Ordre du Jour - 0 ordre du jour cm 11 12 2024

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Ordre du Jour - 0 ordre du jour cm 11 12 2024 Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Chapelle-Saint-Mesmin. Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 ordre du jour cm 11 12 2024)Thèmes du document : Sport, Énergies, Famille, CONSEIL MUNICIPAL

MERCREDI 11 DÉCEMBRE 2024

Ordre du Jour

1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 16 octobre 2024 2. Information sur les Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA)

3. Compte rendu des décisions municipales 2024

DIRECTION GÉNÉRALE

4. Orléans Métropole - Statuts de la métropole - Restitution d’une compétence facultative - Soutien aux clubs sportifs professionnels de haut niveau - Approbation - Demande de modification

FINANCES

5. Débat sur le Rapport d’Orientations Budgétaires (ROB) 2025

6. Engagement du quart des crédits d’investissement avant le vote du BP 2025 7. Admissions en non-valeur

8. Garantie d’emprunt Valloire Habitat – Rénovation énergétique 12 logements rue de l’Eglise 9. Requalification de l’éclairage des courts de tennis - Plan de financement et demande de subvention 2025 10. Réfection du parcours du mini-golf - Plan de financement et demande de subvention 2025 11. Remplacement de la sono dans la grande salle de l’espace Béraire - Plan de financement et demande de subvention 2025

12. Construction du Pôle petite enfance - Plan de financement et demandes de subventions 2025

CITOYENNETÉ

13. Contrat avec La Poste pour le recensement de la population 2025

RESSOURCES HUMAINES

14. Régime indemnitaire des policiers municipaux – Filière Police Municipale – Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE)

15. Modification du tableau des emplois permanents au 1er janvier 2025 16. Modification de 3 emplois non permanents - contrats de projets au sein de la Direction Éducation Jeunesse 17. Augmentation de la participation financière de la commune au risque prévoyance au 1er janvier 2025 18. Recrutement d’un agent contractuel sur emploi permanent au sein de la Direction de la Petite Enfance 19. Renouvellement de la convention pour l’intervention d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI) avec le Centre de Gestion du Loiret

20. Information sur l’état des indemnités de toutes natures perçues au titre de tous mandats et toutes fonctions exercées en tant qu’élu.e local.e au titre de l’année 2023 21. Information sur l’état des indemnités de toutes natures perçues au titre de tous mandats et toutes fonctions exercées en tant qu’élu.e local.e au titre de l’année 2024 - Estimation

ÉDUCATION – JEUNESSE

22. Adhésion de la commune de La Chapelle-Saint-Mesmin au Groupement d’Intérêt Public « Région Centre Interactive » (GIP RECIA)

23. Désignation des représentant.es pour siéger à l’assemblée générale du GIP RECIA 24. SIRCO – Présentation du rapport d’activité et du compte administratif 2023 25. SIRCO - Désignation des représentant.es pour siéger au Comité syndical

DÉVELOPPEMENT DURABLE

26. Orléans Métropole – Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 27. Orléans Métropole – Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets60. Activité du conseil métropolitain du 17 octobre et du 21 novembre 2024

TRAVAUX

28. Orléans Métropole – Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif et non collectif

URBANISME

29. Acquisition de la parcelle W 77 au lieu-dit « Les Quatre Rues » 30. Acquisition de la parcelle W 81 au lieu-dit « Les Quatre Rues » 31. Acquisition de la parcelle W 82 au lieu-dit « Les Quatre Rues » 32. Acquisition de la parcelle W 83 au lieu-dit « Les Quatre Rues » 33. Acquisition de la parcelle W 86 au lieu-dit « Les Quatre Rues » 34. Acquisition de la parcelle W 88 au lieu-dit « Les Quatre Rues » 35. Cession de la parcelle BC 340 située 3 rue Jacques Charles – Régularisation

SPORTS

36. Adoption des principes de mise à disposition et d’utilisation des équipements sportifs auprès des associations sportives chapelloises

37. Approbation de la convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’un équipement sportif auprès de l’association APPMVL Canoë Kayak Loire Chapelloise

38. Approbation de la convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’équipements sportifs auprès de l’association Les Jeunes de Micy

39. Approbation de la convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’équipements sportifs auprès du Centre d’Intervention et de Secours de La Chapelle-Saint-Mesmin

40. Approbation de la convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’équipements sportifs auprès de l’association UNSS Collège Pasteur

41. Approbation de la convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’équipements sportifs auprès de l’association USC Aïkido

42. Approbation de la convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’équipements sportifs auprès de l’association USC Amicale Boule Lyonnaise

43. Approbation de la convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’équipements sportifs auprès de l’association USC Badminton

44. Approbation de la convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’équipements sportifs auprès de l’association USC Basket-ball

45. Approbation de la convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’un équipement sportif auprès de l’association Bi-Club Chapellois

46. Approbation de la convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’équipements sportifs auprès de l’association USC Chapelloise Pétanque

47. Approbation de la convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’un équipement sportif auprès de l’association USC Les Dauphins Chapellois

48. Approbation de la convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’équipements sportifs auprès de l’association USC Football Club Chapellois

49. Approbation de la convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’équipements sportifs auprès de l’association USC Gymnastique Volontaire Féminine

50. Approbation de la convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’équipements sportifs auprès de l’association USC Gymnastique Volontaire Masculine

51. Approbation de la convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’équipements sportifs auprès de l’association USC Judo Club Chapellois

52. Approbation de la convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’équipements sportifs auprès de l’association USC Karaté Do Chapellois

53. Approbation de la convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’équipements sportifs auprès de l’association USC Musculation

54. Approbation de la convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’équipements sportifs auprès de l’association USC Natation Synchronisée

55. Approbation de la convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’équipements sportifs auprès de l’association USC Groupe de Plongée Chapellois

56. Approbation de la convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’équipements sportifs auprès de l’association USC Shorinji Kempo

57. Approbation de la convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’équipements sportifs auprès de l’association USC Tennis Club Chapellois

58. Approbation de la convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’équipements sportifs auprès de l’association USC Tennis de Table

59. Approbation de la convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’équipements sportifs auprès de l’association USC Tir Entente Chapelloise