations
COMMUNAUTE DE COMMUNES 2020-2-9
PÉRIGORD LIMOUSIN
ince dul£5 juillet 2020
Arrondissement de Président : Michel AUGEIX
NONTRON
Etaient présent(e)s
Lieu de réunion du Conseil :
La Coquille Mesdames : MAGNE Muriel, MAURUSSANE Annick, FAURE Michèle, DAVIET Marina,
| CHASSAIN Thérèse, MARCETEAU Dominique, LAGARDE Bernadette,
Date de la convocation et DECARPENTRIE Françoise, HYVOZ Isabelle, COURNIL Sylvie, ESCLAVARD Anne-
EnMends la note de Sophie, DEGLANE Christine, synthèse :
Se juillet-2089 Messieurs : FAYE Jean-Louis, GIMENEZ Philippe, BOST Claude, FRANCOIS Philippe, Nombre de menbres: KARP Michel, MEYNIER Patrick, PRIVAT Pascal, CHEVAL René (Paul), CHIPEAUX needs Raphaël, COMBEAU Bertrand, MEYNIER Paul, COMBEAU Bertrand, DESSOLAS Présents : 36 Frédéric, SEDAN Francis, VAURIAC Bernard, AUGEIX Michel, GARNAUDIE Didier, Pouvoirs : 0 BANCHIERI Philippe, FAYOL Stéphane, BRUN Philippe, DOBBELS Michel, SAERENS Grégory, BOST Jean-François, DUTHEIL Frédéric, COUTURIER Pierre-Yves, JUGE
Jean-Claude
Absents et excusés :
Mme Françoise DECARPENTRIE est désignée secrétaire de séance
Représentation dans des structures extérieures
Syndicat du SCOT
Dans le cadre de la mise en place du Schéma de Cohérence Territorial, le Syndicat Mixte du Schéma
de Cohérence Territoriale du Périgord Vert a été créé.
Vu les statuts du Syndicat mixte, la collectivité doit être représentée au prorata de sa population
totale.
Pour les EPCI dont la population totale est entre 14 001 et 25 000 habitants, 6 représentants
titulaires et 6 représentants suppléants doivent être désignés.
Le Conseil de communauté, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- DESIGNE les représentants de la Communauté de communes auprès du SCOT du Périgord- Vert
comme suit :
Représentants titulaires Représentants suppléants
AUGEIX Michel COTTA Solange
BANCHIERI Philippe BOST Claude
DEGLANE Christine MERY Didier
FAURE Michèle DESSOLAS Frédéric
DECARPENTRIE Françoise LAGARDE Bernadette
JUGE Jean-Claude DOBBELS Michel
Le Président certifie exécutoire le
présent acte compte tenu de sa
publication et de sa transmission er
Sous-Préfecture F
Fait à Thiviers, le 16 juillet 2020
Le Président, TR
Michel AUGEIX
Î
Le Président, |
Michel AUGEIX \S
AR Prefecture
024-242400752-20200715-2020_2_9-DE
Reçu le 17/07/2020
Publié le 17/07/2020