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unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2020
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Déliberation - 2020 4 23
Déliberation - 2020 4 9
Document publié le Lundi 28 septembre 2020 par la commune de Saint-Front-d'Alemps.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 4 9)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Extrait du registre des délibérations
COrthrtiehl DE COMMUNES 2020-4-9
PÉRIGORD LIMOUSIN
:e du 24Éeptembre 2020
Lommanmante de communes
DANDAOLALE
LIT NEYNYNCIT NL.
Arrondissement de Président : Michel AUGEIX
NONTRON
Etaient présent(e)s Lieu de réunion du Conseil :
La Coquille Mesdames : MAGNE Muriel, MAURUSSANE Annick, FAURE Michèle, DAVIET Marina, | MARCETEAU Dominique, LAGARDE Bernadette, DECARPENTRIE Françoise, HYVOZ Date de la convocation et Isabelle, BOSREDON COURNIL Sylvie, ESCLAVARD Anne-Sophie, DEGLANE envoi de la note de Christine
synthèse : ?
16/08/2020 Messieurs : FAYE Jean-Louis, GIMENEZ Philippe, BOST Claude, FRANCOIS Philippe, KARP Michel, MEYNIER Patrick, PRIVAT Pascal, CHEVAL René (Paul), CHIPEAUX
Raphaël, MEYNIER Paul, DESSOLAS Frédéric, SEDAN Francis, VAURIAC Bernard, AUGEIX Michel, GARNAUDIE Didier, BANCHIERI Philippe, FAYOL Stéphane, BRUN Philippe, DOBBELS Michel, SAERENS Grégory, BOST Jean-François, DUTHEIL
Frédéric, JUGE Jean-Claude, RANOUIL Michel, REBEYROL Guillaume (suppléant de Thérèse CHASSAIN)
Nombre de membres :
En exercice : 38
Présents : 36
Pouvoirs : 1
Absents et excusés : COUTURIER Pierre-Yves - CHASSAIN Thérèse est représentée
par son suppléant Guillaume REBEYROL - COMBEAU Bertrand (pouvoir à Françoise
DECARPENTRIE)
M Paul MEYNIER est désigné secrétaire de séance
Désignation des commissions et Comités de pilotage
Commission PLUI :
Dans le cadre de l’opération menée au titre du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI), une
commission avait été créée. Compte tenu du renouvellement des élus, des représentants des communes doivent être désignés.
Il convient de désigner 1 représentant titulaire+ 1 suppléant par commune.
Le Conseil de communauté, après en avoir délibéré, à l’unanimité
- DESIGNE comme suit les représentants dans le cadre du PLUI :
Le Président certifie exécutoire le Fait à Thiviers, le 28 septembre 2020
présent acte compte tenu de sa Le Président,
publication et de sa transmission en
Sous-Préfecture Michel AUGEIX
Le Président,
Michel AUGEIX
La présente délibération peut
AR Prefecture
024-242400752-20200924-2020_4_9-DE
Reçu le 02/10/2020
Publié le 02/10/2020 JL LA LZ anni wounard FAYE Jean-Louis
CORGNAC MAZEAU Emmanue MAGNE Muriel
EYZERAC BAPPEL Annick BOST Claude
FIRBEIX FRANCOIS Philippe GAYOUT Rémi
JUMILHAC MAURUSSANE Annick BUISSON Jean-Marc
LA COQUILLE FAURE Michèle PRIVAT Pascal
LEMPZOURS CHASSAIN Thérèse REBEYROL Guillaume
MIALLET GOURBILLE Bernard PIVETEAU Loïc
NANTHEUIL DOOM Mathieu BLANCHARD Doris
NANTHIAT JOUANEAU Jean-Claude MEYNIER Paul
NEGRONDES DECARPENTRIE Françoise COMBEAU Bertrand
ST FRONT D'A. LEGENDRE Véronique Frédéric DESSOLAS
ST JEAN DE C. SEDAN Francis DUMONT Annick
ST JORY VAURIAC Bernard MASSY Alain
ST MARTIN DE F. AUGEIX Michel BILLAT Catherine
ST PAUL GARNAUDIE Didier SAINTONGE Isabelle
ST PIERRE DE C. BANCHIERI Philippe BESSE Franck
ST PIERRE DE F. CHABAUD Gilbert FAYEMENDY Joël
ST PRIEST LIVYNS Joël CARUANA Philippe
ST ROMAIN St C. RANOUIL Michel LAFON GUY
THIVIERS SAERENS Grégory HYVOZ Isabelle
VAUNAC JUGE Jean-Claude ROUSSEAU Pierre
Le Président certifie exécutoire le
présent acte compte tenu de sa
publication et de sa transmissig
Sous-Préfecture
Fait à Thiviers, le 28 septembre 2020
. Le Président,
Michel AUGEIX
Le Président,
Michel AUGEIX
AR Prefecture
024-242400752-20200924-2020_4_9-DE
Reçu le 02/10/2020
Publié le 02/10/2020