Procès Verbal - PV CM 2009 06 17

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Procès Verbal - PV CM 2009 06 17 Document publié le Mercredi 17 juin 2009 par la commune de Verny. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2009 06 17)Thèmes du document : Sécurité routière, Bois et produits du bois, Justice et droit, PROCES VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 17 JUIN 2009

Le dix sept juin deux mil neuf à vingt heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué par lettre du 11 juin, s’est réuni sous la Présidence de Madame GANSOINAT-RAVAINE, Maire.

Etaient présents : Mesdames et Messieurs Marie-Thérèse GANSOINAT-RAVAINE, André MORDENTI, François VALENTIN, Odile ANNEN-LACOMBE, Bernard MULLER, Victorien NICOLAS, Vincent BEMER, Catherine AMANN, Sophie DIAMANTINI, Chantal BRICOUT, Pierre NOIROT, Colette ROTTIER, Joël XOLIN, Séverine COURTOIS SENE, Isabelle JASKULA.

Absents excusés : Monsieur Arnaud DEVILLEZ a donné procuration à Monsieur André MORDENTI, Monsieur André FABER a donné procuration à Madame Marie-Thérèse GANSOINAT-RAVAINE, Madame Angélique JOLY a donné procuration à Monsieur Pierre NOIROT, Monsieur Maurice BOYE a donné procuration à Monsieur Bernard MULLER.

Nombre de conseillers élus : 19

Conseillers en fonction : 19

Conseillers présents : 15

1) Choix des entreprises suite à la consultation n°11-09 concernant la rénovation du groupe scolaire :

Madame Odile ANNEN-LACOMBE, 3ème adjointe au Maire expose le point. La commission d’appel d’offres s’est réunit le 10 juin pour l’ouverture des plis, puis le 16 juin pour le choix des entreprises. Lors de l’ouverture des plis le 10 juin, le lot 07 «menuiserie intérieure» a été déclaré infructueux faute de candidats. Pour ce faire, une seconde consultation a été lancée et les offres ont pu être ouvertes le 16 juin lors de la deuxième réunion de la commission d’appel d’offres. Suite à la commission d’appel d’offres du 10 juin 2009 et après vérification des offres la commission a émis un avis favorable sur la proposition du maître d’œuvre. Voici les entreprises retenues par la commission d’appel d’offres :

N° Lot Nom entreprise Montant

marché HT

Montant

marché

TTC

Montant

TTC des

options

TOTAL

Avec

options

3 Entreprise LAPIERRE 31 131,00 € 37 220,71 € /

4 SARL SOFIB 43 703,00 € 52 268,79 € /

5 S.E.I. 79 482,17 € 95 060,68 € /

6 BATI CONCEPT 8 674,68 € 10 374,92 € 3 025,88 € 13 400,80 €

7 MENULOR 44 792,89 € 53 572,30 €

8 T2C 10 784,15 € 12 897,84 € /

9 PEINTURE APPEL 25 005,50 € 29 906,58 € 1 052,48 € 30 959,06 €

10 FORCLUM 12 109,72 € 14 483,23 € 1 810,95 € 16 294,18 €

11 E. BOFFO 65 457,82 € 78 287,55 € /

12 ALVIA 47 428,00 € 56 723,89 € 35 760,40 € 92 484,29 €Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal acceptent à l’unanimité le choix fait par la commission d’appel d’offres et autorise Madame la Maire à signer tous les marchés correspondants.

2) Choix de l’entreprise suite à la consultation n°07-09 concernant l’achat d’un appareil indicateur de vitesse :

Monsieur François VALENTIN, 2ème adjoint au Maire annonce qu’une consultation n°07-09 a été lancée concernant l’achat d’un appareil indicateur de vitesse. Quatre entreprises ont remis une offre. La société EURO-SIGNALISATION propose l’offre la mieux disante pour un montant de 3 819,00 € HT.

Cette somme sera imputée en investissement à l’opération 73 – Sécurité Routière.

Après délibération, l’ensemble du conseil municipal accepte le choix de l’entreprise EURO- SIGNALISATION pour l’achat d’un appareil indicateur de vitesse.

3) Choix de l’entreprise suite à la consultation n°08-09 concernant la réalisation d’un plateau surélevé en carrefour Rue de Lorraine :

Monsieur François VALENTIN, 2ème adjoint au Maire annonce qu’une consultation a été lancée pour la réalisation d’un plateau surélevé en carrefour dans la rue de Lorraine. Pour cela 7 entreprises ont été consultées et l’offre la mieux disante émane de la société COLAS pour un montant de 8 577,90 € HT.

