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unknown - Communauté de communes - Clunisois - liste deliberations 26052025
Document publié le Lundi 24 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clunisois - liste deliberations 26052025)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Transports,
N° de
rapport Objet de la délibération
Nombre de
suffrages
exprimés
Modalité du
vote
NE PREND
PAS PART AU
VOTE
POUR CONTRE ABS.
1 Désignation secrétaire de séance 57 Main levée 57
2 Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 24 mars 2025 57 Main levée 57
3 Modification des délégués à la CLECT pour la commune de Passy 57 Main levée 57
4 Modification des délégués au SIRTOM pour la commune de Passy 57 Main levée 57
5 Modification des représentants au conseil d’exploitation de la régie assainissement pour la commune de Passy 57 Main levée 57
6 Adoption du compte de gestion 2024 57 Main levée 57
7 Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : Attributions de fonds de concours 57 Main levée 57
8 Liquidation de la SEM SAMESEC 57 Main levée 57
9 Approbation de la convention de partenariat entre la CCC et le Conservatoire d’Espaces Naturels de Bourgogne dans le cadre de l’Appel à Projets Mission Nature de l’OFB 57 Main levée 57
10 Convention d’utilisation du boulodrome 55 Main levée 55
11 Marché de travaux FLAGY - Filtre planté de roseaux et collecteur 55 Main levée 55
12 Convention de maîtrise d’ouvrage publique unique relative aux travaux d’assainissement et travaux d’eaux pluviales sur la commune de Flagy 57 Main levée 57
13 Ligne de trésorerie 2025 57 Main levée 57
14 Choix du maître d’œuvre 57 Main levée 51 6
15 Demande de subvention auprès de la Région Bourgogne Franche Comté 57 Main levée 51 6
067-2025
EQUIPEMENTS SPORTIFS
059-2025
ASSAINISSEMENT
MAISON DE LA TRANSMISSION DU GESTE
070-2025
068-2025
069-2025
071-2025
072-2025
CONSEIL COMMUNAUTAIRE – 26 MAI 2025 - 18H30
SALLE POLYVALENTE DE MASSILLY
VU POUR ETRE AFFICHE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L2121-25 ET L.5211-1 DU C.G.C.T.
LISTE DES DELIBERATIONS
Le vingt-six mai deux mil vingt-cinq, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Clunisois, régulièrement convoqué, s’est réuni à 18h30 à la salle polyvalente de Massillyau nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. Jean-Luc DELPEUCH, Président, et a examiné les délibérations suivantes :
N° de la
délibération
066-2025
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
058-2025
060-2025
FINANCES
062-2025
063-2025
064-2025
065-2025
061-2025
CHARTE FORESTIERE 16 Appel à projet mobilité en clunisois 2025– Se déplacer autrement 57 Main levée 57
17 Lancement marché de consultation pour le jalonnement cyclable sur le territoire de la CCC 57 Main levée 57
18
Signature du Contrat Opérationnel de Mobilité du bassin du Mâconnais avec la Région Bourgogne
Franche Comté et adoption du statut de partenaire associé pour les bassins de mobilité du
chalonnais, de la communauté urbaine le Creusot Montceau et Mâcon beaujolais Agglomération 57 Main levée 57
19 Demande de subvention à la Région Bourgogne Franche Comté via le contrat Territoire En Action pour l’action « Intermodalité en Clunisois » 2025 – 2026 57 Main levée 57
20 Demande de subvention au conseil départemental de Saône et Loire, au titre de l’aide Tous à vélo, pour le co-financement du projet « Abris vélos sécurisés en Clunisois » 57 Main levée 57
21 Attribution du marché des services de transport sur le territoire de la CCC 57 Main levée 57
22 Approbation du règlement intérieur des services de transport 57 Main levée 57
23 Lancement MAPA pour l’installation d’une Yourte au Quai de la Gare 57 Main levée 57
A Cluny,
Affiché le : 05/06/2025
Le Président Le secrétaire de séance Jean-Luc DELPEUCH Alain MALDEREZ
076-2025
FAMILLES - ENFANCE - JEUNESSE
080-2025
078-2025
079-2025
MOBILITES
073-2025
074-2025
075-2025
077-2025