Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour cm 26 09 2023
Ordre du Jour - 0 ordre du jour cm 05.02 2025
Procès Verbal - ordre jour 12.04.24
Ordre du Jour - Ordre du Jour 27.3.2025
Ordre du Jour - Ordre du Jour 27.3.2025
Ordre du Jour - 0 ordre du jour cm 11 12 2024
Convocation - convocation et ordre du jour conseil municipal 13
Procès Verbal - Ordre du jour Presse et Affichage
Ordre du Jour - Ordre du Jour 7
Ordre du Jour - Ordre du Jour 4
Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chapelle-Saint-Mesmin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Fiscalité, Justice et droit,
LA FFF Le 26 JAN 2073
CHAPELLE
SAINT
MESMIN
Mesdames et Messieurs les membres du
CONSEIL MUNICIPAL
Affaire suivie par :
Nathalie MAILLET
Assistante de la Directrice Générale des Services
T. 02 38 22 12 56
nmailletfäville-lachapellesaintmesmin.fr
Cher.è.re Collèque,
En votre qualité de Conseiller.è.re Municipal.e, je vous remercie de bien vouloir assister à la séance ordinaire du prochain Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mercredi 1° février 2023
à 18 heures 30
Salle du Conseil Municipal
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Cher.e.re Collègue, l'expression de ma considération distinguée.
et LI
OUR ——
Valérie Barthe Cheneau
Maire de La Chapelle-Saint-Mesmin
2, rue du Château + 45380 LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN Le T. 02 38 22 34 54 e www.ville-lachapellesaintmesmin.fr(EX
CHAPELLE
SAINT
MESMIN
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 1° FEVRIER 2023
Ordre du Jour
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 05 juillet 2022
2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2022
3. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 06 décembre 2022
4. Compte rendu des décisions municipales
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
5. Election d’un nouvel Adjoint à Madame la Maire suite à une démission
6. Orléans Métropole - Statuts de La métropole - Restitution partielle d’une compétence facultative - Soutien
aux clubs sportifs de haut niveau
7. Orléans Métropole - Statuts de La métropole - Aménagement et gestion du parc des Jardins de Miramion de Saint-Jean-de-Braye - Restitution d'une compétence facultative
FINANCES
8. Modification d’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement (APCP) - Complexe sportif Nicolas
Bonneau
9. Plan de financement et demande de subvention DSIL pour La construction de La piste de BMX
10. Création d’une Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement (APCP) - Construction d’une piste de
BMX
11. Taux d'imposition des taxes locales 2023
12. Subventions aux associations 2023
13. Budget Primitif 2023 de La commune
14. Demande de subvention DETR : travaux de l'Hôtel de Ville
15. Demande de subvention DETR : travaux dans Les écoles
RESSOURCES HUMAINES
16. Modification du tableau des emplois permanents au 1°" mars 2023
ÉDUCATION JEUNESSE
17. Tarification des activités des adolescents au centre de loisirs
DÉVELOPPEMENT DURABLE
18. Modalités de l'extinction partielle de l'éclairage public sur Le territoire de La commune
URBANISME
19. Acquisition des parcelles X 92-96-121 « Clos de Vaussoudun », W 95-96 « Les Quatre Rues » et BH 248
« Les Grèves »
20. Activité du conseil métropolitain du 15 décembre 2022 et du 26 janvier 2023