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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 300625
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 300625)
Thèmes du document : Consommateurs, Sport, Jeunesse,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 30 juin 2025
Lieu de la session : l'Espace des Libertés, Salle Stéphane Hessel
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1 - Désignation du nouveau représentant du Conseil Municipal au sein des commissions municipales suite à la démission de Monsieur Laurent MIRLAND.
Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY
2 - Prise d’acte du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence- Alpes-Côte d’Azur.
Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY
3 - Approbation du guide de la commande publique.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
4 - Approbation de la convention de commodat avec le C.C.A.S. pour la Maison du Partage.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
5 - Approbation de l’Avenant n° 3 au contrat de DSP GARIG.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
6 - Approbation de la cession à titre gracieux au profit de M. et Mme DUFOND des parcellaires BT n°361 et n°363, situées traverse Chabran.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
7 - Approbation de la cession au profit de M. Franck CHOUKROUN d’une partie de la parcelle AW n°404, située avenue Pierre Brossolette.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
8 - Approbation de la cession à titre gracieux de la parcelle CV n°906, située avenue des Paluds au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
9 - Approbation de l'échange de places de stationnement entre la Commune et la SCI GILMON, 21 avenue de Verdun, copropriété la Malounière.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
10 - Approbation de la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage entre la Métropole Aix- Marseille-Provence et la Ville d'Aubagne pour la réalisation des travaux du Pôle d’échanges Multimodal de Camp de Sarlier.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
11 - Approbation du principe de la participation financière de la Commune d’Aubagne à la reconstruction du centre hospitalier d’Aubagne.Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 30 juin 2025 (suite 2) :
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
12 - Approbation de la cession d’une parcelle de 498 m² du chemin du Charrel à la société Erilia.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
13 - Approbation de la cession des parcelles CV 1183 ET CV 1187 situées Chemin des Paluds au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
14 - Appel à Manifestation d’Intérêt – AMI - site Mouren : approbation du bail emphytéotique administratif à conclure avec la SAS MARAGA – Padel Horizon
Rapporteur : Monsieur Pascal AGOSTINI
15 - Approbation de l’avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maitrise d’ouvrage entre l’EPAGE HuCA et la Ville d’Aubagne pour la réalisation des travaux de réaménagement des berges de l’Huveaune, secteur centre-ville/équipements sportifs.
Rapporteur : Monsieur Pascal AGOSTINI
16 - Approbation de la pérennisation du dispositif d'autorisations préalables de mise en location de logements privés dans le centre-ville d’Aubagne et extension du périmètre.
Rapporteur : Monsieur Franck-Clément CHAMLA
FINANCES, BUDGET, ECONOMIE, EMPLOI
17 - Approbation des modifications du Règlement Budgétaire et Financier.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
18 - Approbation de l'attribution de compensation provisoire 2025 suite à la restitution de la filière "Argile".
Rapporteur : Madame Danielle MENET
19 - Corrections sur exercices antérieurs - Régularisations d'amortissements et de reprises de subventions - Budget principal.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
20 - Admissions en non-valeur et créances éteintes au titre de l'exercice 2025 - Budget Principal.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
21 - Affectation du résultat 2024 - Budget principal.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
22 - Approbation du Budget Supplémentaire 2025 - Budget principal.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
23 - Affectation du résultat 2024 - Budget Annexe des Pompes Funèbres.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
24 - Approbation du Budget Supplémentaire 2025 - Budget Annexe des Pompes Funèbres.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
25 - Régularisation du compte débiteur 1021 - Budget Annexe Réseau de Chaleur Urbain.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
26 - Affectation du résultat 2024 - Budget Annexe Réseau de Chaleur Urbain.
Rapporteur : Madame Danielle MENETOrdre du jour du Conseil Municipal du lundi 30 juin 2025 (suite 3) :
27 - Approbation du Budget Supplémentaire 2025 - Budget Annexe Réseau de Chaleur Urbain.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
28 - Approbation de la convention de subventionnement conclue avec l'Association des Céramistes et Santonniers
Rapporteur : Madame Danielle MENET
29 - Approbation des tarifs de la Taxe Locale de la Publicité Extérieure 2026.
Rapporteur : Monsieur Andre LEVISSE
30 - Approbation du protocole transactionnel à intervenir avec SOGERES.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
31 - Approbation de la convention de subventionnement conclue avec l'Association Départementale d’Etudes et de Formation.
Rapporteur : Monsieur Patrice JARQUE
32 - Approbation de la création du jeu concours "Argilla" sur les réseaux sociaux Facebook et Instagram de la Ville d'Aubagne
Rapporteur : Monsieur Patrice JARQUE
SECURITE, PREVENTIONS, CITOYENNETE ET VILLE NUMERIQUE
33 - Approbation de l’adhésion de la Ville à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT).