Cette somme sera imputée en investissement à l’opération 73 – Sécurité Routière.

Après exposé, le présent conseil municipal accepte à l’unanimité le choix de l’entreprise COLAS pour la réalisation de ces travaux.

4) Choix de l’entreprise suite à la consultation n°09-09 concernant la construction d’un îlot central Rue de Metz et la sécurisation du passage piétons :

Monsieur François VALENTIN, 2ème adjoint au Maire expose le point concernant la construction d’un îlot central Rue de Metz et la sécurisation du passage piétons. Pour cela, sept entreprises ont été consultées et l’entreprise COLAS a remis l’offre la mieux disante et propose de faire les travaux pour un montant de 7 234,80 € HT.

Cette somme sera imputée en investissement à l’opération 73 – Sécurité Routière.

Après délibération, les membres du conseil municipal acceptent à l’unanimité de confier les travaux à la société COLAS.5) Encaissement d’un chèque d’un montant de 726,27 € de Groupama :

Madame la Maire propose l’encaissement d’un chèque d’un montant de 726,27 € de la part de Groupama. Ce chèque correspond au remboursement des dégâts sur les vitres de la Trésorerie.

Après exposé, l’ensemble du conseil municipal vote à l’unanimité l’encaissement du chèque de Groupama.

6) Complément à la délibération du 05/02/09 concernant le choix des entreprises pour l’extension de l’accueil périscolaire :

Monsieur André MORDENTI, 1er adjoint au Maire annonce aux conseillers municipaux qu’il y a lieu de compléter la délibération du conseil municipal du 05/02/09 concernant le choix des entreprises pour l’extension de l’accueil périscolaire. En effet, la liste des entreprises retenues figurant sur le procès verbal résultant de la commission d’appel d’offres du 31 janvier 2009 n’avait pas été reprise dans la délibération. Il convient donc d’acter cette liste. Voici les entreprises retenues par la commission d’appel d’offres :

N°

Lot

Détail des lots Nom

entreprise

Montant

marché HT

Montant

marché TTC

Option

TTC

1 VRD – Gros œuvre GK BAT 65 131,50 78 614,87 1 614,60

2 Charpente ossature bois

bardage

HEIM 94 282,62 112 762,01 5843,52

et

1591,84

3 Couverture étanchéïté MADDALON 29 805,42 35 647,28

4 Menuiseries extérieures BONECHER 25 204,10 30 144,10

5 Menuiseries intérieures BONECHER 10 875,30 13 006,86 5 832,89

6 Métallerie TISSOUX 10 497,20 12 554,65

7 Revêtement de sols APPEL 9 871,50 11 806,31

8 Plâtrerie IDEAL

PLAFOND

9 719,00 11 623,92

9 Peinture APPEL 4 618,00 5 523,13 2 152,80

10 Chauffage – ventilation LORRY 36 818,09 44 034,44

11 Electricité – courants

faibles

EGIB 32 568,50 38 951,93

12 Isolation extérieure –

façades

APPEL 9 690,00 11 589,24

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal acceptent à l’unanimité le choix fait par la commission d’appel d’offres et autorise Madame la Maire à signer tous les marchés correspondants.7) Complément à la délibération du 04/06/09 autorisant Madame la Maire à signer l’acte correspondant à la prolongation à la promesse de vente au profit de la CCV pour la construction d’un EHPAD :

Madame la Maire demande aux membres du conseil municipal de bien vouloir compléter la délibération du 04/06/09 concernant l’avenant à la promesse de vente au profit de la Communauté de Communes du Vernois pour la construction d’un EHPAD et de bien vouloir l’autoriser à signer l’acte correspondant.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal autorisent à l’unanimité Madame la Maire à signer l’acte correspondant.

DIVERS :

- Naissance d’Anaïs PETRY, le 10 juin 2009 de Marc PETRY et Nathalie KEDINGER, domiciliés 21, rue des Acacias,

- Point sur les embauches :

o Poste d’ATSEM : embauche à compter du 1er novembre 2009 en remplacement de Mme MEY qui part en retraite,

o Poste d’emploi saisonnier au service technique : embauche de deux personnes pour les mois de juillet et août.

o Présence d’un stagiaire (élève de l’EREA) aux services techniques du 22 juin au 02 juillet

- Fête de la musique : le dimanche 21 juin à partir de 18H30 dans la cour du Château.

Fait en séance, le 17 juin 2009

Pour copie certifiée conforme.

Mme la Maire.

Marie-Thérèse

GANSOINAT-RAVAINE