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Déliberation - Liste des deliberations 20230725
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Espondeilhan.
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Thèmes du document : Industrie, Loisirs, Justice et droit,
> ~ Espondeilhan REPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE L 'HÉRAULT
COMMUNE D'ESPONDEILHAN
LISTE DES DÉL IBÉRATIONS EXAMINÉES
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 25 JUILLE T 2023 A 19H00
Délibération n° 2023-036: Décision modificative n °1 - budget commune - Approuvée
Délibération n °2023-037: Création d'un emploi permanent d'adjoint d'animation - Approuvée
Délibération n °2023-038 : Modification d e la délibération fixant la redevance d'occupation du domaine public pour les terrasses - Approuvée
Délibération n°2023-039: Choix du nouveau l ocataire - local situé 38 avenue de la Gare - Approuvée
Délibération n °2023-040 : Location de la salle des fêtes - modification d es tarifs - Approuvée
Délibération n °2023-041 : Avenant n°1 - Contrat pour la fourniture des repas pour la cantine et le centre de loisirs avec la société S HCB - Approuvée
Délibération n °2023-042 : Contrat pour la fourniture des r epas pour la cantine et le centre de loisirs - nouveau prestataire - Approuvée
Délibération n°2023-043 : Modification du règlement de fonctionnement de l'accueil péri e t extrascolaire po ur l'année 2023/2024 - Approuvée
Délib ération n°2023-044 : CABM - Convention portant mise en commun du service Systèmes
Affiché le 27 juill et 2023
Le Maire,
Christophe LLOP