Rapporteur : Monsieur Jérémy PANGOURASSOU
34 - Approbation d'une convention de mise à disposition d'un stand de tir avec le Shooting Club Provence Tir d'Aix-en-Provence pour les besoins de formations de la Police Municipale.
Rapporteur : Monsieur Vincent RUSCONI
35 - Approbation d'une convention de mise à disposition d'un stand de tir de la Ville de Nice pour les besoins de formations de la Police Municipale.
Rapporteur : Monsieur Vincent RUSCONI
36 - Approbation d'une remise gracieuse à Monsieur CERRA CHERRAKA Tewfik concernant les sommes qui lui sont réclamées suite à la mise en fourrière de deux véhicules lui appartenant.
Rapporteur : Monsieur Vincent RUSCONI
37 - Approbation de la Convention de reversement avec la Métropole Aix-Marseille-Provence pour les forfaits de post-stationnement.
Rapporteur : Monsieur Vincent RUSCONI
38 - Approbation du financement du Contrat de Ville 2025.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
CULTURE, EVENEMENTS CULTURELS ET PATRIMOINE
39 - Approbation de la convention de partenariat pour l’avant-première de Marcel et Monsieur Pagnol en octobre 2025.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
40 - Approbation des conditions et de l’actualisation de la tarification du Théâtre Comœdia.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMYOrdre du jour du Conseil Municipal du lundi 30 juin 2025 (suite 4) :
41 - Approbation des modifications apportées au règlement intérieur du Conservatoire à Rayonnement Communal.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
42 - Approbation de la convention triennale de partenariat pédagogique avec le collège Lakanal.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
43 - Approbation de la convention triennale de partenariat pédagogique avec le collège Lou Garlaban.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
44 - Approbation de la dénomination du Conservatoire à Rayonnement Communal de la Ville d'Aubagne.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
45 - Approbation du Règlement de participation à l’Exposition « Place aux artistes ».
Rapporteur : Madame Geneviève MORFIN
ENFANCE, EDUCATION, JEUNESSE ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
46 - Approbation de la convention d’échange de données avec la CAF.
Rapporteur : Madame Sophie AMARANTINIS
47 - Approbation du montant de la participation de la Ville d’Aubagne à la Ville de Carnoux-en-Provence pour l’accueil d’enfants domiciliés, soit à la résidence « les Romarins » du Camp de Carpiagne, soit sur Aubagne et scolarisés à Carnoux-en-Provence.
Rapporteur : Madame Sophie AMARANTINIS
48 - Approbation de la reconduction du dispositif « ECOBUS » pour l’année scolaire 2025-2026.
Rapporteur : Monsieur Zarick KOURICHI
49 - Approbation de la reconduction des dispositifs « Chéquier Jeunes Aubagnais » et « Carte Jeunesse » pour l’année 2026.
Rapporteur : Monsieur Zarick KOURICHI
50 - Approbation du renouvellement du dispositif d’aide aux transports scolaires 2025-2026.
Rapporteur : Monsieur Zarick KOURICHI
51 - Approbation de la modification du règlement de fonctionnement des Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (E.A.J.E.) municipaux
Rapporteur : Madame Julie GABRIEL
POLITIQUE SOCIALE, SANTE, SOLIDARITE ET VIE ASSOCIATIVE
52 - Approbation de la tarification du dispositif « Séniors en mouvement ».
Rapporteur : Madame Irène DUPLAN
53 - Approbation du principe de création d'un contrat local de santé.
Rapporteur : Madame Magali ROUX
SPORT ET EVENEMENTS SPORTIFS
54 - Approbation de la convention de mutualisation avec le Conseil Régional au titre de l'année 2024-2025 pour l'utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées.
Rapporteur : Monsieur Pascal AGOSTINIOrdre du jour du Conseil Municipal du lundi 30 juin 2025 (suite 5) :
55 - Approbation des tarifs d'utilisation des équipements sportifs municipaux mis à la disposition de la Faculté des Sciences et du Sport / Aix - Marseille - Université 2025-2026.
Rapporteur : Monsieur Pascal AGOSTINI
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
56 - Approbation de la mise à jour des modalités d’attribution des indemnités horaires pour travaux supplémentaires.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
57 - Approbation de la mise à jour de la liste des missions et des cycles de travail bénéficiant de réduction du temps de travail.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
58 - Approbation de la modification du temps de travail des agents de la Police Municipale.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
59 - Approbation de la mise à jour du tableau des emplois des postes budgétaires 2025
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
60 - Approbation des modifications du Règlement intérieur de la Collectivité
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
61 - Approbation de la suppression du coefficient de Bradford dans le calcul des absences.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
VIE MUNICIPALE
62 - Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal au Maire conformément aux Articles L. 2122- 22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY